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TurcSociété
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Société.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Société
2013
- 24 mai 2013
- Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale
- 16 avril 2013
- 10 avril 2013
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions)
- Synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) (rapport de commission d'enquête)
- 28 février 2013
- L'autisme face aux carences de la prise en charge (rapport d'information sur colloque)
- 31 janvier 2013
- Répertoire national des crédits aux particuliers : une contribution à la décision
- Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation
- 17 janvier 2013
2012
- 7 décembre 2012
- 18 octobre 2012
- 26 septembre 2012
- 6 juillet 2012
- Loi pénitentiaire : de la loi à la réalité de la vie carcérale
- Loi Handicap : des avancées réelles, une application encore insuffisante
- 27 juin 2012
- 25 juin 2012
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
