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2012
- 25 mai 2012
- 24 mai 2012
- 23 mai 2012
- 21 mai 2012
- 16 mai 2012
- 14 mai 2012
- 10 mai 2012
- 9 mai 2012
- Mémoires croisées : rencontre. - Ouverture par Serge LARCHER (président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Karfa DIALLO, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Pascal BLANCHARD : Images et mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Emmanuel KASARHÉROU, invité-témoin : Mémoire de la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Christiane TAUBIRA. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Almany KANOUTE, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Marie-José JOLIVET, invitée-témoin : La Guyane, communautés ou discriminations (Amérindiens, Créoles, Bushi Nenge). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Ivan JABLONKA, invité-témoin : Les enfants de la Creuse. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. François DURPAIRE, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Synthèse par Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Lilian THURAM, invité-témoin : Education contre le racisme et ré-éducation de l'histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Jean-Claude TCHICAYA, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Marc Cheb SUN, invité-témoin : Diversité dans la société française et diversité de la création. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Maboula SOUMAHORO, invitée-témoin : - Un "Black-History-Month" en France ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Serge ROMANA, invité-témoin : Mémoire des "Descendants". (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Jacques PRADEL, invité-témoin : Mémoire des Pieds Noirs. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Camille MAUDUECH, invitée-témoin : Non-dits de l'histoire contemporaine des Antilles. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Gilles MANCERON, invité-témoin : Mémoire de la guerre d'Algérie en France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Sandrine LEMAIRE, invitée-témoin : Manuels scolaires et histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Michel GIRAUD : Enjeux des mémoires en Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Gens du voyage - Texte n° 506 (Texte)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Fatima BESNACI-LANCOU, invitée-témoin : Mémoire des Harkis. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Présentation par Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - "AXIOM", invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Benjamin STORA : Passé colonial et cohésion sociale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 4 mai 2012
- 11 avril 2012
- 6 avril 2012
- 4 avril 2012
- 3 avril 2012
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - David ASSOULINE (Commission de contrôle de l'application des lois), Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Daniel MARTIN, Institut international des hautes études de la cybercriminalité et Centre français de recherche sur le renseignement. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Entretien avec Lilian Thuram (Communiqué de presse)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. François HEISBOURG, Fondation pour la recherche stratégique (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Samir AMGHAR, EHESS, et Institut d'études de l'Islam et des sociétés musulmanes (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Mathieu GUIDÈRE, Université de Toulouse (chaire d'islamologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mars 2012
- 20 mars 2012
- 19 mars 2012
- 8 mars 2012
- 7 mars 2012
- 6 mars 2012
- 1er mars 2012
- 29 février 2012
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission de contrôle de l'application des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Bernard LACHARME, Haut comité (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Yves GUÉRANGER, "ATD Quart-monde" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - La Commission de contrôle de l'application des lois pose ses questions à M. Régis AUBRY (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire national (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - La Commission de contrôle pose ses questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Baptiste EYRAUD, "Droit au logement" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - Claude DILAIN et Gérard ROCHE, rapporteurs de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 février 2012
- 27 février 2012
- 23 février 2012
- 21 février 2012
- 13 février 2012
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- Égalité salariale : Égalité salariale entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
- Monténégro : mobilité des jeunes - Texte n° 350 (Texte)
- La commission des lois se saisit des propositions de directive et de règlement européens relatives aux données personnelles, afin de s'assurer que les garanties proposées répondent suffisamment aux exigences liées à la protection de la vie privée. (Communiqué de presse)
- Serbie : mobilité des jeunes - Texte n° 351 (Texte)
- 8 février 2012
- 3 février 2012
- Commémoration du 11 novembre - Rapport n° 316 (Rapport)
- Le président de la commission des lois du Sénat, M. Jean-Pierre Sueur, interpelle le Gouvernement sur la procédure prioritaire d'examen des demandes d'asile, après la décision rendue hier par la Cour européenne des droits de l'homme (Communiqué de presse)
- Manifestation du 17 octobre 1961 à Paris - Texte n° 311 (Texte)
- 2 février 2012
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- 24 janvier 2012
- 23 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 18 janvier 2012
- La commission des lois du Sénat, considérant que la proposition de loi sur la pénalisation de la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi est contraire à la Constitution, décide de lui opposer une exception d'irrecevabilité. (Communiqué de presse)
- Recherches sur la personne - Texte de la commission n° 259 (Texte)
- 12 janvier 2012
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 12 janvier 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
- Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Décès du journaliste Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Rapport n° 249 (Rapport)
- Commémoration du 11 novembre - Texte n° 251 (Texte)
- Égalité salariale - Texte n° 230 (Texte)
- 11 janvier 2012
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
- Identité - Rapport n° 237 (Rapport)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 janvier 2012
2011
- 23 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Révision de la directive de 1995 sur la protection des données : la commission des lois du Sénat entend les inquiétudes de la CNIL (Communiqué de presse)
- La délégation sénatoriale aux droits des femmes a constitué son bureau (Communiqué de presse)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Texte n° 61 (Texte)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 8 décembre 2011
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 29 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - M Jean Pierre BEL, président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 109 tome VI (Avis)
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- 18 novembre 2011
- 14 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 4 novembre 2011
- 2 novembre 2011
- 27 octobre 2011
- 24 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 18 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 22 septembre 2011
- 6 septembre 2011
- 27 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 15 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 5 juillet 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Muguette DINI (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - « Gouvernance, management et conditions de travail : quelle reconnaissance des salariés dans l'entreprise ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN et Patricia SCHILINGER, auteurs du rapport « Prospective du pacte social dans l'entreprise » (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Quelle rémunération du travail ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Réforme de l'hôpital - Texte de la commission n° 668 (Texte)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Conclusion de Joël Bourdin (Vidéo - Evénements et colloques)
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Débats) - Rapport d'information n° 594 tome III (Rapport d'information)
- France Télévisions partenaire de la 10ème édition de Talents des Cités aux côtés du Sénat et du Ministère de la Ville (Communiqué de presse)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) - Rapport d'information n° 594 tome I (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Analyses) - Rapport d'information n° 594 tome II (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Communiqué de presse)
- 15 juin 2011
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - Questions à Dominique BAUDIS (Vidéo - Travaux de commission)
- L'hébergement des demandeurs d'asile entre approximations statistiques et dérapages budgétaires - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
- Adoption - Texte n° 596 (Texte)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 638 (Texte)
- 14 juin 2011
- 10 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- 3 juin 2011
- 1er juin 2011
- 31 mai 2011
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