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TurcCollectivités territoriales
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Documents récents sur le thème : Collectivités territoriales
Toutes les vidéos sur ce thèmeCollectivités territoriales
2014
- 17 avril 2014
- Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Rapport n° 475 (Rapport)
- Mieux mutualiser les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) : une urgence déclarée - Rapport d'information n° 165 (Rapport d'information)
- Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte de la commission n° 476 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 16 avril 2014
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 460 (Rapport)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur le sport féminin (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Audition de Mathieu MOREUIL, directeur de l'action européenne de la Premier League (Vidéo - Travaux de commission)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 461 (Texte)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 15 avril 2014
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- Sénat.Hebdo N°128 (11/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Conclusion par Jean-Luc ALBERT, professeur de droit public à l'Université d'Auvergne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 3: Autonomie locale, quels moyens pour l'outre-mer ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 2: Autonomie locale : principe européen, mise en œuvre nationale, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 1: Autonomie, théorie politique, construction juridique, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Présentation du colloque. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 10 avril 2014 - Collectivités : dotations, rythmes scolaires et annonces du Premier ministre (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2014 - Annonces sur la décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2014 - Annonces du Premier ministre sur la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2014 - Grand Paris (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2014 - Dotations aux collectivités : 10 milliards d'économies (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2014 - Décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 4: Autonomie institutionnelle outre-mer : diversité et complexité (Vidéo - Evénements et colloques)
- 9 avril 2014
- 8 avril 2014
- 24 mars 2014
- 19 mars 2014
- 17 mars 2014
- 13 mars 2014
- 7 mars 2014
- 5 mars 2014
- 4 mars 2014
- 27 février 2014
- 26 février 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. François DELUGA (Centre national de la fonction publique territoriale - CNFPT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - la Commission des finances, M. Philippe WAHL, M. Rémy WEBER, questions et réponses. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - Audition de MM. Philippe WAHL et Rémy WEBER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à Mme Claire LECONTE (chronobiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La diffusion audiovisuelle du sport professionnel", le débat avec les acteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel sur la "diffusion audiovisuelle" du sport professionnel (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à M. François DELUGA (CNFPT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de l' Association des Maires Ville Et Banlieue de France (A.M.V.B.F) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à l' association des Maires Ville Et Banlieue de France (A.M.V.B.F) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de Mme Claire LECONTE (chronobiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 février 2014
- 20 février 2014
- 20 février 2014 - Découpage cantonal (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les syndicats de l'animation s'expriment en marge de leur audition. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2014 - TCCFE perçue par les intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 février 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information au Délégué interministériel à la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. Mikaël GARNIER-LAVALLEY, Délégué interministériel à la jeunesse (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information aux représentants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions des dirigeants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Le Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - L'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. Patrice WEISHEIMER (Syndicat de l'éducation populaire - SEP-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 février 2014
- 14 février 2014
- 12 février 2014
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Marie-Laure ATGER et M. Didier SALZGEBER (Comité de liaison des établissements publics de coopération culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - MM. Jean-François BURGOS et Hervé PÉRARD (Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture - FNCC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - M. Jean-Michel LE BOULANGER, Conseiller régional de Bretagne (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions des membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission aux membres du Conseil d'administration de l'APVF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP-FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission au SNEP-FSU. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. François TESTU (chronopsychologue) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission à M. François TESTU (chronopsychologue) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Pascal BALMAND, Secrétaire général de l'enseignement catholique. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions le la Mission à M. Pascal BALMAND (Secrétaire général de l'enseignement catholique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Les questions de la Commisson de la culture aux personnalités invitées à la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Madeleine LOUARN (Syndicat national -SYNDEAC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mmes Claire GUILLEMAIN et Lorraine VILLERMAUX (Syndicat professionnel - PROFEDIM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 février 2014
- 6 février 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Le Syndicat unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Fédération des syndicats Sud éducation (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de la CGT - Educ' action (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions des membres de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV) (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 février 2014
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Marie-Françoise Gaouyer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
- Décentralisation - Débat entre MM. Yves KRATTINGER, Jean-Pierre RAFFARIN, et Gilles LECLERC (Président de Public Sénat) et autres intervenants (en visioconférence diffusée en direct). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Déplacement de la MCI au Centre national du Rugby, à Marcoussis (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Favier, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
- 3 février 2014
- 29 janvier 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Alain REI ("Groupement de défense des idées des directeurs" - GDID). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions au Groupement de défense des idées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Question de Françoise CARTRON (Rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Jean-Michel SAUTREAU et Mme Véronique MOREIRA ('Union sportive de l'enseignement du premier degré" - USEP). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - MM. Éric FAYET et Arnaud TIERCELIN (Ligue de l'enseignement). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mmes Marie-Laure DAVY et Anne CARAYON ("Jeunesse au plein air" - JPA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Jean-Luc CAZAILLON et Mme Marie-Claude CORTIAL (Collectif des associations pour l'école - CAPE) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions des sénateurs et sénatrices de la Mission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°2, du 29 janvier 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Entetien avec les Ligues : les présidents ALORO et JUILLOT, et avec le Rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Loi "Littoral" - Présentation du rapport à la presse : décentraliser la loi "Littoral", un retour aux origines. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions des membres de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues professionnelles : Handball, volleyball, basketball, handball, rugby. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les ligues de sport professionnel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la Mission sénatoriale). (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 janvier 2014
- 27 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Entretiens avec les Fédérations : MM. DAGORNE, MELERO, SIUTAT, et avec le rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 janvier 2014 - Annonces du Président de la République sur la décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 janvier 2014 - Inondations dans le Var (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 (Vidéo - Actualités)
- 22 janvier 2014
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Arnaud DAGORNE (Fédération Française de volley ball). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Victoriano MELERO (Fédération française de football). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Jean-Pierre SIUTAT (Fédération française de basketball). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Pierre CAMOU (Fédération française de rugby). (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme des rythmes scolaires - Le groupe UMP présente à la presse sa proposition de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions aux maires des grandes villes de France. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions aux maires des villes moyennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de la Fédération des maires des villes moyennes (FVM). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions à MM. Sébastien SIHR et Paul DEVIN (SNUipp-FSU et SNPI-FSU). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de MM. Sébastien SIHR et Paul DEVIN (SNUipp-FSU et SNPI-FSU). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Joël DELPLANQUE (Fédération française de handball). (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 janvier 2014
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Prescription acquisitive - Texte n° 292 (Texte)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 janvier 2014
- 17 janvier 2014
- 16 janvier 2014
- 15 janvier 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les représentants de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat avec les représentants de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Exercice des mandats locaux - Texte de la commission n° 291 (Texte)
- Adoption, en deuxième lecture, par la commission des lois, de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (Communiqué de presse)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Georges FOTINOS (ancien inspecteur généralde l'Education nationale). (Vidéo - Travaux de commission)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°1, du 15 janvier 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions à M. Georges FOTINOS (ancien inspecteur général). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - La place du "Stade" dans la "Cité", table ronde, introduction par Michel SAVIN (président de la Mission commune d'information). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La place du Stade dans la Cité", le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Paul de KEERLE (Fédération française de rugby), M. François CLÉMENT (architecte) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Brieux FEROT (association Tatane) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité" (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Jérôme LATTA ("les Cahiers du football") en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - Mme Borina ANDRIEU (Cabinet Wilmotte et associés) en table ronde sur la place du "Stade" dans la cité . (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 janvier 2014
- 13 janvier 2014
- 10 janvier 2014
- 9 janvier 2014
- 9 janvier 2014 - Aides à la suite des dégâts sur le littoral atlantique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 janvier 2014 - Découpage électoral (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 janvier 2014 - Action du Gouvernement en faveur des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 janvier 2014 - Découpage électoral (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 8 janvier 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Caroline SALIOU (Association des Parents d'élèves de l'enseignement Libre - APEL). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Valérie MARTY (Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Table ronde avec les associations de parents d'élèves. (Vidéo - Travaux de commission)
- Cumul des fonctions - Texte de la commission n° 267 (Texte)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Retour sur le débat en séance sur les conclusions (Vidéo - Débats en séance)
- Cumul des fonctions - Rapport n° 266 (Rapport)
- Cumul des fonctions - Texte de la commission n° 268 (Texte)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Nathalie GAUJAC (Fédération des Conseils de Parents d'Élèves - FCPE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat sur les rythmes scolaires avec les représentants des syndicats d'enseignants. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Bruno LAMOUR (Fédération-Formation-Enseignement Privés, FEP-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Frédéric SEVE (Syndicat général de l'éducation nationale CFDT, SGEN CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Patrick ROUMAGNAC (Syndicat de l'Inspection de l'Éducation Nationale, SIEN-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Stéphane CROCHET (Syndicat des enseignants, SE-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Sophie FONTAINE (Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves - UNAAPE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat avec les syndicats de parents d'élèves (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 janvier 2014
- Vœux 2014 - Le Président du Sénat, Jean-Pierre Bel, présente ses vœux pour 2014 (Vidéo - Actualités)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Philippe DALLIER (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Gilbert ROGER (Vidéo - Débats en séance)
- Crématoriums - Texte n° 252 (Texte)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Claude PEYRONNET (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Marylise LEBRANCHU (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Hélène LIPIETZ (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Dominique de LEGGE (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Aymeri de MONTESQUIOU (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Mireille SCHURCH (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Marc DAUNIS (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Michel BAYLET (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Bruno SIDO (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - René VANDIERENDONCK (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Pierre RAFFARIN (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Yves KRATTINGER (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Catherine TROENDLÉ (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Edmond HERVÉ (Vidéo - Débats en séance)
- MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Débat intéractif (Vidéo - Débats en séance)
2013
- 24 décembre 2013
- 19 décembre 2013
- 18 décembre 2013
- Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission se déplace à Nanterre et au Parc des Princes (Vidéo - Travaux de commission)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 240 (Texte)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 239 (Rapport)
- 16 décembre 2013
- 12 décembre 2013
- 10 décembre 2013
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Françoise MOULIN-CIVIL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Françoise MOULIN-CIVIL (Comité de suivi). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à MM. Daniel LENOIR, Frédéric MARINALLE et Jean-Louis DEROUSSEN (CNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de MM. Daniel LENOIR, Frédéric MARINALLE et Jean-Louis DEROUSSEN (Caisse nationale des allocations familiales - CNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Rémy GUILLEUX et à Mme Patricia HUMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Rémy GUILLEUX et de Mme Patricia HUMANN (Union nationale des associations familiales - UNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 80 (Texte)
- Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 78 (Texte)
- 9 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- Société d'économie mixte - Texte de la commission n° 200 (Texte)
- La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique (Communiqué de presse)
- La commission des lois adopte des dispositions pour mieux encadrer le stationnement des gens du voyage et faciliter l'organisation des grands rassemblements et des grands passages sur le territoire (Communiqué de presse)
- Service public de l'assainissement - Texte n° 187 (Texte)
- Gens du voyage - Texte de la commission n° 198 (Texte)
- Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission est reçue au stade Roland-Garros (Vidéo - Travaux de commission)
- Gens du voyage - Rapport n° 197 (Rapport)
- Société d'économie mixte - Rapport n° 199 (Rapport)
- 3 décembre 2013
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Marcel RUFO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Jean-Paul DELAHAYE (Inspecteur général). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à l' Inspecteur général Jean-Paul DELAHAYE (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Guillaume GAUBERT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Service public de l'assainissement - Rapport n° 186 (Rapport)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Guillaume GAUBERT (affaires financières au Ministère de l'Education). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Marcel RUFO (pédopsychiatre). (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : ville - Avis n° 157 tome VII (Avis)
- 28 novembre 2013
- 28 novembre 2013 - Normes et statut de l'élu (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 novembre 2013 - Plan local d'urbanisme intercommunal (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Budget 2014 : Administration territoriale - Avis n° 162 tome I (Avis)
- Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 156 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 28 novembre 2013 - Services publics locaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 novembre 2013 - Découpage cantonal (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 novembre 2013
- Budget 2014 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 156 annexe 20 tome III (Rapport général)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Jean-Michel AULAS, l'Olympique lyonnais (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Damien RAJOT, Vinci Stadium (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Alain CALDARELLA, l'Océane Stadium (Le Havre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Etienne TETE, conseiller municipal et régional (Rhône-Alpes, Lyon) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Jean-Pascal GAYANT "économiste du sport", Université du Maine (Le Mans) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le modèle économique des stades - Le sénateur Michel SAVIN, président de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
- 26 novembre 2013
- Découpage des cantons - Texte n° 172 (Texte)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Présidente et la Rapporteure : objectifs et méthodes de la Mission d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Jacques PELISSARD (Association des Maires de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Martine CARAGLIO et à M. Philippe CLAUS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Martine CARAGLIO et de M. Philippe CLAUS (pour le Ministère). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Odile QUINTIN et à M. Christian FORESTIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Odile QUINTIN et de M. Christian FORESTIER (Comité de pilotage). (Vidéo - Travaux de commission)
- La mission commune d'information « Sport professionnel et collectivités territoriales » organise mercredi 27 novembre à 14 h 30 une table ronde sur le modèle économique des stades (Communiqué de presse)
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Jacques PELISSARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 novembre 2013
- 21 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 18 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 13 novembre 2013
- 8 novembre 2013
- 7 novembre 2013
- 6 novembre 2013
- Régime de sécurité sociale des élus locaux - La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales constate de graves difficultés d'application et fait des propositions de méthode (Communiqué de presse)
- La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires (Communiqué de presse)
- Rapport sur le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales (Communiqué de presse)
- 31 octobre 2013
- Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - Mme Claudie SAGNAC (Direction des sports du ministère de la Jeunesse et des sports) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - MM. Michel-Pierre PRAT et Alain SERRES (Cour des comptes, et Chambre régionale du Languedoc-Roussillon). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à MM. PRAT et SERRES (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 octobre 2013 - Cession pour l'euro symbolique des bases de défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à Mme Claudie SAGNAC. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - M. Stanislas BOURRON (Sous-directeur à la Direction générale des collectivités locales, Ministère de l'Intérieur) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à M. BOURRON. (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 octobre 2013 - Dotations aux collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 octobre 2013
- 28 octobre 2013
- 25 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- 23 octobre 2013
- 21 octobre 2013
- 18 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- 16 octobre 2013
- La commission des finances dresse un bilan des préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration territoriale de l'État (RéATE) (Communiqué de presse)
- La mission commune d'information "sport professionnel et collectivités territoriales" a constitué son bureau et adopté son programme de travail (Communiqué de presse)
- 15 octobre 2013
- 14 octobre 2013
- 11 octobre 2013
- 10 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- La mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République a adopté son rapport (Communiqué de presse)
- Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - La MCI présente son rapport à la presse. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - Retour sur six mois de travaux et de déplacements. (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 octobre 2013
- 7 octobre 2013
- 4 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- 03 octobre 2013 - École (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses (Communiqué de presse)
- 03 octobre 2013 - Transfert des compétences des communes aux intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 03 octobre 2013 - Rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 2 octobre 2013
- 1er octobre 2013
- 30 septembre 2013
- 26 septembre 2013
- 25 septembre 2013
- 23 septembre 2013
- 20 septembre 2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 860 (Texte)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 859 tome II (Rapport)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 859 tome I (Rapport)
- La commission des lois du Sénat propose les bases d'un accord pour la métropole du Grand Paris (Communiqué de presse)
- 19 septembre 2013
- 17 septembre 2013
- 13 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- 11 septembre 2013
- Cumul des fonctions - Texte n° 834 (Texte)
- Cumul des fonctions - Texte n° 833 (Texte)
- Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - La MCI décentralisation se déplace en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
- La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - Rapport n° 838 (Rapport de l'OPECST)
- 10 septembre 2013
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Olivier Beaud, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Audition de Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Questions à Pierre Avril, Olivier Beaud, Julie Benetti et Dominique Rousseau, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
- Conseil national d'évaluation des normes - Texte n° 828 (Texte)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Questions à Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Dominique Rousseau, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Pierre Avril, professeur émérite de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Julie Benetti, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 septembre 2013
- 1er septembre 2013
- 29 juillet 2013
- 26 juillet 2013
- 25 juillet 2013
- 23 juillet 2013
- 22 juillet 2013
- 19 juillet 2013
- 18 juillet 2013
- 17 juillet 2013
- Le Président du Sénat se félicite des mesures de simplification décidées par le gouvernement (Communiqué de presse)
- Conseiller de Paris - Texte de la commission n° 781 (Texte)
- La commission des lois du Sénat adopte un nouveau tableau de répartition des conseillers de Paris pour le conformer aux prescriptions de la jurisprudence constitutionnelle. (Communiqué de presse)
- Conseiller de Paris - Rapport n° 780 (Rapport)
- 15 juillet 2013
- 12 juillet 2013
- 11 juillet 2013
- 10 juillet 2013
- 5 juillet 2013
- 4 juillet 2013
- 2 juillet 2013
- 27 juin 2013
- 25 juin 2013
- 21 juin 2013
- 20 juin 2013
- 19 juin 2013
- 17 juin 2013
- 14 juin 2013
- 13 juin 2013
- Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport - Rapport d'information n° 617 (Rapport d'information)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte n° 163 (Texte)
- Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales - Rapport d'information n° 623 (Rapport d'information)
- 11 juin 2013
- 7 juin 2013
- 6 juin 2013
- Adoption par le Sénat du projet de loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et à l'affirmation des métropoles (Communiqué de presse)
- Simplification des normes - Texte de la commission n° 636 (Texte)
- Collectivités locales - Texte de la commission n° 631 (Texte)
- 6 juin 2013 - Découpage cantonnal (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 31 mai 2013
- 29 mai 2013
- 28 mai 2013
- 27 mai 2013
- 24 mai 2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Biens sectionaux - Texte n° 143 (Texte)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Avis n° 593 (Avis)
- 23 mai 2013
- 22 mai 2013
- Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - Entretien avec Jean-Pierre RAFFARIN et Yves KRATTINGER (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Avignon les 27 et 28 mai 2013 (Communiqué de presse)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Avis n° 598 (Avis)
- 21 mai 2013
- 18 mai 2013
- 16 mai 2013
- Zone dite des cinquante pas géométriques - Rapport n° 566 (Rapport)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 581 (Texte)
- La commission des lois redonne clarté, cohérence et souplesse au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Communiqué de presse)
- 14 mai 2013
- Élection des conseillers municipaux - Texte n° 131 (Texte)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux représentants de Montpellier, Nice,Toulouse, Nantes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte de la commission n° 567 (Texte)
- Constitution du bureau de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République (Communiqué de presse)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Représentants des communes et des intercommunalités de Montpellier, Nice ,Toulouse et Nantes. (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 mai 2013
- 30 avril 2013
- 26 avril 2013
- Assainissement - Texte n° 550 (Texte)
- Élection des sénateurs : Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? - Rapport d'information n° 533 (Rapport d'information)
- Élection des sénateurs - Rapport n° 538 (Rapport)
- Biens sectionaux - Rapport n° 540 (Rapport)
- Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Conseils régionaux - Rapport n° 544 (Rapport)
- 25 avril 2013
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Associations : Maires ruraux, Petites villes, Fédération des maires des villes moyennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Réponses des deux ministres auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux deux ministres auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mme Anne-Marie ESCOFFIER, Ministre déléguée (chargée de la décentralisation). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (réforme de l'État, décentralisation, fonction publique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux représentants des associations auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Biens sectionaux - Texte de la commission n° 541 (Texte)
- 24 avril 2013
- Conseils régionaux - Texte de la commission n° 545 (Texte)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les représentant des communes et intercommunalités (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux représentant des communes et des intercommunalités. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les associations : Elus, Communautés urbaines, Grandes villes de France, Communautés (AMGF, ACUF, ACDF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions à l' Association des régions de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - L'Association des maires de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Le questions à l' Association des maires de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - L' Association des régions de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux associations (Elus, Communautés urbaines, Grandes villes de France, Communautés - AMGF, ACUF, ACDF). (Vidéo - Travaux de commission)
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