Rapports de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012
  • Rapport d'information n° 784 (2011-2012) du 26 septembre 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY
• Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale
  • Rapport d'information n° 617 (2011-2012) du 27 juin 2012 - par Mme Françoise CARTRON
• Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice
  • Rapport d'information n° 601 (2011-2012) du 19 juin 2012 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
  • Rapport d'information n° 571 (2011-2012) du 30 mai 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY
• Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
  • Rapport d'information n° 478 (2011-2012) du 20 mars 2012 - par Mme Marie-Christine BLANDIN
• Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société
  • Rapport d'information n° 34 (2011-2012) du 18 octobre 2011 - par M. Jean-Pierre PLANCADE
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Projet de loi portant création des emplois d'avenir
  • Avis n° 772 (2011-2012) du 20 septembre 2012 - par Mme Françoise CARTRON
• Proposition de résolution sur « Erasmus pour tous », le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
  • Rapport n° 495 (2011-2012) du 4 avril 2012 - par Mme Dominique GILLOT
• Proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d'accès aux manifestations sportives
  • Rapport n° 372 (2011-2012) du 15 février 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH
• Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales
  • Avis n° 343 (2011-2012) du 8 février 2012 - par M. Jean-Jacques LOZACH
• Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives
  • Avis n° 227 (2011-2012) du 21 décembre 2011 - par M. Claude DOMEIZEL
• Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée
  • Rapport n° 192 (2011-2012) du 14 décembre 2011 - par M. André GATTOLIN
• Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle
  • Rapport n° 151 (2011-2012) du 30 novembre 2011 - par Mme Bariza KHIARI
• Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans
  • Rapport n° 62 (2011-2012) du 26 octobre 2011 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État
  • Rapport n° 37 (2011-2012) du 19 octobre 2011 - par Mme Françoise FÉRAT

Rapports budgétaires

• Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome I - par M. Louis DUVERNOIS
• Culture : patrimoines, transmission des savoirs (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome II, Fascicule 1 - par MM. Vincent EBLÉ et Philippe NACHBAR
• Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome II, Fascicule 2 - par M. Jean-Pierre LELEUX, Mmes Maryvonne BLONDIN et Cécile CUKIERMAN
• Ecologie, développement et aménagement durables (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome IV - par Mmes Françoise CARTRON, Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
• Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 1 - par M. David ASSOULINE
• Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 2 - par M. Jacques LEGENDRE
• Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome V, Fascicule 3 - par Mme Claudine LEPAGE
• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VI - par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT
• Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2012)
  • Avis n° 110 (2011-2012) du 17 novembre 2011, Tome VII - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN
• Projet de loi de finances rectificative pour 2011
  • Avis n° 163 (2011-2012) du 7 décembre 2011 - par M. Vincent EBLÉ
• Projet de loi de finances rectificative pour 2012
  • Avis n° 690 (2011-2012) du 23 juillet 2012 - par Mme Françoise CARTRON