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2016
- 22 septembre 2016
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition conjointe aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Propos liminaire de M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs à M. Jean PISANI-FERRY, commissaire général de France Stratégie (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Rapport n° 844 (Rapport)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Questions des sénateurs aux représentants d'organismes gestionnaires de prestations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Martin HIRSCH, directeur de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, ancien haut commissaire aux solidarités actives (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 septembre 2016
- Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication décide de déposer une motion tendant à opposer la question préalable (Communiqué de presse)
- Anne Hidalgo, sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques - Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- Anne Hidalgo, sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques - Questions des sénatrices et sénateurs à Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Texte n° 845 (Texte)
- 20 septembre 2016
- Rapport "Femmes et voitures" - Entretien avec Chantal JOUANNO dans le cadre du rapport "Femmes et voitures" (Vidéo - Travaux de commission)
- Égale répartition des âges sur les listes électorales - Texte n° 823 (Texte)
- Le régime du financement du culte musulman et le droit applicable à l'abattage rituel - Étude de législation comparée n° 272 (Étude de législation comparée)
- 19 septembre 2016
- 18 septembre 2016
- 16 septembre 2016
- 15 septembre 2016
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, questions-réponses (Vidéo - Travaux de commission)
- Égalité et citoyenneté - Texte de la commission n° 828 (Texte)
- "Égalité et citoyenneté" : la commission spéciale du Sénat recentre le projet de loi sur ses objectifs initiaux et l'adapte aux réalités du terrain (Communiqué de presse)
- Journées européennes du patrimoine 2016 - Comprendre le Sénat : les éléments clés (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Journées européennes du patrimoine 2016 - Sénat : les chiffres de la session parlementaire 2015-2016 expliqués en une infographie animée (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de MM. Emmanuel AMON et Sébastien ROUCHON du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition des associations de lutte contre l'exclusion, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 septembre 2016
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !" - La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat plaide pour une mobilisation européenne sur la question migratoire (Communiqué de presse)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Louis GALLOIS, Président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Texte n° 831 (Texte)
- Orientation et protection des lanceurs d'alerte - Texte n° 832 (Texte)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Auditions des représentants d'organisations représentatives des salariés, questions des senateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Recherches impliquant la personne humaine - Texte n° 829 (Texte)
- Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Texte n° 826 (Texte)
- Projet de loi transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique « Sapin 2 » : échec de la commission mixte paritaire, malgré l'esprit d'ouverture et de compromis des sénateurs (Communiqué de presse)
- 7 septembre 2016
- 5 septembre 2016
- 1er août 2016
- 28 juillet 2016
- 26 juillet 2016
- 25 juillet 2016
- 22 juillet 2016
- 21 juillet 2016
- Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens - Rapport d'information n° 788 (Rapport d'information)
- Prorogation de l'état d'urgence : un accord en commission mixte paritaire marqué par les apports du Sénat tendant à renforcer la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
- Prorogation de l'état d'urgence - Rapport n° 808 (Rapport)
- Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 809 (Texte)
- 20 juillet 2016
- 19 juillet 2016
- « Garde nationale » : la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat appelle à « une réserve militaire forte et territorialisée » (Communiqué de presse)
- Travail et dialogue social - Texte n° 179 (Texte)
- Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Entretien avec le président et le rapporteur de la mission d'information sur le revenu de base (Vidéo - Travaux de commission)
- « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises - Rapport d'information n° 793 (Rapport d'information)
- Questions orales du 19 juillet 2016 - Téléprotection grave danger (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 18 juillet 2016
- Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat : "Une nouvelle prorogation de l'état d'urgence ne servira à rien si elle n'est pas accompagnée de mesures de lutte contre le terrorisme qui soient réellement efficaces" (Communiqué de presse)
- Hommage aux victimes des attentats du 14 juillet 2016 - Le Président du Sénat s'est exprimé devant l'ensemble des sénatrices et sénateurs ainsi que les membres du personnel (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 juillet 2016
- 13 juillet 2016
- Orientation et protection des lanceurs d'alerte - Texte n° 175 (Texte)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Texte n° 174 (Texte)
- Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA - Propos liminaires de M. Philippe MAUGUIN, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Travail et dialogue social - Texte n° 791 (Texte)
- Sénateurs et députés s'accordent sur la réforme de l'inscription sur les listes électorales (Communiqué de presse)
- Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA - Questions des sénatrices et des sénateurs à M. Philippe MAUGUIN, candidat proposé aux fonctions de président de l'INRA (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 juillet 2016
- Sur les actes du colloque « Associations : les femmes s'engagent ! », organisé le 31 mars 2016 - Rapport d'information n° 748 (Rapport d'information)
- L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet - Rapport d'information n° 767 (Rapport d'information)
- Sénat.Hebdo N°218 (13/07/16) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 11 juillet 2016
- 8 juillet 2016
- 7 juillet 2016
- La loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet : La mission d'information de la commission des lois dresse un bilan de la prévention des abus de la liberté d'expression sur Internet et propose un meilleur équilibre de la loi (Communiqué de presse)
- 7 juillet 2016 - 21éme critère de discrimination : la précarité sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 juillet 2016
- Conférence de presse présentation du rapport de la MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Conférence de presse présentatiion du rapport de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte par Mme Nathalie Goulet, rapporteur, et M. André Reichardt, co-rapporteur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Liberté de la presse à l'heure d'internet - Présentation à la presse du rapport de MM. les sénateurs Thani MOHAMED-SOILIHI et François PILLET, fait au nom de la commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - La mission d'information Islam rend public son rapport lors d'une conférence de presse (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 juillet 2016
- 1er juillet 2016
- 30 juin 2016
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Baptiste MYLONDO, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Lionel STOLERU, ancien ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- République numérique - Rapport n° 743 (Rapport)
- Le 8 mars 2016 au Sénat, Journée internationale des droits des femmes - Rapport d'information n° 745 (Rapport d'information)
- République numérique - Texte de la commission n° 744 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°216 (01/07/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France - Audition de M. Daniel COHEN, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 juin 2016
- Sahel : repenser l'aide publique au développement - La commission des Affaires étrangères présente son rapport intitulé "Sahel : repenser l'aide publique au développement" (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur l'orientation scolaire - Conclusions de la mission d'information sur l'orientation scolaire (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" - Le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le PJL "Égalité et citoyenneté" entend M. Yannick BLANC, président de l'Agence du Service Civique (Vidéo - Travaux de commission)
- La mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles tient sa réunion constitutive (Communiqué de presse)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Le médicament : à quel prix ? (Communiqué de presse)
- 28 juin 2016
- 27 juin 2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Avis n° 707 (Avis)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Avis n° 710 (Avis)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Rapport - Rapport n° 712 tome I (Rapport)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Tableaux comparatifs - Rapport n° 712 tome II (Rapport)
- 23 juin 2016
- 23 juin 2016 - Situation politique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°215 (23/06/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Création de conseils municipaux et régionaux des jeunes - Texte n° 698 (Texte)
- Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Auditions du député Christophe SIRUGUE et du professeur d'université Philippe VAN PARIJS (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 juin 2016 - Les manifestations contre le loi Travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 juin 2016 - projet de loi travail et mouvement social (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : la commission des lois du Sénat approuve les objectifs et améliore l'équilibre du texte (Communiqué de presse)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
- 22 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Orientation et protection des lanceurs d'alerte - Texte de la commission n° 714 (Texte)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Texte de la commission n° 713 (Texte)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 21 juin 2016
- Justice du XXIe siècle - Conférence de presse de la commission des Lois sur le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, en amont de la CMP (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Rapport n° 681 (Rapport)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 20 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 17 juin 2016
- 16 juin 2016
- 15 juin 2016
- 14 juin 2016
- 14 juin 2016 - Poursuite des grèves (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 juin 2016 - Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 juin 2016 - Projet de loi travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Orientation et protection des lanceurs d'alerte - Texte n° 683 (Texte)
- 9 juin 2016
- 8 juin 2016
- 7 juin 2016
- 6 juin 2016
- 3 juin 2016
- 2 juin 2016
- 1er juin 2016
- Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté. - Audition de Mme Adeline HAZAN, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (Vidéo - Travaux de commission)
- Vincent Éblé et André Gattolin : « les crédits du fonds d'urgence pour le soutien au spectacle vivant ne suffiront pas » (Communiqué de presse)
- Le rapporteur général de la commission des finances du Sénat examine les conséquences économiques et budgétaires d'un éventuel "Brexit" (Communiqué de presse)
- 31 mai 2016
- 31 mai 2016 - Intempéries (Vidéo - Questions au gouvernement)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Amar BENDJAMA, ambassadeur d'Algérie en France (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénateurs à S.E. Amar BENDJAMA, ambassadeur d'Algérie en France (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 mai 2016
- 27 mai 2016
- Lutte contre la fraude sociale - Rapport n° 638 (Rapport)
- Les robots et la loi - Rapport n° 570 (Rapport de l'OPECST)
- Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : les travaux du Sénat concilient renforcement de l'indépendance des journalistes et préservation du bon fonctionnement des entreprises de médias (Communiqué de presse)
- Autonomie des femmes étrangères - Texte n° 648 (Texte)
- 25 mai 2016
- Lutte contre la fraude sociale - Texte de la commission n° 639 (Texte)
- RSA : un mode d'attribution à repenser pour garantir le juste droit (Communiqué de presse)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions aux représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- UE-Turquie : crise des réfugiés - Mission d'information sur la position de la France face à l'accord entre l'UE et la Turquie relatif à la crise des réfugiés : lancement des travaux (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 mai 2016
- 23 mai 2016
- 19 mai 2016
- Euro 2016 - Le groupe d'étude Pratiques sportives entend Jacques LAMBERT, Président de la société Euro 2016 SAS (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°210 (20/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- La commission d'enquête sur le chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ouvre un espace participatif sur le site internet du Sénat (Communiqué de presse)
- 18 mai 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à l'ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France S.E. le Dr Khalid bin Mohammed AL ANKARY, (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs de la commission aux représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
- Assurance vie en déshérence : les efforts des assureurs doivent être poursuivis (Communiqué de presse)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs aux représentants des organisations représentatives des salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed AL ANKARY, ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2016
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (1ère série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (2è série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 mai 2016
- 12 mai 2016
- 11 mai 2016
- 10 mai 2016
- 9 mai 2016
- 6 mai 2016
- 4 mai 2016
- République numérique - Texte n° 131 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°208 (04/05/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- La commission des lois du Sénat adopte le projet de loi prorogeant l'application de l'état d'urgence pour deux mois à compter du 26 mai 2016 (Communiqué de presse)
- Prorogation de l'état d'urgence - Texte n° 574 (Texte)
- Prorogation de l'état d'urgence - Texte de la commission n° 582 (Texte)
- 3 mai 2016
- 28 avril 2016
- Sénat.Hebdo N°207 (29/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 28 avril 2016 - Débordements à la Place de la République (Vidéo - Questions au gouvernement)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs aux aumôniers musulmans nationaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Assani FASSASSI (Fédération française des associations islamiques d'Afrique, des Comores et des Antilles-FFAIACA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Bureau du Sénat du 28 avril 2016 (Communiqué de presse)
- 27 avril 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Abderrahmane BELMADI, responsable de la commission pédagogique de l'Institut AL-GAZALI. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de M. Larabi BECHERI, directeur-adjoint de l'Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon. (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 avril 2016
- 12 avril 2016
- 11 avril 2016
- La responsabilité universelle environnementale au cœur des réflexions du Groupe d'information internationale sur le Tibet du Sénat (Communiqué de presse)
- La commission des affaires étrangères et de la défense à Izmir (Turquie) pour la mise en œuvre de l'accord UE-Turquie sur les réfugiés (Communiqué de presse)
- 8 avril 2016
- République numérique - Avis n° 524 (Avis)
- République numérique : Rapport - Rapport n° 534 tome I (Rapport)
- République numérique : Tableau comparatif - Rapport n° 534 tome II (Rapport)
- Cyber harcèlement - Texte n° 404 (Texte)
- République numérique - Avis n° 525 (Avis)
- Chiffres du chômage - Avis n° 537 (Avis)
- 7 avril 2016
- République numérique - Texte de la commission n° 535 (Texte)
- La commission des lois approuve les orientations du projet de loi pour une République numérique tout en l'encadrant davantage (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°206 (08/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 6 avril 2016
- Service civique - conditions d'éligibilité des ressortissants étrangers - Texte n° 494 (Texte)
- République numérique - Avis n° 528 (Avis)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Deuxième série de questions des sénatrices et sénateurs aux représentants des principales confessions reconnues. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Premières questions des sénatrices et sénateurs de la Mission aux représentants des principales confessions reconnues. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Table ronde avec des représentants des principales confessions religieuses reconnues en France. (Vidéo - Travaux de commission)
- Plateformes collaboratives, compétitions de jeux vidéo et poker en ligne : la commission des finances examine le rapport de M. Philippe Dallier sur le projet de loi numérique (Communiqué de presse)
- République numérique - Projet de loi pour une République numérique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- République numérique : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable renforce le volet aménagement numérique du territoire (Communiqué de presse)
- 5 avril 2016
- 1er avril 2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Avis n° 505 (Avis)
- La commission de la culture modifie la proposition de loi visant à renforcer la liberté,l'indépendance et le pluralisme des médias pour préserver l'esprit de la régulation et le fonctionnement des médias (Communiqué de presse)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Rapport n° 518 (Rapport)
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Rapport n° 518 (Rapport)
- 31 mars 2016
- Associations, les femmes s'engagent ! - Discours introductifs (Vidéo - Evénements et colloques)
- Chiffres du chômage - Texte n° 508 (Texte)
- Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : la commission des lois du Sénat rééquilibre l'article relatif à la protection des sources des journalistes (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°205 (01/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Associations, les femmes s'engagent ! - Deuxième séquence : La place des femmes dans les associations. Comment valoriser leur engagement ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Associations, les femmes s'engagent ! - Première séquence : pourquoi les femmes s'engagent. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 30 mars 2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias - Texte de la commission n° 519 (Texte)
- Gérard Larcher : "On ne peut toucher à la Constitution dans l'émotion, sous la pulsion et sans concertation" (Communiqué de presse)
- La journée défense et citoyenneté, un rendez-vous entre la jeunesse et l'armée à conserver et améliorer - Rapport d'information n° 475 (Rapport d'information)
- 24 mars 2016
- 23 mars 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Akil HAKKI, ambassadeur de Turquie. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Akil HAKKI, ambassadeur de Turquie en France (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Maroc. (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de S.E. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Royaume du Maroc en France. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mars 2016
- 17 mars 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de MM. Makhlouf MAMÈCHE ( Fédération nationale de l'enseignement privé musulman-FNEM) et Michel SOUSSAN, conseiller. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mars 2016 - Laïcité et projet de loi sur le travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à MM. Makhlouf MAMÈCHE et Michel SOUSSAN, conseiller (FNEM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mars 2016
- 14 mars 2016
- 11 mars 2016
- 10 mars 2016
- 9 mars 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de Mme Hanen REZGUI PIZETTE (Vidéo - Travaux de commission)
- Les évolutions de la banque de détail - Questions des sénatrices et sénateurs aux personnalités auditionnées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les évolutions de la banque de détail - Audition conjointe des représentants de Boursorama, AT Kearney, de la Banque commerciale et de l'assurance (BPCE), de la Direction générale du Trésor, et de "UFC-Que choisir". (Vidéo - Travaux de commission)
- Les établissements de jeux : forme juridique, création, exploitation - Étude de législation comparée n° 265 (Étude de législation comparée)
- 8 mars 2016
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Introduction au débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Table ronde avec des femmes Meilleures Ouvrières de France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Présentation de Gérard Larcher (Vidéo - Evénements et colloques)
- 7 mars 2016
- 4 mars 2016
- 3 mars 2016
- Violences faites aux femmes - Violences conjugales : retour sur les travaux de la délégation aux droits des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
- La délégation aux droits des femmes du Sénat organise deux événements à l'occasion du 8 mars, journée internationale des droits des femmes (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°201 (04/03/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 1er mars 2016
- 25 février 2016
- Femmes victimes de la traite - La Délégation conclut cinq mois de travail en présentant son rapport d'information et ses recommandations. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'Europe à l'épreuve de la crise des migrants : la mise en oeuvre de la « relocalisation » des demandeurs d'asile et des hotspots - Rapport d'information n° 422 (Rapport d'information)
- 22 février 2016
- 19 février 2016
- 18 février 2016
- 17 février 2016
- Table ronde sur la démographie médicale - Questions des sénatrices et sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit des étrangers en France - Texte n° 92 (Texte)
- La mission d'information de la commission des lois présente ses réponses au contournement du droit français par le recours à l'assistance médicale à la procréation et à la gestation pour autrui à l'étranger (Communiqué de presse)
- Table ronde sur la démographie médicale - Aménagement du territoire : Table ronde sur la démographie médicale. Introduction. (Vidéo - Travaux de commission)
- PMA et GPA - Présentation à la presse du rapport d'information sur la procréation médicalement assistée (PMA) et la gestation pour autrui (GPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 février 2016
- 12 février 2016
- 11 février 2016
- 10 février 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de M. Anouar KBIBECH (Conseil français du culte musulman) (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Anouar KBIBECH (Conseil français du culte musulman) (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Alain GRESH (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Propos liminaire de Alain GRESH (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit des étrangers en France - Texte n° 393 (Texte)
- 7 février 2016
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des sénatrices et sénateurs à Mgr Philippe BORDEYNE (Institut catholique de Paris). (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Audition de Mgr Philippe BORDEYNE, recteur de l'Institut catholique de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 février 2016
- Le président du Sénat, M. Gérard Larcher a remis les insignes d'Officier de la Légion d'Honneur à M. Jacques Chagnon, Président de l'Assemblée nationale du Québec (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°198 (05/02/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Prostitution - Texte n° 372 (Texte)
- 3 février 2016
- Malades et personnes en fin de vie - Texte n° 72 (Texte)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à Mme la sénatrice Bariza KHIARI (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Bariza KHIARI, sénatrice de Paris, auteure de "Le soufisme : spiritualité et citoyenneté" dans "Valeurs d'islam" (Fondation pour l'innovation politique) (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Questions des membres de la Mission d'Information à M. Antoine SFEIR (Vidéo - Travaux de commission)
- Secours et numérique - Entretien sur le programme « ANTARES » (Adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours) (Vidéo - Travaux de commission)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - M. Antoine SFEIR, directeur de la rédaction de la revue "Les Cahiers de l'Orient", spécialiste de l'Islam et du monde musulman (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 février 2016
- 29 janvier 2016
- 28 janvier 2016
- 27 janvier 2016
- 21 janvier 2016
- 20 janvier 2016
- La répression du blasphème - Étude de législation comparée n° 262 (Étude de législation comparée)
- Actualité du principe de laïcité - Conférence de presse de Jacques MÉZARD (président du groupe RDSE du Sénat,).sur la législation comparée en matière de blasphème, et sur l'examen d'une proposition de loi constitutionnelle au Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Vœux de M. Gérard Larcher, Président du Sénat - Vœux de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- MI organisation, place et financement de l'Islam en France - Lancement des travaux de la Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 janvier 2016
- 18 janvier 2016
- 15 janvier 2016
- 14 janvier 2016
- 13 janvier 2016
- La sécurité dans les transports publics - Présentation à la presse, par Alain FOUCHÉ et François BONHOMME, de leur rapport d'information sur la sécurité dans les gares. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Information de l'administration et protection des mineurs : la commission des lois défend le principe de la présomption d'innocence (Communiqué de presse)
- Réunion constitutive de la mission d'information du Sénat sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte (Communiqué de presse)
- 12 janvier 2016
- 5 janvier 2016
2015
- 24 décembre 2015
- 23 décembre 2015
- 21 décembre 2015
- 18 décembre 2015
- 17 décembre 2015
- Sénat.Hebdo N°194 (17/12/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Violences faites aux femmes - La Délégation aux droits des femmes se déplace au Tribunal de grande instance de Bobigny. (Vidéo - Travaux de commission)
- Constitution - Laïcité - Texte n° 258 (Texte)
- Lutte contre le terrorisme : Philippe Bas présente ses propositions pour renforcer les pouvoirs de l'autorité judiciaire (Communiqué de presse)
- 16 décembre 2015
- Lutte contre le chômage de longue durée - Texte de la commission n° 267 (Texte)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire - Texte de la commission n° 269 (Texte)
- Lutte contre le chômage de longue durée - La commission des affaires sociales donne son feu vert à l'expérimentation territoriale (Communiqué de presse)
- 15 décembre 2015
- Audition de Pascal Brice, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) - M. Pascal BRICE, actuel directeur de l'office. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Pascal Brice, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) - Questions des membres de la commission des lois à M. Pascal BRICE, actuel directeur de l'office. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le chômage de longue durée - Texte n° 246 (Texte)
- Santé - Texte n° 54 (Texte)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire - Texte n° 245 (Texte)
- 12 décembre 2015
- 11 décembre 2015
- 10 décembre 2015
- 9 décembre 2015
- 8 décembre 2015
- 7 décembre 2015
- 3 décembre 2015
- 2 décembre 2015
- 1er décembre 2015
- 27 novembre 2015
- 26 novembre 2015
- 25 novembre 2015
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Seconde partie : Comment inscrire l'action de la France dans une cadre international ? Quels enjeux avec la crise des migrants ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Débat de la seconde partie (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Conclusion de la première partie par Mme Élisabeth MOIRON-BRAUD, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Débat de la première partie (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Reportage récapitulatif sur la table ronde relative à la traite des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Propos introductifs de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la délégation aux droits des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Première partie : L'expérience des associations : mieux comprendre les enjeux en matière de traite (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 novembre 2015
- 20 novembre 2015
- État d'urgence - M. Manuel Valls, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Roger Karoutchi (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Guillaume Arnell (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Michel Mercier (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- État d'urgence - M. Manuel Valls, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
- 19 novembre 2015
- 18 novembre 2015
- Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Propos liminaire de Mme Myriam El KHOMRI, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le PLF pour 2016 (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Myriam El Khomri, ministre du travail, sur le PLF pour 2016 - Questions du rapporteur de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 novembre 2015
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015 (Communiqué de presse)
- Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Texte n° 32 (Texte)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Jacques MÉZARD (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Bruno RETAILLEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. Didier GUILLAUME (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Mme Éliane ASSASSI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déclaration du Président de la République devant le Congrès du Parlement à Versailles, suivie d'un débat. - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Evénements et colloques)
- Discours prononcé par Gérard Larcher, Président du Sénat, en hommage aux victimes - Discours prononcé par Gérard LARCHER. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 12 novembre 2015
- 9 novembre 2015
- 6 novembre 2015
- 5 novembre 2015
- 4 novembre 2015
- Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Rapport n° 132 (Rapport)
- Zones aéroportuaires - Texte n° 116 (Texte)
- Protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant - Texte de la commission n° 133 (Texte)
- Surveillance des communications électroniques internationales - Rapport n° 129 (Rapport)
- 3 novembre 2015
- 2 novembre 2015
- 30 octobre 2015
- 29 octobre 2015
- Surveillance des communications électroniques internationales - Texte n° 26 (Texte)
- 29 octobre 2015 - Marie-Pierre Monier (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°187 (30/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Traite des femmes - Entretien avec Michèle RAMIS à l'issue de son audition sur la traite des êtres humains (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 octobre 2015
- 27 octobre 2015
- 26 octobre 2015
- 23 octobre 2015
- 22 octobre 2015
- 21 octobre 2015
- Surveillance des communications électroniques internationales - Texte de la commission n° 98 (Texte)
- Personnes malades en fin de vie : en deuxième lecture, la commission encadre le dispositif pour réunir le plus large consensus possible (Communiqué de presse)
- La commission des affaires sociales conforte, en deuxième lecture, les avancées intervenues sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (Communiqué de presse)
- Malades et personnes en fin de vie - Avis n° 106 (Avis)
- Permis de conduire - Texte n° 78 (Texte)
- Vieillissement - Texte de la commission n° 102 (Texte)
- Malades et personnes en fin de vie - Texte de la commission n° 104 (Texte)
- 20 octobre 2015
- 16 octobre 2015
- 15 octobre 2015
- 14 octobre 2015
- 13 octobre 2015
- Droit des étrangers en France - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Emissions des véhicules diesel - Table ronde sur les émissions des véhicules diesel (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôles d'identité - Texte n° 49 (Texte)
- Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens - M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la situation des réfugiés irakiens et syriens (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit des étrangers en France - Roger Karoutchi (Vidéo - Débats en séance)
- Droit des étrangers en France - Jacques Mezard (Vidéo - Débats en séance)
- Droit des étrangers en France - Esther Benbassa (Vidéo - Débats en séance)
- Droit des étrangers en France - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
- Droit des étrangers en France - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Droit des étrangers en France - Michel Mercier (Vidéo - Débats en séance)
- 12 octobre 2015
- Service public de l'éducation - Alain Marc (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Patrick Abate (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Françoise Férat (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Nicole Duranton (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Marie-Françoise Perol-Dumont (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - PINVILLE Martine, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Service public de l'éducation - David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- 9 octobre 2015
- 8 octobre 2015
- 7 octobre 2015
- Proposition de loi « prostitution » : la commission spéciale renforce la protection des personnes prostituées qui témoignent contre les réseaux de proxénétisme et de traite et supprime la pénalisation des clients (Communiqué de presse)
- Prostitution - Texte de la commission n° 38 (Texte)
- Santé - Texte n° 3 (Texte)
- 6 octobre 2015
- 5 octobre 2015
- 2 octobre 2015
- 1er octobre 2015
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Association des petites villes de France (APVF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Présentation de la Table ronde par M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Association des maires de France (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°183 (02/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Ministère de l'Intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Questions et réponses (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde " Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants: crise et perspectives" - Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Accueil des migrants - Table ronde "Les collectivités territoriales et l'accueil des migrants : crise et perspectives" (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 septembre 2015
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Christine THIN, présidente du Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Christian NOYER, président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit des étrangers en France - Rapport n° 716 (Rapport)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut conseil des finances publiques (HCFP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit des étrangers - Projet de loi relatif au droit des étrangers en France (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Droit des étrangers en France - Texte de la commission n° 717 (Texte)
- La commission des lois adopte le projet de loi relatif au droit des étrangers en le réorientant sur la maîtrise de l'immigration irrégulière (Communiqué de presse)
- Questions d'actualité au gouvernement : deux innovations d'importance au Sénat (Communiqué de presse)
- 29 septembre 2015
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. François LOGEROT et M. Régis LAMBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. François LOGEROT (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 septembre 2015
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