Société

Rapports d'information récents sur le thème : Société

2022

• 13 mai 2022
• La reconnaissance biométrique dans l'espace public : 30 propositions pour écarter le risque d'une société de surveillance
• Services de l'État et immigration : retrouver sens et efficacité
• 8 avril 2022
• Place des femmes dans l'entreprise : assurer la mixité à tous les échelons
• 7 avril 2022
• Construire la sécurité sociale écologique du 21è siècle
• 1er avril 2022
• Rappel de l'intention du législateur sur l'application de l'article 7 de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs relatif aux pénalités logistiques infligées par les distributeurs
• 31 mars 2022
• Hôpital : sortir des urgences - Rapport (rapport de commission d'enquête)
• Hôpital : sortir des urgences - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
• 29 mars 2022
• Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens
• À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
• À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Rapport (rapport de commission d'enquête)
• 21 mars 2022
• Pour une nouvelle dynamique démocratique à partir des territoires : la démocratie implicative
• 11 mars 2022
• L'Énap, une école pour consolider l'avenir de l'administration pénitentiaire
• 3 mars 2022
• Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (rapport de l'OPECST)
• 1er mars 2022
• Les élus locaux face aux décharges sauvages
• 28 février 2022
• La prise en charge médicale des personnes en Ehpad : un nouveau modèle à construire
• 24 février 2022
• Engager avec transparence la levée du passe vaccinal
• 9 février 2022
• Territoires connectés et protection des populations - les élus, inventeurs de solutions
• 25 janvier 2022
• Services de soins à domicile : une offre à développer, une stratégie à bâtir

2021

• 17 décembre 2021
• Panne des appels d'urgence : quels enseignements ?
• 16 décembre 2021
• La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? (rapport de l'OPECST)
• 15 décembre 2021
• Les effets de l'épidémie de covid-19 sur la santé mentale
• 14 décembre 2021
• Cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes
• 9 décembre 2021
• Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19 (note scientifique de l'Office)
• 8 décembre 2021
• Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le fonds pour le développement de la vie associative
• 2 décembre 2021
• Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
• Les outils de visioconférence : risques et opportunités (note scientifique de l'Office)
• 30 novembre 2021
• Plan de relance
• 26 novembre 2021
• Fonction publique
• 24 novembre 2021
• Sécurité civile
• 25 octobre 2021
• 8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?
• 19 octobre 2021
• Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - rapport
• 14 octobre 2021
• Protection des épargnants
• Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - comptes rendus des auditions
• 12 octobre 2021
• Les missions locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19
• 8 octobre 2021
• Enseignement agricole : l'urgence d'une transition agro-politique
• 5 octobre 2021
• Soins palliatifs
• 4 octobre 2021
• Plateformisation du travail : agir contre la dépendance économique et sociale
• 1er octobre 2021
• Négociations du Pacte sur la migration et l'asile : l'Union européenne entre divisions persistantes et nécessaire solidarité
• Mineurs non accompagnés, jeunes en errance : 40 propositions pour une politique nationale
• 28 septembre 2021
• L'égalité des chances, jalon des politiques de jeunesse
• 27 septembre 2021
• Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance
• Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter
• 16 septembre 2021
• Évolution et paupérisation d'une partie des Français
• 16 juillet 2021
• La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration
• 15 juillet 2021
• La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie
• 12 juillet 2021
• Parité en entreprise : pour de nouvelles avancées, dix ans après la loi Copé-Zimmermann
• Réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France
• 7 juillet 2021
• Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités
• 18 juin 2021
• Réagir face à la chute du niveau en mathématiques : pour une revalorisation du métier d'enseignant
• L'assurance responsabilité civile médicale : un bilan encore partiel, un suivi nécessaire
• 10 juin 2021
• Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés
• 8 juin 2021
• NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d'information des SDIS, dont l'intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti
• 26 mai 2021
• Coûts et avantages de la syndication
• 25 mai 2021
• Le droit des entreprises en difficulté à l'épreuve de la crise
• Alimentation durable et locale

Rapports plus anciens relatifs à ce thème