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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Culture et communication
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Culture et communication
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER
LE BUDGET 2005 EN PERSPECTIVE
- CHAPITRE DEUX
LA MISE EN OEUVRE DE LA LOLF
- I. LE CONTENU DE LA MISSION
« CULTURE » DU MINISTÈRE
- II. LES AUTRES MISSIONS PORTANT SUR LE DOMAINE
CULTUREL
- III. OBJECTIFS DES PROGRAMMES RELATIFS À LA
CULTURE
- A. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DU PROGRAMME
« RECHERCHE CULTURELLE ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- B. LES OBJECTIFS ET INDICATEURS DU PROGRAMME
« TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA
CULTURE »
- C. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DU PROGRAMME
« CRÉATION »
- D. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DU PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- A. LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS DU PROGRAMME
« RECHERCHE CULTURELLE ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- IV. LES RÉPERCUSSIONS DE LA LOLF SUR LES
RELATIONS ENTRE LE MINISTÈRE ET SES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS :
L'EXEMPLE DU LOUVRE
- V. LES EXPÉRIMENTATIONS DE LA LOLF
- I. LE CONTENU DE LA MISSION
« CULTURE » DU MINISTÈRE
- CHAPITRE III
ASPECTS SECTORIELS
- I. LA SITUATION DE LA RÉUNION DES
MUSÉES NATIONAUX
- II. L'ACTION DU MINISTÈRE EN FAVEUR DU
LIVRE ET DE LA LECTURE
- III. L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE :
LA SITUATION DE L'INRAP
- IV. L'ADAPTATION DU RÉGIME
D'ASSURANCE-CHÔMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
- I. LA SITUATION DE LA RÉUNION DES
MUSÉES NATIONAUX
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
