Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• La nouvelle révolution chinoise
  • Rapport d'information n° 340 (2005-2006) du 10 mai 2006 - par MM. Jacques VALADE, Jean-Claude CARLE, Jean-Léonce DUPONT, Pierre LAFFITTE, Serge LAGAUCHE, Jean-Marc TODESCHINI et Jean-François VOGUET
• Droit d'auteur à l'heure d'Internet - Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Compte rendu de la table ronde organisée par la commission des Affaires culturelles le 1er février 2006
  • Rapport d'information n° 267 (2005-2006) du 21 mars 2006 - par M. Jacques VALADE
• L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits
  • Rapport d'information n° 32 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Ivan RENAR
• Le bénévolat dans le secteur associatif
  • Rapport d'information n° 16 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Bernard MURAT

Rapports législatifs

• Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et promotion de la diversité des expressions culturelles
  • Avis n° 414 (2005-2006) du 21 juin 2006 - par M. Jacques LEGENDRE
• Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux arbitres
  • Rapport n° 397 (2005-2006) du 14 juin 2006 - par M. Jean-François HUMBERT
• Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
  • Rapport n° 339 (2005-2006) du 10 mai 2006 - par M. Jean-Claude CARLE
• Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
  • Rapport n° 308 (2005-2006) du 12 avril 2006 - par M. Michel THIOLLIÈRE
• Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
  • Rapport n° 265 (2005-2006) du 21 mars 2006 - par M. Ivan RENAR
• Proposition de résolution Diversité culturelle et audiovisuel
  • Rapport n° 260 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par M. Louis de BROISSIA
• Projet de loi pour l'égalité des chances
  • Avis n° 211 (2005-2006) du 22 février 2006 - par M. Philippe RICHERT
• Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
  • Rapport n° 192 (2005-2006) du 1er février 2006 - par M. Bernard MURAT
• Proposition de loi complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
  • Rapport n° 27 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Jacques LEGENDRE
• Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
  • Rapport n° 28 (2005-2006) du 19 octobre 2005 - par M. Jean-Claude CARLE
• Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
  • Rapport n° 12 (2005-2006) du 12 octobre 2005 - par M. Alain DUFAUT

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome I - par M. David ASSOULINE
• Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome II - par M. Jacques LEGENDRE
• Culture (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome III - par MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
• Écologie et développement durable (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IV - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome V - par M. Philippe RICHERT, Mmes Françoise FÉRAT et Annie DAVID
• Médias (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VI - par M. Louis de BROISSIA
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VII - par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome VIII - par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
• Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome IX - par MM. Serge LAGAUCHE et Louis de BROISSIA
• Avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2006)
  • Avis n° 100 (2005-2006) du 24 novembre 2005, Tome X - par M. Louis de BROISSIA