Rapports de la commission des affaires étrangères et de la défense

Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
  • Rapport d'information n° 207 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par M. Jean-Louis CARRÈRE, Mme Leila AÏCHI, MM. Jean-Marie BOCKEL, Didier BOULAUD, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Raymond COUDERC, Mme Michelle DEMESSINE, M. André DULAIT, Mme Josette DURRIEU, M. Jacques GAUTIER, Mme Nathalie GOULET, MM. Jeanny LORGEOUX, Rachel MAZUIR, Philippe PAUL, Yves POZZO di BORGO et Daniel REINER

Rapports législatifs

• Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France
  • Rapport n° 262 (2011-2012) du 17 janvier 2012 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure
  • Rapport n° 197 (2011-2012) du 14 décembre 2011 - par M. Christian PONCELET
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d'une instance de surveillance des enchères
  • Rapport n° 171 (2011-2012) du 7 décembre 2011 - par M. Didier BOULAUD
• Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
  • Rapport n° 126 (2011-2012) du 23 novembre 2011 - par M. Didier BOULAUD
• Projet de loi autorisant la ratification du traité entre le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, le Royaume des Pays-Bas et la République portugaise, portant création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR
  • Rapport n° 98 (2011-2012) du 15 novembre 2011 - par M. Jean-Louis CARRÈRE
• Projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique
  • Rapport n° 46 (2011-2012) du 19 octobre 2011 - par M. Michel BOUTANT

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome I - par MM. Jean BESSON et René BEAUMONT
• Action extérieure de l'État : Français de l'étranger (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome II - par Mme Hélène CONWAY MOURET et M. Robert del PICCHIA
• Action extérieure de l'État : moyens de l'action internationale (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome III - par Mme Leila AÏCHI et M. Pierre BERNARD-REYMOND
• Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome IV - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON
• Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V - par MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD
• Défense : équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VI - par MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER
• Défense : préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VII - par MM. Gilbert ROGER et André DULAIT
• Défense : soutien des forces (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VIII - par Mme Michelle DEMESSINE et M. Jean-Marie BOCKEL
• Immigration, asile et intégration : immigration et asile (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome IX - par MM. Alain NÉRI et Raymond COUDERC
• Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome X - par M. Yves ROME et Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
• Sécurité : gendarmerie (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 108 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome XI - par MM. Michel BOUTANT et Gérard LARCHER