Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Faut-il avoir peur des supporters ?
  • Rapport d'information n° 467 (2006-2007) du 26 septembre 2007 - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
  • Synthèse du rapport
• La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique
  • Rapport d'information n° 468 (2006-2007) du 26 septembre 2007 - par M. Jacques VALADE
• Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »
  • Rapport d'information n° 441 (2006-2007) du 12 septembre 2007 - par M. Yannick BODIN
  • Synthèse du rapport
• Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
  • Rapport d'information n° 402 (2006-2007) du 19 juillet 2007 - par MM. Jacques VALADE, Jean-Léonce DUPONT, Mme Monique PAPON, MM. Serge LAGAUCHE, Louis de BROISSIA, Jean-François HUMBERT, Jean-Marc TODESCHINI et Mme Annie DAVID
• Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité
  • Rapport d'information n° 239 (2006-2007) du 14 février 2007 - par MM. Jacques VALADE, Ambroise DUPONT, Ivan RENAR, Yannick BODIN, Pierre BORDIER, Mme Colette MÉLOT et M. David ASSOULINE
• Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain
  • Rapport d'information n° 38 (2006-2007) du 24 octobre 2006 - par M. Philippe NACHBAR
  • Synthèse du rapport
• L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires
  • Rapport d'information n° 27 (2006-2007) du 18 octobre 2006 - par Mme Françoise FÉRAT

Rapports législatifs

• Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi
  • Avis n° 455 (2006-2007) du 19 septembre 2007 - par M. Philippe NACHBAR
• Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités
  • Rapport n° 372 (2006-2007) du 11 juillet 2007 - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
  • Rapport n° 211 (2006-2007) du 7 février 2007 - par M. Louis DUVERNOIS
• Projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport
  • Avis n° 167 (2006-2007) du 17 janvier 2007 - par M. Alain DUFAUT
• Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
  • Rapport n° 69 (2006-2007) du 14 novembre 2006 - par M. Louis de BROISSIA
• Projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié
  • Avis n° 34 (2006-2007) du 24 octobre 2006 - par M. Alain DUFAUT

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome I - par M. David ASSOULINE
• Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE
• Culture (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
• Écologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Annie DAVID
• Médias (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
• Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome IX - par MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA
• Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2007)
  • Avis n° 79 (2006-2007) du 23 novembre 2006, Tome X - par M. Louis de BROISSIA
• Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2006
  • Avis n° 109 (2006-2007) du 12 décembre 2006 - par M. Serge LAGAUCHE