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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
( avis - première lecture )
- Par M. Philippe NACHBAR
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
Disponible au format PDF (442 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- A. CHANGEMENT DE LA MAQUETTE
BUDGÉTAIRE : UNE PRÉSENTATION PLUS RATIONNELLE
- B. PATRIMOINE MONUMENTAL : UN BUDGET
PRÉSERVÉ
- C. POLITIQUE DES MUSÉES : LA
PRIORITÉ AUX RÉGIONS
- D. LES AUTRES POLITIQUES
- A. CHANGEMENT DE LA MAQUETTE
BUDGÉTAIRE : UNE PRÉSENTATION PLUS RATIONNELLE
- II. LE PROGRAMME « TRANSMISSION DES
SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- ANNEXE - LES MODIFICATIONS DE CRÉDITS
APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
