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TurcProjet de loi de finances pour 2013 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels
22 novembre 2012 :
Budget - Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre LELEUX, Mme Maryvonne BLONDIN et M. Pierre LAURENT
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 152 (2012-2013) de M. Jean-Pierre LELEUX, Mme Maryvonne BLONDIN et M. Pierre LAURENT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 22 novembre 2012
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- INTRODUCTION
- I. LE SPECTACLE VIVANT : UN BUDGET
PRÉSERVÉ, DES DÉFIS À RELEVER
- A. UN BUDGET 2013 PRÉSERVÉ : UNE
PRIORITÉ DONNÉE À L'EMPLOI
- B. UNE ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
DENSE
- C. DES DÉFIS À RELEVER
- 1. Une exigence récurrente :
améliorer la diffusion des spectacles
- 2. La direction des structures artistiques :
une parité à établir, une égalité
hommes/femmes à assurer
- 3. Focus sur les festivals : victimes de leur
succès ?
- 4. Un observatoire national du spectacle vivant
à finaliser
- 5. Les musiques actuelles : un secteur
à conforter
- 6. Les arts de la rue : l'avenir d'une jeune
filière
- 7. L'application du droit communautaire :
quid du « Paquet Almunia » ?
- 1. Une exigence récurrente :
améliorer la diffusion des spectacles
- A. UN BUDGET 2013 PRÉSERVÉ : UNE
PRIORITÉ DONNÉE À L'EMPLOI
- II. LES ARTS VISUELS : DES ÉVOLUTIONS
PEU ENCOURAGEANTES
- A. UNE BAISSE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
PRINCIPALEMENT LIÉE À L'ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DU PALAIS
DE TOKYO
- B. LA PHOTOGRAPHIE : UN SECTEUR TOUJOURS EN
QUÊTE D'ACCOMPAGNEMENT DES POUVOIRS PUBLICS
- 1. Une meilleure traçabilité des
crédits qui ne doit pas masquer les lacunes
- 2. Des priorités qui doivent être
rappelées cette année encore
- a) Les problématiques
évoquées lors des manifestations d'Arles et Perpignan
- b) Les droits d'auteur : une
difficulté toujours d'actualité
- (1) La nécessité de poursuivre une
meilleure protection juridique des droits d'auteur des photographes
- (2) La nécessité de mieux tenir
compte du nouveau modèle économique de rémunération
des photographes
- c) Le photojournalisme : une catégorie
qui peine à trouver sa place dans les politiques publiques
- a) Les problématiques
évoquées lors des manifestations d'Arles et Perpignan
- 1. Une meilleure traçabilité des
crédits qui ne doit pas masquer les lacunes
- A. UNE BAISSE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
PRINCIPALEMENT LIÉE À L'ACHÈVEMENT DES TRAVAUX DU PALAIS
DE TOKYO
- III. LE CINÉMA
- A. UN SECTEUR GLOBALEMENT EN CROISSANCE
- 1. La production cinématographique :
un nouveau record historique
- 2. Le secteur de la distribution : une
concentration croissante des acteurs
- 3. La fréquentation
cinématographique : au plus haut niveau depuis 1966
- a) Portée par quelques très gros
succès, la tendance est à la hausse
- (1) Une augmentation importante de la
fréquentation de toutes les catégories de publics
- (2) Un accroissement de la part de marché
des films français
- b) Un parc en croissance mais une attention
soutenue à porter aux petites exploitations
- a) Portée par quelques très gros
succès, la tendance est à la hausse
- 1. La production cinématographique :
un nouveau record historique
- B. DES MODES DE FINANCEMENT PUBLICS À
SÉCURISER
- 1. Un CNC à conforter et à
réconforter !
- 2. Les autres sources de financement public
- a) Le soutien des régions : un maillon
essentiel pour la diversité
- b) Les SOFICA : la nécessité de
revenir au PLF initial
- c) Les crédits d'impôt à la
production cinématographique : un renforcement en vue
- (1) Des crédits d'impôt vertueux mais
désormais insuffisants
- (2) Vers de nouvelles mesures pour renforcer la
compétitivité
- d) La hausse du taux intermédiaire de
TVA : des inquiétudes
- a) Le soutien des régions : un maillon
essentiel pour la diversité
- 1. Un CNC à conforter et à
réconforter !
- C. FOCUS SUR QUELQUES POINTS D'ACTUALITÉ
ET/OU DE PRÉOCCUPATION
- 1. La numérisation des salles de
cinéma : une réussite
- 2. La numérisation des films : un pied
sur le frein
- 3. L'Agence pour le développement
régional du cinéma (ADRC) : de nouvelles perspectives
- 4. Le bilan plutôt positif d'une HADOPI en
sursis
- 5. Le renforcement de l'offre légale et la
chronologie des médias
- 6. Le marché de la vidéo : le
constat d'un inexorable déclin
- 7. L'accès des salles de cinéma aux
handicapés
- 8. L'actualité européenne
- 1. La numérisation des salles de
cinéma : une réussite
- A. UN SECTEUR GLOBALEMENT EN CROISSANCE
- I. LE SPECTACLE VIVANT : UN BUDGET
PRÉSERVÉ, DES DÉFIS À RELEVER
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR
M. JEAN-PIERRE LELEUX, RAPPORTEUR POUR AVIS DES CRÉDITS
« CINÉMA » AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- ANNEXE
