Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 91 (2007-2008) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
Disponible en une seule page HTML (228 Koctets)
Disponible au format Acrobat (287 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. QUEL DEVRAIT-ÊTRE LE NIVEAU DE
CRÉDITS DE LA MISSION « CULTURE » ?
- II. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES » : PRIORITÉ DE LA MISSION ET
QUESTIONS MULTIPLES
- III. LES AUTRES PROGRAMMES DE LA MISSION
« CULTURE » SOUS CONTRAINTE
- A. DES MOYENS FINANCIERS EN STAGNATION OU EN
DIMINUTION
- 1. Le programme
« Création » est stabilisé :
+ 0,1 %
- 2. ... au profit du spectacle vivant et des arts
plastiques
- 3. La diminution globale des crédits du
programme « Transmission des savoirs et démocratisations de la
culture » : - 1,7 %
- 4. ...à l'exception des crédits
destinés à l'éducation artistique et culturelle :
+ 6,1 %
- 1. Le programme
« Création » est stabilisé :
+ 0,1 %
- B. LES PRIORITÉS DE LA
CRÉATION
- C. LES POINTS FORTS DU PROGRAMME
« TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA
CULTURE »
- A. DES MOYENS FINANCIERS EN STAGNATION OU EN
DIMINUTION
- IV. LE CAS PARTICULIER DU COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE « CINÉMA, AUDIOVISUEL ET EXPRESSION
RADIOPHONIQUE LOCALE »
- I. QUEL DEVRAIT-ÊTRE LE NIVEAU DE
CRÉDITS DE LA MISSION « CULTURE » ?
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR VOTRE
COMMISSION DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 : RÉPONSE DU
MINISTÈRE DE LA CULTURE À LA QUESTION N° 47 DE VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL, SUR L'ÉTAT DE LA POLITIQUE DU
PATRIMOINE
- ANNEXE 2 : LE MUSÉE D'ABOU
DABI
- PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL
