Société

Rapports d'information récents sur le thème : Société

2014

• 16 avril 2014
• Sur l'open data et la protection de la vie privée
• 17 janvier 2014
• Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)

2013

• 24 décembre 2013
• Régime des intermittents : réformer pour pérenniser
• 18 décembre 2013
• "Quelle France dans 10 ans ?", contribution du groupe de travail
• 17 décembre 2013
• Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
• 27 novembre 2013
• Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité
• 4 novembre 2013
• Pour une meilleure indemnisation des victimes d'infractions pénales
• 17 octobre 2013
• Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard
• 14 octobre 2013
• L'éthique : une problématique européenne
• 31 juillet 2013
• Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (rapport de l'OPECST)
• 24 juillet 2013
• Lutte contre le dopage : avoir une longueur d'avance (Annexes) (rapport de commission d'enquête)
• 22 juillet 2013
• Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée
• 19 juillet 2013
• Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
• Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
• 18 juillet 2013
• Donner aux RASED les moyens de leurs missions
• 10 juillet 2013
• Sur l'organisation du système de soins de premier recours et sur la politique de prévention du suicide au Québec
• 27 juin 2013
• La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes
• 24 mai 2013
• Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale

Rapports plus anciens relatifs à ce thème