Rapports de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001.
  • Rapport d'information n° 320 (2000-2001) du 10 mai 2001 - par MM. André DULAIT, André BOYER, Jean-Luc BÉCART, Robert del PICCHIA, Jean PUECH et André ROUVIÈRE
• Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?
  • Rapport d'information n° 56 (2000-2001) du 26 octobre 2000 - par MM. Xavier de VILLEPIN, André BOYER et Christian de LA MALÈNE
• La mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie.
  • Rapport d'information n° 51 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par MM. Serge VINÇON, André DULAIT et André ROUVIÈRE

Rapports législatifs

• Projet de loi autorisant la ratification d'un accord avec la Suisse sur la libre circulation des personnes
  • Rapport n° 439 (2000-2001) du 1er octobre 2001 - par M. Guy PENNE
• Projet de loi relatif à la ratification du traité de Nice
  • Rapport n° 406 (2000-2001) du 21 juin 2001
• Projet de loi relatif à la répression du financement du terrorisme
  • Rapport n° 355 (2000-2001) du 6 juin 2001
• Projet de loi relatif à la rectification de la frontière franco-luxembourgeoise
  • Rapport n° 349 (2000-2001) du 31 mai 2001
• Projet de loi relatif à la convention d'assistance administrative mutuelle avec l'Algérie sur les fraudes douanières
  • Rapport n° 350 (2000-2001) du 31 mai 2001
• Projet de loi relatif au traité entre la République française et la Principauté d'Andorre portant rectification de la frontière
  • Rapport n° 328 (2000-2001) du 16 mai 2001
• Projet de loi relatif à la coopération spatiale franco-russe.
  • Rapport n° 283 (2000-2001) du 25 avril 2001
• Projet de loi relatif à la convention européenne sur la télévision transfrontière
  • Rapport n° 284 (2000-2001) du 25 avril 2001
• Projet de loi relatif au contrôle des personnes empruntant la liaison ferroviaire entre la France et le Royaume-Uni
  • Rapport n° 240 (2000-2001) du 29 mars 2001
• Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et la République dominicaine
  • Rapport n° 228 (2000-2001) du 14 février 2001
• Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec l'Argentine
  • Rapport n° 229 (2000-2001) du 14 février 2001
• Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec Cuba
  • Rapport n° 230 (2000-2001) du 14 février 2001
• Projet de loi relatif à une convention sur les doubles impositions avec l'Autriche, la Finlande et la Suède
  • Rapport n° 179 (2000-2001) du 10 janvier 2001
• Proposition de résolution relative à la gestion civile des crises.
  • Rapport n° 160 (2000-2001) du 20 décembre 2000
• Projet de loi relatif à la protection et à la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes
  • Rapport n° 161 (2000-2001) du 20 décembre 2000
• Projet de loi relatif à la convention de sécurité sociale avec la Côte d'Ivoire
  • Rapport n° 162 (2000-2001) du 20 décembre 2000
• Projet de loi relatif à la convention avec la Suisse sur le service militaire des doubles nationaux
  • Rapport n° 143 (2000-2001) du 13 décembre 2000
• Projet de loi relatif à la ratification de l'accord euro-méditerranéen avec la Jordanie
  • Rapport n° 144 (2000-2001) du 13 décembre 2000
• Projet de loi relatif à la convention d'extradition avec les Etats-Unis
  • Rapport n° 69 (2000-2001) du 8 novembre 2000 - par M. André DULAIT
• Projet de loi relatif au travail des enfants
  • Rapport n° 46 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par M. Xavier PINTAT
• Projet de loi relatif à la convention de sécurité sociale avec le Chili
  • Rapport n° 34 (2000-2001) du 18 octobre 2000 - par M. Hubert DURAND-CHASTEL
• Projet de loi relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux
  • Rapport n° 8 (2000-2001) du 4 octobre 2000 - par M. Jean FAURE

Rapports budgétaires

• Affaires étrangères (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. André DULAIT
• Relations culturelles extérieures et francophonie (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Guy PENNE
• Aide au développement (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par Mme Paulette BRISEPIERRE
• Nucléaire, espace et services communs (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Jean FAURE
• Gendarmerie (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par M. Paul MASSON
• Forces terrestres (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par M. Serge VINÇON
• Air (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Jean-Claude GAUDIN
• Marine (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. André BOYER