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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles
( avis - première lecture )
- Par Mme Claudine LEPAGE
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 110 (2011-2012) de Mme Claudine LEPAGE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. UNE POLITIQUE ACTIVE EN FAVEUR DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
- A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES, SI CE
N'EST LA HAUSSE LIÉE À LA RÉNOVATION DU SITE RICHELIEU DE
LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE
- B. LA PRIORITÉ ACCORDÉE À LA
VALORISATION DU PATRIMOINE ECRIT
- C. LE SOUTIEN AUX PROFESSIONS DU LIVRE
- D. UN ENJEU MAJEUR : DONNER OU REDONNER LE
GOÛT DE LA LECTURE
- A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES, SI CE
N'EST LA HAUSSE LIÉE À LA RÉNOVATION DU SITE RICHELIEU DE
LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE
- II. LE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CULTURELLES EN
MUTATION
- A. DES CRÉDITS EN LÉGÈRE
BAISSE
- B. (R)ÉVOLUTION DES MODÈLES
ÉCONOMIQUES ET RÉGULATION RENFORCÉE DES SECTEURS
- 1. Le secteur du livre : une nécessaire
anticipation des mutations
- 2. La lutte contre le téléchargement
illégal et l'encouragement au développement de l'offre
légale
- 3. La nécessité d'un soutien
renforcé au secteur musical
- a) Les récentes évolutions du
secteur de la musique enregistrée
- (1) Une nouvelle baisse du marché
- (2) Mais un marché numérique
désormais relais de croissance
- b) Vers une amélioration du crédit
d'impôt en faveur de la production phonographique ?
- c) La « Carte musique » :
une seconde chance pour un dispositif jusqu'ici peu efficient
- d) Les propositions du rapport
« création musicale et diversité à l'ère
numérique » : vers la création d'un Centre national de
la musique
- e) Un projet de loi relatif à la
rémunération pour copie privée
- a) Les récentes évolutions du
secteur de la musique enregistrée
- 4. Le secteur du jeu vidéo
- 5. L'actualité européenne
- a) La révision des programmes
européens « Média » et
« Culture »
- b) Les réflexions sur l'évolution
des modèles économiques et sur la rémunération des
différents types d'acteurs des filières culturelles à
l'ère numérique
- c) La stratégie de la Commission
européenne en matière de propriété intellectuelle
- a) La révision des programmes
européens « Média » et
« Culture »
- 1. Le secteur du livre : une nécessaire
anticipation des mutations
- A. DES CRÉDITS EN LÉGÈRE
BAISSE
- I. UNE POLITIQUE ACTIVE EN FAVEUR DU LIVRE ET DE LA
LECTURE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- ANNEXE - PREMIER BILAN D'APPLICATION DU PLAN POUR
LE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE
