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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH
au nom de la commission de la culture - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 114 (2010-2011) de MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010
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- INTRODUCTION
- I. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
- II. Y-A-T-IL UN PILOTE DANS LA POLITIQUE
SPORTIVE ?
- III. UN NOUVEL ÉLAN POUR LA JEUNESSE ET LA
VIE ASSOCIATIVE
- I. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
- EXAMEN EN COMMISSION
-
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR LE
RAPPORTEUR
POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
