DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DU CONTRÔLE
(Deuxième étage)
Préfixe de numérotation: +33 (0)1 42 34 .. ..
| M. Nicolas BRAGANTI, Directeur | 2006 |
| n.braganti@senat.fr | |
| Cellule d'assistance au contrôle et de soutien au travail législatif | |
| Mme Valérie DOUCHEZ, Conseillère hors classe | 2833 |
| v.douchez@senat.fr | |
| M. Marc LE DORH, Conseiller hors classe | 3945 |
| m.ledorh@senat.fr | |
| Mme Nathalie TILLIOLE, Conseiller | 3343 |
| n.tilliole@senat.fr | |
| M. Igor MACHABERT, Administrateur principal | 2094 |
| i.machabert@senat.fr | |
| Mme Chloé JAMBON, Administratrice | 2463 |
| c.jambon@senat.fr | |
| M. Douglas POTIER, Administrateur | 3666 |
| d.potier@senat.fr | |
| M. Cyril PISSAVY, Expert de la donnée, contractuel | 2990 |
| c.pissavy@senat.fr | |
| Veille et identification des données à acquérir et à traiter pour les travaux de la commission, en particulier dans le domaine des finances locales et de la fiscalité locale ;. Développement des requêtes, extraction des données dans le cadre des travaux de contrôle de la commission des finances ;. Utilisation des méthodes de data visualisation (infographies, cartographies, ...). Développement des échanges avec les organismes fournisseurs de données (INSEE, ministères,...) | |
| M. Philippe FONTAINE, Expert de la donnée, contractuel | |
| p.fontaine@senat.fr | |
| Mme Florence LE GRAND, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel | 2384 |
| f.legrand@senat.fr | |
| Mme Laurence AURY, Administratrice-adjointe | 3623 |
| l.aury@senat.fr | |
| Mme Sophie KELLER, Administrateur-adjoint | 3384 |
| s.keller@senat.fr | |
| Nominations dans les commissions. Composition des diverses commissions et missions. Convocations des commissions permanentes et temporaires et des autres instances créées à l'initiative des commissions. Propositions des commissions à la Conférence des Présidents. Diffusion des renseignements relatifs à l'état des travaux des commissions. Publication des comptes rendus des commissions. Précédents. Organisation du service et gestion du personnel, des locaux et des équipements. | |
| Mme Cécile JEUNE, Assistante de direction et de gestion | 2066 |
| c.jeune@senat.fr | |
| N., Secrétaire administratif | |
| Nominations dans les commissions. Composition des diverses commissions et missions. Convocations des commissions permanentes et temporaires et des autres instances créées à l'initiative des commissions. Propositions des commissions à la Conférence des Présidents. Diffusion des renseignements relatifs à l'état des travaux des commissions. Publication du compte rendu des commissions. Précédents. Organisation du service et gestion du personnel, des locaux et des équipements. | |
| Mme Debora KERHARO, Assistante de direction et de gestion | 2007 |
| d.kerharo@senat.fr | |
| Antichambre aile Est | |
| 2ème étage | 2856-5081 |
| 3ème étage | 3843-5020 |
| Antichambre aile Ouest | |
| 2ème étage | 3164-5100 |
| 3ème étage | 3416-5089 |
| Antichambre Commission des Finances | |
| Pavillon Nord-Ouest | 2243-2244-2245 |
| Antichambre commission des affaires étrangères et de la défense (46 rue de Vaugirard) | |
| RdC | 1441 |
| 1er étage | 1443 |
| 2ème étage | 1445 |
| Télécopie | 1468 |
Service de la commission des affaires économiques | |
| (Aile Ouest) | |
| N., Stagiaire | 2488 |
| DLC_Affaires_économiques_Stagiaire | |
| M. Matthieu MEISSONNIER, Conseiller hors classe, Chef de service | 2055 |
| m.meissonnier@senat.fr | |
| Coordination des travaux de la commission. | |
| M. Mehdi BENHABRI, Administrateur principal | 3391 |
| m.benhabri@senat.fr | |
| Industrie. Petites et moyennes entreprises - Entreprises de taille intermédiaire. Commerce, artisanat et services. Consommation. Urbanisme commercial. Mission budgétaire : Économie, volet Commerce, artisanat et consommation et volet Industrie. Groupe de suivi des lois Égalim. | |
| M. Jean GOUADAIN, Administrateur principal | 2863 |
| j.gouadain@senat.fr | |
| Économie numérique, réseaux et communications électroniques. Postes. Recherche, innovation. Espace. Concurrence. Missions budgétaires : Économie volet Postes et économie numérique. Recherche et innovation. Groupe d'études : Numérique (en commun avec les commissions de la culture et de l'aménagement du territoire et du développement durable). Groupe de suivi sur l'espace (en commun avec les commissions des affaires européennes, des affaires étrangères et des finances). | |
| M. Alexis SIMON, Administrateur | 2761 |
| alexis.simon@senat.fr | |
| Énergie. Transition, performance et recherche énergétiques. Sûreté et sécurité nucléaires. Mines, carrières et stockages souterrains. Missions budgétaires : Écologie volet Énergie (programmes « Énergie, climat et après-mines » et « Service public de l'énergie »). Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », Plan France 2030 volet Énergie. Groupe d'études Énergie. | |
| M. Damien LE GALLO, Administrateur | 4275 |
| d.le-gallo@senat.fr | |
| Pôle Agriculture, alimentation, industries agroalimentaires et affaires rurales. Pêche maritime. Forêt et filière bois. Commerce extérieur. Macroéconomie. Mission budgétaire : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. Groupes d'études : Agriculture, élevage et alimentation. Forêt et filière bois. Pêche et produits de la mer. Section Animal et société du groupe d'études Agriculture, élevage et alimentation. Groupe de suivi réforme de la PAC (en commun avec les affaires européennes). Groupe de suivi des accords commerciaux de l'UE (en commun avec les affaires européennes et étrangères). | |
| M. Benjamin GAUDERLOT, Administrateur | 3946 |
| b.gauderlot@senat.fr | |
| Pôle Agriculture, alimentation, industries agroalimentaires et affaires rurales. Vigne et vin. Outre-mer. Mission budgétaire : Outre-mer. Groupe d'études : Agriculture, élevage et alimentation. Section Cultures traditionnelles et spécialisées. Vigne et vin. Groupe de suivi des lois Égalim. | |
| Mme Sophie SIDEM, Administratrice | 2933 |
| s.sidem@senat.fr | |
| Logement. Politique de la ville. Tourisme. Économie sociale et solidaire. Mission budgétaire : Cohésion des territoires volets Logement et Politique de la ville. Groupe d'études : Économie sociale et solidaire. Groupe de suivi sur le tourisme. | |
| Mme Ambre d'HARCOURT, Administrateur | 4516 |
| a.dharcourt@senat.fr | |
| Industrie. Grandes entreprises. Participations financières de l'État. Urbanisme. Artificialisation. Mission budgétaire : compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État. Groupe d'études Industrie. Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction d'artificialisation des sols. | |
| M. Jean de LA ROCHEFOUCAULD, Administrateur-adjoint de grade supérieur | 2861 |
| j.de-la-rochefoucauld@senat.fr | |
| Logistique des travaux de commission. Suivi des missions. Gestion du calendrier des travaux. Gestion des amendements. Élaboration des dossiers législatifs. Élaboration des textes de commission. Suivi de l'application des lois. Veille, information et communication sur les activités de la commission. Rapport d'activité. Groupe d'études Chasse et pêche. | |
| Mme Florence PERNAUDET, Administratrice-adjointe | 2151 |
| f.pernaudet@senat.fr | |
| Logistique des travaux de commission. Suivi des missions. Gestion du calendrier des travaux. Gestion des amendements. Élaboration des dossiers législatifs. Élaboration des textes de commission. Suivi de l'application des lois. Veille, information et communication sur les activités de la commission. Rapport d'activité. Section Cheval du groupe d'études Élevage. | |
| M. Sami GAM, Apprenti juriste, contractuel | 2931 |
| s.gam@senat.fr | |
| N., Stagiaire | 2858 |
| Mme Karine DESSALINS, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel | 3579 |
| k.dessalins@senat.fr | |
| Mme Fanny GUÉMENÉ, Assistante de direction et de gestion principale | 2175 |
| f.guemene@senat.fr | |
| Mme Fanny SZAJNFELD, Assistante de direction et de gestion | 2717 |
| f.szajnfeld@senat.fr | |
| M. Philippe DARDEL, Assistant de direction et de gestion | 3348 |
| p.dardel@senat.fr | |
| Mme Sara HONDET, Assistant de direction et de gestion | 2306 |
| s.hondet@senat.fr | |
| Mme Ludivine MIRONNET, Assistante de direction et de gestion | 2921 |
| l.mironnet@senat.fr | |
| Permanence de la commission | 2320 |
| Adresse électronique | secretariat-com-eco@senat.fr |
Service de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées | |
| (46 rue de Vaugirard) | |
| M. Marc SCHOR, Conseiller, Chef de service | 2364 |
| m.schor@senat.fr | |
| Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Politique étrangère de la France. Problèmes généraux de Défense nationale. ONU. | |
| M. Jean-Pascal PICY, Conseiller hors classe | 2335 |
| jp.picy@senat.fr | |
| Mission Défense : Équipement des forces (programme 146). Financement et contrôle de la politique de défense. Financement des OPEX. Base industrielle et technologique de défense. Dissuasion, désarmement, prolifération. Mer, enjeux maritimes. Audiovisuel extérieur (programmes 375 et 377). Russie, Europe orientale (Biélorussie, Moldavie, Ukraine), Caucase (Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie), Asie centrale (Afghanistan, Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan). | |
| M. Jean POUCH, Conseiller | 4653 |
| j.pouch@senat.fr | |
| Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et de la commission de vérification des fonds spéciaux (CVFS). Mission Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (programme 144). Mission Direction de l'action du Gouvernement : programme 129 (SGDSN - cyberdéfense). Exportations d'armement. Asie, Océanie. | |
| M. Marc PARCELIER, Conseiller | 3897 |
| m.parcelier@senat.fr | |
| Mission Défense : Préparation et emploi des forces (programme 178). Suivi des OPEX. Cadre juridique des armées. Mission Aide publique au développement. Francophonie. Environnement. Droits de l'homme. Afrique. Turquie. | |
| M. Alexis LEHALLE, Administrateur principal | 2303 |
| a.lehalle@senat.fr | |
| Mission Défense : Soutien de la politique de défense (programme 212). Personnels civils et militaires, politiques transverses du ministère des armées (politique immobilière, politique environnementale et politique culturelle). Lien armée - Nation. Mission Action de la France en Europe et dans le monde (programme 105). Affaires européennes. Balkans. Défense européenne (PSDC - PESC). | |
| M. Thomas FOURQUET, Analyste-rédacteur principal des débats | 3506 |
| t.fourquet@senat.fr | |
| Mission Action extérieure de l'État : Français de l'étranger et affaires consulaires (programme 151). Mission Sécurités : Gendarmerie (programme 152). OTAN et secrétariat de l'AP-OTAN. Proche et Moyen Orient. | |
| M. Thomas BRAUD, Administrateur principal | 2302 |
| t.braud@senat.fr | |
| Mission défense : Environnement et prospective de la politique de défense (programme 144). Mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d?influence (programme 185). Diplomatie économique. OTAN et secrétariat de l'AP-OTAN. Espace. Négociations commerciales internationales. Amériques. | |
| Mme Charlotte MONTIGNY, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel | 2057 |
| c.montigny@senat.fr | |
| Traités et conventions. Dossiers législatifs. Suivi de l'application des lois. Renseignements. Documentation. Correspondante « Archives ». | |
| Mme Christine COMTE, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel | 2477 |
| c.comte@senat.fr | |
| Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et de la commission de vérification des fonds spéciaux (CVFS). Traités et conventions. Dossiers législatifs. Renseignements. Documentation. | |
| Mme Olivia SLOMA, Assistant de direction et de gestion principal | 3146 |
| o.sloma@senat.fr | |
| Organisation des missions. Renseignements. Documentation. | |
| N., Stagiaire | 2036 |
| N., Stagiaire | 4638 |
| Mme Nathalie DANIEL, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel | 3037 |
| n.daniel@senat.fr | |
| Mme Valérie LAGLAINE, Assistante de direction et de gestion de grade supérieur | 2754 |
| v.laglaine@senat.fr | |
| Mme Laurence KELLENBERGER, Assistante de direction et de gestion principale | 2358 |
| l.kellenberger@senat.fr | |
| Permanence de la commission | 4629 |
| Télécopie | 4763 |
Service de la commission des affaires sociales | |
| (Aile Est) | |
| M. David BONNET, Conseiller, Chef de service | 2723 |
| d.bonnet@senat.fr | |
| Coordination des travaux de la commission. | |
| M. Clément LAPEYRE, Conseiller | 2327 |
| c.lapeyre@senat.fr | |
| Coordination des travaux pour la Rapporteure générale. Équilibres financiers de la sécurité sociale. Cotisations sociales. Impositions affectées. Comptes de la protection sociale. Recevabilité sociale. Secrétariat de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss). | |
| M. Jérôme GHIANDE, Administrateur | 2071 |
| j.ghiande@senat.fr | |
| Santé - Assurance maladie. Soins de ville. Professions de santé. Produits de santé (régulation des dépenses, officines). | |
| M. Stanislas NAVEAU, Administrateur | 2049 |
| s.naveau@senat.fr | |
| Droit du travail. Politique de l'emploi. Formation professionnelle. Santé au travail. Anciens combattants. | |
| M. Clément CHAFFARD-LEONARDI, Administrateur | 2785 |
| c.chaffard-leonardi@senat.fr | |
| Santé - Accidents du travail et maladies professionnelles. Assurances maladie obligatoire et complémentaire. Invalidité. Prestations en espèces. Accès aux produits de santé. | |
| M. Benjamin BELLAHNID, Administrateur | 2989 |
| b.bellahnid@senat.fr | |
| Droit du travail. Politique de l'emploi. Formation professionnelle. Santé au travail. Solidarités. | |
| M. Clément VARIN, Administrateur | 2997 |
| c.varin@senat.fr | |
| Santé - Assurance maladie. Établissements de santé. Produits de santé (hôpital, approvisionnement). Outre mer (aspects sociaux). | |
| Mme Maeva BARBIER, Directrice d'hôpital (en détachement), contractuelle | 4612 |
| m.barbier@senat.fr | |
| Santé publique. Bioéthique. Recherche biomédicale. Éléments et produits du corps humain. | |
| Mme Zoé GÉLIN, Administratrice | 2751 |
| z.gelin@senat.fr | |
| Autonomie. Personnes âgées. Personnes handicapées. Dispositifs d'accueil et d'hébergement. | |
| Mme Elise POUSIN, Magistrat de l'ordre judiciaire (en détachement), contractuelle | 2764 |
| e.pousin@senat.fr | |
| Recouvrement social. Lutte contre la fraude sociale. Travailleurs indépendants. | |
| M. Nathan BURLON, Administrateur | 2827 |
| n.burlon@senat.fr | |
| Politique familiale. Protection de l'enfance. jeunesse. Santé infantile. | |
| M. Lucas TABLEAU, Administrateur-adjoint | 2084 |
| l.tableau@senat.fr | |
| M. Mathis CALAMY, Administrateur-adjoint | 2555 |
| m.calamy@senat.fr | |
| Légistique et montage des textes de la commission. Organisation des travaux en plénière. Suivi de l'application des lois. Mise à jour des pages de la commission sur le site internet. Renseignements. | |
| M. Sébastien BERTHELOT, Assistant de direction et de gestion de grade supérieur | 2986 |
| s.berthelot@senat.fr | |
| Dossiers législatifs. Soutien logistique des travaux de la commission. Documentation. Archivage. Traitement de la correspondance du président. Renseignements. | |
| Mme Manon LE PAGE, Assistant de direction et de gestion | 2773 |
| m.le-page@senat.fr | |
| M. Jean-Marc LEROY, Assistant de direction et de gestion | 2086 |
| jm.leroy@senat.fr | |
| Mme Pauline CLERBOUT, Assistante de direction et de gestion | 2085 |
| p.clerbout@senat.fr | |
| Mme Isabelle TAMPIGNY, Assistant de direction et de gestion | 2372 |
| i.tampigny@senat.fr | |
| Secrétariat du service. Organisation des travaux des rapporteurs. Mise en forme des rapports parlementaires. Réalisation graphique des Essentiels. Mise à jour des pages internet Le contrôle en clair de la commission. Renseignements. | |
| Permanence de la commission | 2084 |
Service de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | |
| (Aile Ouest) | |
| M. Mathieu TEORAN, Conseiller, Chef de service | 2774 |
| m.teoran@senat.fr | |
| Organisation générale et coordination des travaux de la commission. | |
| Mme Catherine FORGEARD, Conseillère | 3478 |
| c.forgeard@senat.fr | |
| Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public. Sport. Secrétaire exécutive du groupe d'études "Pratiques sportives et grands événements sportifs". | |
| M. Bertrand PELLÉ, Conseiller | 4360 |
| b.pelle@senat.fr | |
| Cinéma. Presse. Livre et industries culturelles. Propriété intellectuelle. Secrétaire exécutif du groupe d'études "Numérique". | |
| Mme Solène RIEFFEL, Conseillère | 4551 |
| s.rieffel@senat.fr | |
| Recherche. Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture. Secrétaire exécutive du groupe d'études "Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions". | |
| Mme Emmanuelle LE RUYET, Administratrice principale | 2468 |
| e.le-ruyet@senat.fr | |
| Enseignement supérieur. Patrimoines. | |
| Mme Pauline DELIGNAT-LAVAUD, Administratrice | 2467 |
| p.delignat-lavaud@senat.fr | |
| Enseignement scolaire. Enseignement agricole. | |
| Mme Gersende MAYO, Administratrice-adjointe de grade supérieur | 2044 |
| Relations culturelles extérieures. Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Secrétaire exécutive du groupe d'études "Métiers d'art". | |
| Mme Clothilde RENOUARD, Administratrice-adjointe | 2363 |
| c.renouard@senat.fr | |
| Jeunesse et vie associative. Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Secrétaire exécutive du groupe d'études "Francophonie". | |
| Mme Murielle GRANDSIR, Assistante de direction et de gestion | 3473 |
| m.grandsir@senat.fr | |
| Mme Laurence DÉRIC, Assistante de direction et de gestion | 3573 |
| l.deric@senat.fr | |
| Permanence de la commission | 2323 |
Service de la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable | |
| Mme Stéphanie SAMY, Conseillère hors classe, Cheffe de service | 2251 |
| s.samy@senat.fr | |
| Organisation générale et coordination des travaux de la commission. | |
| Mme Carole BAUMGARTNER, Administratrice | 3632 |
| c.baumgartner@senat.fr | |
| Mobilités et infrastructures de transport. Transports collectifs. Transport maritime, fluvial et ports. Mer et Littoral. Transport routier, sécurité routière. Mobilités actives. Qualité de l'air | |
| M. Arnaud PELLETIER, Administrateur | 2568 |
| a.pelletier@senat.fr | |
| Eau et assainissement. Biodiversité. Protection des milieux. Recherche en matière de développement durable. | |
| M. Luka DE SILVA, Administrateur | 2664 |
| l.de-silva@senat.fr | |
| Climat. Sobriété et efficacité énergétiques. Énergies renouvelables. Économie circulaire, prévention et gestion des déchets | |
| M. Grégoire BILLET, Administrateur | 3513 |
| g.billet@senat.fr | |
| Mobilités et infrastructures de transport. Transports collectifs. Transport aérien. Transport ferroviaire | |
| M. Antoine STOOPS, Administrateur | 2464 |
| a.stoops@senat.fr | |
| Aménagement du territoire. Prévention des risques naturels, industriels, nucléaires. Lutte contre les pollutions. Santé-environnement. Démocratie environnementale. Montagne | |
| Mme Juliette MARION-SULEJMANOSKI, Administrateur territorial (en détachement), contractuelle | 3942 |
| j.marion-sulejmanoski@senat.fr | |
| Aménagement du territoire, notamment accès aux soins, aménagement numérique du territoire | |
| M. Philippe GRISONI, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel | 3089 |
| p.grisoni@senat.fr | |
| Organisation logistique des travaux de la commission, des réunions plénières et du calendrier. Légistique. Suivi de l'application des lois. Appui à la rédaction des rapports, notamment budgétaires. | |
| M. Laurent CHEVALIER, Administrateur-adjoint | 4359 |
| l.chevalier@senat.fr | |
| Organisation logistique des travaux de la commission, des réunions plénières et du calendrier. Légistique. Suivi de l'application des lois. Appui à la rédaction des rapports, notamment budgétaires. | |
| Mme Pauline PLAT, Apprenti juriste, contractuelle | 2718 |
| p.plat@senat.fr | |
| Appui pour la rédaction des travaux des sénateurs. Soutien à l'organisation des travaux de la commission. | |
| Mme Karine DESSALINS, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel | 3579 |
| k.dessalins@senat.fr | |
| Mme Fanny GUÉMENÉ, Assistante de direction et de gestion principale | 2175 |
| f.guemene@senat.fr | |
| M. Philippe DARDEL, Assistant de direction et de gestion | 3348 |
| p.dardel@senat.fr | |
| Mme Sara HONDET, Assistant de direction et de gestion | 2306 |
| s.hondet@senat.fr | |
| Mme Fanny SZAJNFELD, Assistante de direction et de gestion | 2717 |
| f.szajnfeld@senat.fr | |
| Mme Ludivine MIRONNET, Assistante de direction et de gestion | 2921 |
| l.mironnet@senat.fr | |
| Accueil, secrétariat, renseignements et organisation des auditions des rapporteurs. Mise en ligne des actualités de la commission | |
| Permanence de la commission - Accueil téléphonique - Renseignements | 2320 |
| Adresse électronique | secretariat-com-atdd@senat.fr |
Service de la commission des finances | |
| (Pavillon Nord-Ouest) | |
| Mme Mélanie GIROUX, Conseillère, Cheffe de service | 2005 |
| m.giroux@senat.fr | |
| Coordination d'ensemble. Politique et procédure budgétaires. Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Contrôle des amendements, des rapports et des comptes rendus. | |
| M. Julien ROBINEAU, Administrateur principal | 2382 |
| j.robineau@senat.fr | |
| Rapport général. Coordination d'ensemble. Procédure budgétaire. Equilibre des finances publiques. Coordination des travaux du Rapporteur général. | |
| M. Thierry BÉZECOURT, Conseiller | 2895 |
| t.bezecourt@senat.fr | |
| Justice- Plan de relance- Fiscalité immobilière- Grands équilibres du budget de l'État- Exécution budgétaire - Décrets d'avance- Lois organiques relatives aux lois de finances et à la gouvernance des finances publiques- Comptabilité publique- Suivi des situations hebdomadaires budgétaires. | |
| M. Robert VUILLERMOZ, Administrateur | 2586 |
| r.vuillermoz@senat.fr | |
| Défense- Immigration, asile et intégration- Sécurités (Police et Gendarmerie)- Contrôle de la circulation et du stationnement routiers - Impôt sur le revenu - Organisation et coordination des activités de contrôle budgétaire | |
| Mme Violette CORBINEAU, Administratrice | 3927 |
| v.corbineau@senat.fr | |
| Enseignement supérieur- Culture - Médias, livre et industries culturelles (et Avances à l'audiovisuel public) - Fiscalité des médias et de l'audiovisuel- Fiscalité de la culture - Recevabilité financière des amendements- Coordination de la recevabilité financière. | |
| M. Jules BERGEOT, Administrateur | 3448 |
| j.bergeot@senat.fr | |
| Fiscalité du patrimoine et de l'épargne - Analyse macroéconomique- Conjoncture économique- Programmation et équilibre des finances publiques (dont PLF et PLFSS)- Banque et marchés financiers- Financement des entreprises - Droit financier- Suivi des travaux de la Banque publique d'investissement- Suivi des travaux de l'Autorité des marchés financiers. | |
| M. Jérémy BRUNET, Administrateur | 2092 |
| j.brunet@senat.fr | |
| Écologie, développement et aménagement durables (Infrastructures et services de transports. Affaires maritimes. Service public de l'énergie. Transition énergétique. Charge de la dette de SNCF réseau reprise par l'État. Expertise, information géographique et météorologie). Contrôle et exploitation aériens. Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACé). Fiscalité des transports. Fiscalité écologique. Fiscalité énergétique. Financement des infrastructures. Marchés publics / PPP. Financement du Grand Paris. Recevabilité financière des amendements-Secrétariat du groupe d'étude de l'aviation civile. | |
| M. Guillaume DE CHALENDAR, Administrateur | 2317 |
| g.de-chalendar@senat.fr | |
| Écologie, développement et aménagement durables (hors transports). Sport, jeunesse et vie associative. Fiscalité et droit des associations.Fiscalité écologique. Fiscalité énergétique. - Recevabilité financière des amendements- Jeux de hasard et d'argent - Relations avec la Cour des comptes. | |
| M. Benoît HEURTEL, Administrateur | 2381 |
| b.heurtel@senat.fr | |
| Recherche- Investir pour la France de 2030- Participations financières de l'État- Fiscalité des entreprises- Fiscalité du numérique- Taxe sur les salaires- Fiscalité de la recherche et de l'innovation- Recevabilité financière des amendements- Banques et marchés financiers - Participations publiques- Économie numérique- Crédit à la consommation- Suivi du plan France 2030 (investissements d'avenir)- Suivi des travaux de la Banque de France | |
| M. Benoit HAUDRECHY, Administrateur | 2603 |
| b.haudrechy@senat.fr | |
| Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (et Développement agricole et rural). Cohésion des territoires (aménagement du territoire). Relations avec les collectivités territoriales (et Avances aux collectivités territoriales) Fiscalité agricole.Fiscalité locale. Finances locales. Suivi des travaux du Comité des finances locales. | |
| M. Aurélien BOUCHER, Administrateur | 2345 |
| a.boucher@senat.fr | |
| Relations avec les collectivités territoriales (et Avances aux collectivités territoriales). Solidarité, insertion et égalité des chances.Travail et emploi.Fiscalité locale. Finances locales. Recevabilité financière des amendements.Suivi des travaux du Comité de finances locales. | |
| M. Thibault CORMIER, Administrateur | 3244 |
| t.cormier@senat.fr | |
| Action extérieure de l'État- Aide publique au développement (et Prêts à des États étrangers)Attention supprimer « Affaires européennes »- Impôt sur le revenu- Conventions fiscales internationales- Fiscalité du patrimoine et de l'épargne - Recevabilité financière des amendements- Assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, épargne retraite et salariale- Suivi des travaux de l'Agence française de développement- Suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations. | |
| M. Jonathan HIRSCHFELD, Administrateur | 2541 |
| j.hirschfeld@senat.fr | |
| Gestion du patrimoine immobilier de l'État . Transformation et fonctions publiques. Engagements financiers de l'État; Accords monétaires internationaux ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics. Direction de l'action du gouvernement. Publications officielles et information administrative. - TVA (règles générales et recouvrement) .Accises (hors TICPE). Fiscalité écologique. Fonction publique / Titre 2. Suivi des travaux du Conseil de l'immobilier de l'État | |
| Mme Apolline HEDDE, Administratrice | 3876 |
| a.hedde@senat.fr | |
| Enseignement scolaire. Outre-mer. Santé. Fiscalité outre-mer. Modalités de recouvrement des impôts. Lois de financement de la sécurité sociale. Recevabilité financière. | |
| M. Pierre LALOUX, Administrateur | 2346 |
| p.laloux@senat.fr | |
| Économie - Gestion des finances publiques- Conseil et contrôle de l'Etat- Crédits non répartis- Fiscalité des entreprises- Fiscalité du tourisme- Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt- Code des douanes (hors taxes sur l'énergie et sur l'environnement) - Recevabilité financière. | |
| M. Clément BORNENS, Administrateur | 2347 |
| c.bornens@senat.fr | |
| Cohésion des territoires (logement et politique de la ville)- Régimes sociaux et de retraite et CAS Pensions- Fiscalité immobilière- Fiscalité du logement, de l?urbanisme et de la politique de la ville- Contrôle fiscal et contentieux de l?impôt- Suivi de la performance et des documents budgétaires- Financement du logement. | |
| M. Elliot TWITCHELL, Conseiller de chambre régionale des comptes (en détachement), contractuel | 2247 |
| e.twitchell@senat.fr | |
| Relations avec les collectivités territoriales (et Avances aux collectivités territoriales)- Affaires européennes- Remboursements et dégrèvements - Fiscalité locale- Finances locales- Affaires européennes- Suivi des travaux du Comité des finances locales- Suivi des travaux de la conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne. | |
| M. Cyril PISSAVY, Expert de la donnée, contractuel | 2990 |
| Veille et identification des données à acquérir et à traiter pour les travaux de la commission, en particulier dans le domaine des finances locales et de la fiscalité locale ;. Développement des requêtes, extraction des données dans le cadre des travaux de contrôle de la commission des finances ;. Utilisation des méthodes de data visualisation (infographies, cartographies, ...). Développement des échanges avec les organismes fournisseurs de données (INSEE, ministères,...) | |
| M. Grégory GODIN, Administrateur-adjoint | 2390 |
| g.godin@senat.fr | |
| Pouvoirs publics. Organisation des travaux de la commission (convocation, programme de travail). Suivi de l'exécution budgétaire. Suivi des travaux de contrôle budgétaire.Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse. Communication. | |
| M. Luc RIGAUD, Administrateur-adjoint | 2413 |
| l.rigaud@senat.fr | |
| Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. Suivi de l'application des lois. Rapport annuel d'activité. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse. Communication. | |
| Mme Floriane LAURON, Administratrice-adjointe | 4463 |
| f.lauron@senat.fr | |
| Administration générale et territoriale de l'Etat. - Recevabilité financière des amendements. - Renseignements- Documentation- Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière- Tableaux comparatifs- Gestion Améli Commission- Élaboration des textes de la commission- Gestion et mise en ligne des travaux de la commission- Revue de presse- Communication | |
| M. Alban FAUCHON, Administrateur-adjoint | 2353 |
| a.fauchon@senat.fr | |
| Sécurité civile. Organisation des travaux de la commission (convocation, programme de travail). Calendrier budgétaire. Suivi de l'application des lois- Rapport annuel d'activité. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse. Communication. | |
| M. François CHARFF, Assistant de direction et de gestion de grade exceptionnel | 2246 |
| f.charff@senat.fr | |
| Organisation des manifestations et colloques. Aspects budgétaires des missions. Organisation des déplacements de la commission et du bureau. Organisation des permanences et des prises de comptes rendus. Correspondant « Archives ». | |
| M. Augustin DUTHU, Apprenti juriste, contractuel | 4759 |
| a.duthu@senat.fr | |
| M. Julien BOHLY, Stagiaire, contractuel | 2332 |
| stg-jbohly@senat.fr | |
| Mme Cécile GEY, Assistante de direction et de gestion | 4457 |
| c.gey@senat.fr | |
| Mme Valérie LAZERAT, Assistante de direction et de gestion | 2344 |
| v.lazerat@senat.fr | |
| Mme Mélanie MIRONNET, Assistante de direction et de gestion | 2258 |
| m.mironnet@senat.fr | |
| Mme Séverine DEROSIER, Assistante de direction et de gestion | 2348 |
| s.derosier@senat.fr | |
| Permanence de la commission | 2328 |
| Adresse électronique | secretariat.finances@senat.fr |
| Secrétariat du Président de la commission : | |
| Mme Rosa-Maria RODRIGUES, Assistante de direction et de gestion | 2976 |
| rm.rodrigues@senat.fr | |
| Secrétariat du Rapporteur général : | |
| Mme Valérie VAN CALSTER, Assistante de direction et de gestion principale | 3738 |
| v.van-calster@senat.fr | |
| Antichambre | 2243-2244 |
Service de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale | |
| (Aile Est) | |
| M. Sébastien MILLER, Conseiller, Chef de service | 2572 |
| s.miller@senat.fr | |
| Organisation générale et coordination des travaux de la commission - Droit constitutionnel - Règlement. | |
| M. Pierre-François COPPOLANI, Conseiller | 2514 |
| pf.coppolani@senat.fr | |
| Pôle droit pénal et sécurité : Droit pénal - Procédure pénale. Administration pénitentiaire. Délégation parlementaire au renseignement. Avis budgétaire « Administration pénitentiaire » | |
| Mme Chloé SZAFRAN, Administrateur principal | 2046 |
| c.szafran@senat.fr | |
| Pôle droit pénal et sécurité : Droit pénal - Procédure pénale. Protection judiciaire de la jeunesse. Avis budgétaire « Protection judiciaire de la jeunesse » | |
| M. Victor LESPINARD, Administrateur principal | 2289 |
| v.lespinard@senat.fr | |
| Pôle droit public : Droit des étrangers - Asile - Nationalité. Libertés publiques - Protection des données personnelles. Avis budgétaire « Immigration, asile et intégration » | |
| M. Simon HAAS, Administrateur | 2960 |
| s.haas@senat.fr | |
| Pôle droit pénal et sécurité : Sécurité. Avis budgétaire « Sécurités » | |
| M. Antoine DESACHY, Administrateur | 4661 |
| a.desachy@senat.fr | |
| Pôle justice et droit privé : Justice - Professions judiciaires et juridiques. Juridictions administratives et financières. Droit civil - Droit immobilier. Coordination du suivi des questions européennes. Avis budgétaire « Juridictions administratives. et juridictions financières » | |
| M. Nicolas SIMOULIN, Administrateur | 2031 |
| n.simoulin@senat.fr | |
| Pôle droit pénal et sécurité : Sécurité. Avis budgétaire « Sécurités » | |
| Mme Chloé COPPOLA, Administratrice | 2583 |
| c.coppola@senat.fr | |
| Pôle droit public : Fonction publique. Droit électoral. Français de l?étranger. Avis budgétaire « Fonction publique » | |
| Mme Albane SANCHEZ, Administratrice | 3365 |
| a.sanchez@senat.fr | |
| Pôle collectivités territoriales : Collectivités territoriales. Outre-mer. Avis budgétaire « Outre-mer » | |
| M. Théophile GABAS, Administrateur | 4184 |
| t.gabas@senat.fr | |
| Pôle collectivités territoriales : Collectivités territoriales. Outre-mer. Avis budgétaire « Relations avec les collectivités territoriales » | |
| Mme Lou ANSALDI, Administratrice | 3419 |
| l.ansaldi@senat.fr | |
| Pôle droit public : Droit administratif. Propriété des personnes publiques - Urbanisme. Droit rural - Commande publique - Sécurité civile. Avis budgétaire « Sécurité civile » | |
| M. Benjamin CHASTANG, Administrateur | 2052 |
| b.chastang@senat.fr | |
| Pôle justice et droit privé : Justice - Professions judiciaires et juridiques. Organisation judiciaire. Droit civil - Droit de la consommation . Avis budgétaire « Justice judiciaire et accès au droit » | |
| M. Édouard ALLÈGRE, Magistrat de l'ordre administratif (en détachement), contractuel | 2437 |
| e.allegre@senat.fr | |
| Pôle Justice et droit privé - Pole Collectivités territoriales : Droit des affaires - Propriété industrielle - Collectivités territoriales | |
| M. Pierre-Emmanuel ROUSSEL, Administrateur-adjoint | 2294 |
| pe.roussel@senat.fr | |
| Suivi de l'application des lois. Suivi du budget de la commission. Appui Sécurité, droit pénal, immigration et libertés publiques. Avis budgétaire « Direction de l?action du Gouvernement, publications officielles et information administrative . | |
| Mme Fleur COUTARD, Administratrice-adjointe | 2045 |
| f.coutard@senat.fr | |
| Suivi de l'application des lois. Suivi du budget de la commission. Appui Collectivités territoriales, outre-mer et organisation déconcentrée de l'État. Avis budgétaire « Administration générale et territoriale de l'État » | |
| M. Florian DARRAS, Administrateur-adjoint | 2100 |
| f.darras@senat.fr | |
| Suivi de l'application des lois. Suivi du budget de la commission. Appui Justice, droit privé, public et électoral. Avis budgétaire « Pouvoirs publics » | |
| M. David BESNIER, Assistant de direction et de gestion de grade supérieur | 2985 |
| d.besnier@senat.fr | |
| Secrétariat et organisation des réunions. | |
| Mme Clémentine KERAMPRAN, Apprenti juriste, contractuelle | 2567 |
| c.kerampran@senat.fr | |
| N., Assistante de direction | 3907 |
| Mme Laurence AMBID, Assistante de direction et de gestion | 2402 |
| l.ambid@senat.fr | |
| Mme Olivia CORRARD, Assistante de direction et de gestion | 3908 |
| o.corrard@senat.fr | |
| Permanence de la commission | 2337 |
Service de la commission des affaires européennes | |
| (46, rue de Vaugirard) | |
| M. Xavier MOAL, Conseiller, Chef de service | 3215 |
| x.moal@senat.fr | |
| Questions institutionnelles. Subsidiarité. | |
| M. Olivier JACQUES, Conseiller hors classe | 2629 |
| o.jacques@senat.fr | |
| Politique commerciale commune. Politique de défense. Climat. Arctique. Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | |
| M. Jean-Luc BLOUET, Conseiller hors classe des comptes rendus | 3374 |
| jl.blouet@senat.fr | |
| Politique étrangère et développement. Politique de voisinage et élargissement. Politique de cohésion - RUP-PTOM. Culture. Tourisme. Assemblée parlementaire de l'OSCE. | |
| M. Jonathan PAPILLON, Conseiller | 4728 |
| j.papillon@senat.fr | |
| Libre circulation des personnes. Espace judiciaire européen. Sécurité de l'espace européen. Citoyenneté européenne. Droits fondamentaux. | |
| Mme Humbeline GIRODON, Administratrice | 2495 |
| h.girodon@senat.fr | |
| Agriculture et alimentation. Pêche. Développement rural. Recherche. Politique spatiale. | |
| Mme Marie-Agnès MOUTON-ORMIÈRES, Administrateur | 3753 |
| ma.mouton@senat.fr | |
| Transports. Énergie. Environnement. | |
| M. Pablo-Vladimir de LA BORIE de LA BATUT, Administrateur | 3290 |
| pv.delabatut@senat.fr | |
| Union des marchés des capitaux. Union bancaire. Union économique et monétaire. Cadre financier pluriannuel et budget. | |
| M. Ali SI MOHAMED, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel | 4527 |
| a.si-mohamed@senat.fr | |
| Santé. Suivi de l'article 88-4 de la Constitution. Site internet et applications. Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. | |
| Mme Estelle BARRY, Administrateur-adjoint de grade supérieur | 2630 |
| e.barry@senat.fr | |
| Stratégie numérique. Suivi du Brexit. Subsidiarité. Assemblée parlementaire de l'OSCE. | |
| Mme Delphine BERT, Administratrice-adjointe principale | 4259 |
| d.bert@senat.fr | |
| Politique sociale. Droits des femmes. Éducation, jeunesse, sport. Subsidiarité. Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée. | |
| Mme Léa KHOURY, Administratrice-adjointe | 3776 |
| l.khoury@senat.fr | |
| Antenne permanente du Sénat à Bruxelles. Fiscalité. IPEX. COSAC. Suivi de l'article 88-4 de la Constitution. Statistiques et budget internes. | |
| M. Florian PILEYRE, Apprenti juriste, contractuel | 2678 |
| f.pileyre@senat.fr | |
| Mme Elizabeth MACDONALD, Assistante de direction et de gestion | 2494 |
| e.macdonald@senat.fr | |
| Mme Jeanne BEAUVAIS, Assistante de direction et de gestion | 2491 |
| j.beauvais@senat.fr | |
| Numéro commun | 2480 - |
| Antenne permanente à Bruxelles | |
| M. Guillaume RENAUDINEAU, Conseiller | 3744 |
| g.renaudineau@senat.fr | |
| Antenne permanente à Bruxelles. Relations avec les Institutions européennes et la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne. Participation au réseau des représentants administratifs des parlements nationaux à Bruxelles. Institutions européennes. | |
| Mme Léa KHOURY, Administratrice-adjointe | 3776 |
| l.khoury@senat.fr | |
| Antenne permanente à Bruxelles. | |
| Secrétariats divers | |
| Délégation parlementaire au renseignement | |
| Adresse électronique | dpr@senat.fr |
| Commission parlementaire d'évaluation de la politique du Gouvernement d'exportation de matériels de guerre | |
| Adresse électronique | c2emg@senat.fr |