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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
( avis - première lecture )
- Par M. Philippe NACHBAR
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 104 (2009-2010) de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2010 : LA PRIORITÉ DONNÉE AU
PATRIMOINE
- B. LE PATRIMOINE MONUMENTAL
- 1. Crédits 2010 : la traduction de
l'engagement du Président de la République en faveur des
monuments historiques
- 2. L'article 52 rattaché à la
mission : le risque d'une remise en cause de la politique
monumentale
- 3. La réforme de la maîtrise
d'ouvrage
- a) Les décrets du 22 juin 2009 : le
résultat d'un long processus de réforme
- b) La répartition de la maîtrise
d'ouvrage : une multiplicité d'acteurs
- (1) Les directions régionales des affaires
culturelles/conservation régionale des monuments historiques
(DRAC/CRMH),
- (2) Le service national des travaux (SNT),
- (3) L'établissement public de maîtrise
d'ouvrage des travaux culturels (EMOC),
- (4) Les établissements publics lorsque leur
statut le prévoit et qu'ils ont les moyens de l'assurer.
- (1) Les directions régionales des affaires
culturelles/conservation régionale des monuments historiques
(DRAC/CRMH),
- c) Vers une simplification s'inscrivant dans la
RGPP
- a) Les décrets du 22 juin 2009 : le
résultat d'un long processus de réforme
- 1. Crédits 2010 : la traduction de
l'engagement du Président de la République en faveur des
monuments historiques
- C. LA POLITIQUE DES MUSÉES
- D. LES ENJEUX DU PATRIMOINE ÉCRIT ET
DOCUMENTAIRE
- E. LES AUTRES PRIORITÉS DU PROGRAMME
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2010 : LA PRIORITÉ DONNÉE AU
PATRIMOINE
- II. LE PROGRAMME « TRANSMISSION DES
SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
- I. LE PROGRAMME
« PATRIMOINES »
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENTS PRÉSENTÉS PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- ANNEXE - L'ORGANISATION ACTUELLE ET FUTURE DE
L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA
COMMUNICATION
