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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 100 (2005-2006) de MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 24 novembre 2005
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- INTRODUCTION
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- A. UN CONTEXTE LÉGISLATIF ET
RÉGLEMENTAIRE EN ÉVOLUTION
- a) L'adoption en première lecture au
Sénat du projet de loi relatif au volontariat associatif et à
l'engagement éducatif
- b) La mise en oeuvre de la loi relative au sport
professionnel
- c) L'entrée en vigueur de l'ordonnance du
1er septembre 2005 relative au régime de protection des mineurs
accueillis hors du domicile parental à l'occasion des vacances
scolaires, des congés professionnels ou des loisirs
- a) L'adoption en première lecture au
Sénat du projet de loi relatif au volontariat associatif et à
l'engagement éducatif
- B. LES TROIS PROGRAMMES DE LA MISSION
- A. UN CONTEXTE LÉGISLATIF ET
RÉGLEMENTAIRE EN ÉVOLUTION
- II. LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LE
MOUVEMENT SPORTIF
- A. LE DÉVELOPPEMENT DES POLITIQUES SPORTIVES
LOCALES
- B. LA POLITIQUE DE PARTENARIAT : METTRE LE
SPORT AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT LOCAL
- C. LA GESTION DES ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS : COMMENT SORTIR DE L'IMPASSE ?
- A. LE DÉVELOPPEMENT DES POLITIQUES SPORTIVES
LOCALES
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE
-
AUDITION DE M. JEAN-FRANÇOIS LAMOUR,
MINISTRE DE LA JEUNESSE,
DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
