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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
( avis - première lecture )
- Par M. Philippe NACHBAR
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 100 (2008-2009) de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 20 novembre 2008
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- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2009 ET LES PERSPECTIVES BUDGÉTAIRES POUR LA
PÉRIODE 2009-2011
- B. LE PATRIMOINE MONUMENTAL
- 1. L'évolution des dotations pour
2009 : un effort dans un cadre budgétaire qui reste
contraint
- 2. D'importants besoins de financement :
comment répondre à l'urgence ?
- 3. Le débat sur les dispositifs
fiscaux
- 4. La réforme de la maîtrise
d'ouvrage : le défi de la cohérence et de
l'efficacité
- 5. Une relance du transfert de monuments de l'Etat
aux collectivités territoriales ?
- 1. L'évolution des dotations pour
2009 : un effort dans un cadre budgétaire qui reste
contraint
- C. LA POLITIQUE DES MUSÉES
- D. LES AUTRES PRIORITÉS DU PROGRAMME
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2009 ET LES PERSPECTIVES BUDGÉTAIRES POUR LA
PÉRIODE 2009-2011
- II. LE PROGRAMME « TRANSMISSION DES
SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
MOYENS FINANCIERS
- B. LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- C. L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET
CULTURELLE : UN ENJEU PRIORITAIRE
- D. LES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES : LA
DÉCENTRALISATION DANS L'IMPASSE ?
- E. L'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L'ACCÈS
À LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
MOYENS FINANCIERS
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
