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TurcProjet de loi de finances pour 2021 : Médias, livre et industries culturelles
19 novembre 2020 :
Budget 2021 - Médias, livre et industries culturelles
( rapport général - première lecture )
- Par M. Roger KAROUTCHI
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Synthèse du rapport (376 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (350 Koctets)
- Disponible au format PDF (1 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 138 (2020-2021) de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2020
Disponible au format PDF (1 Moctet)
Synthèse du rapport (376 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE
LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES » FACE AUX CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : DES AIDES MAJORÉES MAIS INSUFFISAMMENT
REPENSÉES POUR FAIRE FACE À LA CRISE
- II. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES
CULTURELLES » : UNE MAQUETTE À REVOIR ET DES ENGAGEMENTS
À PRÉCISER ALORS QUE LA RÉPONSE À LA CRISE EST
PORTÉE PAR LA MISION « PLAN DE RELANCE »
- A. DES MOYENS DISPERSÉS EN FAVEUR DU
LIVRE
- B. LA MAJORATION ATTENDUE DES CRÉDITS DU
CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE
- 1. Un nouvel outil de soutien au secteur
- 2. Une augmentation des crédits en trois
temps
- a) Une première majoration exceptionnelle
dans la troisième loi de finances rectificative pour 2020
prolongée par le collectif budgétaire de fin
d'année
- (1) Le CNM a bénéficié de 50
millions d'euros supplémentaires en troisième loi de finances
rectificative pour 2020
- (2) Une nouvelle dotation de 60 millions d'euros
prévue dans le collectif budgétaire de fin d'année
- b) Une majoration des crédits de 7,8
millions d'euros en 2021 destinée à accompagner la montée
en charge du CNM
- c) Une dotation exceptionnelle via le Plan de
relance
- a) Une première majoration exceptionnelle
dans la troisième loi de finances rectificative pour 2020
prolongée par le collectif budgétaire de fin
d'année
- 3. Une dépense fiscale adaptée
à la crise
- 4. Le défi des droits voisins
- 1. Un nouvel outil de soutien au secteur
- C. DES CRÉDITS COMPLÉTÉS PAR
LE PLAN DE RELANCE
- A. DES MOYENS DISPERSÉS EN FAVEUR DU
LIVRE
- III. LE FINANCEMENT DU CINÉMA FACE À
LA CRISE
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : DES AIDES MAJORÉES MAIS INSUFFISAMMENT
REPENSÉES POUR FAIRE FACE À LA CRISE
- DEUXIÈME PARTIE
LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC » : LE BUDGET DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC S'ÉCARTE DE LA TRAJECTOIRE D'ÉCONOMIES FIXÉE EN 2018
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
