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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Médias (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Médias (fascicule 1) - Audiovisuel- Avances à l'audiovisuel public
( avis - première lecture )
- Par M. Michel THIOLLIÈRE
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 104 (2009-2010) de M. Michel THIOLLIÈRE, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. L'ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE DU FINANCEMENT
DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- II. ANALYSE DES CRÉDITS PAR
OPÉRATEUR
- I. L'ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE DU FINANCEMENT
DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENTS PRÉSENTÉS PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
