Société
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Société.
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Rapports d'information récents sur le thème : Société
2022
- 13 mai 2022
- La reconnaissance biométrique dans l'espace public : 30 propositions pour écarter le risque d'une société de surveillance
- Services de l'État et immigration : retrouver sens et efficacité
- 8 avril 2022
- 7 avril 2022
- 1er avril 2022
- 31 mars 2022
- Hôpital : sortir des urgences - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Hôpital : sortir des urgences - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- 29 mars 2022
- Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens
- À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- 21 mars 2022
- 11 mars 2022
- 3 mars 2022
- Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (rapport de l'OPECST)
- 1er mars 2022
- 28 février 2022
- 24 février 2022
- 9 février 2022
- 25 janvier 2022
2021
- 17 décembre 2021
- 16 décembre 2021
- La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? (rapport de l'OPECST)
- 15 décembre 2021
- Les effets de l'épidémie de covid-19 sur la santé mentale
- 14 décembre 2021
- 9 décembre 2021
- Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19 (note scientifique de l'Office)
- 8 décembre 2021
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le fonds pour le développement de la vie associative
- 2 décembre 2021
- Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
- Les outils de visioconférence : risques et opportunités (note scientifique de l'Office)
- 30 novembre 2021
- 26 novembre 2021
- 24 novembre 2021
- 25 octobre 2021
- 19 octobre 2021
- 14 octobre 2021
- Protection des épargnants
- Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - comptes rendus des auditions
- 12 octobre 2021
- 8 octobre 2021
- 5 octobre 2021
- 4 octobre 2021
- 1er octobre 2021
- Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union européenne entre divisions persistantes et nécessaire solidarité
- Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions pour une politique nationale
- 28 septembre 2021
- 27 septembre 2021
- Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance
- Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter
- 16 septembre 2021
- 16 juillet 2021
- 15 juillet 2021
- 12 juillet 2021
- Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann
- Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France
- 7 juillet 2021
- 18 juin 2021
- Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant
- L'assurance responsabilité civile médicale : un bilan encore partiel, un suivi nécessaire
- 10 juin 2021
- 8 juin 2021
- 26 mai 2021
- 25 mai 2021
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr