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DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DU CONTRÔLE


(Deuxième étage)



Préfixe de numérotation: +33 (0)1 42 34 .. ..
 
M. Fabrice ROBERT, Directeur2006
f.robert@senat.fr
 
Cellule d'assistance au contrôle et de soutien au travail législatif
 
Mme Isabelle VUGHT-PION, Conseiller hors classe3321
i.vught-pion@senat.fr
M. Olivier JACQUES, Conseiller hors classe2463
o.jacques@senat.fr
M. Vincent SEZNEC, Administrateur2071
v.seznec@senat.fr
 
Mme Florence LE GRAND, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel2384
f.legrand@senat.fr
 
Mme Karine DESSALINS, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel3384
k.dessalins@senat.fr
 
Mme Fanny SZAJNFELD, Assistante de direction et de gestion2066
f.szajnfeld@senat.fr
 
Mme Narcisa ANTUNEZ, Assistant de direction et de gestion
n.antunez@senat.fr
Documentation. Gestion des crédits de la direction. Travaux divers.
 
Antichambre aile Est
 
2ème étage2856-5081
3ème étage3843-5020
 
Antichambre aile Ouest
 
2ème étage3164-5100
3ème étage3416-5089
 
Antichambre Commission des Finances
 
Pavillon Nord-Ouest2243-2244-2245
 
Antichambre commission des affaires étrangères et de la défense (46 rue de Vaugirard)
 
RdC1441
1er étage1443
2ème étage1445
Télécopie1468
 

Service de la Commission des affaires économiques

(Aile Ouest)
 
N., Administrateur3202
Energie. Mission budgétaire : Ecologie volet Energie.
 
M. Sébastien MOSNERON DUPIN, Conseiller, Chef de service2055
s.mosneron-dupin@senat.fr
Coordination des travaux de la commission. Questions européennes.
 
M. Jean-Christophe CLÉMENT, Conseiller4275
jc.clement@senat.fr
Outre-mer. Tourisme. Forêt et aménagement rural. Missions budgétaires : Agriculture volet forêt et affaires rurales, Outre-mer.
 
M. Matthieu MEISSONNIER, Conseiller2374
m.meissonnier@senat.fr
Logement. Politique de la ville. Chasse et pêche. Vigne et vin. Missions budgétaires : Égalités des territoires, logement et ville.
 
M. Guillaume CLERGET, Administrateur3391
g.clerget@senat.fr
Économie numérique. Postes. Recherche, innovation, brevets. Espace. Coordination européenne. Missions budgétaires : Économie volet Poste et communications électroniques, Recherche.
 
M. Grégoire HALLIEZ, Administrateur3371
g.halliez@senat.fr
Agriculture, Industries agroalimentaires, Pêche maritime. Coordination européenne. Missions budgétaires : Agriculture, Ecologie volet Pêche et aquaculture.
 
Mme Coralie LE BESCONT, Administratrice4516
c.le-bescont@senat.fr
Économie générale. Industrie. Grandes entreprises. Commerce extérieur. Urbanisme. Missions budgétaires : Économie, Participations financières de l'État.
 
M. Laurent BETEILLE, Administrateur2933
l.beteille@senat.fr
Petites et moyennes entreprises. Entreprises de taille intermédiaire. Commerce, artisanat, services. Économie sociale et solidaire. Consommation. Mission budgétaire : Économie.
 
M. Alexis SIMON, Administrateur2761
alexis.simon@senat.fr
Energie. Mission budgétaire : Ecologie volet Energie.
 
Mme Hélène SALAÜN, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel2151
h.salaun@senat.fr
M. Jonathan HILD, Administrateur-adjoint2861
j.hild@senat.fr
Renseignements. Documentation. Contrôle et suivi de l'application des lois. Coordination européenne. Dossiers législatifs.
 
M. Franck PARIGUET, Assistant de direction et de gestion principal2717
f.pariguet@senat.fr
M. Philippe DARDEL, Assistant de direction et de gestion3348
p.dardel@senat.fr
Mme Françoise COHEN, Assistante de direction et de gestion de grade supérieur2921
f.cohen@senat.fr
Mme Caroline HERTZ, Assistante de direction et de gestion2306
c.hertz@senat.fr
Mme Fanny GUÉMENÉ, Assistante de direction et de gestion2175
f.guemene@senat.fr
 
Permanence de la commission2175-2921-3348-2306
 
 

Service de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

(46 rue de Vaugirard)
 
Mme Dorothée ROY, Conseillère, Cheffe de service2364
d.roy@senat.fr
Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Politique étrangère de la France. Problèmes généraux de Défense nationale. ONU.
 
M. Jean-Marc VIRIEUX, Conseiller hors classe3506
jm.virieux@senat.fr
Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement et de la commission de vérification des fonds spéciaux. Coordination du travail gouvernemental : programme 129 (SGDSN - cyberdéfense). Mission défense : Environnement et prospective de la politique de défense - partie renseignement (programme 144). Audiovisuel extérieur (programmes 844 et 847). Questions stratégiques. Amérique du Nord.
 
Mme Lise MÉNAGER, Conseillère2335
l.menager@senat.fr
Mission défense : Préparation et emploi des forces (programme 178). Suivi des OPEX. Mission Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (programme 105). OTAN et secrétariat de l'AP-OTAN. Asie - Océanie.
 
Mme Cécile LAMBRECQ, Conseiller2302
c.lambrecq@senat.fr
Mission défense : Soutien de la politique de défense (programme 212) titre II. Personnels civils et militaires - Suivi des OPEX. Mission Action extérieure de l'État : Français de l'étranger et affaires consulaires (programme 151). Questions migratoires. Russie, Caucase, Asie centrale, Europe orientale.
 
Mme Catherine FORGEARD, Conseillère2303
c.forgeard@senat.fr
Mission défense : soutien de la politique de défense (programme 212, hors titre 2). Lien armée-Nation. Mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (programme 185). Diplomatie économique - Négociations commerciales internationales - G7(8)-G20. Francophonie - Environnement - Droits de l'homme. Union européenne - Défense européenne (PSDC - PESC) - Balkans - Turquie - Amérique latine.
 
M. Marc SCHOR, Conseiller4653
m.schor@senat.fr
Mission défense : - Equipement des forces (programme 146) - Environnement et prospective de la défense - partie recherche (programme 144). Financement et contrôle de la politique de défense. Industrie de défense européenne - Base industrielle et technologique de défense. Dissuasion, désarmement, prolifération - Suivi des OPEX. Proche et Moyen Orient.
 
M. Marc PARCELIER, Administrateur principal3897
m.parcelier@senat.fr
Gendarmerie (Mission Sécurités : programme 152). Mission Aide publique au développement (programmes 110 et 209). Cadre juridique des armées. Afrique, Afrique du Nord et Sahel.
 
Mme Marie-Agnès ROURE, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel2057
ma.roure@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossier législatif. Traités et conventions - Correspondant "Archives".
 
M. Nassim YOUSSEF, Administrateur-adjoint principal2477
n.youssef@senat.fr
Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement et de la CVFS Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossier législatif. Traités et conventions.
 
M. Eric LIZÉ, Assistant de direction et de gestion de grade exceptionnel3146
e.lize@senat.fr
Renseignements. Documentation. Organisation des missions.
 
M. Grégoire GUILLOT, Stagiaire, contractuel2758
stg-guillot@senat.fr
 
Mme Anita MARVANE, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel3037
a.marvane@senat.fr
 
Mme Martine COURTY, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel2358
m.courty@senat.fr
Mme Brigitte PAILLET, Assistante de direction et de gestion de grade supérieur2754
b.paillet@senat.fr
 
Permanence de la commission4629
 
Secrétariat du Président
 
N., Assistante de direction
Télécopie4763
 
Expert militaire mis à la disposition de la Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
 
M. Gilles JARON, Colonel, État major des armées2758
 

Service de la commission des affaires sociales

(Aile Est)
 
Mme Delphine MANCEL, Conseiller, Chef de service2327
d.mancel@senat.fr
Coordination des travaux de la commission.
 
M. David BONNET, Conseiller2723
d.bonnet@senat.fr
Équilibres financiers de la sécurité sociale, cotisations sociales, impositions affectées. Comptes de la protection sociale. Recevabilité sociale. Secrétariat de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss).
 
Mme Florence GEOFFROY, Conseillère2989
f.geoffroy@senat.fr
Santé. Assurance maladie. Aspects sociaux des questions européennes (santé).
 
M. Julien FRADEL, Administrateur principal3946
j.fradel@senat.fr
Santé. Accidents du travail et maladies professionnelles.
 
M. Guillaume de LA BATUT, Administrateur2049
g.de-la-batut@senat.fr
Droit du travail. Participation. Aspects sociaux des questions européennes. Formation professionnelle. Anciens combattants.
 
M. Geoffroy LAURIN, Administrateur2764
g.laurin@senat.fr
Santé. Assurance maladie. Outre-mer (aspects sociaux)
 
M. Alexis LEHALLE, Analyste-rédacteur des débats4612
a.lehalle@senat.fr
Secteur médico-social. Personnes âgées. Personnes handicapées
 
M. Clément LUZERNE, Administrateur2997
c.luzerne@senat.fr
Politique familiale. Dispositifs d'accueil et d'hébergement. Droit du travail. Apprentissage.
 
M. Alban WYDOUW-AZIAVI, Administrateur2751
a.wydouw@senat.fr
Droit du travail. Politique de l'emploi. Solidarités: lutte contre les exclusions.
 
M. Denis FOUSSIER, Administrateur2827
d.foussier@senat.fr
Assurance vieillesse.
 
Mme Gersende MAYO, Administratrice-adjointe principale2555
g.mayo@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs.
 
M. Lucas TABLEAU, Administrateur-adjoint2084
l.tableau@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs.
 
M. Sébastien BERTHELOT, Assistant de direction et de gestion principal2986
s.berthelot@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs.
 
 
Mme Brigitte DESNÉ, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel2086
b.desne@senat.fr
 
Mme Valérie BERTHELÉ, Assistante de direction et de gestion
v.berthele@senat.fr
 
Mme Denise DION, Assistante de direction et de gestion de grade supérieur2372
d.hamon@senat.fr
 
Mme Françoise AHSBAHS, Assistante de direction et de gestion2773
f.ahsbahs@senat.fr
 
Permanence de la commission2084
 
Secrétariat du Président :
 

Service de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

(Aile Ouest)
 
M. Nicolas BRAGANTI, Administrateur principal, Chef de service2774
n.braganti@senat.fr
Organisation générale et coordination des travaux de la commission.
 
M. Jean-Pascal PICY, Conseiller3478
jp.picy@senat.fr
Audiovisuel. Sport.
 
M. Bertrand PELLÉ, Conseiller4360
b.pelle@senat.fr
Cinéma. Presse. Livre et industries culturelles. Propriété intellectuelle.
 
Mme Solène RIEFFEL, Administratrice principale4551
s.rieffel@senat.fr
Enseignement supérieur. Relations culturelles extérieures.
 
Mme Aurore BASSY, Administrateur2468
a.bassy@senat.fr
Culture : patrimoines, création, transmission des savoirs.
 
Mme Pauline DELIGNAT-LAVAUD, Administratrice2467
p.delignat-lavaud@senat.fr
Enseignement scolaire. Enseignement technologique et professionnel. Enseignement agricole.
 
M. David MAHÉ, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel2363
d.mahe@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Procès-verbaux.
 
M. Dominique CLÉMANDOT, Administrateur-adjoint de grade exceptionnel2044
d.clemandot@senat.fr
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Procès-verbaux.
 
Mme Lucie KHAN, Assistante de direction et de gestion principale3573
l.khan@senat.fr
 
Mme Murielle GRANDSIR, Assistante de direction et de gestion3473
m.grandsir@senat.fr
 
Permanence de la commission2323
 

Service de la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable

 
Mme Marion JOLIVET, Conseillère, Cheffe de service2251
m.jolivet@senat.fr
Organisation générale et coordination des travaux de la commission.
 
Mme Léa GUILLEBAUD-GUESDON, Administratrice principale2568
l.guillebaud@senat.fr
Biodiversité. Déchets. Démocratie environnementale. Changement climatique.
 
M. Julien DABADIE, Administrateur3945
j.dabadie@senat.fr
Mobilité. Transports routiers. Grand Paris. Qualité de l'air. Transports aériens.
 
N., Administrateur4672
Eau. Risques naturels et technologiques. Santé environnement. Aménagement numérique du territoire.
 
M. Victor ANDREINI, Administrateur2664
v.andreini@senat.fr
Aménagement du territoire. Montagne. Mer et littoral. Transports maritimes et fluviaux.
 
Mme Juliette MERLOT, Administratrice3942
j.merlot@senat.fr
Transports ferroviaires. Energies renouvelables.
 
Mme Juliette RULLIER-MAUGÜÉ, Administratrice-adjointe4359
j.rullier-maugue@senat.fr
 
M. Franck TISSOT, Administrateur-adjoint3089
f.tissot@senat.fr
Logistique des travaux de commission. Suivi des missions. Gestion du calendrier des travaux. Gestion des amendements. Élaboration des dossiers législatifs. Élaboration des textes de commission. Suivi de l'application des lois. Coordination européenne. Veille, information et communication sur les activités de la commission.
 
 
M. Franck PARIGUET, Assistant de direction et de gestion principal2717
f.pariguet@senat.fr
 
M. Philippe DARDEL, Assistant de direction et de gestion3348
p.dardel@senat.fr
 
Mme Françoise COHEN, Assistante de direction et de gestion de grade supérieur2921
f.cohen@senat.fr
Mme Fanny GUÉMENÉ, Assistante de direction et de gestion2175
f.guemene@senat.fr
Mme Caroline HERTZ, Assistante de direction et de gestion2306
c.hertz@senat.fr
 
M. Alexandre CANIVET, Apprenti juriste, contractuel2718
a.canivet@senat.fr
 
Permanence de la commission - Accueil téléphonique - Renseignements2320secretariat-com-atdd@senat.fr
 

Service de la commission des finances

(Pavillon Nord-Ouest)
 
Mme Anne MARQUANT, Conseillère, Cheffe de service2005
a.marquant@senat.fr
Coordination d'ensemble. Politique et procédure budgétaires. Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Contrôle des amendements, des rapports et des comptes rendus.
 
Mme Mélanie GIROUX, Conseillère2382
m.giroux@senat.fr
Rapport général. Coordination d'ensemble. Procédure budgétaire. Equilibre des finances publiques. Coordination des travaux du Rapporteur général.
 
M. Dominique PAOLI, Conseiller hors classe2247
d.paoli@senat.fr
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (et Développement agricole et rural). Administration générale et territoriale de l'État. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. Régimes sociaux et de retraites. Pensions. Fiscalité agricole.
 
M. Thierry BÉZECOURT, Administrateur principal2895
t.bezecourt@senat.fr
Cohésion des territoires (logement et politique de la ville). Fiscalité immobilière. Fiscalité de l'urbanisme. Fiscalité liée à la politique de la ville. Financement du logement. Grands équilibres du budget de l'État. Exécution budgétaire. Décrets d'avance. Lois organiques relatives aux lois de finances et à la gouvernance des finances publiques. Comptabilité publique. Suivi des situations hebdomadaires budgétaires.
 
M. Jean GOUADAIN, Administrateur2092
j.gouadain@senat.fr
Écologie, développement et mobilité durables (énergie et transport). Contrôle et exploitation aériens. Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale - FACÉ. Fiscalité des transports. Fiscalité écologique. Fiscalité énergétique. Financement des infrastructures. Marchés publics / PPP. Financement du Grand Paris. Recevabilité financière des amendements. Secrétariat du groupe d'étude de l'aviation civile.
 
M. Mathieu PERUYERO, Administrateur2317
m.peruyero@senat.fr
Fiscalité du patrimoine et de l'épargne. Banques et marchés financiers. Financement de l'économie. Droit financier. Analyse macroéconomique. Conjoncture économique. Programmation et équilibre des finances publiques (dont PLF et PLFSS). Union économique et monétaire. Recevabilité financière des amendements. Suivi des travaux de la Banque publique d'investissement. Coordination de la recevabilité financière.
 
M. Marc-Henri PRIOU, Administrateur2586
mh.priou@senat.fr
Participations financières de l'État. Sport, jeunesse et vie associative. Fiscalité des entreprises. Fiscalité et droit des associations. Taxe sur les salaires. Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt. Banque et marchés financiers. Financement des entreprises. Droit financier. Participations publiques. Crédit à la consommation. Jeux de hasard et d'argent. Recevabilité financière des amendements. Suivi des travaux de la Banque de France.
 
M. Lucas TURGIS, Administrateur2345
l.turgis@senat.fr
Défense. Outre-mer. Sécurités (Police nationale et Gendarmerie nationale). Immigration, asile et intégration. Fiscalité outre-mer.
 
Mme Angélique DUBUS, Administratrice2474
a.dubus@senat.fr
Justice. Écologie, développement et mobilité durables (hors transport). Fiscalité écologique. Fiscalité énergétique. Relations avec la Cour des comptes. Organisation et coordination des activités de contrôle budgétaire.
 
Mme Agathe LIEFFROY, Administratrice3448
a.lieffroy@senat.fr
Affaires européennes. Aide publique au développement (et Prêts à des États étrangers). Fiscalité du patrimoine et de l'épargne. Assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, épargne retraite et salariale. Affaires européennes. Suivi des travaux de la conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne. Suivi des travaux de l'Agence française de développement. Suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
 
Mme Humbeline GIRODON, Administratrice2603
h.girodon@senat.fr
Recherche et innovation. Enseignement supérieur. Conseil et contrôle de l'État. Impôt sur le revenu. Fiscalité de la recherche et de l'innovation. Conventions fiscales internationales. Recevabilité financière des amendements.
 
Mme Anne-Céline IMBAUD-DE TROGOFF, Fonctionnaire occupant des fonctions d'administrateur à titre temporaire, contractuelle2766
ac.imbaud-de-trogoff@senat.fr
Relations avec les collectivités territoriales (et Avances aux collectivités territoriales). Remboursements et dégrèvements (collectivités territoriales). Action extérieure de l'État. Fiscalité locale. Finances locales. Recevabilité financière des amendements. Suivi des travaux du Comité des finances locales.
 
M. Sébastien RICHARD, Administrateur2381
s.richard@senat.fr
Santé. Culture. Médias, livre et industries culturelles (et Avances à l'audiovisuel public). Fiscalité des médias et de l'audiovisuel. Fiscalité de la culture. Lois de financement de la sécurité sociale. Recevabilité financière des amendements.
 
M. Ronan MAUREL, Administrateur2546
r.maurel@senat.fr
Relations avec les collectivités territoriales (et Avances aux collectivités territoriales). Remboursements et dégrèvements (collectivités territoriales). Enseignement scolaire. Fiscalité locale. Finances locales. Suivi de la performance et des documents budgétaires. Suivi des travaux du comité des finances locales.
 
Mme Axelle REJASSE, Administratrice2332
a.rejasse@senat.fr
Gestion des finances publiques et des ressources humaines. Gestion du patrimoine immobilier de l'État. Action et transformation publique. Engagements financiers de l'État ; Accords monétaires internationaux ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics et Participation de la France au désendettement de la Grèce. Impôt sur le revenu. Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt. Fonction publique / Titre 2. Suivi des travaux du Conseil de l'immobilier de l'État.
 
M. Thomas PIERRE, Administrateur2380
t.pierre@senat.fr
Cohésion des territoires (aménagement du territoire). Économie (et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés). Remboursements et dégrèvements. Fiscalité des entreprises. Fiscalité du numérique. Fiscalité du tourisme. Économie numérique.
 
M. Simon HAAS, Administrateur3060
s.haas@senat.fr
Travail et emploi. Pouvoirs publics. Investissements d'avenir. Fiscalité locale. TVA (règles générales et recouvrement). Code des douanes (hors taxes sur l'énergie et environnement). Accises (hors TICPE). Finances locales. Suivi du programme d'investissements d'avenir. Suivi des travaux du Comité des finances locales.
 
Mme Delphine BERT, Administratrice-adjointe principale2346
d.bert@senat.fr
Solidarité, insertion et égalité des chances. Suivi de l'application des lois. Rapport annuel d'activité. Communication. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse.
 
M. Jean-Baptiste LEGUEN, Administrateur-adjoint2413
jb.leguen@senat.fr
Crédits non répartis. Sécurité civile. Organisation des travaux de la commission (convocation, programme de travail). Suivi du programme d'investissements d'avenir. Veille sur les sujets européens. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse.
 
Mme Léa KHOURY, Administratrice-adjointe2458
l.khoury@senat.fr
Direction de l'action du gouvernement. Publications officielles et information administrative. Lois de financement de la sécurité sociale. Gestion et traitement informatique des données budgétaires et fiscales. Suivi de l'exécution budgétaire. Calendrier budgétaire. Recevabilité financière des amendements. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse.
 
M. Grégory GODIN, Administrateur-adjoint2390
g.godin@senat.fr
Sécurités (Programme «Sécurité et éducation routières») ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers. Suivi de l'application des lois. Suivi des travaux de contrôle budgétaire. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse.
 
M. Yannick LAURENT, Assistant de direction et de gestion principal2246
y.laurent@senat.fr
Organisation des manifestations et colloques. Aspects budgétaires des missions. Organisation des déplacements de la commission et du bureau. Organisation des permanences et des bulletins. Correspondant « Archives ». Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière. Tableaux comparatifs. Gestion Améli Commission. Élaboration des textes de la commission. Gestion et mise en ligne des travaux de la commission. Revue de presse.
 
 
M. Jules CHAFFANJON, Apprenti juriste, contractuel4759
j.chaffanjon@senat.fr
 
Mme Elisabeth LESPRIT, Assistante de direction et de gestion2344
e.lesprit@senat.fr
 
Mme Valérie VAN CALSTER, Assistante de direction et de gestion2258
v.van-calster@senat.fr
Mme Cécile GEY, Assistante de direction et de gestion4457
c.gey@senat.fr
 
Mme Caroline DUBOIS, Assistante de direction et de gestion2348
caroline.dubois@senat.fr
Secrétariat. Accueil téléphonique (numéro groupé 2328). Renseignements. Mise en forme, frappe et relecture orthographique et syntaxique des comptes rendus de la commission. Mise en forme, frappe et relecture orthographique et syntaxique des rapports de la commission. Organisation des déplacements et des auditions de rapporteurs spéciaux. Rédaction de comptes rendus ou de courriers. Mise en ligne des actualités de la commission.
 
Permanence de la commission2328
 
Secrétariat du Président de la commission :
 
Mme Sylvie FRANCHE, Assistante de direction et de gestion principale2976
s.franche@senat.fr
 
Secrétariat du Rapporteur général :
 
Mme Anne-Cécile BRZEK, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel3738
ac.brzek@senat.fr
 
Antichambre2243-2244
 

Service de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

(Aile Est)
 
M. Romain GODET, Conseiller, Chef de service2572
r.godet@senat.fr
Organisation générale et coordination des travaux de la commission - Droit constitutionnel - Règlement.
 
M. Guillaume GABISON, Conseiller2046
g.gabison@senat.fr
Pôle Droit pénal et sécurité : Droit pénal - Procédure pénale - Administration pénitentiaire.
 
M. Pierre-François COPPOLANI, Conseiller2514
pf.coppolani@senat.fr
Pôle droit pénal et sécurité : Droit pénal - Procédure pénale!N!Protection judiciaire de la jeunesse.
 
M. Adrien WALFARD, Analyste-rédacteur principal des débats2052
a.walfard@senat.fr
Pôle justice et droit privé : Droit des affaires - Propriété industrielle - Collectivités territoriales - Départements d'outre-mer - Collectivités d'outre-mer - Nouvelle-Calédonie - TAAF.
 
M. Mathieu MUGNIER, Administrateur2031
m.mugnier@senat.fr
Pôle Droit public : Droit électoral - Fonction publique -Règlement.
 
Mme Caroline BOUSSION, Administrateur2567
c.boussion@senat.fr
Pôle droit pénal et Sécurité : Sécurité - Délégation parlementaire au renseignement.
 
M. Mathieu PITTÉ, Administrateur2583
m.pitte@senat.fr
Pôle droit public : Droit des étrangers - Nationalité - Asile - Libertés publiques - Règlement.
 
Mme Cécile RISPAL, Administrateur3365
c.rispal@senat.fr
Pôle Justice et Droit privé : Justice - Professions judiciaires et juridiques - Organisation judiciaire - Droit civil - Droit de la consommation.
 
M. Paul LE CALVÉ, Administrateur4661
p.le-calve@senat.fr
Pôle Droit public : Droit administratif - Propriété des personnes publiques - Urbanisme - Droit rural - Commande publique - Sécurité civile.
 
Mme Béatrice FRAUX, Administratrice2938
b.fraux@senat.fr
Pôle Collectivités territoriales : Collectivités territoriales - Départements d'outre-mer - Collectivités d'outre-mer - Nouvelle-Calédonie - TAAF- Administration générale et territoriale de l'État.
 
Mme Marine QUINTIN, Administratrice3419
m.quintin@senat.fr
Pôle justice et droit privé : Justice - Professions judiciaires et juridiques - Juridictions administratives et financières - Droit civil - Droit immobilier - Coordination du suivi des questions européennes.
 
M. Alexandre NÈGRE, Administrateur2289
a.negre@senat.fr
Pôle collectivités territoriales : Collectivités territoriales - Départements d'outre-mer - Collectivités d'outre-mer - Nouvelle-Calédonie - TAAF.
 
M. Benoit HAUDRECHY, Administrateur-adjoint principal2294
b.haudrechy@senat.fr
Mme Lucy REBEL, Administratrice-adjointe2100
l.rebel@senat.fr
Mme Estel MASSÉ, Administrateur-adjoint2045
e.masse@senat.fr
 
M. David BESNIER, Assistant de direction et de gestion principal2985
d.besnier@senat.fr
Secrétariat et organisation des réunions.
 
Mme Chloé JAMBON, Apprenti juriste, contractuelle4184
c.jambon@senat.fr
Stagiaire
 
Mme Laurence DELILLE, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel3909
l.delille@senat.fr
Mme Evelyne BARONCINI, Assistante de direction et de gestion de grade exceptionnel3907
e.baroncini@senat.fr
 
Mme Nacéra LARCHER, Assistante de direction et de gestion principale2402
n.larcher@senat.fr
 
M. Jean-Marc LEROY, Assistant de direction et de gestion3204
jm.leroy@senat.fr
Mme Adeline PANISSON, Assistante de direction et de gestion3908
a.panisson@senat.fr
 
 
Permanence de la commission2337
 

Service de la commission des affaires européennes

(46, rue de Vaugirard)
 
Mme Aude BORNENS, Conseiller, Chef de service3215
a.bornens@senat.fr
Questions institutionnelles. Subsidiarité.
 
Mme Florence ROUSSEL, Conseiller hors classe4079
f.roussel@senat.fr
Marché intérieur ; Compétitivité et innovation. Concurrence, aides d'État. Consommation. Propriété intellectuelle. Industrie et entrepreneuriat. Veille sur la transposition des textes européens.
 
M. André COMMEAU, Conseiller2631
a.commeau@senat.fr
Transports. Énergie. Environnement.
 
M. Fabrice HUGOT, Conseiller4728
f.hugot@senat.fr
Politique étrangère/Développement. Politique de voisinage. Fiscalité. Culture. Suivi du Brexit. OSCE.
 
M. Xavier DUPRIEZ, Conseiller3374
x.dupriez@senat.fr
Libre circulation des personnes. Espace judiciaire européen. Sécurité de l'espace européen. Citoyenneté européenne ; Droits fondamentaux. Relations entre l'Union européenne et les collectivités territoriales. Politique de cohésion / RUP-PTOM. Union économique et monétaire.
 
M. Laurent BAOUR, Conseiller2495
l.baour@senat.fr
Agriculture et alimentation. Pêche. Développement rural
 
M. Xavier MOAL, Conseiller2629
x.moal@senat.fr
Politique commerciale commune. Cadre d'action intégré Climat et énergie 2020-2030. Cadre financier pluriannuel 2021-2027. Budget. Politique de défense. Arctique. Conseil de l'Europe.
 
M. Ali SI MOHAMED, Administrateur-adjoint de grade supérieur4527
a.si-mohamed@senat.fr
Suivi de l'article 88-4 de la Constitution. Site internet et applications. Santé. Conseil de l'Europe.
 
Mme Anne de BOISSIEU, Administrateur-adjoint de grade supérieur3290
a.deboissieu@senat.fr
Suivi de l'article 88-4 de la Constitution. Statistiques et budget internes. Éducation, jeunesse et sport. Égalité hommes/femmes. Tourisme. OSCE.
 
Mme Ambre d'HARCOURT, Administrateur-adjoint2630
a.dharcourt@senat.fr
Subsidiarité. Stratégie numérique. Recherche. Politique spatiale. IPEX. COSAC.
 
 
Mme Frédérique PAWLOFF, Assistante de direction et de gestion principale2494
f.pawloff@senat.fr
Conseil de l'Europe et OSCE.
 
Mme Jeanne BEAUVAIS, Assistante de direction et de gestion2491
j.beauvais@senat.fr
 
Mme Cécile DAVID-BURC, Assistante de direction et de gestion2987
c.david-burc@senat.fr
OSCE et Conseil de l'Europe
Numéro commun2480 -
 
 
Antenne permanente à Bruxelles
 
M. Gian-Marco REVELLAT, Administrateur principal3744
gm.revellat@senat.fr
Antenne permanente à Bruxelles. Relations avec les Institutions européennes et la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne. Participation au réseau des représentants administratifs des parlements nationaux à Bruxelles. Subsidiarité.
 
Mme Marie-Noëlle SAROCCHI-GERONDEAU, Administrateur-adjoint de grade supérieur4259
mn.sarocchi-gerondeau@senat.fr
 
Secrétariats divers
 
Délégation parlementaire au renseignement
 
M. Jean-Marc VIRIEUX, Conseiller hors classe3506
jm.virieux@senat.fr