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Documents récents sur le thème : Société
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2012
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- Égalité salariale : Égalité salariale entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
- Monténégro : mobilité des jeunes - Texte n° 350 (Texte)
- Serbie : mobilité des jeunes - Texte n° 351 (Texte)
- La commission des lois se saisit des propositions de directive et de règlement européens relatives aux données personnelles, afin de s'assurer que les garanties proposées répondent suffisamment aux exigences liées à la protection de la vie privée. (Communiqué de presse)
- 8 février 2012
- 3 février 2012
- Commémoration du 11 novembre - Rapport n° 316 (Rapport)
- Manifestation du 17 octobre 1961 à Paris - Texte n° 311 (Texte)
- Le président de la commission des lois du Sénat, M. Jean-Pierre Sueur, interpelle le Gouvernement sur la procédure prioritaire d'examen des demandes d'asile, après la décision rendue hier par la Cour européenne des droits de l'homme (Communiqué de presse)
- 2 février 2012
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- 24 janvier 2012
- 23 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 18 janvier 2012
- La commission des lois du Sénat, considérant que la proposition de loi sur la pénalisation de la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi est contraire à la Constitution, décide de lui opposer une exception d'irrecevabilité. (Communiqué de presse)
- Recherches sur la personne - Texte de la commission n° 259 (Texte)
- 12 janvier 2012
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Rapport n° 249 (Rapport)
- Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Décès du journaliste Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Égalité salariale - Texte n° 230 (Texte)
- Commémoration du 11 novembre - Texte n° 251 (Texte)
- 11 janvier 2012
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Identité - Rapport n° 237 (Rapport)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 janvier 2012
2011
- 23 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Texte n° 61 (Texte)
- Révision de la directive de 1995 sur la protection des données : la commission des lois du Sénat entend les inquiétudes de la CNIL (Communiqué de presse)
- La délégation sénatoriale aux droits des femmes a constitué son bureau (Communiqué de presse)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 8 décembre 2011
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 29 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - M Jean Pierre BEL, président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 109 tome VI (Avis)
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- 18 novembre 2011
- 14 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 4 novembre 2011
- 2 novembre 2011
- 27 octobre 2011
- 24 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 18 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 22 septembre 2011
- 6 septembre 2011
- 27 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 15 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 5 juillet 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Muguette DINI (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN et Patricia SCHILINGER, auteurs du rapport « Prospective du pacte social dans l'entreprise » (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Quelle rémunération du travail ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Conclusion de Joël Bourdin (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - « Gouvernance, management et conditions de travail : quelle reconnaissance des salariés dans l'entreprise ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Réforme de l'hôpital - Texte de la commission n° 668 (Texte)
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Débats) - Rapport d'information n° 594 tome III (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Analyses) - Rapport d'information n° 594 tome II (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Communiqué de presse)
- France Télévisions partenaire de la 10ème édition de Talents des Cités aux côtés du Sénat et du Ministère de la Ville (Communiqué de presse)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) - Rapport d'information n° 594 tome I (Rapport d'information)
- 15 juin 2011
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Travaux de commission)
- L'hébergement des demandeurs d'asile entre approximations statistiques et dérapages budgétaires - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
- Adoption - Texte n° 596 (Texte)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 638 (Texte)
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - Questions à Dominique BAUDIS (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 juin 2011
- 10 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- 3 juin 2011
- 1er juin 2011
- 31 mai 2011
- 27 mai 2011
- 26 mai 2011
- 24 mai 2011
- 16 mai 2011
- 13 mai 2011
- 9 mai 2011
- 6 mai 2011
- 5 mai 2011
- 4 mai 2011
- 3 mai 2011
- 2 mai 2011
- 29 avril 2011
- Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
- La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi équilibrée, à l'efficacité reconnue - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
- Distribution de la presse - Rapport n° 474 (Rapport)
- Expulsions locatives - Rapport n° 463 (Rapport)
- 28 avril 2011
- 27 avril 2011
- Mission d'information relative à Pôle Emploi - La mission s'est rendue à Poissy et Trappes à la découverte de deux agences Pôle emploi. (Vidéo - Actualités)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 avril 2011
- 18 avril 2011
- 15 avril 2011
- 14 avril 2011
- 13 avril 2011
- 12 avril 2011
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (informations sur le fonctionnement des entreprises du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (prix de l'énergie photovoltaique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (information sur la sureté nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Laïcité - Texte n° 406 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (citoyens et débat sur l'énergie) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique énergétique et sureté du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (huiles de schiste) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (précarité énergétique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique en faveur des énergies renouvelables) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 11 avril 2011
- 8 avril 2011
- 7 avril 2011
- 6 avril 2011
- 5 avril 2011
- 4 avril 2011
- 1er avril 2011
- 31 mars 2011
- 30 mars 2011
- Bioéthique - Projet de loi relatif à la bioéthique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Projet de loi immigration : la commission des lois du Sénat propose de nouvelles modifications (Communiqué de presse)
- Distribution de la presse - Texte n° 378 (Texte)
- Immigration, intégration et nationalité - Texte de la commission n° 393 (Texte)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 389 (Texte)
- Michèle André rappelle que « mère de famille » n'est pas un métier (Communiqué de presse)
- 29 mars 2011
- 25 mars 2011
- 23 mars 2011
- 22 mars 2011
- 17 mars 2011
- 16 mars 2011
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome II : annexes) - Rapport d'information n° 352 tome II (Rapport d'information)
- Les « années collège » dans les quartiers sensibles : publication du rapport de Mme Fabienne Keller, sénatrice (Communiqué de presse)
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome I : rapport) - Rapport d'information n° 352 tome I (Rapport d'information)
- Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30 (Communiqué de presse)
- 15 mars 2011
- 11 mars 2011
- 10 mars 2011
- 4 mars 2011
- 3 mars 2011
- 2 mars 2011
- 1er mars 2011
- 28 février 2011
- 21 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- 16 février 2011
- 15 février 2011
- 14 février 2011
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