Société

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2014

• 28 juillet 2014
  •  Vœux aux musulmans de France à l'occasion de l'Aïd el-Fitr (Communiqué de presse)
  •  Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
  •  Prise en compte du vote blanc - Retour en images sur la question orale de Jean-Claude Lenoir sur la prise en compte du vote blanc (Vidéo - Débats en séance)
• 25 juillet 2014
  •  La rétention administrative : éviter la banalisation, garantir la dignité des personnes - Rapport d'information n° 773 (Rapport d'information)
  •  Disparition du vol Air Algérie (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°142 (25/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 juillet 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 761 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 760 (Rapport)
• 18 juillet 2014
  •  Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014 - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2014
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 745 (Rapport)
  •  Collectivités territoriales et la petite enfance - Rapport d'information n° 700 (Rapport d'information)
  •  Prostitution : Rapport - Rapport n° 697 tome I (Rapport)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 746 (Texte)
  •  Prostitution : Comptes rendus des auditions - Rapport n° 697 tome II (Rapport)
• 16 juillet 2014
  •  Commission de la culture: Table ronde sur la jeunesse - Table ronde organidée par la Commission de la culture sur la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission de la culture: Table ronde sur la jeunesse - Les questions des membres de la Commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juillet 2014
  •  Décès de l'adjudant-chef Dejvid Nikolic au Mali (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2014
  •  Prostitution - Texte de la commission n° 698 (Texte)
• 10 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°140 (07/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juillet 2014
  •  Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne (Communiqué de presse)
  •  Proposition de loi "prostitution" : la commission spéciale améliore l'accompagnement des personnes prostituées et se prononce contre la pénalisation des clients (Communiqué de presse)
  •  Service minimum dans les transports - Texte n° 644 (Texte)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2014
  •  Décès d'une enseignante à Albi (Communiqué de presse)
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le meurtre d'une enseignante à Albi (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°139 (04/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Christiane TAUBIRA, Ministre de la justice . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale à Mme Christiane TAUBIRA.. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Egalité hommes - femmes - Roland COURTEAU présente son rapport sur les stéréotypes sexites dans les manuels scolaires. (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juillet 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale du Sénat à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre (droits des femmes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juin 2014
  •  Protection de l'enfance : améliorer le dispositif dans l'intérêt de l'enfant - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
• 26 juin 2014
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°7, du 26 juin 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°138 (27/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 juin 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions des membres de la Commission spéciale à Mme Marisol TOURAINE, Ministre (affaires sociales et santé) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Questions du groupe d'études aux cadres des médias auditionnés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Propos liminaire des auditionnés : cadres directeurs d'Arte France, de Canal-OTT (groupe Canal +) , de France télévisions, Orange-France, de M6 web et de TF1. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2014
  •  Prostitution : Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
  •  La commission des lois du Sénat approuve la réforme pénale (Communiqué de presse)
  •  Comité de suivi sur l'amiante - Le Comité publie son rapport pour 2014 : Recueil d'opinions des personnalités, et retour sur les réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 juin 2014
  •  La commission des lois débute le mercredi 18 juin ses auditions sur la réforme territoriale (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois entendra, le mardi 17 juin, Mme Christiane TAUBIRA sur le projet de loi tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales (Communiqué de presse)
• 12 juin 2014
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
• 11 juin 2014
  •  "Enfants perdus d'Irlande" : un devoir de mémoire indispensable (Communiqué de presse)
• 10 juin 2014
  •  Ouverture des commerces la nuit - Texte n° 494 (Texte)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 130 (Texte)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
• 6 juin 2014
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 568 (Texte)
• 5 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  5 juin 2014 - Valeurs de la société (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes" un rapport et 11 recommandations adoptés par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
  •  L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence (Communiqué de presse)
• 4 juin 2014
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Rapport n° 576 (Rapport)
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Texte n° 577 (Texte)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire (Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions aux associations d'aide aux victimes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire de Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France(Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire des associations d'aide aux victimes, INAVEM APEV et FENVAC. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juin 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 126 (Texte)
  •  Ouverture des commerces la nuit - Texte n° 494 (Texte)
  •  Composition du Comité d'histoire du Sénat (Communiqué de presse)
• 2 juin 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Retour sur les sept mois de travail accompli : extraits et moments choisis. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 mai 2014
  •  Crématoriums - Texte n° 123 (Texte)
  •  Techniques biométriques - Texte n° 124 (Texte)
• 28 mai 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association CABIRIA, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association IPPO, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association GRISELIDIS, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : la commission spéciale poursuit ses travaux (Communiqué de presse)
  •  Invitation au colloque sur "Les Maires et le Pacte Républicain : du fronton à l'action" (Communiqué de presse)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 564 (Texte)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 565 (Avis)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à IPPO, GRISELIDIS et CABIRIA. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 mai 2014
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 563 (Rapport)
  •  À l'occasion de la commémoration au Sénat de la première Journée nationale de la Résistance, mardi 27 mai 2014, le site Internet du Sénat propose un webdoc sur les Femmes résistantes (Communiqué de presse)
• 23 mai 2014
  •  Agressions sexuelles - Rapport n° 549 (Rapport)
• 22 mai 2014
  •  Le Sénat décerne son Prix de thèse et le Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres pour 2014 (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle (Communiqué de presse)
• 21 mai 2014
  •  Crématoriums - Rapport n° 545 (Rapport)
  •  Accueil et protection de l'enfance - Texte n° 531 (Texte)
  •  La commission des lois adopte la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums (Communiqué de presse)
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 550 (Texte)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 544 (Texte)
  •  Crématoriums - Texte de la commission n° 546 (Texte)
• 20 mai 2014
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Simon HAGGSTROM, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délai de prescription des agressions sexuelles - Entretien avec Muguette DINI et Chantal JOUANNO , à quelques jours du débat en séance publique. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à l'association des "Amis du Bus des femmes". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mmes Franceline LEPANY et France ARNOULD (les "Amis du Bus des Femmes"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Simon HÄGGSTRÖM. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
• 15 mai 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 108 (Texte)
• 14 mai 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Robert BADINTER, ancien garde des Sceaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Robert BADINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2014
  •  Commémoration de l'abolition de l'esclavage - 9ème cérémonie de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°131 (09/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mai 2014
  •  La commission des lois du Sénat organise le jeudi 22 mai prochain une journée d'étude publique sur le thème : "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" (Communiqué de presse)
  •  Assistance à la procréation - Texte n° 517 (Texte)
  •  Audition de M. Pierre-René LEMAS, candidat à la caisse des dépôts et consignations (Communiqué de presse)
• 5 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°130 (02/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Texte n° 231 (Texte)
• 30 avril 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Philippe MORICET (Association ALTAIR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Hélène de RUGY (Amicale du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Yves CHARPENEL (Fondation Scelles) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Grégoire THERY (Mouvement du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à Mme Hélène de RUGY, et à MM. Yves CHARPENEL, Philippe MORICET et Grégoire THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2014
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des membres de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des rapporteur(e)s de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 avril 2014
  •  La probation en tant que peine autonome : les équivalents de la peine de contrainte pénale - Étude de législation comparée n° 243 (Étude de législation comparée)
• 24 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 101 (Texte)
• 22 avril 2014
  •  Le Président du Sénat se réjouit de la libération des journalistes français otages en Syrie (Communiqué de presse)
• 18 avril 2014
  •  Techniques biométriques - Rapport n° 465 (Rapport)
  •  Disparition de Gabriel GARCIA MARQUEZ (Communiqué de presse)
• 17 avril 2014
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL (Communiqué de presse)
• 16 avril 2014
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Texte de la commission n° 466 (Texte)
  •  La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité - Rapport d'information n° 469 (Rapport d'information)
• 11 avril 2014
  •  La commission des affaires sociales rend hommage à Dominique BAUDIS et à son action en tant que défenseur des droits (Communiqué de presse)
• 10 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Décès de M. Dominique BAUDIS (Communiqué de presse)
• 9 avril 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte de la commission n° 437 (Texte)
  •  Violences faites aux femmes - Rapport n° 436 (Rapport)
  •  La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec Act Up-Paris et le Syndicat du travail sexuel ("STRASS"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à Mmes NOELLE et HICHER . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition des témoignages de Mmes Laurence NOELLE et Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Point d'étape recueilli sur les travaux en cours. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2014
  •  État civil - Texte n° 216 (Texte)
• 30 mars 2014
  •  Décès de Michel DINET (Communiqué de presse)
• 27 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Décès de Jean-Claude Colliard (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2014
  •  Gouvernance de l'Internet : les sénateurs estiment que le retrait américain de la gestion des noms de domaine ne clôt pas le débat (Communiqué de presse)
• 20 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 mars 2014
  •  Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
• 18 mars 2014
  •  Amiante - Les membres du Comité de suivi sur l'amiante évaluent les suites et les enjeux du rapport sénatorial de 2005. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mars 2014
  •  Lutte contre le système prostitutionnel - Extraits choisis de la journée de la Mission à Ambroise Paré. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Géolocalisation - Texte n° 88 (Texte)
• 10 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Entretien avec le Président et la Rapporteure de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mars 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat présente au 2ème Forum mondial des femmes francophones de Kinshasa (Communiqué de presse)
• 1er mars 2014
  •  Aide aux victimes - Texte n° 414 (Texte)
• 27 février 2014
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 février 2014
  •  Audition de M. Charles COPPOLANI, Président de l'ARJEL (Communiqué de presse)
• 24 février 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat rend hommage à Antoinette Fouque, figure historique du féminisme français (Communiqué de presse)
• 20 février 2014
  •  Fichage - Texte n° 367 (Texte)
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat se réjouit de l'entrée de deux femmes résistantes au Panthéon (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2014
  •  Techniques biométriques - Texte n° 361 (Texte)
  •  Géolocalisation - Texte de la commission n° 375 (Texte)
  •  Géolocalisation - Rapport n° 374 (Rapport)
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 369 (Texte)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, criminologue. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2014
  •  Prospective - atelier "E-COMMERCE" (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 368 (Texte)
• 7 février 2014
  •  Fin de vie - Rapport n° 336 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
  •  6 février 2014 - Réformes sociétales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Politique de la famille (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois approuve la reconnaissance du vote blanc (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois adopte la proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers (Communiqué de presse)
  •  Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2014
  •  Cannabis - Texte n° 317 (Texte)
• 29 janvier 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 321 (Texte)
• 23 janvier 2014
  •  Jean-Pierre Bel nomme François Pellegrini à la CNIL (Communiqué de presse)
  •  23 janvier 2014 - Rapports entre le milieu de la finance et l'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Mission interministérielle "MIVILUDES". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions de la Mission à MM. FARO, CENDRIER et ROMI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. le doyen Raphaël ROMI (faculté de droit de Nantes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Maître Alexandre FARO (Greenpeace). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc CENDRIER (association "Robin des toits"). (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2014
  •  Géolocalisation - Texte n° 64 (Texte)
  •  Citoyenneté européenne - Résolution n° 65 (Texte)
• 21 janvier 2014
  •  Déplacement de Jean-Pierre Bel à Alfortville (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2014
  •  Rythmes scolaires - Rapport n° 280 (Rapport)
  •  Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Rapport n° 293 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 16 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Benoît THIEULIN (CNnum) et David GAYOU ("Regards citoyens") appelés à s'exprimer en-dehors des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Auditions des représentants du Conseil national du numérique (CNnum) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Conseil national du numérique (CNum). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. David GAYOU et Tangui MORLIER (Collectif "Regards citoyens") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Mathieu ESCOT (UFC-Que Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Mathieu ESCOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Géolocalisation - Rapport n° 284 (Rapport)
  •  Rythmes scolaires - Texte n° 281 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°121 (16/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Introduction de la table ronde : "La régulation dans le domaine des technologies de l'information" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Mmes Marie-Françoise MARAIS et Mireille IMBERT-QUARETTA (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Olivier SCHRAMECK (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études Médias et nouvelles technologies - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 janvier 2014
  •  Géolocalisation - Texte de la commission n° 285 (Texte)
  •  Géolocalisation - Projet de loi relatif à la géolocalisation (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Justice - Texte n° 265 (Texte)
  •  La commission des lois conforte l'équilibre du dispositif du projet de loi relatif à la géolocalisation dans les enquêtes judiciaires (Communiqué de presse)
• 14 janvier 2014
  •  Fermeture des établissements de santé - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  Fermeture des établissements de santé - Texte n° 278 (Texte)
  •  Conférence de presse du Président de la République (Communiqué de presse)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Décision du Conseil d'Etat sur l'interdiction du spectacle de Dieudonné (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (Commission d'accès aux documents administratifs, CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Professeur CHEVALIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Jacques CHEVALIER (Paris II et CERSA, Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Paul HÉBERT et Mme Delphine CARNEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 janvier 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat, salue le choix de Jane Campion pour présider le jury du 67ème festival de Cannes (Communiqué de presse)
  •  Crématoriums - Texte n° 252 (Texte)

2013

• 30 décembre 2013
  •  Géolocalisation - Texte n° 236 (Texte)
• 27 décembre 2013
  •  L'interdiction de fumer en voiture en présence d'enfants - Étude de législation comparée n° 240 (Étude de législation comparée)
• 24 décembre 2013
  •  Régime des intermittents : réformer pour pérenniser - Rapport d'information n° 256 (Rapport d'information)
• 23 décembre 2013
  •  Géolocalisation - Texte n° 257 (Texte)
• 20 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 décembre 2013
  •  Violences faites aux femmes dans les territoires de conflit - La Délégation présente la synthèse des trois semaines de tables rondes et auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail - Rapport d'information n° 246 (Rapport d'information)
  •  La mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques s'est constituée (Communiqué de presse)
  •  Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système (Communiqué de presse)
• 17 décembre 2013
  •  Retraites - Texte n° 50 (Texte)
  •  Citoyenneté européenne - Résolution n° 230 (Texte)
  •  Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 décembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Marc GASTELLU ETCHEGORRY, Médecins sans frontières (MSF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Andy BROOKS, Fonds des Nations-Unies pour l'enfance (UNICEF) à Dakar. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yasmine FLITTI et Laure WOLMARK, Comité médical pour les exilés (COMEDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Richard BEDDOCK, Gynécologie sans frontières (GSF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Ghislaine DOUCET, Croix-Rouge (CICR) en France (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 décembre 2013
  •  Le Sénat met en place une mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2013
  •  Fin de vie - Texte n° 182 (Texte)
• 9 décembre 2013
  •  Gens du voyage - Avis n° 193 (Avis)
  •  Prostitution - Texte n° 207 (Texte)
• 6 décembre 2013
  •  Disparition de Nelson Mandela : le groupe d'amitié France-Afrique du Sud salue la mémoire d'un homme d'exception (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2013
  •  L'accès à la justice et la justice de proximité - L'accès à la justice et la justice de proximité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Retraites - Rapport n° 189 (Rapport)
• 4 décembre 2013
  •  La commission des lois adopte des dispositions pour mieux encadrer le stationnement des gens du voyage et faciliter l'organisation des grands rassemblements et des grands passages sur le territoire (Communiqué de presse)
  •  Gens du voyage - Rapport n° 197 (Rapport)
  •  Gens du voyage - Texte de la commission n° 198 (Texte)
  •  Retraites - Texte de la commission n° 190 (Texte)
• 29 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La dépénalisation de la consommation de cannabis - Étude de législation comparée n° 238 (Étude de législation comparée)
• 28 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Françoise GAUDIN, Ministère de la Défense. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Lt-Colonel Pierre DUCHESNE, Etat-major des Armées. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  28 novembre 2013 - Baby-loup et la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 novembre 2013 - Délai de prescription en matière d'agressions sexuelles (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 novembre 2013
  •  Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
  •  La mission d'information de la commission des lois sur "l'open data et la protection de la vie privée" rendra ses conclusions en avril prochain (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat livre ses propositions à M. Jean Pisani-Ferry sur "La France dans dix ans" (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2013
  •  Retraites - Texte n° 173 (Texte)
• 22 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Monique HALPERN, Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - M. Louis GUINAMARD, journaliste, auteur de Survivantes, femmes violées dans la guerre en RDC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fédération "Mères pour la Paix" . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yves TOMIC (témoin expert pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fanny BENEDETTI (Comité-ONU-Femmes-France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Présentation par Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Amnesty International France (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 novembre 2013
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 728 (Texte)
• 19 novembre 2013
  •  L'égalité hommes-femmes au travail, un atout pour l'entreprise: le modèle norvégien - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 112 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  La Délégation aux droits des femmes du Sénat travaille sur le thème des violences faites aux femmes dans les territoires en guerre (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2013
  •  La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'agression dont a été victime un photographe dans les locaux du journal Libération (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2013
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Clôture par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Vers des propositions... (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Deuxième partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Première partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Histoire, mémoires croisées 2013 - Ouverture et présentation des rencontres par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 29 (Texte)
  •  14 Novembre 2013 - Comportements antirépublicains (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 novembre 2013
  •  Retraites - Texte n° 129 (Texte)
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte n° 21 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Jean-Pierre Bel représentera la France en Australie aux cérémonies du 11 novembre (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2013
  •  Retraites - Texte n° 28 (Texte)
  •  Constitution du bureau de la mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2013
  •  Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : la commission des affaires économiques s'apprête à examiner les amendements de séance (Communiqué de presse)
  •  Economie sociale et solidaire - Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 4 novembre 2013
  •  Pour une meilleure indemnisation des victimes d'infractions pénales - Rapport d'information n° 107 (Rapport d'information)
  •  Rythmes scolaires - Texte n° 116 (Texte)
• 2 novembre 2013
  •  Retraites - Rapport n° 128 (Rapport)
• 31 octobre 2013
  •  Animaux - Texte n° 42 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 106 (Avis)
• 30 octobre 2013
  •  La Présidente de la délégation aux droits des femmes réagit à l'appel des « 343 salauds » qui clament leur « droit à la pute » (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 69 (Avis)
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 84 (Rapport)
• 25 octobre 2013
  •  Retraites - Rapport n° 95 (Rapport)
• 24 octobre 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°13, du 24 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Retraites : Retraite des femmes : tout se joue avant 60 ans - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
  •  Système de retraites - Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 23 octobre 2013
  •  La commission des affaires sociales rejette le projet de loi sur les retraites (Communiqué de presse)
  •  Retraites - Texte n° 96 (Texte)
• 19 octobre 2013
  •  Retraites - Avis n° 76 (Avis)
  •  Eloignement de Leonarda Dibrani : avoir une appréciation responsable des faits (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2013
  •  Objection de conscience pour les officiers d'État civil - Texte n° 41 (Texte)
• 17 octobre 2013
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Virginie Klès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 70 (Avis)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard - Rapport d'information n° 46 (Rapport d'information)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard (Communiqué de presse)
  •  17 octobre 2013 - Baby Loup et Observatoire de la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - François Pillet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées - Présentation du rapport après neuf mois de travaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
• 16 octobre 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 85 (Texte)
  •  Victimes de prise d'otages - Texte n° 10 (Texte)
  •  Jeux en ligne - Texte n° 11 (Texte)
  •  Retraites - Texte n° 71 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et sécurise les coopératives d'activité et d'emploi (Communiqué de presse)
  •  Chiens guides d'aveugles - Les chiens-guides d'aveugles disposent maintenant d'un espace de détente. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 octobre 2013
  •  Gens du voyage - Texte n° 818 (Texte)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Colette Giudicelli (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Michel Bécot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Jean-Jacques Lasserre, co-rapporteur pour la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Louis Nègre, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Luc Carvounas, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
• 14 octobre 2013
  •  L'éthique : une problématique européenne - Rapport d'information n° 67 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2013
  •  Le Sénat lance sa réflexion sur la France dans dix ans (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°12, du 10 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Texte de la commission n° 64 (Texte)
  •  Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2013
  •  Relations entre l'administration et les citoyens - Rapport n° 63 (Rapport)
• 7 octobre 2013
  •  Sévices envers les animaux - Texte n° 43 (Texte)
• 5 octobre 2013
  •  Concours de "mini-miss" - Le Sénat interdit les concours de beauté aux moins de 16 ans (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 octobre 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Rapport n° 25 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  03 octobre 2013 - Comité d'éthique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 octobre 2013 - Sécurité aux Antilles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : la commission des affaires sociales adopte plusieurs amendements sur les dispositions relatives à l'hébergement et à l'accès au logement (Communiqué de presse)
• 2 octobre 2013
  •  Jeux en ligne - Rapport n° 9 (Rapport)
  •  Victimes de prise d'otages - Texte de la commission n° 26 (Texte)
  •  Jeux en ligne - Texte de la commission n° 10 (Texte)
• 30 septembre 2013
  •  Publicité en faveur de l'alcool - Texte n° 821 (Texte)
• 25 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 215 (Texte)
• 24 septembre 2013
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 214 (Texte)
  •  Hydrocarbures non conventionnels, immigration et accord de libre-échange, thèmes du déplacement du groupe d'amitié France-Etats-Unis (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 844 (Rapport)
• 17 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 845 (Texte)
• 16 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 212 (Texte)
  •  Egalité entre les femmes et les hommes - Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 12 septembre 2013
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 831 (Avis)
• 11 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 835 (Rapport)
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 836 (Texte)
• 4 septembre 2013
  •  Discriminations - Texte n° 811 (Texte)

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