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RusseProjet de loi relatif à la protection et à la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes.
20 décembre 2000 :
Caraïbes
( rapport - première lecture )
- au nom de la commission des affaires étrangères
- Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport n° 161 (2000-2001) de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 décembre 2000
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- INTRODUCTION
- I. LA PRÉSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN
DANS LA RÉGION DES CARAÏBES : UNE PRÉOCCUPATION
CROISSANTE
- II. LE PROTOCOLE DU 18 JANVIER 1990 (SPAW)
- I. LA PRÉSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN
DANS LA RÉGION DES CARAÏBES : UNE PRÉOCCUPATION
CROISSANTE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- PROJET DE LOI
- ANNEXE I -
ETUDE D'IMPACT
- ANNEXE II -
DÉCLARATIONS INTERPRÉTATIVES
- ANNEXE III -
LISTE DES PAYS AYANT RATIFIÉ OU SIGNÉ LES CONVENTIONS RELATIVES À LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN DANS LA RÉGION DES CARAÏBES
