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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public
( rapport général - première lecture )
- Par M. Claude BELOT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Claude BELOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 18 novembre 2010
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- CHAPITRE I - PRÉSENTATION DES DEUX MISSIONS
CONCOURANT À LA POLITIQUE PUBLIQUE DE COMMUNICATION
- I. DES CRÉDITS RÉPARTIS ENTRE LE
BUDGET GÉNÉRAL DE L'ÉTAT ET LE COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIAL « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
- II. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS
DESTINÉS À LA POURSUITE DES RÉFORMES
- I. DES CRÉDITS RÉPARTIS ENTRE LE
BUDGET GÉNÉRAL DE L'ÉTAT ET LE COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIAL « AVANCES À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC »
- CHAPITRE II - PROGRAMME 180 « PRESSE,
LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
DE LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
- I. UN PROGRAMME « PRESSE »
ÉLARGI AU « LIVRE » ET AUX « INDUSTRIES
CULTURELLES »
- A. UN PROGRAMME VASTE
- 1. La poursuite du soutien à la presse dans
le cadre de la mise en oeuvre des Etats généraux
- 2. Agence France-Presse : un potentiel de
croissance non encore atteint
- 3. Livre et culture : un développement
de la lecture pluridirectionnel
- 4. Industries culturelles : l'an I de la lutte
contre le piratage
- 1. La poursuite du soutien à la presse dans
le cadre de la mise en oeuvre des Etats généraux
- A. UN PROGRAMME VASTE
- II. UN CADRE DE MESURE DE LA PERFORMANCE ENCORE
PERFECTIBLE
- I. UN PROGRAMME « PRESSE »
ÉLARGI AU « LIVRE » ET AUX « INDUSTRIES
CULTURELLES »
- CHAPITRE III - PROGRAMME 313
« CONTRIBUTION À L'AUDIOVISUEL ET À LA DIVERSITÉ
RADIOPHONIQUE » DE LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES »
- I. UN SOUTIEN CONTRASTÉ DU BUDGET
GÉNÉRAL
- II. UNE PERFORMANCE GLOBALEMENT
SATISFAISANTE
- I. UN SOUTIEN CONTRASTÉ DU BUDGET
GÉNÉRAL
- CHAPITRE IV - L'ACTION AUDIOVISUELLE
EXTÉRIEURE DE LA FRANCE :
PROGRAMME 115 - « ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE » DE LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES »
PROGRAMME 844 - « CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE » DU COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS « AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
- CHAPITRE V - COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC »
- I. DES CRÉDITS GARANTIS EN
PROGRESSION
- A. UNE HAUSSE DE 3,17 % EN 2009 DE LA
RESSOURCE PUBLIQUE ISSUE DE LA CONTRIBUTION À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC
- B. PROGRAMME 841 « FRANCE
TÉLÉVISIONS » : UNE RÉFORME EN COURS
- C. PROGRAMME 842 « ARTE
FRANCE » : UNE GESTION À FLUX TENDUS EN RAISON DE
SURCOÛTS DE DIFFUSION
- D. PROGRAMME 843 « RADIO
FRANCE » : UNE TRAJECTOIRE DE CHARGES RESPECTÉE
- E. PROGRAMME 845 « INSTITUT NATIONAL DE
L'AUDIOVISUEL » : EN PERPÉTUELLE CROISSANCE
- A. UNE HAUSSE DE 3,17 % EN 2009 DE LA
RESSOURCE PUBLIQUE ISSUE DE LA CONTRIBUTION À L'AUDIOVISUEL
PUBLIC
- II. LA STRATÉGIE DE L'AUDIOVISUEL
PUBLIC : DES « COM » GLOBALEMENT
RESPECTÉS
- I. DES CRÉDITS GARANTIS EN
PROGRESSION
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
