Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (236 Koctets)
- Disponible au format PDF (640 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
Disponible au format PDF (640 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. DES PRIORITÉS
PRÉSERVÉES
- A. LA PRÉSENTATION SIMPLIFIÉE DES 10
PROGRAMMES DE LA MIRES
- B. LE RESPECT DES ENGAGEMENTS ET DES
PRIORITÉS ANNONCÉES
- C. LA TRADUCTION DE CET EFFORT POUR 2011
- 1. Une préservation des emplois et une
priorité donnée à l'attractivité des
carrières
- 2. Les priorités pour l'enseignement
supérieur
- a) Les formations supérieures et la
recherche universitaire
- (1) L'évolution
générale
- (2) L'opération Campus
- b) Le problème de la prise en compte du
« glissement vieillesse technicité » (GVT) des
universités autonomes
- c) La vie étudiante
- (1) Le logement étudiant : d'importants
efforts à poursuivre
- (2) Les aides sociales : des évolutions
inégales mais un 10e mois de bourse
- a) Les formations supérieures et la
recherche universitaire
- 3. Les priorités pour la recherche
- a) L'évolution générale des
crédits
- b) Une évolution variable des crédits
selon les organismes de recherche
- c) Un crédit d'impôt recherche
attractif et à préserver
- (1) L'évaluation du dispositif
- (2) Les amendements adoptés par
l'Assemblée nationale et par le Sénat à l'article 15 du
projet de loi de finances
- d) La nécessaire accélération
du transfert de technologies
- a) L'évolution générale des
crédits
- 1. Une préservation des emplois et une
priorité donnée à l'attractivité des
carrières
- A. LA PRÉSENTATION SIMPLIFIÉE DES 10
PROGRAMMES DE LA MIRES
- II. QUELQUES SUJETS DE SATISFACTION OU DE
PRÉOCCUPATION
- A. LE DÉVELOPPEMENT DU PARTENARIAT ENTRE
UNIVERSITÉS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
- B. LES QUESTIONS RELATIVES À L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- 1. Le défi des classements
internationaux
- 2. Le plan « Réussite en
licence » pour 2008-2012
- 3. Les suites données au rapport
sénatorial sur la dévolution du patrimoine immobilier
universitaire
- a) Des motifs de satisfaction
- b) Les modifications apportées par le
Sénat à l'article 30 du projet de loi de finances pour 2011, sur
l'affectation du produit de cessions d'immeubles universitaires
- c) La proposition de loi adoptée par le
Sénat le 17 novembre 2010
- d) Une responsabilité des
universités à exercer dans le respect de leur mission de
démocratisation de l'accès à l'enseignement
supérieur
- a) Des motifs de satisfaction
- 4. Les décrets relatifs au statut des
enseignants-chercheurs en voie d'être confortés
- 5. De grandes marges de progrès pour les
enquêtes d'insertion professionnelle des étudiants
- 6. La nécessité de rassurer les
étudiants sur la pérennité du Fonds de solidarité
et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
- 1. Le défi des classements
internationaux
- C. QUELQUES PRÉOCCUPATIONS EN
MATIÈRE DE RECHERCHE
- 1. Une incompréhension des décisions
concernant l'Agence nationale de la recherche (ANR)
- 2. Le risque de sanctionner des
établissements vertueux : l'exemple de l'IFP Énergies
nouvelles
- 3. L'amoindrissement du dispositif en faveur de la
« Jeune entreprise innovante » (article 78
rattaché)
- 4. Un brevet communautaire soutenu par la
France
- 5. Un bilan positif de la recherche dans le
domaine de la culture
- 6. Une priorité affirmée : la
diffusion de la culture scientifique
- 1. Une incompréhension des décisions
concernant l'Agence nationale de la recherche (ANR)
- A. LE DÉVELOPPEMENT DU PARTENARIAT ENTRE
UNIVERSITÉS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
- I. DES PRIORITÉS
PRÉSERVÉES
- EXAMEN EN COMMISSION
- PERSONNES AUDITIONNÉES
