Société

Rapports d'information récents sur le thème : Société

2018

• 20 avril 2018
• Sur la convergence sociale dans l'Union européenne
• 19 avril 2018
• Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité
• 13 avril 2018
• Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, une urgence sanitaire
• 9 mars 2018
• Ehpad : quels remèdes ?
• 2 mars 2018
• Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ?
• 16 février 2018
• Les enjeux des compteurs communicants (rapport de l'OPECST)
• Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (rapport de l'OPECST)
• 14 février 2018
• Protéger les mineurs victimes d'infractions sexuelles

2017

• 21 septembre 2017
• Rapport d'activité 2014-2017
• 6 septembre 2017
• Migrants : les échecs de l'apprentissage du français et des valeurs civiques
• 3 août 2017
• Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires
• 28 juillet 2017
• Entre stratégies industrielles, soutien à la création et attentes des publics : les enjeux d'une nouvelle chronologie des médias
• 25 juillet 2017
• Culture et handicap : une exigence démocratique
• 24 juillet 2017
• Les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement
• 21 juillet 2017
• La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable
• 13 juillet 2017
• Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme
• 5 juillet 2017
• Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
• 29 juin 2017
• Être agricultrice en 2017
• 23 juin 2017
• Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
• 23 mai 2017
• Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"
• Décider en 2017 : le temps d'une démocratie "coopérative"
• 19 mai 2017
• Journée des entreprises au Sénat - 16 mars 2017
• 11 mai 2017
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions (rapport de commission d'enquête)
• Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport (rapport de commission d'enquête)
• 10 mai 2017
• 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
• 5 mai 2017
• Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes (rapport de l'OPECST)
• Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport (rapport de l'OPECST)

Rapports plus anciens relatifs à ce thème