Collectivités territoriales

Documents récents sur le thème : Collectivités territoriales

Toutes les vidéos sur ce thèmeCollectivités territoriales

2014

• 30 juillet 2014
  •  Ventes en liquidation - Texte n° 787 (Texte)
• 28 juillet 2014
  •  Publication du rapport d'information de la Commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2014
  •  Donations de biens immeubles - Texte n° 686 (Texte)
• 17 juillet 2014
  •  Collectivités territoriales et la petite enfance - Rapport d'information n° 700 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°141 (18/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  17 juillet 2014 - Question prioritaire de constitutionnalité sur la répartition des sièges dans les intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Aménagement du quartier de Gerland à Lyon - Rapport n° 730 (Rapport)
  •  17 juillet 2014 - Problèmes d'investissement dans les collectivités locales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 juillet 2014 - Ruralité - Assises de la ruralité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 juillet 2014
  •  Partenariat public-privé - Entretien avec les auteurs du rapport d'information : "Les Contrats de partenariat : des bombes à retardement ?", et extraits d'images des réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juillet 2014
  •  Protection sociale des élus locaux - Point d'étape avec André Reichardt, Président du groupe de travail relatif à la protection sociale des élus locaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Fabienne Keller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
• 10 juillet 2014
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 145 (Texte)
  •  La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009 - Rapport d'information n° 695 (Rapport d'information)
  •  Conseillers départementaux - Texte n° 740 (Texte)
• 9 juillet 2014
  •  La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation fait le point sur l'apport des collectivités territoriales à l'accueil des enfants de moins de trois ans (Communiqué de presse)
• 8 juillet 2014
  •  Polynésie française - Texte n° 113 (Texte)
  •  Délimitation des régions et élections régionales et départementales - Texte n° 150 (Texte)
  •  Médiateur territorial - Texte n° 647 (Texte)
• 7 juillet 2014
  •  Motion référendaire - Texte n° 149 (Texte)
• 4 juillet 2014
  •  Le rejet de la nouvelle carte des régions prive le Sénat de la possibilité de faire entendre sa voix dans le débat sur la réforme territoriale (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°139 (04/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  03 juillet 2014 - Réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 juillet 2014 - Nouvelle géographie prioritaire de la ville (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 juillet 2014
  •  Contre l'"inflation normative", une instance dotée de nouveaux pouvoirs à laquelle participent Jean-Pierre Sueur et Jacqueline Gourault (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2014
  •  Mariages - Texte n° 692 (Texte)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - L'opinion des groupes politiques du Sénat à l'issue des auditions et tables rondes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délimitation des régions et élections régionales et départementales - Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Motion référendaire - Texte n° 666 (Texte)
• 30 juin 2014
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 137 (Texte)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - M. Nicolas ALFONSI, pour le groupe RDSE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - M. Thierry FOUCAUD, (CRC) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - M. Jean-Jacques LASSERRE, (UDI-UC) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - Colette GIUDICELLI, (UMP) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - M. Ronan DANTEC, (ECOLO) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - Mme Éliane GIRAUD, (SOC) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la Corse et la réforme territoriale - Anne-Marie ESCOFFIER, (RDSE) (Vidéo - Débats en séance)
• 26 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°138 (27/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Réforme territoriale - La Commission spéciale a rejeté le projet du Gouvernement : les opinions de Dominique DE LEGGE et du rapporteur Michel DELEBARRE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délimitation des régions et élections régionales et départementales - Rapport n° 658 (Rapport)
  •  Projet de loi relatif à la délimitation des régions : après plus de quatre heures de travaux constructifs, la commission spéciale n'adopte pas le texte (Communiqué de presse)
  •  Délimitation des régions et élections régionales et départementales - Texte n° 659 (Texte)
• 25 juin 2014
  •  Alsace-Moselle - Texte n° 138 (Texte)
• 24 juin 2014
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Auditions des membres de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Troisième partie de la table ronde animée par Jean-Jacques HYEST. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Deuxième partie de la table ronde animée par Jean-Jacques HYEST. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Table ronde animée par Jean-Jacques HYEST, première partie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Les questions de la Commission spéciale à MM. Loïc CAURET et Marc FRESNEAU (Assemblée des communautés de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Auditions des membres de l'Assemblée des communautés de France (AdCF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Les questions de la Commission spéciale à M. Pierre JARLIER (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Audition de M. Pierre JARLIER, Vice-président de l'Association des maires de France (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la délimitation des régions - Les questions des sénateurs de la Commission spéciale à l'Association des départements de France (ADF). (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 juin 2014
  •  Projet de loi relatif à la délimitation des régions : la commission spéciale du sénat constitue son bureau (Communiqué de presse)
• 20 juin 2014
  •  Élections municipales - Texte n° 135 (Texte)
  •  Polices territoriales - Texte n° 134 (Texte)
• 19 juin 2014
  •  19 juin 2014 - Réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Ouvrages d'art de rétablissement des voies - Texte de la commission n° 640 (Texte)
• 18 juin 2014
  •  Nouvelle organisation territoriale de la République - Texte n° 636 (Texte)
  •  Délimitation des régions et élections régionales et départementales - Texte n° 635 (Texte)
  •  Ouvrages d'art de rétablissement des voies - Rapport n° 639 (Rapport)
  •  Sénat.Hebdo N°137 (20/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 631 (Rapport)
• 17 juin 2014
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 632 (Texte)
• 16 juin 2014
  •  La commission des lois débute le mercredi 18 juin ses auditions sur la réforme territoriale (Communiqué de presse)
• 13 juin 2014
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Rapport n° 614 (Rapport)
  •  Alsace-Moselle - Rapport n° 612 (Rapport)
  •  Élections municipales - Rapport n° 610 (Rapport)
  •  Sénat.Hebdo N°136 (13/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 juin 2014
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Polices territoriales - Rapport n° 608 (Rapport)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 619 (Texte)
  •  Alsace-Moselle - Texte de la commission n° 613 (Texte)
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte de la commission n° 615 (Texte)
  •  Élections municipales - Texte de la commission n° 611 (Texte)
  •  Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale - Les territoires ruraux et la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 juin 2014
  •  Polices territoriales - Texte de la commission n° 609 (Texte)
  •  La commission des lois vote des dispositions permettant clairement aux candidats aux élections municipales de se présenter "sans étiquette" (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois du Sénat conforte la proposition de loi instituant des polices territoriales (Communiqué de presse)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Jean-Jacques Lozach (Vidéo - Débats en séance)
  •  Organisation territoriale - Texte n° 567 (Texte)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Maurice Vincent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Alain Néri (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Mme Danielle Michel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Mme Anne-Marie Escoffier, pour le groupe RDSE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - M. Michel Savin, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
• 10 juin 2014
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Françoise Cartron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - M. Jean-Pierre Bosino (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - M. Pierre Bordier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les collectivités locales et la culture - Mme Maryvonne Blondin (Vidéo - Débats en séance)
• 6 juin 2014
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 5 juin 2014
  •  5 juin 2014 - Réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 juin 2014 - Réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  5 juin 2014 - Réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juin 2014
  •  Subventions aux communes - Texte n° 569 (Texte)
• 1er juin 2014
  •  Loi littoral - Texte n° 667 (Texte)
• 30 mai 2014
  •  Crématoriums - Texte n° 123 (Texte)
• 28 mai 2014
  •  Mariage - Texte n° 556 (Texte)
  •  La commission des lois dresse le bilan de l'adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique (Communiqué de presse)
  •  Invitation au colloque sur "Les Maires et le Pacte Républicain : du fronton à l'action" (Communiqué de presse)
• 26 mai 2014
  •  Les collectivités territoriales et les investissements sportifs - Étude de législation comparée n° 244 (Étude de législation comparée)
• 23 mai 2014
  •  Ouvrages d'art de rétablissement des voies - Texte n° 559 (Texte)
  •  Rapport sur les politiques temporelles des collectivités territoriales (Communiqué de presse)
• 22 mai 2014
  •  Les politiques temporelles des collectivités territoriales - Rapport d'information n° 558 (Rapport d'information)
• 21 mai 2014
  •  Crématoriums - Rapport n° 545 (Rapport)
  •  Crématoriums - Texte de la commission n° 546 (Texte)
• 19 mai 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Annexes) - Rapport d'information n° 484 tome II (Rapport d'information)
  •  Agence France locale - Texte n° 535 (Texte)
  •  Agence France locale - Texte n° 536 (Texte)
• 16 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°132 (16/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 mai 2014
  •  15 mai 2014 - Rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 mai 2014 - Réforme des collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 mai 2014 - Réforme des collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 mai 2014
  •  Rythmes scolaires - Texte n° 539 (Texte)
• 9 mai 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Rapport) - Rapport d'information n° 484 tome I (Rapport d'information)
  •  ZAC de Gerland - Texte n° 493 (Texte)
• 7 mai 2014
  •  Audition de M. Pierre-René LEMAS, candidat à la caisse des dépôts et consignations (Communiqué de presse)
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 519 (Texte)
• 5 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°130 (02/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 104 (Texte)
  •  Saint-Barthélemy - Texte n° 473 (Texte)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 102 (Texte)
  •  Saint-Barthélemy - Texte n° 474 (Texte)
• 1er mai 2014
  •  Enseignements artistiques - Texte n° 518 (Texte)
• 30 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à M. Benoît HAMON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Mission auditionne M. Benoît HAMON (Ministre de l'éducation nationale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. Benoît HAMON, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2014
  •  Questions d'actualité au Gouvernement - Premières questions d'actualité au gouvernement Valls (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Déplacement de la MCI en Gironde (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Premiers déplacements de la MCI sur la réforme des rythmes scolaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 avril 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 453 (Texte)
• 17 avril 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Rapport n° 475 (Rapport)
  •  Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte de la commission n° 476 (Texte)
  •  Mieux mutualiser les moyens des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) : une urgence déclarée - Rapport d'information n° 165 (Rapport d'information)
• 16 avril 2014
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 461 (Texte)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 460 (Rapport)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Audition de Mathieu MOREUIL, directeur de l'action européenne de la première division de football au Royaume-Uni Premier League (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur le sport féminin (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 avril 2014
  •  Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Texte n° 425 (Texte)
• 11 avril 2014
  •  Infrastructures de communication - Texte n° 424 (Texte)
• 10 avril 2014
  •  10 avril 2014 - Décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  10 avril 2014 - Grand Paris (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Présentation du colloque. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Conclusion par Jean-Luc ALBERT, professeur de droit public à l'Université d'Auvergne (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Sénat.Hebdo N°128 (11/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 1: Autonomie, théorie politique, construction juridique, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 2: Autonomie locale : principe européen, mise en œuvre nationale, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  10 avril 2014 - Collectivités : dotations, rythmes scolaires et annonces du Premier ministre (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  10 avril 2014 - Annonces sur la décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  10 avril 2014 - Annonces du Premier ministre sur la réforme territoriale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  10 avril 2014 - Dotations aux collectivités : 10 milliards d'économies (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 4: Autonomie institutionnelle outre-mer : diversité et complexité (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 3: Autonomie locale, quels moyens pour l'outre-mer ? (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 avril 2014
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 447 (Texte)
• 8 avril 2014
  •  Plan local d'urbanisme d'Aix-Marseille-Provence - Texte n° 427 (Texte)
  •  Exposition sur les grilles du Jardin du Luxembourg - Inauguration de l'exposition "Fields of Battle - Terres de Paix / 14-18" (Vidéo - Evénements et colloques)
• 24 mars 2014
  •  Premier tour des élections municipales : réaction de M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat. (Communiqué de presse)
• 19 mars 2014
  •  Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance - Rapport d'information n° 400 (Rapport d'information)
  •  Élections municipales - Texte n° 418 (Texte)
• 17 mars 2014
  •  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Texte n° 415 (Texte)
• 13 mars 2014
  •  Parlementaires et vie publique locale - Texte n° 417 (Texte)
• 7 mars 2014
  •  Conventionnement des logements - Texte n° 392 (Texte)
• 5 mars 2014
  •  Intercommunalité - Texte n° 379 (Texte)
  •  Les Meilleurs Apprentis de France - Remise des prix de la 11ème édition (Vidéo - Evénements et colloques)
• 4 mars 2014
  •  Patrimoine naturel de la montagne - Les conclusions du rapport du Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 février 2014
  •  Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 février 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La diffusion audiovisuelle du sport professionnel", le débat avec les acteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les acteurs de l'audiovisuel sur la "diffusion audiovisuelle" du sport professionnel (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à Mme Claire LECONTE (chronobiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de Mme Claire LECONTE (chronobiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à l' association des Maires Ville Et Banlieue de France (A.M.V.B.F) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de l' Association des Maires Ville Et Banlieue de France (A.M.V.B.F) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information à M. François DELUGA (CNFPT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. François DELUGA (Centre national de la fonction publique territoriale - CNFPT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - la Commission des finances, M. Philippe WAHL, M. Rémy WEBER, questions et réponses. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur l'engagement du groupe la Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et sur l'action du groupe dans le financement des collectivités territoriales. - Audition de MM. Philippe WAHL et Rémy WEBER (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 février 2014
  •  Table ronde au sénat mercredi 26 février sur la diffusion audiovisuelle du sport professionnel et les infrastructures sportives (Communiqué de presse)
• 20 février 2014
  •  20 février 2014 - taxe communale sur la consommation finale d'électricité perçue par les intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 février 2014 - Découpage cantonal (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les syndicats de l'animation s'expriment en marge de leur audition. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Le Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. Patrice WEISHEIMER (Syndicat de l'éducation populaire - SEP-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information au Délégué interministériel à la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. Mikaël GARNIER-LAVALLEY, Délégué interministériel à la jeunesse (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission commune d'information aux représentants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions des dirigeants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - L'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 février 2014
  •  Déplacement à Londres : Wimbledon, Twickenham et Arsenal (Communiqué de presse)
• 14 février 2014
  •  Enlèvement des ordures ménagères et tarification incitative : laisser le choix aux collectivités - Rapport d'information n° 323 (Rapport d'information)
• 12 février 2014
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - M. Jean-Michel LE BOULANGER, Conseiller régional de Bretagne (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions le la Mission à M. Pascal BALMAND (Secrétaire général de l'enseignement catholique). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Marie-Laure ATGER et M. Didier SALZGEBER (Comité de liaison des établissements publics de coopération culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mmes Claire GUILLEMAIN et Lorraine VILLERMAUX (Syndicat professionnel - PROFEDIM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - Mme Madeleine LOUARN (Syndicat national -SYNDEAC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - Les questions de la Commisson de la culture aux personnalités invitées à la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la décentralisation culturelle - MM. Jean-François BURGOS et Hervé PÉRARD (Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture - FNCC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions des membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission aux membres du Conseil d'administration de l'APVF. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Auditions du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP-FSU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission au SNEP-FSU. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de M. François TESTU (chronopsychologue) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions de la Mission à M. François TESTU (chronopsychologue) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Pascal BALMAND, Secrétaire général de l'enseignement catholique. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2014
  •  Déplacement en Allemagne au FC Bayern de Munich et au FC Gelsenkirchen-Schalke 04 (Communiqué de presse)
• 6 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions des membres de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Audition de la CGT - Educ' action (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Fédération des syndicats Sud éducation (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Le Syndicat unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 février 2014
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
  •  Décentralisation - Débat entre MM. Yves KRATTINGER, Jean-Pierre RAFFARIN, et Gilles LECLERC (Président de Public Sénat) et autres intervenants (en visioconférence diffusée en direct). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Marie-Françoise Gaouyer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Favier, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Déplacement de la MCI au Centre national du Rugby, à Marcoussis (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 février 2014
  •  Mercredi 5 février 2014, les sénateurs sont reçus au centre national du rugby de Marcoussis (Communiqué de presse)
  •  Décentralisation : quelles évolutions pour les territoires ? Débat-vidéo en direct avec Yves Krattinger et Jean-Pierre Raffarin le mardi 4 février (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Jean-Michel SAUTREAU et Mme Véronique MOREIRA ('Union sportive de l'enseignement du premier degré" - USEP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Loi "Littoral" - Présentation du rapport à la presse : décentraliser la loi "Littoral", un retour aux origines. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions des membres de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues : les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Ligues professionnelles : Handball, volleyball, basketball, handball, rugby. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les ligues de sport professionnel : Introduction par Michel SAVIN (Président de la Mission sénatoriale). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Entetien avec les Ligues : les présidents ALORO et JUILLOT, et avec le Rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°2, du 29 janvier 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions au Groupement de défense des idées. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Alain REI ("Groupement de défense des idées des directeurs" - GDID). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions des sénateurs et sénatrices de la Mission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Question de Françoise CARTRON (Rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - MM. Éric FAYET et Arnaud TIERCELIN (Ligue de l'enseignement). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mmes Marie-Laure DAVY et Anne CARAYON ("Jeunesse au plein air" - JPA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Jean-Luc CAZAILLON et Mme Marie-Claude CORTIAL (Collectif des associations pour l'école - CAPE) . (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 janvier 2014
  •  Parité - Texte n° 296 (Texte)
• 27 janvier 2014
  •  Parlementaires : représenter les territoires sans les gérer - Rapport d'information n° 238 (Rapport d'information)
  •  Exercice des mandats locaux - Texte n° 67 (Texte)
• 23 janvier 2014
  •  23 janvier 2014 - Annonces du Président de la République sur la décentralisation (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Entretiens avec les Fédérations : MM. DAGORNE, MELERO, SIUTAT, et avec le rapporteur Stéphane MAZARS, en marge de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  23 janvier 2014 - Inondations dans le Var (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 (Vidéo - Actualités)
• 22 janvier 2014
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Victoriano MELERO (Fédération française de football). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de MM. Sébastien SIHR et Paul DEVIN (SNUipp-FSU et SNPI-FSU). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de la Mission sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Arnaud DAGORNE (Fédération Française de volley ball). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : Les questions de Stéphane MAZARS (Rapporteur de la Mission sénatoriale) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Jean-Pierre SIUTAT (Fédération française de basketball). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions aux maires des grandes villes de France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Pierre CAMOU (Fédération française de rugby). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions aux maires des villes moyennes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de la Fédération des maires des villes moyennes (FVM). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions à MM. Sébastien SIHR et Paul DEVIN (SNUipp-FSU et SNPI-FSU). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des rythmes scolaires - Le groupe UMP présente à la presse sa proposition de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde avec les Fédérations : M. Joël DELPLANQUE (Fédération française de handball). (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prescription acquisitive - Texte n° 292 (Texte)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 janvier 2014
  •  « Quelle régulation pour le sport professionnel ? » Table ronde avec les présidents des grandes fédérations - Mercredi 22 janvier à 14 h 30 - Salle Clemenceau (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2014
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 61 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 62 (Texte)
  •  Exercice des mandats locaux - Rapport n° 290 (Rapport)
• 16 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo N°121 (16/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les questions à M. Georges FOTINOS (ancien inspecteur général). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Georges FOTINOS (ancien inspecteur généralde l'Education nationale). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°1, du 15 janvier 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Adoption, en deuxième lecture, par la commission des lois, de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (Communiqué de presse)
  •  Exercice des mandats locaux - Texte de la commission n° 291 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat avec les représentants de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Les représentants de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Table ronde sur : "La place du Stade dans la Cité", le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Paul de KEERLE (Fédération française de rugby), M. François CLÉMENT (architecte) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Brieux FEROT (association Tatane) en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - M. Jérôme LATTA ("les Cahiers du football") en table ronde sur la place du "Stade" dans la "Cité", (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La place du "Stade" dans la "Cité", table ronde, introduction par Michel SAVIN (président de la Mission commune d'information). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - Mme Borina ANDRIEU (Cabinet Wilmotte et associés) en table ronde sur la place du "Stade" dans la cité . (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 janvier 2014
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte n° 56 (Texte)
• 13 janvier 2014
  •  " Quelle place pour les stades dans la ville ? " : table ronde mercredi 15 janvier à 14h30 au Sénat (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo N°120 (10/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Découpage électoral (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 janvier 2014 - Aides à la suite des dégâts sur le littoral atlantique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 janvier 2014 - Action du Gouvernement en faveur des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 janvier 2014 - Découpage électoral (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Sophie FONTAINE (Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves - UNAAPE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Valérie MARTY (Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - PEEP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat sur les rythmes scolaires avec les représentants des syndicats d'enseignants. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Bruno LAMOUR (Fédération-Formation-Enseignement Privés, FEP-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Frédéric SEVE (Syndicat général de l'éducation nationale CFDT, SGEN CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Patrick ROUMAGNAC (Syndicat de l'Inspection de l'Éducation Nationale, SIEN-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - M. Stéphane CROCHET (Syndicat des enseignants, SE-UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Cumul des fonctions - Texte de la commission n° 268 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte de la commission n° 267 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Table ronde avec les associations de parents d'élèves. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Retour sur le débat en séance sur les conclusions (Vidéo - Débats en séance)
  •  Cumul des fonctions - Rapport n° 266 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Débat avec les syndicats de parents d'élèves (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Caroline SALIOU (Association des Parents d'élèves de l'enseignement Libre - APEL). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Mme Nathalie GAUJAC (Fédération des Conseils de Parents d'Élèves - FCPE). (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 janvier 2014
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Marylise LEBRANCHU (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Hélène LIPIETZ (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Dominique de LEGGE (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Aymeri de MONTESQUIOU (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Claude PEYRONNET (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Yves KRATTINGER (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Pierre RAFFARIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Vœux 2014 - Le Président du Sénat, Jean-Pierre Bel, présente ses vœux pour 2014 (Vidéo - Actualités)
  •  Crématoriums - Texte n° 252 (Texte)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Débat intéractif (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Edmond HERVÉ (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Philippe DALLIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Gilbert ROGER (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Catherine TROENDLÉ (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - René VANDIERENDONCK (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Bruno SIDO (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Mireille SCHURCH (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Marc DAUNIS (Vidéo - Débats en séance)
  •  MCI avenir de l'organisation décentralisée de la République - Jean-Michel BAYLET (Vidéo - Débats en séance)

2013

• 24 décembre 2013
  •  Exercice des mandats locaux - Texte n° 255 (Texte)
• 19 décembre 2013
  •  Jean-Pierre Sueur : « Le vote sur les Métropoles montre que le Sénat sait aussi créer des majorités d'idées » (Communiqué de presse)
  •  Nouvelle étape de la décentralisation : le Sénat valide l'accord trouvé avec les députés (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2013
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission se déplace à Nanterre et au Parc des Princes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 239 (Rapport)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 240 (Texte)
• 16 décembre 2013
  •  Mercredi 18 décembre, les sénateurs se déplacent à Nanterre sur les thèmes du rugby et du basketball avant d'être reçus par le PSG au Parc des Princes (Communiqué de presse)
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 47 (Texte)
• 12 décembre 2013
  •  12 décembre 2012 - Rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 décembre 2013
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 78 (Texte)
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 80 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Rémy GUILLEUX et à Mme Patricia HUMANN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de MM. Daniel LENOIR, Frédéric MARINALLE et Jean-Louis DEROUSSEN (Caisse nationale des allocations familiales - CNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à MM. Daniel LENOIR, Frédéric MARINALLE et Jean-Louis DEROUSSEN (CNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Françoise MOULIN-CIVIL (Comité de suivi). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Françoise MOULIN-CIVIL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Rémy GUILLEUX et de Mme Patricia HUMANN (Union nationale des associations familiales - UNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 décembre 2013
  •  Gens du voyage - Avis n° 193 (Avis)
• 5 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 décembre 2013
  •  Service public de l'assainissement - Texte n° 187 (Texte)
  •  Gens du voyage - Texte de la commission n° 198 (Texte)
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte de la commission n° 200 (Texte)
  •  Gens du voyage - Rapport n° 197 (Rapport)
  •  La commission des lois adopte des dispositions pour mieux encadrer le stationnement des gens du voyage et faciliter l'organisation des grands rassemblements et des grands passages sur le territoire (Communiqué de presse)
  •  Société d'économie mixte - Rapport n° 199 (Rapport)
  •  Sport professionnel et collectivités territoriales - La Mission est reçue au stade Roland-Garros (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Égalité des territoires, logement et ville : ville - Avis n° 157 tome VII (Avis)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Guillaume GAUBERT (affaires financières au Ministère de l'Education). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Marcel RUFO (pédopsychiatre). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Service public de l'assainissement - Rapport n° 186 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Marcel RUFO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Jean-Paul DELAHAYE (Inspecteur général). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à l' Inspecteur général Jean-Paul DELAHAYE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Guillaume GAUBERT. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 novembre 2013
  •  28 novembre 2013 - Découpage cantonal (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Plan local d'urbanisme intercommunal (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Services publics locaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Normes et statut de l'élu (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Rapport spécial n° 156 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2014 : Administration territoriale - Avis n° 162 tome I (Avis)
• 27 novembre 2013
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Jean-Michel AULAS, l'Olympique lyonnais (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Damien RAJOT, Vinci Stadium (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Jean-Pascal GAYANT "économiste du sport", Université du Maine (Le Mans) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - Le sénateur Michel SAVIN, président de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Alain CALDARELLA, l'Océane Stadium (Le Havre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le modèle économique des stades - M. Etienne TETE, conseiller municipal et régional (Rhône-Alpes, Lyon) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Politique des territoires - Rapport spécial n° 156 annexe 20 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2013
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à M. Jacques PELISSARD. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Martine CARAGLIO et à M. Philippe CLAUS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de M. Jacques PELISSARD (Association des Maires de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Martine CARAGLIO et de M. Philippe CLAUS (pour le Ministère). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Questions à Mme Odile QUINTIN et à M. Christian FORESTIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - Propos liminaires de Mme Odile QUINTIN et de M. Christian FORESTIER (Comité de pilotage). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La mission commune d'information « Sport professionnel et collectivités territoriales » organise mercredi 27 novembre à 14 h 30 une table ronde sur le modèle économique des stades (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires - La Présidente et la Rapporteure : objectifs et méthodes de la Mission d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Découpage des cantons - Texte n° 172 (Texte)
• 22 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 169 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 168 (Texte)
• 20 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Relations avec les collectivités territoriales - Avis n° 162 tome XVIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Administration générale et territoriale de l'Etat - Rapport spécial n° 156 annexe 2 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2013
  •  Congrès des Maires 2013 - Les Sénateurs à la rencontre des élus locaux (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 novembre 2013
  •  Congrès des Maires 2013 - Jacqueline GOURAULT, Présidente de la "Délégation aux collectivités territoriales" du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 14 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°114 (15/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 novembre 2013
  •  Le Sénat présent au Salon des Maires et des Collectivités Locales (du 19 au 21 novembre 2013) (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2013
  •  Grands stades et arénas : Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly plaident pour un financement public « les yeux ouverts » (Communiqué de presse)
• 7 novembre 2013
  •  Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
• 6 novembre 2013
  •  Rapport sur le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales (Communiqué de presse)
  •  La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires (Communiqué de presse)
  •  Régime de sécurité sociale des élus locaux - La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales constate de graves difficultés d'application et fait des propositions de méthode (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2013
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - Mme Claudie SAGNAC (Direction des sports du ministère de la Jeunesse et des sports) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  31 octobre 2013 - Dotations aux collectivités territoriales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - MM. Michel-Pierre PRAT et Alain SERRES (Cour des comptes, et Chambre régionale du Languedoc-Roussillon). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à MM. PRAT et SERRES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  31 octobre 2013 - Cession pour l'euro symbolique des bases de défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à Mme Claudie SAGNAC. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - M. Stanislas BOURRON (Sous-directeur à la Direction générale des collectivités locales, Ministère de l'Intérieur) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur le sport professionnel - Questions des sénateurs à M. BOURRON. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 octobre 2013
  •  "Patrimoines, l'histoire en mouvement" - Inauguration de l'exposition (Vidéo - Evénements et colloques)
• 28 octobre 2013
  •  La mission commune d'information "sport professionnel et collectivités territoriales" commence ses auditions (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2013
  •  Transfert de la compétence urbanisme aux intercommunalités : le Sénat remet les communes au cœur du dispositif (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La politique énergétique européenne - La politique énergétique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Société d'économie mixte - Texte n° 78 (Texte)
• 23 octobre 2013
  •  Société d'économie mixte à opération unique - Texte n° 81 (Texte)
  •  Société d'économie mixte - Texte n° 80 (Texte)
• 21 octobre 2013
  •  Collectivités territoriales - Texte n° 642 (Texte)
  •  Les préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) - Rapport d'information n° 77 (Rapport d'information)
• 18 octobre 2013
  •  Normes applicables aux collectivités locales - Texte n° 3 (Texte)
• 17 octobre 2013
  •  Alsace-Moselle - Texte n° 826 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 octobre 2013
  •  La mission commune d'information "sport professionnel et collectivités territoriales" a constitué son bureau et adopté son programme de travail (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances dresse un bilan des préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration territoriale de l'État (RéATE) (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2013
  •  Gens du voyage - Texte n° 818 (Texte)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte n° 5 (Texte)
• 14 octobre 2013
  •  Conseil national d'évaluation des normes - Texte n° 4 (Texte)
  •  Le groupe de travail sur "les outils fonciers à la disposition des élus locaux" publie son rapport (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2013
  •  Les outils fonciers des collectivités locales : comment renforcer des dispositifs encore trop méconnus ? - Rapport d'information n° 1 (Rapport d'information)
  •  Cumul des fonctions - Rapport n° 60 (Rapport)
• 10 octobre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 62 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 61 (Texte)
  •  Des territoires responsables pour une République efficace - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°109 (11/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 octobre 2013
  •  La mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République a adopté son rapport (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - La MCI présente son rapport à la presse. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - Retour sur six mois de travaux et de déplacements. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2013
  •  Adoption par le Sénat du projet de loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et à l'affirmation des métropoles (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2013
  •  Un an après la clôture des États généraux de la démocratie territoriale, le Sénat adopte définitivement la proposition de loi sur la simplification des normes locales (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2013
  •  Normes applicables aux collectivités locales - Rapport n° 17 (Rapport)
  •  Normes applicables aux collectivités locales - Texte de la commission n° 18 (Texte)
• 3 octobre 2013
  •  03 octobre 2013 - Transfert des compétences des communes aux intercommunalités (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  03 octobre 2013 - Rythmes scolaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses (Communiqué de presse)
  •  03 octobre 2013 - École (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 octobre 2013
  •  Conseil national d'évaluation des normes - Texte de la commission n° 20 (Texte)
  •  Finances locales - Rapport n° 3 (Rapport)
  •  Conseil national d'évaluation des normes - Rapport n° 19 (Rapport)
• 1er octobre 2013
  •  Finances locales - Texte n° 4 (Texte)
• 30 septembre 2013
  •  Publicité en faveur de l'alcool - Texte n° 821 (Texte)
• 26 septembre 2013
  •  Normes applicables aux collectivités locales - Texte n° 857 (Texte)
• 25 septembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 216 (Texte)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Avis n° 846 (Avis)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 217 (Texte)
• 23 septembre 2013
  •  Polynésie française - Texte n° 858 (Texte)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Avis n° 847 (Avis)
• 20 septembre 2013
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 859 tome I (Rapport)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Texte de la commission n° 860 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat propose les bases d'un accord pour la métropole du Grand Paris (Communiqué de presse)
  •  Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Rapport n° 859 tome II (Rapport)
• 19 septembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 septembre 2013
  •  Projet de loi et projet de loi organique sur le non-cumul des mandats - Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 septembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Rapport n° 832 (Rapport)
• 12 septembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°106 (13/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 11 septembre 2013
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 834 (Texte)
  •  Cumul des fonctions - Texte n° 833 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République - La MCI décentralisation se déplace en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - Rapport n° 838 (Rapport de l'OPECST)
• 10 septembre 2013
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Pierre Avril, professeur émérite de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Julie Benetti, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Dominique Rousseau, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Questions à Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Olivier Beaud, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Questions à Pierre Avril, Olivier Beaud, Julie Benetti et Dominique Rousseau, professeur de droit public (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Conseil national d'évaluation des normes - Texte n° 828 (Texte)
  •  Projet de loi interdisant le cumul des mandats - Audition de Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 septembre 2013
  •  La mission d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République en Bretagne le 11 septembre 2013. (Communiqué de presse)
• 1er septembre 2013
  •  Service public de l'assainissement - Texte n° 840 (Texte)

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