Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012

    Rapport d'information n° 784 (2011-2012) du 26 septembre 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY

  2. Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale

    Rapport d'information n° 617 (2011-2012) du 27 juin 2012 - par Mme Françoise CARTRON

  3. Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice

    Rapport d'information n° 601 (2011-2012) du 19 juin 2012 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

  4. Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique

    Rapport d'information n° 571 (2011-2012) du 30 mai 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY

  5. Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

    Rapport d'information n° 478 (2011-2012) du 20 mars 2012 - par Mme Marie-Christine BLANDIN

  6. Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société

    Rapport d'information n° 34 (2011-2012) du 18 octobre 2011 - par M. Jean-Pierre PLANCADE • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi portant création des emplois d'avenir

    Avis n° 772 (2011-2012) du 20 septembre 2012 - par Mme Françoise CARTRON

  2. Proposition de résolution sur « Erasmus pour tous », le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport

    Rapport n° 495 (2011-2012) du 4 avril 2012 - par Mme Dominique GILLOT

  3. Proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d'accès aux manifestations sportives

    Rapport n° 372 (2011-2012) du 15 février 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  4. Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales

    Avis n° 343 (2011-2012) du 8 février 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH

  5. Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives

    Avis n° 227 (2011-2012) du 21 décembre 2011 - par M. Claude DOMEIZEL

  6. Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée

    Rapport n° 192 (2011-2012) du 14 décembre 2011 - par M. André GATTOLIN

  7. Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle

    Rapport n° 151 (2011-2012) du 30 novembre 2011 - par Mme Bariza KHIARI

  8. Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans

    Rapport n° 62 (2011-2012) du 26 octobre 2011 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

  9. Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État

    Rapport n° 37 (2011-2012) du 19 octobre 2011 - par Mme Françoise FÉRAT

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS

  2. Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Philippe NACHBAR

  3. Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mmes Maryvonne BLONDIN et Cécile CUKIERMAN

  4. Ecologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome III - par M. Ambroise DUPONT

  5. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome IV - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN

  6. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE

  7. Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 2 - par M. Jacques LEGENDRE

  8. Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 3 - par Mme Claudine LEPAGE

  9. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VI - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT

  10. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VII - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN

  11. Projet de loi de finances rectificative pour 2011

    Avis n° 163 (2011-2012) du 7 décembre 2011 - par M. Vincent ÉBLÉ

  12. Projet de loi de finances rectificative pour 2012

    Avis n° 690 (2011-2012) du 23 juillet 2012 - par Mme Françoise CARTRON

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