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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 110 (2011-2012) de MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. LE BUDGET SPORT SYMBOLE DES PROMESSES NON
TENUES
- A. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
- B. L'ÉTAT SOUTIENT-IL ENCORE LE SPORT
AMATEUR (ACTION N° 1) ?
- C. LE SPORT DE HAUT NIVEAU AUX MAINS DES
OPÉRATEURS DE L'ÉTAT
- D. SPORT ET SANTÉ : MARIAGE
AVORTÉ OU DIVORCE PRÉMATURÉ ? (ACTION
N° 3)
- E. LE PROGRAMME ANIMATION SPORT (ACTION
N° 4) : UNE VICTIME COLLATÉRALE DU SERVICE CIVIQUE ?
- A. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
- II. LE SERVICE CIVIQUE À MARCHE
FORCÉE
- I. LE BUDGET SPORT SYMBOLE DES PROMESSES NON
TENUES
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENTS PRÉSENTÉS PAR
M. JEAN-JACQUES LOZACH, RAPPORTEUR POUR AVIS, AU NOM DE LA COMMISSION DE
LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
