Société

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2014

• 22 avril 2014
  •  Le Président du Sénat se réjouit de la libération des journalistes français otages en Syrie (Communiqué de presse)
• 18 avril 2014
  •  Disparition de Gabriel GARCIA MARQUEZ (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Rapport n° 465 (Rapport)
• 17 avril 2014
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL (Communiqué de presse)
• 16 avril 2014
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Texte de la commission n° 466 (Texte)
  •  La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité - Rapport d'information n° 469 (Rapport d'information)
• 11 avril 2014
  •  La commission des affaires sociales rend hommage à Dominique BAUDIS et à son action en tant que défenseur des droits (Communiqué de presse)
• 10 avril 2014
  •  Décès de M. Dominique BAUDIS (Communiqué de presse)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 avril 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme Laurence NOELLE et Mme Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec le Syndicat du travail sexuel (Strass) et Act Up-Paris.. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences faites aux femmes - Texte de la commission n° 437 (Texte)
  •  Violences faites aux femmes - Rapport n° 436 (Rapport)
  •  La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
• 3 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2014
  •  État civil - Texte n° 216 (Texte)
• 30 mars 2014
  •  Décès de Michel DINET (Communiqué de presse)
• 27 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Décès de Jean-Claude Colliard (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2014
  •  Gouvernance de l'Internet : les sénateurs estiment que le retrait américain de la gestion des noms de domaine ne clôt pas le débat (Communiqué de presse)
• 20 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 mars 2014
  •  Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
• 18 mars 2014
  •  Amiante - Les membres du Comité de suivi sur l'amiante évaluent les suites et les enjeux du rapport sénatorial de 2005. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mars 2014
  •  Géolocalisation - Texte n° 88 (Texte)
  •  Lutte contre le système prostitutionnel - Extraits choisis de la journée de la Mission à Ambroise Paré. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Entretien avec le Président et la Rapporteure de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mars 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat présente au 2ème Forum mondial des femmes francophones de Kinshasa (Communiqué de presse)
• 1er mars 2014
  •  Aide aux victimes - Texte n° 414 (Texte)
• 27 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 février 2014
  •  Audition de M. Charles COPPOLANI, Président de l'ARJEL (Communiqué de presse)
• 24 février 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat rend hommage à Antoinette Fouque, figure historique du féminisme français (Communiqué de presse)
• 20 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
  •  Fichage - Texte n° 367 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat se réjouit de l'entrée de deux femmes résistantes au Panthéon (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2014
  •  Techniques biométriques - Texte n° 361 (Texte)
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Géolocalisation - Texte de la commission n° 375 (Texte)
  •  Géolocalisation - Rapport n° 374 (Rapport)
• 13 février 2014
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 369 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, professeur de criminologie (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2014
  •  Prospective - atelier E-COMMERCE (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 368 (Texte)
• 7 février 2014
  •  Fin de vie - Rapport n° 336 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  6 février 2014 - Politique de la famille (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Réformes sociétales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  La commission des lois approuve la reconnaissance du vote blanc (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois adopte la proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers (Communiqué de presse)
  •  Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2014
  •  Cannabis - Texte n° 317 (Texte)
• 29 janvier 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 321 (Texte)
• 23 janvier 2014
  •  23 janvier 2014 - Rapports entre le milieu de la finance et l'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jean-Pierre Bel nomme François Pellegrini à la CNIL (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Maître Alexandre FARO (Greenpeace). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc CENDRIER (association "Robin des toits"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. le doyen Raphaël ROMI (faculté de droit de Nantes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Mission interministérielle "MIVILUDES". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions de la Mission à MM. FARO, CENDRIER et ROMI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2014
  •  Géolocalisation - Texte n° 64 (Texte)
  •  Citoyenneté européenne - Résolution n° 65 (Texte)
• 21 janvier 2014
  •  Déplacement de Jean-Pierre Bel à Alfortville (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2014
  •  Rythmes scolaires - Rapport n° 280 (Rapport)
  •  Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Rapport n° 293 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 16 janvier 2014
  •  Rythmes scolaires - Texte n° 281 (Texte)
  •  Géolocalisation - Rapport n° 284 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Mathieu ESCOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Mathieu ESCOT (UFC-Que Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. David GAYOU et Tangui MORLIER (Collectif "Regards citoyens") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Auditions des représentants du Conseil national du numérique (CNnum) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Conseil national du numérique (CNum). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Benoît THIEULIN (CNnum) et David GAYOU ("Regards citoyens") appelés à s'exprimer en-dehors des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Olivier SCHRAMECK (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mmes Marie-Françoise MARAIS et Mireille IMBERT-QUARETTA (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Introduction de la table ronde : "La régulation dans le domaine des technologies de l'information" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°121 (16/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 janvier 2014
  •  Géolocalisation - Projet de loi relatif à la géolocalisation (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Justice - Texte n° 265 (Texte)
  •  La commission des lois conforte l'équilibre du dispositif du projet de loi relatif à la géolocalisation dans les enquêtes judiciaires (Communiqué de presse)
  •  Géolocalisation - Texte de la commission n° 285 (Texte)
• 14 janvier 2014
  •  Fermeture des établissements de santé - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  Conférence de presse du Président de la République (Communiqué de presse)
  •  Fermeture des établissements de santé - Texte n° 278 (Texte)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Décision du Conseil d'Etat sur l'interdiction du spectacle de Dieudonné (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Paul HÉBERT et Mme Delphine CARNEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Jacques CHEVALIER (Paris II et CERSA, Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Professeur CHEVALIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (Commission d'accès aux documents administratifs, CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 janvier 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat, salue le choix de Jane Campion pour présider le jury du 67ème festival de Cannes (Communiqué de presse)
  •  Crématoriums - Texte n° 252 (Texte)

2013

• 30 décembre 2013
  •  Géolocalisation - Texte n° 236 (Texte)
• 27 décembre 2013
  •  L'interdiction de fumer en voiture en présence d'enfants - Étude de législation comparée n° 240 (Étude de législation comparée)
• 24 décembre 2013
  •  Régime des intermittents : réformer pour pérenniser - Rapport d'information n° 256 (Rapport d'information)
• 23 décembre 2013
  •  Géolocalisation - Texte n° 257 (Texte)
• 20 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 décembre 2013
  •  Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système (Communiqué de presse)
  •  La mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques s'est constituée (Communiqué de presse)
  •  "Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail - Rapport d'information n° 246 (Rapport d'information)
  •  Violences faites aux femmes dans les territoires de conflit - La Délégation présente la synthèse des trois semaines de tables rondes et auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 décembre 2013
  •  Citoyenneté européenne - Résolution n° 230 (Texte)
  •  Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
  •  Retraites - Texte n° 50 (Texte)
• 13 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 décembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yasmine FLITTI et Laure WOLMARK, Comité médical pour les exilés (COMEDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Marc GASTELLU ETCHEGORRY, Médecins sans frontières (MSF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Ghislaine DOUCET, Croix-Rouge (CICR) en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Richard BEDDOCK, Gynécologie sans frontières (GSF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Andy BROOKS, Fonds des Nations-Unies pour l'enfance (UNICEF) à Dakar. (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 décembre 2013
  •  Le Sénat met en place une mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2013
  •  Fin de vie - Texte n° 182 (Texte)
• 9 décembre 2013
  •  Prostitution - Texte n° 207 (Texte)
  •  Gens du voyage - Avis n° 193 (Avis)
• 6 décembre 2013
  •  Disparition de Nelson Mandela : le groupe d'amitié France-Afrique du Sud salue la mémoire d'un homme d'exception (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2013
  •  Retraites - Rapport n° 189 (Rapport)
  •  L'accès à la justice et la justice de proximité - L'accès à la justice et la justice de proximité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 décembre 2013
  •  La commission des lois adopte des dispositions pour mieux encadrer le stationnement des gens du voyage et faciliter l'organisation des grands rassemblements et des grands passages sur le territoire (Communiqué de presse)
  •  Retraites - Texte de la commission n° 190 (Texte)
  •  Gens du voyage - Texte de la commission n° 198 (Texte)
  •  Gens du voyage - Rapport n° 197 (Rapport)
• 29 novembre 2013
  •  La dépénalisation de la consommation de cannabis - Étude de législation comparée n° 238 (Étude de législation comparée)
  •  Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Lt-Colonel Pierre DUCHESNE, Etat-major des Armées. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  28 novembre 2013 - Baby-loup et la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Délai de prescription en matière d'agressions sexuelles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Françoise GAUDIN, Ministère de la Défense. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 novembre 2013
  •  Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
  •  Le Sénat livre ses propositions à M. Jean Pisani-Ferry sur "La France dans dix ans" (Communiqué de presse)
  •  La mission d'information de la commission des lois sur "l'open data et la protection de la vie privée" rendra ses conclusions en avril prochain (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2013
  •  Retraites - Texte n° 173 (Texte)
• 22 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fanny BENEDETTI (Comité-ONU-Femmes-France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Amnesty International France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yves TOMIC (témoin expert pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Présentation par Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - M. Louis GUINAMARD, journaliste, auteur de Survivantes, femmes violées dans la guerre en RDC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Monique HALPERN, Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fédération "Mères pour la Paix" . (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 novembre 2013
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 728 (Texte)
• 19 novembre 2013
  •  La Délégation aux droits des femmes du Sénat travaille sur le thème des violences faites aux femmes dans les territoires en guerre (Communiqué de presse)
  •  L'égalité hommes-femmes au travail, un atout pour l'entreprise: le modèle norvégien - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 112 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 18 novembre 2013
  •  La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'agression dont a été victime un photographe dans les locaux du journal Libération (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2013
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Vers des propositions... (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Clôture par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Deuxième partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Première partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Ouverture et présentation des rencontres par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  14 Novembre 2013 - Comportements antirépublicains (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 29 (Texte)
• 7 novembre 2013
  •  Jean-Pierre Bel représentera la France en Australie aux cérémonies du 11 novembre (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Retraites - Texte n° 129 (Texte)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte n° 21 (Texte)
• 6 novembre 2013
  •  Constitution du bureau de la mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires (Communiqué de presse)
  •  Retraites - Texte n° 28 (Texte)
• 5 novembre 2013
  •  Economie sociale et solidaire - Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : la commission des affaires économiques s'apprête à examiner les amendements de séance (Communiqué de presse)
• 4 novembre 2013
  •  Rythmes scolaires - Texte n° 116 (Texte)
  •  Pour une meilleure indemnisation des victimes d'infractions pénales - Rapport d'information n° 107 (Rapport d'information)
• 2 novembre 2013
  •  Retraites - Rapport n° 128 (Rapport)
• 31 octobre 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 106 (Avis)
  •  Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Animaux - Texte n° 42 (Texte)
• 30 octobre 2013
  •  La Présidente de la délégation aux droits des femmes réagit à l'appel des « 343 salauds » qui clament leur « droit à la pute » (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 84 (Rapport)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 69 (Avis)
• 25 octobre 2013
  •  Retraites - Rapport n° 95 (Rapport)
• 24 octobre 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°13, du 24 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Retraites : Retraite des femmes : tout se joue avant 60 ans - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
  •  Système de retraites - Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 23 octobre 2013
  •  Retraites - Texte n° 96 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales rejette le projet de loi sur les retraites (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2013
  •  Retraites - Avis n° 76 (Avis)
  •  Eloignement de Leonarda Dibrani : avoir une appréciation responsable des faits (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2013
  •  Objection de conscience pour les officiers d'État civil - Texte n° 41 (Texte)
• 17 octobre 2013
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - François Pillet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées - Présentation du rapport après neuf mois de travaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Virginie Klès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 70 (Avis)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard - Rapport d'information n° 46 (Rapport d'information)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard (Communiqué de presse)
  •  17 octobre 2013 - Baby Loup et Observatoire de la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
• 16 octobre 2013
  •  Chiens guides d'aveugles - Les chiens-guides d'aveugles disposent maintenant d'un espace de détente. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Retraites - Texte n° 71 (Texte)
  •  Victimes de prise d'otages - Texte n° 10 (Texte)
  •  Jeux en ligne - Texte n° 11 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et sécurise les coopératives d'activité et d'emploi (Communiqué de presse)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 85 (Texte)
• 15 octobre 2013
  •  Gens du voyage - Texte n° 818 (Texte)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Colette Giudicelli (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Michel Bécot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Lasserre, co-rapporteur pour la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Louis Nègre, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Luc Carvounas, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
• 14 octobre 2013
  •  L'éthique : une problématique européenne - Rapport d'information n° 67 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2013
  •  Le Sénat lance sa réflexion sur la France dans dix ans (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°12, du 10 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte de la commission n° 64 (Texte)
  •  Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2013
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Rapport n° 63 (Rapport)
• 7 octobre 2013
  •  Sévices envers les animaux - Texte n° 43 (Texte)
• 5 octobre 2013
  •  Concours de "mini-miss" - Le Sénat interdit les concours de beauté aux moins de 16 ans (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 octobre 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Rapport n° 25 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : la commission des affaires sociales adopte plusieurs amendements sur les dispositions relatives à l'hébergement et à l'accès au logement (Communiqué de presse)
  •  03 octobre 2013 - Sécurité aux Antilles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 octobre 2013 - Comité d'éthique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 octobre 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Texte de la commission n° 26 (Texte)
  •  Jeux en ligne - Rapport n° 9 (Rapport)
  •  Jeux en ligne - Texte de la commission n° 10 (Texte)
• 30 septembre 2013
  •  Publicité en faveur de l'alcool - Texte n° 821 (Texte)
• 25 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 215 (Texte)
• 24 septembre 2013
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 214 (Texte)
  •  Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 844 (Rapport)
• 17 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 845 (Texte)
• 16 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 212 (Texte)
  •  Egalité entre les femmes et les hommes - Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 12 septembre 2013
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 831 (Avis)
• 11 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 836 (Texte)
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 835 (Rapport)
• 4 septembre 2013
  •  Discriminations - Texte n° 811 (Texte)
• 31 juillet 2013
  •  Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser - Rapport n° 721 (Rapport de l'OPECST)
• 29 juillet 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 817 (Texte)
  •  Renforcer la justice fiscale - Texte n° 813 (Texte)
• 26 juillet 2013
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 807 (Rapport)
  •  Pupille de l'État - Texte n° 200 (Texte)
  •  Le rapport du Sénat sur la filière viande présenté aux ministres de l'agriculture et de l'agroalimentaire à la rentrée (Communiqué de presse)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pupille de l'État - Texte n° 200 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 794 (Avis)
• 25 juillet 2013
  •  Jeux en ligne - Texte n° 812 (Texte)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 805 (Texte)
• 24 juillet 2013
  •  Égalité entre les femmes et les hommes : la commission des lois renforce le texte du Gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le dopage : Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) - Rapport n° 782 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 808 (Texte)
• 23 juillet 2013
  •  Assistance médicale à la procréation - Texte n° 786 (Texte)
• 22 juillet 2013
  •  Vin - Texte n° 727 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée - Rapport d'information n° 788 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2013
  •  Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande - Rapport d'information n° 784 tome II (Rapport d'information)
  •  Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande - Rapport d'information n° 784 tome I (Rapport d'information)
• 18 juillet 2013
  •  Donner aux RASED les moyens de leurs missions - Rapport d'information n° 737 (Rapport d'information)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte n° 195 (Texte)
  •  Audition de Najat Vallaud Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement - Mme Najat VALLAUD BELKACEM présente son projet de Loi. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Najat Vallaud Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement - Les questions à Mme la Ministre sur son PJL pour l'égalité entre les hommes et les femmes. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 juillet 2013
  •  Pupille de l'État - Rapport n° 760 (Rapport)
  •  Le Président du Sénat se félicite des mesures de simplification décidées par le gouvernement (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2013
  •  Pupille de l'État - Texte de la commission n° 761 (Texte)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 12 juillet 2013
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Rapport n° 742 (Rapport)
• 10 juillet 2013
  •  La commission des affaires européennes du Sénat réaffirme son opposition au contrôle technique des motos (Communiqué de presse)
  •  Pupille de l'État - Texte n° 744 (Texte)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte de la commission n° 743 (Texte)
• 9 juillet 2013
  •  Un plan d'investissements d'avenir à la hauteur des enjeux (Communiqué de presse)
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - 2è série de questions à M. Benoît HAMON : Les sénatrices et sénateurs des Commissions concernées. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - M. Benoît HAMON, sur son projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - Questions à M. Benoît HAMON : Les deux rapporteurs du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juillet 2013
  •  Gaspillage alimentaire - Résolution n° 189 (Texte)
• 4 juillet 2013
  •  4 juillet 2013 - Les transgenres (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juillet 2013
  •  Fermeture des établissements de santé - Texte n° 708 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 717 (Texte)
• 2 juillet 2013
  •  Report de la présentation du rapport de la commission d'enquête sur la lutte contre le dopage (Communiqué de presse)
• 27 juin 2013
  •  La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes - Rapport d'information n° 704 (Rapport d'information)
• 26 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Déplacement de Jean-Pierre Bel à Fleury-Mérogis le 4 juillet 2013 (Communiqué de presse)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement de la Mission à Rungis. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Communiqué de presse)
• 18 juin 2013
  •  Décès de Meriem Pouëssel (Communiqué de presse)
• 17 juin 2013
  •  Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale (Communiqué de presse)
  •  L'assurance qualité externe des universités - Étude de législation comparée n° 237 (Étude de législation comparée)
• 14 juin 2013
  •  Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation, s'alarme de la sanction et de la sévérité des peines prononcées contre les trois militantes de Femen en Tunisie (Communiqué de presse)
• 13 juin 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Texte n° 657 (Texte)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte n° 664 (Texte)
• 12 juin 2013
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 juin 2013
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Daniel Percheron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Jacques Mézard, Rapporteur de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Dominique Gillot, rapporteure pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Ambroise Dupont, rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Jean-Léonce Dupont (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Pierre Bordier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Maurice Vincent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan de la loi LRU - Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Alain Milon, Président de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Assistance médicalisée pour mourir - Texte n° 629 (Texte)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
• 6 juin 2013
  •  6 juin 2013 - Agression d'un jeune militant à Paris (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 juin 2013 - Agression d'un jeune militant à Paris (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Assassinat de Clément Méric (Communiqué de presse)
  •  6 juin 2013 - Situation en Turquie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 mai 2013
  •  Sénat.Hebdo N°96 (31/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Projets de construction - Texte n° 162 (Texte)
• 30 mai 2013
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Clôture de l'atelier de prospective (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Première table ronde: Quels repères culturels communs ? l'importance du travail de mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Le débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Seconde table ronde: Les horaires atypiques sont-ils compatibles avec la vie familiale ? le rôle structurant de l'emploi. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Le débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Délégation à la prospective - Atelier sur l'égalité des chances pour les jeunes des quartiers sensibles (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Gaspillage alimentaire - Résolution n° 619 (Texte)
  •  Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles" - Ouverture de l'atelier de prospective (Vidéo - Evénements et colloques)
• 28 mai 2013
  •  Projets de construction - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Les copropriétés en difficulté - Étude de législation comparée n° 236 (Étude de législation comparée)
• 27 mai 2013
  •  Décès de Guy Carcassonne (Communiqué de presse)
• 24 mai 2013
  •  Projets de construction - Rapport n° 608 (Rapport)
  •  Projets de construction - Avis n° 607 (Avis)
  •  Justice : Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale - Rapport d'information n° 583 (Rapport d'information)
• 23 mai 2013
  •  Projets de construction - Texte de la commission n° 609 (Texte)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 mai 2013
  •  La commission des lois du Sénat amende et adopte le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'UE et des engagements internationaux de la France (Communiqué de presse)
  •  Suppression du mot « race » de notre législation - Texte n° 584 (Texte)
  •  Projets de construction - Texte n° 604 (Texte)
• 16 mai 2013
  •  Conférence de presse du Président de la République (Communiqué de presse)
  •  Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 mai 2013
  •  Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 30 avril 2013
  •  Mort d'un 6e soldat français au Mali (Communiqué de presse)
• 26 avril 2013
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Visite du laboratoire national de dépistage de Chatenay-Malabry. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réhabilitation de la Commune - Texte n° 549 (Texte)
• 25 avril 2013
  •  24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 avril 2013 - Choix de vie des personnes en fin de vie (Vidéo - Questions au gouvernement)

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