Société

Documents récents sur le thème : Société

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2015

• 23 janvier 2015
  •  La commission des affaires sociales publie l'enquête sur les maternités qu'elle a demandée à la Cour des comptes (Communiqué de presse)
  •  Service public de l'éducation - Avis n° 235 (Avis)
• 21 janvier 2015
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°01, du 21 janvier 2015 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Communiqué de presse de Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat Indignité nationale : la commission des lois déterminera elle-même son calendrier et ses propositions (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2015
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat se félicite des mesures annoncées par le gouvernement le 16 janvier 2015 pour améliorer l'accès à l'IVG (Communiqué de presse)
  •  Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (Communiqué de presse)
• 16 janvier 2015
  •  Service public de l'éducation - Texte n° 231 (Texte)
• 15 janvier 2015
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l'avortement à l'occasion du 40ème anniversaire de la promulgation de la loi Veil (Communiqué de presse)
  •  15 janvier 2015 - L'école de la République dans le cadre des événements actuels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 janvier 2015 - Mesures anti-terrorisme post attentats (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 janvier 2015 - Mesures de lutte contre le terrorisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 janvier 2015 - Laïcité à l'école et dans l'enseignement scolaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 janvier 2015 - Les services de renseignement et les attentats (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sondage "Les lieux de culte et les maires" : des conclusions encourageantes pour la République (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2015
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Bernard Cazeneuve, Ministre de l'intérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Déclaration du Président du Sénat suivie de la Marseillaise (Vidéo - Débats en séance)
  •  Finale de Tremplin Entreprises : rencontres entre les 30 startups finalistes et les investisseurs le 9 février au Sénat (Communiqué de presse)
  •  Attaques terroristes dont la France a été victime - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
• 12 janvier 2015
  •  Sénat "hors les murs" - Déplacement des commissions des Affaires économiques et du Développement durable à Bordeaux pour le PJL transition énergétique (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 janvier 2015
  •  Hommage du Sénat aux victimes de l'attentat contre Charlie Hebdo - Discours du Président Gérard Larcher, en présence de Jean-Pierre Bel, ancien Président du Sénat, suivi d'une minute de silence (Vidéo - Evénements et colloques)
• 7 janvier 2015
  •  Conseil supérieur de l'audiovisuel : Gérard Larcher envisage de nommer Nicolas CURIEN (Communiqué de presse)

2014

• 19 décembre 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 206 (Texte)
  •  Assistance médicalisée pour mourir - Texte n° 207 (Texte)
• 18 décembre 2014
  •  La protection du secret des sources des journalistes - Étude de législation comparée n° 252 (Étude de législation comparée)
  •  Presse - Texte n° 202 (Texte)
• 17 décembre 2014
  •  La discrimination à raison de la pauvreté - Étude de législation comparée n° 251 (Étude de législation comparée)
• 12 décembre 2014
  •  Jouets : la première initiation à l'égalité - Rapport d'information n° 183 (Rapport d'information)
  •  Rapport Leonetti/Claeys (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°155 (12/12/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 11 décembre 2014
  •  11 décembre 2014 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Grande cause nationale (Rassemblement de Créteil) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  11 décembre 2014 - Suicides en Guyane chez les peuples autochtones (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 décembre 2014
  •  Colloque franco-autrichien sur l'apprentissage au Sénat le 11 décembre 2014 à 9 heures (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2014
  •  Nouveau lanceur Ariane 6 : répondre aux défis de l'Europe spatiale (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2014
  •  Mme Chantal Jouanno évoque avec une délégation de femmes coréennes et japonaises les "femmes de réconfort" (Communiqué de presse)
  •  Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Propos liminaires de Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Questions des membres de la commission à Jean-Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 novembre 2014
  •  Budget 2015 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 111 tome VII (Avis)
• 20 novembre 2014
  •  La lutte contre les discriminations : de l'incantation à l'action - Rapport d'information n° 94 (Rapport d'information)
• 19 novembre 2014
  •  La commission des lois du Sénat lance ses missions d'information pour la session 2014-2015 (Communiqué de presse)
• 17 novembre 2014
  •  L'immunité parlementaire - Étude de législation comparée n° 250 (Étude de législation comparée)
  •  Sénat "hors les murs" - Déplacement de la commission des lois à Chartres lors du premier "Sénat hors les murs" (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 novembre 2014
  •  Reconstitution des Bureaux des délégations sénatoriales (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2014
  •  30 octobre 2014 - Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  30 octobre 2014 - Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 octobre 2014
  •  Audition de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015. - Questions des sénateurs à M. Laurent FABIUS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la politique de son ministère dans la perspective de l'examen du PLF pour 2015. - M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des lois du Sénat approuve et enrichit le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, tout en regrettant son caractère "fourre-tout" (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2014
  •  Audition Mme Stéphane PALLEZ, candidate aux fonctions de PDG de La Française des jeux - Propos liminaires de Mme PALLEZ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition Mme Stéphane PALLEZ, candidate aux fonctions de PDG de La Française des jeux - Questions à Mme PALLEZ (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 octobre 2014
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Marie-France Beaufils, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
• 17 octobre 2014
  •  Audition de Mme Stéphane Pallez, candidate aux fonctions de PDG de la Française des jeux (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2014
  •  Prix Nobel de la paix (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2014
  •  Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol - Rapport d'information n° 656 (Rapport d'information)
• 24 septembre 2014
  •  Assassinat d'Hervé GOURDEL par le groupe "Jund al-Khilafa" (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2014
  •  Vieillissement - Texte n° 804 (Texte)
• 26 août 2014
  •  Disparition de M. Christian BOURQUIN (Communiqué de presse)
• 19 août 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 168 (Texte)
• 1er août 2014
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 159 (Texte)
• 28 juillet 2014
  •  Prise en compte du vote blanc - Retour en images sur la question orale de Jean-Claude Lenoir sur la prise en compte du vote blanc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Vœux aux musulmans de France à l'occasion de l'Aïd el-Fitr (Communiqué de presse)
  •  Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
• 25 juillet 2014
  •  Disparition du vol Air Algérie (Communiqué de presse)
  •  La rétention administrative : éviter la banalisation, garantir la dignité des personnes - Rapport d'information n° 773 (Rapport d'information)
• 24 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°142 (25/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 juillet 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 761 (Texte)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 760 (Rapport)
• 18 juillet 2014
  •  Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance - Rapport d'information n° 757 (Rapport d'information)
  •  Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014 - Rapport d'information n° 754 (Rapport d'information)
• 17 juillet 2014
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 746 (Texte)
  •  Prostitution : Rapport - Rapport n° 697 tome I (Rapport)
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 745 (Rapport)
  •  Prostitution : Comptes rendus des auditions - Rapport n° 697 tome II (Rapport)
  •  Collectivités territoriales et la petite enfance - Rapport d'information n° 700 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2014
  •  Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Table ronde organidée par la Commission de la culture sur la jeunesse. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission de la culture : Table ronde sur la jeunesse - Les questions des membres de la Commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juillet 2014
  •  Décès de l'adjudant-chef Dejvid Nikolic au Mali (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2014
  •  Prostitution - Texte de la commission n° 698 (Texte)
• 10 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°140 (07/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juillet 2014
  •  Internet : le Sénat veut démocratiser sa gouvernance en s'appuyant sur une ambition politique et industrielle européenne (Communiqué de presse)
  •  Service minimum dans les transports - Texte n° 644 (Texte)
  •  Proposition de loi "prostitution" : la commission spéciale améliore l'accompagnement des personnes prostituées et se prononce contre la pénalisation des clients (Communiqué de presse)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2014
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le meurtre d'une enseignante à Albi (Communiqué de presse)
  •  Décès d'une enseignante à Albi (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2014
  •  Sénat.Hebdo N°139 (04/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2014
  •  Egalité hommes - femmes - Roland COURTEAU présente son rapport sur les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale à Mme Christiane TAUBIRA.. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Christiane TAUBIRA, Ministre de la justice . (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juillet 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale du Sénat à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre (droits des femmes) (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juin 2014
  •  Protection de l'enfance : améliorer le dispositif dans l'intérêt de l'enfant - Rapport d'information n° 655 (Rapport d'information)
• 26 juin 2014
  •  Sénat.Hebdo N°138 (27/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°7, du 26 juin 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
• 25 juin 2014
  •  Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Propos liminaire des auditionnés : cadres directeurs d'Arte France, de Canal-OTT (groupe Canal +) , de France télévisions, Orange-France, de M6 web et de TF1. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions des membres de la Commission spéciale à Mme Marisol TOURAINE, Ministre (affaires sociales et santé) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Groupe d'études "Médias et nouvelles technologies" - Questions du groupe d'études aux cadres des médias auditionnés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2014
  •  Comité de suivi sur l'amiante - Le Comité publie son rapport pour 2014 : Recueil d'opinions des personnalités, et retour sur les réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Prostitution : Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
  •  La commission des lois du Sénat approuve la réforme pénale (Communiqué de presse)
• 16 juin 2014
  •  La commission des lois entendra, le mardi 17 juin, Mme Christiane TAUBIRA sur le projet de loi tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois débute le mercredi 18 juin ses auditions sur la réforme territoriale (Communiqué de presse)
• 12 juin 2014
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
  •  Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
• 11 juin 2014
  •  "Enfants perdus d'Irlande" : un devoir de mémoire indispensable (Communiqué de presse)
• 10 juin 2014
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 130 (Texte)
  •  Ouverture des commerces la nuit - Texte n° 494 (Texte)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
• 6 juin 2014
  •  Pupilles de la Nation - Texte n° 568 (Texte)
• 5 juin 2014
  •  "Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes" un rapport et 11 recommandations adoptés par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
  •  L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence (Communiqué de presse)
  •  5 juin 2014 - Valeurs de la société (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Prospective - atelier "EMPLOIS DE DEMAIN" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 juin 2014
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire de Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France(Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire (Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Texte n° 577 (Texte)
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Rapport n° 576 (Rapport)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire des associations d'aide aux victimes, INAVEM APEV et FENVAC. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions aux associations d'aide aux victimes (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juin 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 126 (Texte)
  •  Ouverture des commerces la nuit - Texte n° 494 (Texte)
  •  Composition du Comité d'histoire du Sénat (Communiqué de presse)
• 2 juin 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Retour sur les sept mois de travail accompli : extraits et moments choisis. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 mai 2014
  •  Crématoriums - Texte n° 123 (Texte)
  •  Techniques biométriques - Texte n° 124 (Texte)
• 28 mai 2014
  •  La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : la commission spéciale poursuit ses travaux (Communiqué de presse)
  •  Invitation au colloque sur "Les Maires et le Pacte Républicain : du fronton à l'action" (Communiqué de presse)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 564 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association IPPO, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association CABIRIA, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association GRISELIDIS, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 565 (Avis)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à IPPO, GRISELIDIS et CABIRIA. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 mai 2014
  •  À l'occasion de la commémoration au Sénat de la première Journée nationale de la Résistance, mardi 27 mai 2014, le site Internet du Sénat propose un webdoc sur les Femmes résistantes (Communiqué de presse)
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 563 (Rapport)
• 23 mai 2014
  •  Agressions sexuelles - Rapport n° 549 (Rapport)
• 22 mai 2014
  •  Le Sénat décerne son Prix de thèse et le Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres pour 2014 (Communiqué de presse)
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 mai 2014
  •  Crématoriums - Texte de la commission n° 546 (Texte)
  •  La commission des lois adopte la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums (Communiqué de presse)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 544 (Texte)
  •  Accueil et protection de l'enfance - Texte n° 531 (Texte)
  •  Crématoriums - Rapport n° 545 (Rapport)
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 550 (Texte)
• 20 mai 2014
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mmes Franceline LEPANY et France ARNOULD (les "Amis du Bus des Femmes"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Simon HÄGGSTRÖM. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Simon HAGGSTROM, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à l'association des "Amis du Bus des femmes". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délai de prescription des agressions sexuelles - Entretien avec Muguette DINI et Chantal JOUANNO , à quelques jours du débat en séance publique. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mai 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 108 (Texte)
• 14 mai 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Robert BADINTER, ancien garde des Sceaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Robert BADINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2014
  •  Commémoration de l'abolition de l'esclavage - 9ème cérémonie de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 mai 2014
  •  Sénat.Hebdo N°131 (09/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mai 2014
  •  Audition de M. Pierre-René LEMAS, candidat à la caisse des dépôts et consignations (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois du Sénat organise le jeudi 22 mai prochain une journée d'étude publique sur le thème : "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" (Communiqué de presse)
  •  Assistance à la procréation - Texte n° 517 (Texte)
• 5 mai 2014
  •  Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Texte n° 231 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°130 (02/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 30 avril 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Yves CHARPENEL (Fondation Scelles) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Hélène de RUGY (Amicale du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Grégoire THERY (Mouvement du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Philippe MORICET (Association ALTAIR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à Mme Hélène de RUGY, et à MM. Yves CHARPENEL, Philippe MORICET et Grégoire THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2014
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des rapporteur(e)s de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Les question des membres de la commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 avril 2014
  •  La probation en tant que peine autonome : les équivalents de la peine de contrainte pénale - Étude de législation comparée n° 243 (Étude de législation comparée)
• 24 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 101 (Texte)
• 22 avril 2014
  •  Le Président du Sénat se réjouit de la libération des journalistes français otages en Syrie (Communiqué de presse)
• 18 avril 2014
  •  Techniques biométriques - Rapport n° 465 (Rapport)
  •  Disparition de Gabriel GARCIA MARQUEZ (Communiqué de presse)
• 17 avril 2014
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL (Communiqué de presse)
• 16 avril 2014
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques (Communiqué de presse)
  •  Techniques biométriques - Texte de la commission n° 466 (Texte)
  •  La protection des données personnelles dans l'open data : une exigence et une opportunité - Rapport d'information n° 469 (Rapport d'information)
• 11 avril 2014
  •  La commission des affaires sociales rend hommage à Dominique BAUDIS et à son action en tant que défenseur des droits (Communiqué de presse)
• 10 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 443 (Rapport)
  •  Décès de M. Dominique BAUDIS (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 avril 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
  •  La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
  •  Violences faites aux femmes - Rapport n° 436 (Rapport)
  •  Violences faites aux femmes - Texte de la commission n° 437 (Texte)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec Act Up-Paris et le Syndicat du travail sexuel ("STRASS"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition des témoignages de Mmes Laurence NOELLE et Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à Mmes NOELLE et HICHER . (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Point d'étape recueilli sur les travaux en cours. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2014
  •  État civil - Texte n° 216 (Texte)
• 30 mars 2014
  •  Décès de Michel DINET (Communiqué de presse)
• 27 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Décès de Jean-Claude Colliard (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2014
  •  Gouvernance de l'Internet : les sénateurs estiment que le retrait américain de la gestion des noms de domaine ne clôt pas le débat (Communiqué de presse)
• 20 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 mars 2014
  •  Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
• 18 mars 2014
  •  Amiante - Les membres du Comité de suivi sur l'amiante évaluent les suites et les enjeux du rapport sénatorial de 2005. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mars 2014
  •  Lutte contre le système prostitutionnel - Extraits choisis de la journée de la Mission à Ambroise Paré. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Géolocalisation - Texte n° 88 (Texte)
• 10 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Entretien avec le Président et la Rapporteure de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 mars 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat présente au 2ème Forum mondial des femmes francophones de Kinshasa (Communiqué de presse)
• 1er mars 2014
  •  Aide aux victimes - Texte n° 414 (Texte)
• 27 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la laïcité - La laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 février 2014
  •  Audition de M. Charles COPPOLANI, Président de l'ARJEL (Communiqué de presse)
• 24 février 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat rend hommage à Antoinette Fouque, figure historique du féminisme français (Communiqué de presse)
• 20 février 2014
  •  Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fichage - Texte n° 367 (Texte)
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat se réjouit de l'entrée de deux femmes résistantes au Panthéon (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2014
  •  Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Géolocalisation - Rapport n° 374 (Rapport)
  •  Techniques biométriques - Texte n° 361 (Texte)
  •  Géolocalisation - Texte de la commission n° 375 (Texte)
• 13 février 2014
  •  Violences faites aux femmes - Texte n° 369 (Texte)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, criminologue. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2014
  •  Prospective - atelier "E-COMMERCE" (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2014
  •  Agressions sexuelles - Texte n° 368 (Texte)
• 7 février 2014
  •  Fin de vie - Rapport n° 336 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  6 février 2014 - Politique de la famille (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Réformes sociétales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
  •  La commission des lois adopte la proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois approuve la reconnaissance du vote blanc (Communiqué de presse)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
  •  Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2014
  •  Cannabis - Texte n° 317 (Texte)
• 29 janvier 2014
  •  Egalité Femmes - Hommes - Texte n° 321 (Texte)

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