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DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DU CONTRÔLE


(Deuxième étage)



Préfixe de numérotation: +33 (0)1 42 34 .. ..
 
M. Philippe CÉREZ, Directeur2006
Télécopie2734
p.cerez@senat.fr
 
Cellule d'assistance au contrôle et de soutien au travail législatif
 
M. Olivier JACQUES, Conseiller hors classe4672
o.jacques@senat.fr
M. Michel BECQ, Conseiller2569
m.becq@senat.fr
M. Dominique PAOLI, Conseiller3954
d.paoli@senat.fr
M. Pascal DESROUSSEAUX, Conseiller3321
p.desrousseaux@senat.fr
M. Frédéric BOURDAIS, Administrateur4667
f.bourdais@senat.fr
N., Administrateurs
 
M. Jean de LA ROCHEFOUCAULD, Administrateur-adjoint2007
j.de-la-rochefoucauld@senat.fr
 
M. Stéphane GOUDEAU, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3623
s.goudeau@senat.fr
 
Comptes rendus des auditions des commissions.
 
Mme Diane de LA FUENTE, Secrétaire de directions de grade supérieur2066
d.delafuente@senat.fr
Mme Karine DESSALINS, Secrétaire de directions principale3384
k.dessalins@senat.fr
 
Nominations dans les commissions. Composition des diverses commissions et missions. Convocations des commissions permanentes et temporaires et des autres instances créées à l'initiative des commissions. Propositions des commissions à la Conférence des Présidents. Diffusion des renseignements relatifs à l'état des travaux des commissions. Publication du compte rendu des commissions. Précédents. Organisation du service et gestion du personnel, des locaux et des équipements.
 
M. Jacques GRONDIN, Secrétaire administratif de grade supérieur2384
j.grondin@senat.fr
 
Documentation. Gestion des crédits de la direction. Travaux divers.
 
Télécopies2165-3170
 
Antichambre aile Est
 
2ème étage2856-5081
3ème étage3843-5020
 
Antichambre aile Ouest
 
2ème étage3164-5100
3ème étage3416-5089
 
Antichambre Commission des Finances
 
Pavillon Nord-Ouest2243-2244-2245
 
Antichambre commission des affaires étrangères et de la défense (46 rue de Vaugirard)
 
RdC1441
1er étage1443
2ème étage1445
Télécopie1468
 

Service de la Commission des affaires économiques

(Aile Ouest)
 
Mme Marie JOUSSEAUME de la BRETESCHE, Conseiller hors classe, chef de service2055
m.jousseaume@senat.fr
 
Problèmes économiques généraux. Économie internationale et européenne
 
M. Jean-Christophe CLÉMENT, Conseiller4275
jc.clement@senat.fr
 
Transports ferroviaires, marine marchande et ports maritimes. Economie de la commande publique.
 
M. Cédric SABOURET, Administrateur principal2931
c.sabouret@senat.fr
 
Agriculture et pêche (production).
 
M. Maxime REVERSAT, Administrateur principal3391
m.reversat@senat.fr
 
Postes et technologies de l'information. Recherche, innovation, brevets.
 
M. Jean-Luc FERNANDEZ, Administrateur4516
jl.fernandez@senat.fr
 
Industrie, PME, commerce, artisanat et services. Commerce extérieur.
 
M. Thierry BÉZECOURT, Administrateur3202
t.bezecourt@senat.fr
 
Energie. Transports aériens.
 
M. François BOUTON, Administrateur2374
f.bouton@senat.fr
 
Logement. Outre-mer. Suivi de la recevabilité des amendements de commission.
 
M. Mathieu PITTÉ, Administrateur-adjoint4359
m.pitte@senat.fr
M. Jean-Christian LABIALLE, Administrateur-adjoint3089
jc.labialle@senat.fr
Mme Marie-Pierre COURTINE, Administrateur-adjoint2151
mp.courtine@senat.fr
Mme Martine BLANCHARD, Secrétaire administrative de grade supérieur2717
m.blanchard@senat.fr
N., Secrétaires administratifs
 
Renseignements. Documentation. Dossiers législatifs. Coordination européenne. Suivi de l'application des lois. Gestion du calendrier des travaux. Évaluation et liquidation des missions. Procès-verbaux.
 
Mme Anita MARVANE, Secrétaire de directions principale3348
a.marvane@senat.fr
Mme Françoise MANENTI, Secrétaire de directions principale2921
f.manenti@senat.fr
Mme Frédérique PAWLOFF, Secrétaire de directions2175
f.pawloff@senat.fr
N., Secrétaires de directions
N., Secrétaires de directions3905
 
Permanence de la commission2717-2175-2921-3348
 
Télécopie2076
 
 

Service de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

(46 rue de Vaugirard)
 
M. Olivier DELAMARE-DEBOUTTEVILLE, Conseiller hors classe, chef de service2364
o.delamare@senat.fr
 
Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Politique étrangère de la France. Problèmes généraux de défense nationale. ONU. Amérique Latine.
 
M. Jean-Marc VIRIEUX, Conseiller hors classe3506
jm.virieux@senat.fr
 
Action extérieure de l'Etat : diplomatie culturelle et d'influence. Médias : audiovisuel extérieur. Défense : administration générale et soutien. Amérique du Nord.
 
Mme Dominique-Alice ROBERT, Conseiller2303
d.robert@senat.fr
 
Traités et conventions.
 
M. Frédéric MAURO, Conseiller4653
f.mauro@senat.fr
 
Défense : équipement des forces - recherche et technologie. Financement et contrôle de la politique de défense, questions stratégiques, désarmement, prolifération. Proche et Moyen-Orient.
 
Mme Dorothée ROY, Conseillère3897
d.roy@senat.fr
 
Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde. Défense : crédits de fonctionnement et d'entretien des matériels. Droits de l'homme. Environnement. Français à l'étranger et étrangers en France. G8-G20. Asie.
 
M. Sébastien MOSNERON DUPIN, Administrateur principal2302
s.mosneron-dupin@senat.fr
 
Aide publique au développement : aide économique et financière - solidarité à l'égard des pays en développement - co-développement. Défense : crédits de personnel. Union européenne : politique étrangère - aide au développement. Afrique - Maghreb - Océanie.
 
M. Guillaume RENAUDINEAU, Administrateur principal2335
g.renaudineau@senat.fr
 
Défense : environnement et prospective de la politique de défense hors recherche et technologie. Sécurité : gendarmerie. Union européenne : institutions. OTAN et Europe de la Défense. Secrétariat de la délégation parlementaire à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (APOTAN). Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement. Balkans, Europe centrale et orientale, CEI, Russie.
 
Mme Estelle BARRY, Administrateur-adjoint2057
e.barry@senat.fr
 
Immigration - asile. Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Traités et conventions.
 
M. Philippe BABILLOT, Secrétaire administratif de grade exceptionnel3146
p.babillot@senat.fr
 
Renseignements. Documentation. Dossiers législatifs. Organisation logistique.
 
 
Mme Catherine VIAN, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2358
c.vian@senat.fr
Mme Ghislaine MERCIER, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3037
g.mercier@senat.fr
Mme Brigitte PAILLET, Secrétaire de directions principale2754
b.paillet@senat.fr
 
Permanence de la commission4629
Télécopie4763
 
Expert militaire mis à la disposition de la Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
 
M. Marc d'ALÈS de CORBET (Colonel), Etat-major des armées2758
 

Service de la commission des affaires sociales

(Aile Est)
 
Mme Cécile BOYON-RÉMY, Conseillère hors classe, chef de service2327
c.boyon-remy@senat.fr
 
Coordination des travaux de la commission.
 
M. Etienne SALLENAVE, Conseiller2723
e.sallenave@senat.fr
 
Secrétariat de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss). Assurance vieillesse. Epargne retraite. Secteur médico-social.
 
M. Guillaume GABISON, Administrateur principal2812
g.gabison@senat.fr
 
Droit du travail. Emploi. Participation. Aspects sociaux des questions européennes (travail, emploi).
 
M. Pierre-François COPPOLANI, Administrateur principal2989
pf.coppolani@senat.fr
 
Santé. Accidents du travail. Maladies professionnelles.
 
M. Philippe BRAULT, Administrateur2827
p.brault@senat.fr
 
Assurance maladie. Prestations sociales agricoles. Outre-mer (aspects sociaux).
 
Mme Solène RIEFFEL, Administratrice2049
s.rieffel@senat.fr
 
Famille. Solidarités : lutte contre les exclusions, action sociale, personnes handicapées.
 
M. Igor MACHABERT, Administrateur2034
i.machabert@senat.fr
 
Démographie. Droit du travail. Formation professionnelle. Anciens combattants.
 
Mme Marie DUSSOL, Administratrice2764
m.dussol@senat.fr
 
Assurance maladie. Logement social. Politique de la ville.
 
Mme Alice RICHARD, Administratrice3946
alice.richard@senat.fr
 
Assurance maladie.
 
N., Administrateurs
 
Équilibres financiers de la sécurité sociale, cotisations sociales, impositions affectées. Comptes de la protection sociale. Aspects sociaux des questions européennes (protection sociale). Recevabilité sociale.
 
M. Daniel KOSSOWSKI, Administrateur-adjoint principal2084
d.kossowski@senat.fr
Mme Charlotte SAUCET, Administratrice-adjointe2555
c.saucet@senat.fr
N., Secrétaires administratifs2986
 
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Procès-verbaux.
 
 
Mme Brigitte LEBORDAIS, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2086
b.lebordais@senat.fr
Mme Françoise ELKAÏM, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2372
f.elkaim@senat.fr
Mme Martine JOËTS, Secrétaire de directions principale2085
m.joets@senat.fr
 
Secrétariat du Rapporteur général :
 
Mme Laurence POMARÉ, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3489
l.pomare@senat.fr
 
Permanence de la commission2084
 
Télécopie (2e étage)3316
Télécopie (3e étage)3763
 

Service de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

(Aile Ouest)
 
Mme Michèle KADI, Conseiller hors classe, chef de service2774
m.kadi@senat.fr
 
Audiovisuel. Presse. Recherche. Environnement.
 
Mme Marie-Pascale BOUTRY, Conseiller4360
mp.boutry@senat.fr
 
Cinéma. Spectacle vivant. Livre et industries culturelles. Recherche.
 
M. Fabien MEURIS, Administrateur3478
f.meuris@senat.fr
 
Sport, jeunesse et vie associative. Audiovisuel. Nouvelles technologies.
 
Mme Stéphanie MARTEL, Administratrice2468
s.martel@senat.fr
 
Patrimoine. Transmissions des savoirs. Arts visuels. Marché de l'art. Ecologie et paysages.
 
M. Pierre-Michel VAUTHELIN, Administrateur2467
pm.vauthelin@senat.fr
 
Enseignement scolaire. Enseignement technologique et professionnel. Enseignement agricole.
 
M. Julien FRADEL, Administrateur2071
j.fradel@senat.fr
 
Presse. Relations culturelles extérieures. Francophonie. Enseignement supérieur.
 
Mme Marie-Agnès MOUTON-ORMIÈRES, Administrateur-adjoint de grade supérieur2363
ma.mouton@senat.fr
Mme Florence LE GRAND, Administrateur-adjoint de grade supérieur2044
f.legrand@senat.fr
 
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Procès-verbaux.
 
Mme Christine SABARE, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3473
c.sabare@senat.fr
Mme Marie-Cécile COZIC, Secrétaire de directions4682
mc.cozic@senat.fr
Mme Lucie KHAN, Secrétaire de directions3573
l.khan@senat.fr
 
Télécopie3333
 
Permanence de la commission2323
 

Service de la commission du Développement durable, des Infrastructures, de l'Équipement et de l'Aménagement du territoire

 
Mme Bénédicte ROUGÉ, Conseillère, chef de service2251
b.rouge@senat.fr
M. Vincent POUX, Conseiller2568
v.poux@senat.fr
M. Luc ARASSE, Analyste principal des débats2664
l.arasse@senat.fr
Mme Léa GUILLEBAUD, Administrateur2554
l.guillebaud@senat.fr
Mme Claire MAUNAND, Administrateur3945
c.maunand@senat.fr
 
M. Mathieu PITTÉ, Administrateur-adjoint4359
m.pitte@senat.fr
M. Jean-Christian LABIALLE, Administrateur-adjoint3089
jc.labialle@senat.fr
Mme Marie-Pierre COURTINE, Administrateur-adjoint
mp.courtine@senat.fr
Mme Martine BLANCHARD, Secrétaire administrative de grade supérieur2717
m.blanchard@senat.fr
 
Mme Anita MARVANE, Secrétaire de directions principale3348
a.marvane@senat.fr
Mme Françoise MANENTI, Secrétaire de directions principale2921
f.manenti@senat.fr
Mme Frédérique PAWLOFF, Secrétaire de directions2175
f.pawloff@senat.fr
 

Service de la commission des finances

(Premier étage, pavillon Nord-Ouest)
 
M. Eric TAVERNIER, Conseiller, chef de service2005
e.tavernier@senat.fr
 
Coordination d'ensemble. Politique et procédure budgétaires. Organisation générale et coordination des travaux de la commission. Contrôle des amendements.
 
Mme Isabelle VUGHT-PION, Conseiller hors classe2895
i.vught-pion@senat.fr
 
Relations avec les collectivités territoriales (et avances aux collectivités territoriales). Ville et logement. Fiscalité immobilière. Fiscalité locale. Organisation et coordination des activités de contrôle budgétaire. Immobilier. Financement du logement. Finances locales. Suivi des relations avec la Cour des Comptes. Suivi des travaux du Comité des finances locales.
 
M. Emmanuel TRIBOULET, Administrateur principal2382
e.triboulet@senat.fr
 
Rapport général. Coordination d'ensemble. Procédure budgétaire. Equilibre des finances publiques. Coordination des travaux du Rapporteur général.
 
M. Clément LAPEYRE, Administrateur principal2380
c.lapeyre@senat.fr
 
Recherche et enseignement supérieur (recherche). Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat. Fiscalité de l'innovation. Suivi des recettes publiques (fiscales et non fiscales). Conjoncture économique. Programmation des finances publiques. Suivi des travaux du Conseil de l'immobilier de l'Etat.
 
N., Administrateurs2707
 
Administration générale et territoriale de l'État. Conseil et contrôle de l'État. Justice. Sécurité. Sécurité civile. TVA (règles générales et recouvrement). Taxe sur les salaires. Code des douanes (hors taxes sur l'énergie et environnement). Accises (hors TIPP). Loi organique relative aux lois de finances.
 
M. David BONNET, Administrateur principal2317
d.bonnet@senat.fr
 
Action extérieure de l'Etat. Sport, jeunesse et vie associative. Fiscalité du patrimoine et de l'épargne. Fiscalité énergétique. Fiscalité des PME.
 
M. Jean POUCH, Administrateur principal2381
j.pouch@senat.fr
 
Travail et emploi. Economie (et avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics). Impôt sur le revenu/CSG. e-Fiscalité. Droit du travail.
 
M. Benoît QUENNEDEY, Administrateur principal2669
b.quennedey@senat.fr
 
Défense (et gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien). Enseignement scolaire. Pensions. Aide publique au développement (et prêts à des Etats étrangers ; engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique). Fonction publique. Suivi des travaux de l'Agence française de développement.
 
M. Guillaume LEFORESTIER, Administrateur principal2766
g.leforestier@senat.fr
 
Engagements financiers de l'Etat (et accords monétaires internationaux ; prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés). Remboursements et dégrèvements. Culture. Fiscalité de la culture. Suivi de l'exécution du budget de l'Etat (recettes, dépenses, équilibre, dette). Décrets d'avance. Loi organique relative aux lois de finances. Recevabilité financière des amendements. Suivi des situations hebdomadaires budgétaires. Coordination de la recevabilité financière.
 
Mme Emilie BENNER-CATHELINEAU, Administratrice2586
e.cathelineau@senat.fr
 
Ecologie, développement et aménagement durables (hors infrastructures et services de transports). Médias, livre et industries culturelles (et avances à l'audiovisuel public). Fiscalité écologique et de l'urbanisme. Fiscalité énergétique. Fiscalité du patrimoine et de l'épargne.
 
Mme Delphine LEBRUN, Administratrice2603
d.lebrun@senat.fr
 
Recherche et enseignement supérieur (enseignement supérieur). Régimes sociaux de retraite. Impôt sur le revenu/CSG. Prélèvements sociaux. Lois de financement de la Sécurité sociale (recettes, équilibre des finances sociales, retraites). Recevabilité financière des amendements. Suivi de l'emprunt national.
 
M. Julien ROBINEAU, Administrateur2559
j.robineau@senat.fr
 
Outre-mer. Immigration, asile et intégration. Fiscalité locale. Fiscalité outre-mer. Finances locales. Recevabilité financière des amendements. Suivi des travaux du Comité des finances locales. Organisation des permanences et des bulletins.
 
Mme Nathalie TILLIOLE, Administrateur2345
n.tilliole@senat.fr
 
Direction de l'action du gouvernement. Pouvoirs publics. Fiscalité du patrimoine et de l'épargne. Conventions fiscales internationales. Assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, épargne retraite et salariale.
 
M. Mehdi BENHABRI, Administrateur2247
m.benhabri@senat.fr
 
Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (et développement agricole et rural). Affaires européennes. Politique des territoires. Fiscalité agricole.
 
M. Etienne de LAGENESTE, Administrateur2092
e.de-lageneste@senat.fr
 
Solidarité, insertion et égalité des chances. Participations financières de l'Etat. Fiscalité et droit des associations. Fiscalité des entreprises. Droit financier des sociétés. Banque et marchés financiers. Participations publiques. Suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
 
M. Pierre CHAVY, Administrateur3448
p.chavy@senat.fr
 
Gestion des finances publiques et des ressources humaines. Santé. Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt. Prélèvements sociaux. Lois de financement de la Sécurité sociale (maladie et médico-social, contrôle et lutte contre la fraude). Recevabilité financière des amendements.
 
M. Antoine CROMBEZ, Administrateur3060
a.crombez@senat.fr
 
Ecologie, développement et aménagement durables (infrastructures et services de transports ; contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ; fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ; contrôle et exploitation aériens). Fiscalité des entreprises. Fiscalité des transports. Banques et marchés financiers. Droit financier des sociétés. Droit de la concurrence et des relations commerciales. Jeux de hasard et d'argent. Financement des infrastructures. Suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations. Secrétariat du groupe d'étude de l'aviation civile.
 
Mme Catherine DUSSAUSSE, Administrateur-adjoint principal2546
c.dussausse@senat.fr
 
Publications officielles et information administrative. Conventions fiscales internationales. Organisation et suivi des contrôles budgétaires. Mise en ligne sur Internet des travaux de la commission. Communication. Chaîne parlementaire. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
Mme Caroline PLAVAN, Administratrice-adjointe principale2346
c.plavan@senat.fr
 
Conseil et contrôle de l'Etat. Provisions. Organisation des manifestations et colloques. Suivi de l'application des lois. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
M. Nicolas SIMONET, Administrateur-adjoint principal2390
n.simonet@senat.fr
 
Lois de financement de la sécurité sociale (famille, AT/MP). Suivi de l'application des lois. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
Mme Isabelle SALORD, Administrateur-adjoint4542
Télécopie2606
i.salord@senat.fr
 
Conventions fiscales internationales. Missions des rapporteurs spéciaux. Mise en ligne sur Internet des travaux de la commission. Suivi des travaux de la Cour des comptes et des inspections générales. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
M. Pierre-Henry GODSHIAN, Administrateur-adjoint principal2413
ph.godshian@senat.fr
 
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. Organisation des travaux de la commission. Calendrier budgétaire. Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
M. Lionel QUELENNEC, Secrétaire administratif principal2246
l.quelennec@senat.fr
 
Sécurité civile. Missions des rapporteurs spéciaux. Organisation des déplacements de la commission et du bureau. Correspondant "archives". Renseignements. Documentation. Préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers législatifs pour la séance plénière.
 
Renseignements. Documentation. Suivi de l'application des lois. Dossiers législatifs. Procès-verbaux2390-2413-2346-2546-2246
 
Mme Evelyne MELCZER, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2348
e.drouot@senat.fr
Mme Yasmine COCHEREAU, Secrétaire de directions principale3903
y.cochereau@senat.fr
Mme Patricia ZAPPELLA, Secrétaire de directions principale2249
p.zappella@senat.fr
Mme Eliette ELAABARATE, Secrétaire de directions principale2344
e.elaabarate@senat.fr
Mme Davy ROGES, Secrétaire de directions2258
d.roges@senat.fr
N., Secrétaires de directions
 
Permanence de la commission2413-2546-2346
 
Secrétariat du Président de la commission :
 
Mme Nicole NAUDIN, Secrétaire de directions de grade exceptionnel
n.naudin@senat.fr
N., Secrétaires de directions
 
Secrétariat de la Rapporteure générale :
 
Mme Marie-Claire GUÉNOUX, Secrétaire de directions de grade supérieur2976
Télécopie2035
mc.guenoux@senat.fr
 
Antichambre2243-2244
 
Télécopies :
- Antichambre2606
- 2e étage2035
 

Service de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

(Aile Est)
 
Mme Camille MANGIN, Conseiller hors classe, chef de service2572
c.mangin@senat.fr
 
Droit constitutionnel. Règlement.
 
M. Bertrand FOLLIN, Conseiller2046
b.follin@senat.fr
 
Droit pénal. Procédure pénale. Administration pénitentiaire. Règlement.
 
Mme Véronique BOCQUET, Conseiller2052
v.bocquet@senat.fr
 
Collectivités territoriales. Fonction publique territoriale. Fonction publique de l'État. Sécurité civile.
 
M. Philippe BACHSCHMIDT, Administrateur principal2514
p.bachschmidt@senat.fr
 
Droit des affaires. Droit de la consommation. Droit immobilier. Règlement.
 
M. Marc PARCELIER, Administrateur2583
m.parcelier@senat.fr
 
Sécurité. Séjour et asile. Nationalité. Délégation parlementaire au renseignement.
 
M. Sébastien MILLER, Administrateur3365
s.miller@senat.fr
 
Justice. Droit civil. Professions judiciaires et juridiques. Organisation judiciaire. Coordination du suivi des questions européennes.
 
Mme Coralie ALBUMAZARD, Administrateur3419
c.albumazard@senat.fr
 
Droit pénal. Procédure pénale. Protection judiciaire de la jeunesse. Coordination du suivi des questions européennes.
 
Mme Chloé SZAFRAN, Administrateur2567
c.szafran@senat.fr
 
Droit électoral. Statut de l'élu. Aménagement général et territorial de l'État. Collectivités d'outre-mer. Nouvelle-Calédonie. TAAF.
 
Mme Olivia TERZIAN-ORSONI, Administrateur2289
o.terzian@senat.fr
 
Justice. Droit civil. Professions judiciaires et juridiques. Juridictions administratives. Juridictions financières.
 
M. Jean-Paul WOLBROM, Administrateur2938
jp.wolbrom@senat.fr
 
Sécurité. Séjour et asile. Nationalité. Délégation parlementaire au renseignement.
 
M. Jérémy ROUBIN, Administrateur4661
j.roubin@senat.fr
 
Droit administratif. Libertés publiques. Propriété intellectuelle. Réforme de l'État.
 
M. Benoit HAUDRECHY, Administrateur-adjoint2294
b.haudrechy@senat.fr
Mme Clothilde LABATIE, Administratrice-adjointe2100
c.labatie@senat.fr
M. Pierre DELBANCUT, Administrateur-adjoint2045
p.delbancut@senat.fr
 
M. Denis VIRIOT, Secrétaire administratif3204
d.viriot@senat.fr
 
Renseignements. Documentation. Pétitions. Suivi de l'application des lois et dossiers législatifs. Procès-verbaux. Suivi du budget de la commission. Archives.
 
 
Mme Sylvie ROMEU, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3909
s.romeu@senat.fr
Mme Brigitte DESNÉ, Secrétaire de directions de grade exceptionnel3907
b.desne@senat.fr
Mme Jacqueline ROMANO-SMET, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2402
j.romano-smet@senat.fr
Mme Laurence DELILLE, Secrétaire de directions de grade supérieur3908
l.delille@senat.fr
 
Permanence de la commission2337
 
Télécopie3147
 

Service de la commission des affaires européennes

(Aile Ouest)
 
M. François SICARD, Conseiller hors classe, chef de service3671
f.sicard@senat.fr
 
Questions institutionnelles. Subsidiarité.
 
M. Pierre CLARET de FLEURIEU, Conseiller3294
p.claret-de-fleurieu@senat.fr
 
Union économique et monétaire. Questions sociales. Prospective.
 
M. Nicolas-Jean BREHON, Conseiller2495
nj.brehon@senat.fr
 
Agriculture et alimentation. Pêche. Rencontres parlementaires bilatérales.
 
M. Philippe DELIVET, Conseiller3215
p.delivet@senat.fr
 
Justice et affaires intérieures. Propriété intellectuelle. Concurrence. Citoyenneté européenne.
 
M. Fabrice HUGOT, Administrateur principal4728
f.hugot@senat.fr
 
Politique étrangère et de défense. Politique de voisinage/AP-UPM. Fiscalité. Culture.
 
Mme Aude BORNENS, Administrateur principal3776
a.bornens@senat.fr
 
Budget. Politique de cohésion/RUP-PTOM. Politique commerciale commune. Industrie. Stratégie numérique.
 
M. Thierry ARON, Administrateur principal2631
t.aron@senat.fr
 
Marché intérieur. Énergie. Environnement. Transports. OSCE.
 
M. David MAHÉ, Administrateur-adjoint principal4527
d.mahe@senat.fr
 
Suivi de l'application de l'article 88-4 de la Constitution. IPEX. Santé.
 
M. Nicolas NOTTELET, Administrateur-adjoint principal2630
n.nottelet@senat.fr
 
Suivi de l'application de l'article 88-4 de la Constitution. Montagne. Recherche.
 
M. Sébastien RICHARD, Administrateur-adjoint principal2629
s.richard@senat.fr
 
Union économique et monétaire. Questions sociales. Sport. Conseil de l'Europe.
 
Mme Marie-Noëlle SAROCCHI-GERONDEAU, Administrateur-adjoint principal4259
mn.sarocchi-gerondeau@senat.fr
 
Services financiers. Régulation financière internationale.
 
Mme Aurore BASSY, Administrateur-adjoint3290
a.bassy@senat.fr
 
Subsidiarité. Education. Conseil de l'Europe. OSCE.
 
 
Mme Béatrice BERRY, Secrétaire de directions de grade supérieur2491
b.berry@senat.fr
 
Mme Françoise COHEN, Secrétaire de directions principale2494
f.cohen@senat.fr
 
Mme Laurence AURY, Secrétaire de directions2987
l.aury@senat.fr
 
Conseil de l'Europe.
 
 
Antenne permanente à Bruxelles
 
M. Jonathan PAPILLON, Administrateur principal3744
Télécopie3292
j.papillon@senat.fr
 
Mme Marie-Noëlle SAROCCHI-GERONDEAU, Administrateur-adjoint principal4259
mn.sarocchi-gerondeau@senat.fr
 
Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
 
Mme Dinah DESJARDINS, Conseiller3795
d.desjardins@senat.fr
 
Mme Claudine DULON, Secrétaire de directions de grade exceptionnel2896
c.dulon@senat.fr
 
Secrétariats divers
 
Délégation parlementaire au renseignement
 
M. Guillaume RENAUDINEAU, Administrateur principal2335
g.renaudineau@senat.fr
 
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
 
M. Etienne SALLENAVE, Conseiller2723
e.sallenave@senat.fr