Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
( avis - première lecture )
- Par M. Serge LAGAUCHE
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Accéder au dossier législatif
Avis n° 104 (2009-2010) de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
Disponible en une seule page HTML (272 Koctets)
Disponible au format Acrobat (448 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME
« CRÉATION » DE LA MISSION
« CULTURE »
- A. UNE TRÈS FAIBLE AUGMENTATION DES
CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- B. LA MISE EN oeUVRE PROGRESSIVE DES
RECOMMANDATIONS DES AUDITS DE MODERNISATION ET DE LA RGPP
- C. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES ET
STRATÉGIQUES POUR 2010
- 1. Le spectacle vivant
- 2. Les arts plastiques
- 3. Le livre et la lecture
- 4. Le soutien aux industries et professions
culturelles
- 5. Le soutien à l'industrie musicale
- 6. Des chantiers pour le secteur de la
création de jeux vidéos
- 1. Le spectacle vivant
- A. UNE TRÈS FAIBLE AUGMENTATION DES
CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- II. LE CINÉMA
- A. L'ÉCONOMIE DU SECTEUR
- 1. Une nouvelle progression de la production
cinématographique
- 2. Une évolution très inégale
de la fréquentation
- 3. La croissance du secteur de la vidéo
à la demande (VàD)
- 4. La situation économique toujours
contrastée des industries techniques
- 1. Une nouvelle progression de la production
cinématographique
- B. LES MOYENS DE FINANCEMENT DU SECTEUR DU
CINÉMA
- A. L'ÉCONOMIE DU SECTEUR
- III. QUELQUES INTERROGATIONS ET
PRÉOCCUPATIONS
- A. L'EMPLOI CULTUREL
- B. LA LUTTE CONTRE LE PIRATAGE ET LA
CONTREFAÇON
- C. DEUX DOSSIERS URGENTS : LA
NUMÉRISATION DES oeUVRES ET CELLE DES SALLES
- D. VERS UN NOUVEAU CODE DU CINÉMA ET DE
L'IMAGE ANIMÉE
- A. L'EMPLOI CULTUREL
- I. LE PROGRAMME
« CRÉATION » DE LA MISSION
« CULTURE »
- AMENDEMENTS PRÉSENTÉS PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
