Société

Rapports d'information récents sur le thème : Société

2017

• 23 juin 2017
• Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
• 13 juin 2017
• Sur les actes du colloque « Être agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017
• 23 mai 2017
• Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"
• Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"
• 19 mai 2017
• Journée des entreprises au Sénat - 16 mars 2017
• 11 mai 2017
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions (rapport de commission d'enquête)
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport (rapport de commission d'enquête)
• 10 mai 2017
• 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
• 5 mai 2017
• Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes (rapport de l'OPECST)
• Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport (rapport de l'OPECST)
• 13 avril 2017
• Cinq ans pour sauver la justice !
• 11 avril 2017
• Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation
• 31 mars 2017
• Pour une politique de sécurité sanitaire des aliments « zéro défaut »
• 20 mars 2017
• Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne
• 7 mars 2017
• Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions
• 28 février 2017
• Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape

2016

• 8 décembre 2016
• Le contrat adultes-relais, un dispositif de la politique de la ville à préserver
• 7 décembre 2016
• Rapport sur le décret d'avance relatif à la fin de gestion 2016
• 8 novembre 2016
• La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?
• 7 septembre 2016
• L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant (rapport de l'OPECST)
• 1er août 2016
• L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !
• 21 juillet 2016
• Biométrie : mettre la technologie au service des citoyens
• 19 juillet 2016
• « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
• 12 juillet 2016
• L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet
• Associations : les femmes s'engagent !
• 8 juillet 2016
• De l'Islam en France à un Islam de France, établir la transparence et lever les ambiguïtés
• 30 juin 2016
• Le 8 mars 2016 au Sénat, Journée internationale des droits des femmes

Rapports plus anciens relatifs à ce thème