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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Marine
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - Marine
( avis - première lecture )
- Par M. André BOYER
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 95 (2000-2001) de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 23 novembre 2000
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE I -
LA CINQUIÈME ANNÉE DE LA PROFESSIONNALISATION
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE
RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES (RCS) EN 2001
- II. UNE ÉVOLUTION SATISFAISANTE DES
EFFECTIFS
- III. LES NOUVEAUX BESOINS DE LA
PROFESSIONNALISATION
- IV. LE SUIVI DE LA FÉMINISATION DES
FORCES
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE
RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES (RCS) EN 2001
- CHAPITRE II -
LES MOYENS DE FONCTIONNEMENT ET LA RÉFORME DE LA GESTION DES CRÉDITS DE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
- I. UNE GESTION MOINS TENDUE DES CRÉDITS DE
FONCTIONNEMENT
- 1. Les crédits d'alimentation sous l'effet
de la baisse des effectifs
- 2. Des crédits pour produits
pétroliers en forte hausse qui risquent d'être insuffisants
- 3. Une gestion moins tendue du fonctionnement
courant
- 4. Evolution des crédits d'entretien
programmé des matériels, entre titre III et titre V
- 1. Les crédits d'alimentation sous l'effet
de la baisse des effectifs
- II. LA PROFONDE RÉFORME DE LA GESTION DES
CRÉDITS D'ENTRETIEN : SSF ET SIMMAD
- I. UNE GESTION MOINS TENDUE DES CRÉDITS DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRE III -
L'AMÉLIORATION DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
- I. LES FORCES SOUS-MARINES
- II. LES BÂTIMENTS DE SURFACE
- A. L'ENTRÉE EN SERVICE DU PORTE-AVIONS
" CHARLES DE GAULLE " ET LA VENTE DU " FOCH "
- B. LES PROGRAMMES HORIZON, PAAMS ET FSAF
- C. LES NOUVEAUX TRANSPORTS DE CHALANDS DE
DÉBARQUEMENT (NTCD)
- D. LES FRÉGATES TYPE " LA
FAYETTE "
- E. LES CHASSEURS DE MINES TRIPARTITES (CMT)
- F. LE RENOUVELLEMENT DES MOYENS HAUTURIERS
HYDROGRAPHIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES
- A. L'ENTRÉE EN SERVICE DU PORTE-AVIONS
" CHARLES DE GAULLE " ET LA VENTE DU " FOCH "
- III. L'AÉRONAUTIQUE NAVALE
- IV. LES ARMEMENTS
- V. LES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE LA
MARINE
- I. LES FORCES SOUS-MARINES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
