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TurcCollectivités territoriales
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Documents récents sur le thème : Collectivités territoriales
Toutes les vidéos sur ce thèmeCollectivités territoriales
2013
- 24 mai 2013
- 23 mai 2013
- 22 mai 2013
- Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - Entretien avec Jean-Pierre RAFFARIN et Yves KRATTINGER (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Avignon les 27 et 28 mai 2013 (Communiqué de presse)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Avis n° 598 (Avis)
- 21 mai 2013
- 18 mai 2013
- 16 mai 2013
- Zone dite des cinquante pas géométriques - Rapport n° 566 (Rapport)
- La commission des lois redonne clarté, cohérence et souplesse au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Communiqué de presse)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 581 (Texte)
- 14 mai 2013
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Représentants des communes et des intercommunalités de Montpellier, Nice ,Toulouse et Nantes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux représentants de Montpellier, Nice,Toulouse, Nantes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte de la commission n° 567 (Texte)
- Élection des conseillers municipaux - Texte n° 131 (Texte)
- Constitution du bureau de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République (Communiqué de presse)
- 3 mai 2013
- 30 avril 2013
- 26 avril 2013
- Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Conseils régionaux - Rapport n° 544 (Rapport)
- Élection des sénateurs : Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? - Rapport d'information n° 533 (Rapport d'information)
- Assainissement - Texte n° 550 (Texte)
- Élection des sénateurs - Rapport n° 538 (Rapport)
- Biens sectionaux - Rapport n° 540 (Rapport)
- 25 avril 2013
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (réforme de l'État, décentralisation, fonction publique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux deux ministres auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions aux représentants des associations auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Associations : Maires ruraux, Petites villes, Fédération des maires des villes moyennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Réponses des deux ministres auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mme Anne-Marie ESCOFFIER, Ministre déléguée (chargée de la décentralisation). (Vidéo - Travaux de commission)
- Biens sectionaux - Texte de la commission n° 541 (Texte)
- 24 avril 2013
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les représentant des communes et intercommunalités (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux associations (Elus, Communautés urbaines, Grandes villes de France, Communautés - AMGF, ACUF, ACDF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - L'Association des maires de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - L' Association des régions de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions à l' Association des régions de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Le questions à l' Association des maires de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux représentant des communes et des intercommunalités. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les associations : Elus, Communautés urbaines, Grandes villes de France, Communautés (AMGF, ACUF, ACDF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conseils régionaux - Texte de la commission n° 545 (Texte)
- 23 avril 2013
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les représentants de Paris-Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux représentants de Lyon-Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les représentants d' Aix-Marseille, Provence Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - M. Claudy LEBRETON (Assemblée des départements de France - ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Questions à M. Claudy LEBRETON (ADF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux représentants d' Aix-Marseille, Provence-Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les questions aux représentants de Paris-Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Les représentants de Lyon-Métropole (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la décentralisation - Catherine TASCA (Vice-présidente de la Commission) et Philippe DOMINATI. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 avril 2013
- 19 avril 2013
- 18 avril 2013
- 17 avril 2013
- 16 avril 2013
- Forum sur l'application des lois - David ASSOULINE, Président de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - M. Bernard VATIER (ancien Bâtonnier du Barreau de Paris). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - Mme Céline KAUFFMANN (OCDE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - M. Serge LASVIGNES (Secrétaire général du Gouvernement). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - M. Didier LALLEMENT (Secrétaire général du ministère de l'Intérieur). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - M. Guy CARCASSONNE (Université de Paris-Ouest Nanterre-La Défense). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - M. Didier MATHUS (Association des maires de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Forum sur l'application des lois - Mme Dominique PAYEN DE LA GARANDERIE(ancienne Bâtonnière du Barreau de Paris). (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 avril 2013
- 12 avril 2013
- 11 avril 2013
- 11 avril 2013 - Réponses à apporter à la crise économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte n° 495 (Texte)
- Élection et modification du calendrier électoral - Texte n° 499 (Texte)
- Élection et modification du calendrier électoral - Texte de la commission n° 504 (Texte)
- Mobilisation des régions pour l'emploi et égalité des territoires - Texte n° 496 (Texte)
- 11 avril 2013 - Dotation aux collectivités territoriales et décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 avril 2013
- 9 avril 2013
- 5 avril 2013
- 4 avril 2013
- 3 avril 2013
- 2 avril 2013
- 29 mars 2013
- 21 mars 2013
- 18 mars 2013
- 15 mars 2013
- 14 mars 2013
- 13 mars 2013
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Les représentants de : Bouygues, Orange, SFR, Free, Numéricâble, et de la Fédération française des télécoms, auditionnés en table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI, (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er mars 2013
- Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
- Élection et modification du calendrier électoral - Rapport n° 404 (Rapport)
- Indémnités des élus locaux - Texte n° 382 (Texte)
- Élection des conseillers municipaux - Texte de la commission n° 405 (Texte)
- Senat. Hebdo N°86 (01/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Conseils régionaux - Texte n° 386 (Texte)
- Cour pénale internationale - Texte n° 101 (Texte)
- 28 février 2013
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- État, opérateurs, collectivités territoriales : le triple play gagnant du très haut débit - Rapport d'information n° 364 (Rapport d'information)
- Élection et modification du calendrier électoral - Texte de la commission n° 406 (Texte)
- 27 février 2013
- Couverture numérique du territoire - Pierre HÉRISSON et Yves ROME, co-rapporteurs pour la commission (application des lois). (Vidéo - Travaux de commission)
- La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France - Étude de législation comparée n° 232 (Étude de législation comparée)
- La commission des lois du Sénat adopte les projets de loi ordinaire et organique relatifs à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modifiant le calendrier électoral (Communiqué de presse)
- Simplification des normes - Texte n° 387 (Texte)
- Collectivités territoriales - Texte n° 385 (Texte)
- 26 février 2013
- 22 février 2013
- 21 février 2013
- 20 février 2013
- 15 février 2013
- 13 février 2013
- La commission des lois du Sénat adopte la proposition de loi de Jean-Pierre Sueur élargissant la compétence du juge français pour connaître des crimes contre l'humanité, des crimes de génocide et des crimes de guerre. (Communiqué de presse)
- Cour pénale internationale - Texte de la commission n° 354 (Texte)
- 7 février 2013
- 1er février 2013
- 31 janvier 2013
- 30 janvier 2013
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jacques Mézard, Président de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Marie-France Beaufils (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Charles Guené, Rapporteur de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - François Patriat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Claude Bérit-Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Pierre Jarlier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Charles Guené, Rapporteur de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- 29 janvier 2013
- 28 janvier 2013
- 26 janvier 2013
- 25 janvier 2013
- 24 janvier 2013
- 24 janvier 2013 - rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 janvier 2013 - Projet de loi sur les scrutins électoraux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 janvier 2013 - L'école (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Exercice des mandats locaux - Texte de la commission n° 281 (Texte)
- Loups - Texte de la commission n° 276 (Texte)
- Programme de travail de la délégation aux collectivités territoriales pour le premier semestre 2013. (Communiqué de presse)
- Haute autorité - Rapport n° 282 (Rapport)
- 24 janvier 2013 - rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 janvier 2013
- 22 janvier 2013
- 18 janvier 2013
- 17 janvier 2013
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 janvier 2013
- 14 janvier 2013
- 9 janvier 2013
2012
- 28 décembre 2012
- 21 décembre 2012
- 20 décembre 2012
- 20 décembre 2012 - Péréquation (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le Premier ministre donne au Président du Sénat des assurances quant au respect de l'équité dans les dispositifs départementaux de péréquation (Communiqué de presse)
- Communautés de communes et d'agglomération - Texte n° 253 (Texte)
- Communautés de communes et d'agglomération - Texte de la commission n° 255 (Texte)
- 20 décembre 2012 - Modification des scrutins électoraux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 décembre 2012
- La commission des lois du Sénat adopte le scrutin binominal paritaire pour les futures élections départementales et le fléchage des délégués communautaires (Communiqué de presse)
- Groupements eurorégionaux de coopération (GEC) - Texte n° 53 (Texte)
- Mise en garde du Président du Sénat sur la péréquation financière : les départements ruraux ne doivent pas être sacrifiés (Communiqué de presse)
- 18 décembre 2012
- 17 décembre 2012
- 14 décembre 2012
- 13 décembre 2012
- 12 décembre 2012
- Groupements eurorégionaux de coopération (GEC) - Rapport n° 207 (Rapport)
- Colloque sur l'évolution des mondes ruraux et périurbains le mercredi 19 décembre. (Communiqué de presse)
- Banque publique d'investissement - Texte n° 46 (Texte)
- Groupements eurorégionaux de coopération (GEC) - Texte de la commission n° 208 (Texte)
- 11 décembre 2012
- 10 décembre 2012
- 7 décembre 2012
- 6 décembre 2012
- 5 décembre 2012
- 4 décembre 2012
- Création de la banque publique d'investissement - M. Alain ROUSSET (Association des régions de France-ARF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Le Grand Paris - M. le Préfet Etienne GUYOT, pour la "Société du Grand Paris" (Vidéo - Travaux de commission)
- Le Grand Paris - Questions à M. le Préfet GUYOT (Vidéo - Travaux de commission)
- Création de la banque publique d'investissement - Questions à M. ROUSSET (ARF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2013 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 148 annexe 20 tome III (Rapport général)
- 3 décembre 2012
- 30 novembre 2012
- 29 novembre 2012
- 28 novembre 2012
- 26 novembre 2012
- 23 novembre 2012
- Senat.Hebdo N°75 (23/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Serge LARCHER, et M. Dov ZÉRAH (pour la délégation sénatoriale et pour Agence Française de Développement), ouverture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Éric FRUTEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZEON (déléguée interministérielle) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Olivier SUDRIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Georges PATIENT (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Claude-Valentin MARIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZÉON et Serge LARCHER (pour la délégation interministérielle et pour la délégation sénatoriale), clôture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 2 : « les nouveaux défis de la cohésion sociale » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Ketty BERNOS (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Jacques Moineville (Agence Française de Développement) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Juliette CORRÉ (ministère des Outre-mer) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 1 : « Développement humain et inégalités » (Vidéo - Evénements et colloques)
- 22 novembre 2012
- 22 novembre 2012 - Financement des collectivités locales (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La solidarité internationale à l'échelle des territoires : état des lieux et perspectives - Rapport d'information n° 123 (Rapport d'information)
- Budget 2013 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 154 tome XVIII (Avis)
- 22 novembre 2012 - Intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 novembre 2012
- Salon des maires 2012 - Les sénateurs visitent le salon des maires (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2013 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 148 annexe 2 tome III (Rapport général)
- Politique d'égalité des territoires - Texte n° 132 (Texte)
- Conseillers territoriaux - Texte n° 139 (Texte)
- Communauté d'agglomération - Texte n° 88 (Texte)
- 20 novembre 2012
- 16 novembre 2012
- 15 novembre 2012
- 14 novembre 2012
- 12 novembre 2012
- 8 novembre 2012
- 7 novembre 2012
- 6 novembre 2012
- 2 novembre 2012
- 29 octobre 2012
- 25 octobre 2012
- 25 octobre 2012 - Situation des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Aide à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Parlement européen à Strasbourg (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 octobre 2012
- 19 octobre 2012
- 18 octobre 2012
- 17 octobre 2012
- 16 octobre 2012
- 12 octobre 2012
- 11 octobre 2012
- 10 octobre 2012
- Etats généraux de la démocratie territoriale - Bilan des Etats généraux de la démocratie territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
- La commission des lois du Sénat lance ses missions d'information pour la session 2012-2013 (Communiqué de presse)
- Bilan des États généraux de la démocratie territoriale. (Communiqué de presse)
- 6 octobre 2012
- 5 octobre 2012
- Les états généraux de la démocratie territoriale au grand amphithéâtre de la Sorbonne - Ouverture des travaux par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les états généraux de la démocratie territoriale au grand amphithéâtre de la Sorbonne - Première table ronde : les relations entre les acteurs de la décentralisation avec Yves KRATTINGER, Président du Comité de pilotage des États généraux de la démocratie territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les états généraux de la démocratie territoriale au grand amphithéâtre de la Sorbonne - Seconde table ronde: les moyens des acteurs de la décentralisation et leurs relations avec les citoyens. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les états généraux de la démocratie territoriale au grand amphithéâtre de la Sorbonne - Allocution de François HOLLANDE, Président de la République (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les états généraux de la démocratie territoriale au grand amphithéâtre de la Sorbonne - Conclusions des travaux par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 4 octobre 2012
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 1 : Salle des Séances. Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux 1. Le pacte de confiance entre l'État et les collectivités territoriales (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 4 : Salle Médicis. Prendre en compte les réalités propres des outre-mer pour mieux les valoriser 1. L'organisation institutionnelle et la répartition des compétences (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 4 : Salle Médicis. Prendre en compte les réalités propres des outre-mer pour mieux les valoriser. 3. Les relations entre les collectivités et l'État et le développement de l'intercommunalité (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 3 : Salle des Conférences. Approfondir la démocratie territoriale. 2. Élections et gouvernance et 3. L'association des citoyens (Vidéo - Evénements et colloques)
- Biens sectionaux - Texte de la commission n° 14 (Texte)
- Pleine réussite des Etats généraux (Communiqué de presse)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 2 : Salle Clemenceau. Garantir les moyens et l'efficacité de l'action publique locale 2. Les agents des collectivités (statut, mobilité, mutualisation) 3. Les outils juridiques au service des missions des collectivités (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 2 : Salle Clemenceau. Garantir les moyens et l'efficacité de l'action publique locale 1. Les ressources des collectivités territoriales (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 3 : Salle des Conférences. Approfondir la démocratie territoriale. 1. Les conditions d'exercice du mandat local (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 4 : Salle Médicis. Prendre en compte les réalités propres des outre-mer pour mieux les valoriser 2. L'adaptation des moyens humains et financiers (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 1 : Salle des Séances. Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux 3. Nouveaux transferts, nouvelles compétences (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les ateliers des États Généraux de la Démocratie Territoriale - Atelier 1 : Salle des Séances. Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux. 2. La répartition et l'articulation des compétences (Vidéo - Evénements et colloques)
- 3 octobre 2012
- 27 septembre 2012
- 26 septembre 2012
- 25 septembre 2012
- 24 septembre 2012
- 20 septembre 2012
- 18 septembre 2012
- 17 septembre 2012
- 14 septembre 2012
- 12 septembre 2012
- 11 septembre 2012
- 10 août 2012
- 20 juillet 2012
- 18 juillet 2012
- 17 juillet 2012
- 13 juillet 2012
- 12 juillet 2012
- 11 juillet 2012
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, ministre "des" outre-mer (s) (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Michel VERGOZ, Michel MAGRAS, Louis-Constant LARCHER : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Georges PATIENT et Jean-Étienne ANTOINETTE : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Maurice ANTISTE et Hilarion VENDEGOU : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Éric DOLIGÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER (Président de La Délégation) (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 juillet 2012
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Mme Cécile DUFLOT (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Deuxième série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Andorre - Texte de la commission n° 643 (Texte)
- Débits de boisson - Texte n° 622 (Texte)
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Troisième série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Première série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Andorre - Rapport n° 642 (Rapport)
- 6 juillet 2012
- 5 juillet 2012
- 4 juillet 2012
- 25 juin 2012
- 14 juin 2012
- 8 juin 2012
- 30 mai 2012
- 29 mai 2012
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