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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Culture et communication
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Culture et communication
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- I. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. LES QUESTIONS DE STRUCTURE
- 1. Une exécution budgétaire en flux
tendus
- 2. De nouvelles perspectives pour le patrimoine
monumental
- 3. Des efforts de redéploiement
budgétaire appréciables
- 4. Une contribution substantielle à l'effort
national de maîtrise de l'emploi public
- 5. Une mise en oeuvre de la loi organique relative
aux lois de finances (LOLF) satisfaisante
- 1. Une exécution budgétaire en flux
tendus
- B. LES QUESTIONS PONCTUELLES
- A. LES QUESTIONS DE STRUCTURE
- II. LES DOTATIONS EN PERSPECTIVE
- III. LA MISE EN OEUVRE DE LA LOLF ET LA
RÉFORME DE L'ÉTAT
- A. LA NOUVELLE NOMENCLATURE
BUDGÉTAIRE
- B. LA STRATÉGIE MINISTÉRIELLE DE
RÉFORME
- A. LA NOUVELLE NOMENCLATURE
BUDGÉTAIRE
- IV. ASPECTS SECTORIELS
- A. LA DÉCENTRALISATION DU PATRIMOINE EN
CORSE
- B. LA FRÉQUENTATION DES
THÉÂTRES NATIONAUX
- C. L'ADAPTATION DU RÉGIME
D'ASSURANCE-CHÔMAGE DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE
- A. LA DÉCENTRALISATION DU PATRIMOINE EN
CORSE
