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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Culture
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Culture
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2008-2009) de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- AVANT-PROPOS
- I. UNE CONTRAINTE BUDGÉTAIRE FORTE : LA
POLITIQUE CULTURELLE EST-ELLE « SOUTENABLE » ?
- II. LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS : LA
RECHERCHE DE SOLUTIONS « EXTRA-BUDGÉTAIRES »
- I. UNE CONTRAINTE BUDGÉTAIRE FORTE : LA
POLITIQUE CULTURELLE EST-ELLE « SOUTENABLE » ?
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR VOTRE
COMMISSION DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 - LA SUPPRESSION DU COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE « CINÉMA, AUDIOVISUEL ET EXPRESSION
RADIOPHONIQUE LOCALE »
- ANNEXE 2 - TAXES FISCALES AFFECTÉES AUX
OPÉRATEURS CULTURELS
- ANNEXE 3 - PROGRAMME 175
« PATRIMOINES »
- ANNEXE 4 - PROGRAMME 131
« CRÉATION »
- ANNEXE 5 - PROGRAMME 224
« TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA
CULTURE »
- ANNEXE 6 - LA RGPP AU MINISTÈRE DE LA
CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
