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2015
- 27 février 2015
- 25 février 2015
- 23 février 2015
- 20 février 2015
- 19 février 2015
- C.E. "Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants" - Questions des sénateurs à M. Henri PENA-RUIZ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Modernisation de la presse - Rapport n° 296 (Rapport)
- Modernisation de la presse - Texte de la commission n° 297 (Texte)
- C.E. "Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants" - M. Alain FINKIELKRAUT, philosophe et essayiste, membre de l'Académie française (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. "Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants" - Questions des sénateurs à M. Alain FINKIELKRAUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. "Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants" - M. Henri PENA-RUIZ, philosophe, écrivain, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien membre de la commission Stasi sur la laïcité (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 février 2015
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Propos liminaires des auditionnés (Vidéo - Travaux de commission)
- Gérard Larcher à l'initiative d'une journée de réflexion au Sénat sur la fin de vie (Communiqué de presse)
- 16 février 2015
- 12 février 2015
- 11 février 2015
- Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Deuxième série de questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Première série de questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - M. François Chérèque faisant suite à la remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (Vidéo - Travaux de commission)
- La proposition de loi "prostitution" inscrite à l'ordre du jour du Sénat des 30 et 31 mars 2015 (Communiqué de presse)
- 10 février 2015
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - M. Bruno LASSERRE, président de l'Autorité de la concurrence (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre les stéréotypes sexistes - Texte n° 209 (Texte)
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Mme Anne PERROT, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à M. Bruno LASSERRE (Vidéo - Travaux de commission)
- Modernisation de la presse - Texte n° 60 (Texte)
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à Mme Anne PERROT (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 février 2015
- 5 février 2015
- 4 février 2015
- 3 février 2015
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - Questions des sénateurs à M. Jacques ATTALI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Avenir de France Télévisions - Audition du Président de France Télévisions et du Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le PJL pour la croissance et l'activité - M. Jacques ATTALI, président de PlaNet Finance (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 janvier 2015
- 29 janvier 2015
- 28 janvier 2015
- 27 janvier 2015
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Alain FOUCHÉ, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Roger KAROUTCHI, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Fabienne KELLER (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Michel SAVIN (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Didier MANDELLI (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Yannick VAUGRENARD (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Daniel GREMILLET (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Olivier CADIC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Pierre-Yves COLLOMBAT (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Dominique WATRIN (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Alain FOUCHÉ, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Roger KAROUTCHI, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Fabienne KELLER (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Michel SAVIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Didier MANDELLI (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Yannick VAUGRENARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Daniel GREMILLET (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Olivier CADIC (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Pierre-Yves COLLOMBAT (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - M. Dominique WATRIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" - Mme Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 janvier 2015
- 21 janvier 2015
- Communiqué de presse de Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat Indignité nationale : la commission des lois déterminera elle-même son calendrier et ses propositions (Communiqué de presse)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°01, du 21 janvier 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- 20 janvier 2015
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (Communiqué de presse)
- La délégation aux droits des femmes du Sénat se félicite des mesures annoncées par le gouvernement le 16 janvier 2015 pour améliorer l'accès à l'IVG (Communiqué de presse)
- 16 janvier 2015
- 15 janvier 2015
- Sondage "Les lieux de culte et les maires" : des conclusions encourageantes pour la République (Communiqué de presse)
- La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l'avortement à l'occasion du 40ème anniversaire de la promulgation de la loi Veil (Communiqué de presse)
- 15 janvier 2015 - Les services de renseignement et les attentats (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 15 janvier 2015 - Mesures de lutte contre le terrorisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 15 janvier 2015 - Mesures anti-terrorisme post attentats (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 15 janvier 2015 - L'école de la République dans le cadre des événements actuels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 15 janvier 2015 - Laïcité à l'école et dans l'enseignement scolaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 13 janvier 2015
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Bernard Cazeneuve, Ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Déclaration du Président du Sénat suivie de la Marseillaise (Vidéo - Débats en séance)
- Finale de Tremplin Entreprises : rencontres entre les 30 startups finalistes et les investisseurs le 9 février au Sénat (Communiqué de presse)
- Attaques terroristes dont la France a été victime - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- 12 janvier 2015
- 8 janvier 2015
- 7 janvier 2015
2014
- 19 décembre 2014
- 18 décembre 2014
- 17 décembre 2014
- 12 décembre 2014
- 11 décembre 2014
- 8 décembre 2014
- 4 décembre 2014
- 2 décembre 2014
- Mme Chantal Jouanno évoque avec une délégation de femmes coréennes et japonaises les "femmes de réconfort" (Communiqué de presse)
- Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Propos liminaires de Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Questions des membres de la commission à Jean-Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 novembre 2014
- 20 novembre 2014
- 19 novembre 2014
- 17 novembre 2014
- 5 novembre 2014
- 30 octobre 2014
- 29 octobre 2014
- Audition de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015. - M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois du Sénat approuve et enrichit le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, tout en regrettant son caractère "fourre-tout" (Communiqué de presse)
- Audition de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015. - Questions des sénateurs à M. Laurent FABIUS (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 octobre 2014
- 21 octobre 2014
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Marie-France Beaufils, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- 17 octobre 2014
- 10 octobre 2014
- 7 octobre 2014
- 24 septembre 2014
- 23 septembre 2014
- 26 août 2014
- 19 août 2014
- 1er août 2014
- 28 juillet 2014
- Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
- Prise en compte du vote blanc - Retour en images sur la question orale de Jean-Claude Lenoir sur la prise en compte du vote blanc (Vidéo - Débats en séance)
- Vœux aux musulmans de France à l'occasion de l'Aïd el-Fitr (Communiqué de presse)
- 25 juillet 2014
- 24 juillet 2014
- 22 juillet 2014
- 18 juillet 2014
- Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014 - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
- Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance - Rapport d'information n° 757 (Rapport d'information)
- 17 juillet 2014
- Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 746 (Texte)
- Prostitution : Rapport - Rapport n° 697 tome I (Rapport)
- Prostitution : Comptes rendus des auditions - Rapport n° 697 tome II (Rapport)
- Économie sociale et solidaire - Rapport n° 745 (Rapport)
- Collectivités territoriales et la petite enfance - Rapport d'information n° 700 (Rapport d'information)
- 16 juillet 2014
- Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Les questions des membres de la Commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Table ronde organidée par la Commission de la culture sur la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 juillet 2014
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne (Communiqué de presse)
- Proposition de loi "prostitution" : la commission spéciale améliore l'accompagnement des personnes prostituées et se prononce contre la pénalisation des clients (Communiqué de presse)
- Service minimum dans les transports - Texte n° 644 (Texte)
- 4 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 2 juillet 2014
- Egalité hommes - femmes - Roland COURTEAU présente son rapport sur les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale à Mme Christiane TAUBIRA.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Christiane TAUBIRA, Ministre de la justice . (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er juillet 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale du Sénat à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre (droits des femmes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 juin 2014
- 26 juin 2014
- Sénat.Hebdo N°138 (27/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°7, du 26 juin 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
- 25 juin 2014
- Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Propos liminaire des auditionnés : cadres directeurs d'Arte France, de Canal-OTT (groupe Canal +) , de France télévisions, Orange-France, de M6 web et de TF1. (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Questions du groupe d'études aux cadres des médias auditionnés. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions des membres de la Commission spéciale à Mme Marisol TOURAINE, Ministre (affaires sociales et santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juin 2014
- La commission des lois du Sénat approuve la réforme pénale (Communiqué de presse)
- Comité de suivi sur l'amiante - Le Comité publie son rapport pour 2014 : Recueil d'opinions des personnalités, et retour sur les réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Prostitution : Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
- 16 juin 2014
- 12 juin 2014
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
- 11 juin 2014
- 10 juin 2014
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture des commerces la nuit - Texte n° 494 (Texte)
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 130 (Texte)
- 6 juin 2014
- 5 juin 2014
- "Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes" un rapport et 11 recommandations adoptés par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence (Communiqué de presse)
- 5 juin 2014 - Valeurs de la société (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 juin 2014
- Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Texte n° 577 (Texte)
- Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Rapport n° 576 (Rapport)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions aux associations d'aide aux victimes (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire des associations d'aide aux victimes, INAVEM APEV et FENVAC. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire (Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire de Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France(Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 juin 2014
- 2 juin 2014
- 30 mai 2014
- 28 mai 2014
- Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Invitation au colloque sur "Les Maires et le Pacte Républicain : du fronton à l'action" (Communiqué de presse)
- Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : la commission spéciale poursuit ses travaux (Communiqué de presse)
- La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association IPPO, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association GRISELIDIS, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association CABIRIA, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à IPPO, GRISELIDIS et CABIRIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie sociale et solidaire - Avis n° 565 (Avis)
- Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 564 (Texte)
- 27 mai 2014
- 23 mai 2014
- 22 mai 2014
- La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Le Sénat décerne son Prix de thèse et le Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres pour 2014 (Communiqué de presse)
- 21 mai 2014
- Crématoriums - Texte de la commission n° 546 (Texte)
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 544 (Texte)
- Accueil et protection de l'enfance - Texte n° 531 (Texte)
- Crématoriums - Rapport n° 545 (Rapport)
- La commission des lois adopte la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums (Communiqué de presse)
- Agressions sexuelles - Texte n° 550 (Texte)
- 20 mai 2014
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Entretien avec Muguette DINI et Chantal JOUANNO , à quelques jours du débat en séance publique. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Simon HÄGGSTRÖM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Simon HAGGSTROM, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à l'association des "Amis du Bus des femmes". (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mmes Franceline LEPANY et France ARNOULD (les "Amis du Bus des Femmes"). (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mai 2014
- 14 mai 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Robert BADINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Robert BADINTER, ancien garde des Sceaux (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 mai 2014
- 9 mai 2014
- 7 mai 2014
- Assistance à la procréation - Texte n° 517 (Texte)
- La commission des lois du Sénat organise le jeudi 22 mai prochain une journée d'étude publique sur le thème : "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" (Communiqué de presse)
- Audition de M. Pierre-René LEMAS, candidat à la caisse des dépôts et consignations (Communiqué de presse)
- 5 mai 2014
- 30 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Philippe MORICET (Association ALTAIR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Grégoire THERY (Mouvement du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Hélène de RUGY (Amicale du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Yves CHARPENEL (Fondation Scelles) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à Mme Hélène de RUGY, et à MM. Yves CHARPENEL, Philippe MORICET et Grégoire THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 avril 2014
- Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des membres de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des rapporteur(e)s de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 avril 2014
- 24 avril 2014
- 22 avril 2014
- 18 avril 2014
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques (Communiqué de presse)
- La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité - Rapport d'information n° 469 (Rapport d'information)
- Techniques biométriques - Texte de la commission n° 466 (Texte)
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 (Rapport)
- Décès de M. Dominique BAUDIS (Communiqué de presse)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à Mmes NOELLE et HICHER . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition des témoignages de Mmes Laurence NOELLE et Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec Act Up-Paris et le Syndicat du travail sexuel ("STRASS"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Violences faites aux femmes - Texte de la commission n° 437 (Texte)
- Violences faites aux femmes - Rapport n° 436 (Rapport)
- La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
- Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
- Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
- 3 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Point d'étape recueilli sur les travaux en cours. (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2014
- 30 mars 2014
- 27 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Décès de Jean-Claude Colliard (Communiqué de presse)
- 21 mars 2014
- 20 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mars 2014
- 18 mars 2014
- 13 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mars 2014
- 10 mars 2014
- 6 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 mars 2014
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