Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (323 Koctets)
- Disponible au format PDF (885 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 110 (2011-2012) de M. Jean-Pierre PLANCADE et Mme Dominique GILLOT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2011
Disponible au format PDF (885 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE : ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
- I. UN COUP D'ARRÊT À LA PROGRESSION DES
MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE IMPOSÉ PAR
LA RIGUEUR
- A. UNE AUGMENTATION DES MOYENS INFÉRIEURE AUX
PROMESSES PRÉSIDENTIELLES
- B. L'INSUFFISANTE COMPENSATION DU GVT DES
UNIVERSITÉS
- C. L'ALLOCATION DES RESSOURCES ENTRE
ÉTABLISSEMENTS : UN SYSTÈME QUI N'A DE
« SYMPA » QUE LE NOM...
- D. LA DÉVOLUTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER
AUX UNIVERSITÉS EN SUSPENS
- E. LA RÉPARTITION DES RESPONSABILITÉS
ENTRE L'AERES ET LA CNU EN MATIÈRE D'ÉVALUATION DES
PERSONNELS
- F. DES ENGAGEMENTS DIFFICILES À TENIR
À L'ÉGARD DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉ
ASSOCIATIF
- A. UNE AUGMENTATION DES MOYENS INFÉRIEURE AUX
PROMESSES PRÉSIDENTIELLES
- II. LE MALAISE DE LA COMMUNAUTÉ
ÉTUDIANTE
- A. LES ACQUIS SOCIAUX DES ÉTUDIANTS MIS
À MAL PAR LES ASSAUTS DE L'AUSTÉRITÉ
- B. DES PROGRÈS SIGNIFICATIFS SONT
NÉCESSAIRES EN MATIÈRE DE LOGEMENT ÉTUDIANT
- C. LA SITUATION SANITAIRE DES ÉTUDIANTS
AGGRAVÉE PAR LA TAXE SUR LES MUTUELLES ÉTUDIANTES
- D. L'ORIENTATION ET L'INSERTION
PROFESSIONNELLES : UNE MISSION INÉGALEMENT MISE EN oeUVRE PAR LES
ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- A. LES ACQUIS SOCIAUX DES ÉTUDIANTS MIS
À MAL PAR LES ASSAUTS DE L'AUSTÉRITÉ
- I. UN COUP D'ARRÊT À LA PROGRESSION DES
MOYENS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE IMPOSÉ PAR
LA RIGUEUR
- DEUXIÈME PARTIE : RECHERCHE
- I. LES MOYENS AU SERVICE DE LA RECHERCHE
- A. DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN
DIMINUTION
- B. L'APPORT COMPLÉMENTAIRE DU PROGRAMME DES
INVESTISSEMENTS D'AVENIR
- 1. Une présentation synthétique du
dispositif
- 2. L'évaluation de la mise en oeuvre
- a) Des préoccupations liées à
l'Agence nationale de la recherche (ANR)
- b) Des procédures de sélection
apparemment adéquates mais potentiellement créatrices de
frustration
- c) Quelle articulation avec la Stratégie
nationale de recherche et d'innovation ?
- d) Un pilotage stratégique
nécessaire à travers les Alliances et les Instituts
thématiques
- a) Des préoccupations liées à
l'Agence nationale de la recherche (ANR)
- 3. Une valorisation inégale des territoires
à compenser
- 1. Une présentation synthétique du
dispositif
- C. DES PROGRAMMES DE FINANCEMENT EUROPÉENS
« À RÉINVESTIR »
- D. UN CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE
À ÉVALUER DE FAÇON APPROFONDIE EN 2013
- E. UN STATUT DE LA JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE
(JEI) À CONFORTER
- A. DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN
DIMINUTION
- II. RELEVER UN DÉFI MAJEUR : LA
VALORISATION ET LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
- I. LES MOYENS AU SERVICE DE LA RECHERCHE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR
M. JEAN-PIERRE PLANCADE, RAPPORTEUR POUR AVIS DES CRÉDITS DE LA
RECHERCHE, AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE
LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- ANNEXE - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE
DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE ET D'INNOVATION (SNRI) POUR LA
PÉRIODE 2009-2012
