Rapports de la commission des affaires culturelles

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• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• La mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France
  • Rapport d'information n° 451 (1999-2000) du 29 juin 2000 - par MM. Philippe NACHBAR et Philippe RICHERT

Rapports législatifs

• Projet de loi relatif à l'archéologie préventive
  • Rapport n° 482 (1999-2000) du 27 septembre 2000 - par M. Jacques LEGENDRE
• Projet de loi relatif à l'audiovisuel
  • Rapport n° 422 (1999-2000) du 20 juin 2000 - par M. Jean-Paul HUGOT
• Proposition de loi relative à l'Agence France-Presse
  • Rapport n° 387 (1999-2000) du 7 juin 2000 - par M. Louis de BROISSIA
• Projet de loi d'orientation relatif à l'outre-mer
  • Avis n° 394 (1999-2000) du 7 juin 2000 - par M. Victor REUX
• Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion d'activités physiques et sportives
  • Rapport n° 354 (1999-2000) du 24 mai 2000 - par M. James BORDAS
• Projet de loi relatif à l'audiovisuel
  • Rapport n° 340 (1999-2000) du 16 mai 2000 - par M. Jean-Paul HUGOT
• Proposition de loi relative à la protection des trésors nationaux
  • Rapport n° 341 (1999-2000) du 16 mai 2000 - par M. Serge LAGAUCHE
• Projet de loi relatif à l'archéologie préventive
  • Rapport n° 276 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par M. Jacques LEGENDRE
• Proposition de loi relative à la protection des trésors nationaux
  • Rapport n° 267 (1999-2000) du 15 mars 2000 - par M. Serge LAGAUCHE
• Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion d'activités physiques et sportives
  • Rapport n° 248 (1999-2000) du 1er mars 2000 - par M. James BORDAS
• Proposition de loi relative à la maltraitance
  • Rapport n° 204 (1999-2000) du 2 février 2000 - par M. Jean-Léonce DUPONT
• Proposition de loi relative à la protection des trésors nationaux
  • Rapport n° 169 (1999-2000) du 19 janvier 2000 - par M. Serge LAGAUCHE
• Projet de loi relatif à l'audiovisuel
  • Rapport n° 154 (1999-2000) du 22 décembre 1999 - par M. Jean-Paul HUGOT
• Proposition de loi relative à la chaîne parlementaire
  • Rapport n° 147 (1999-2000) du 20 décembre 1999 - par M. Jacques VALADE
• Proposition de loi relative à l'organisation d'activités physiques et sportives
  • Rapport n° 24 (1999-2000) du 20 octobre 1999 - par M. James BORDAS

Rapports budgétaires

• Culture (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome I - par M. Philippe NACHBAR
• Cinéma-théâtre dramatique (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome II - par M. Marcel VIDAL
• Environnement (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome III - par M. Ambroise DUPONT
• Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome IV - par M. Jean BERNADAUX
• Enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome V - par M. Jacques VALADE
• Enseignement technique (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome VI - par Mme Hélène LUC
• Enseignement agricole (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome VII - par M. Albert VECTEN
• Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome VIII - par M. Pierre LAFFITTE
• Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome IX - par M. James BORDAS
• Communication audiovisuelle (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome X - par M. Jean-Paul HUGOT
• Presse écrite (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome XI - par M. Louis de BROISSIA
• Relations culturelles scientifiques et techniques (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome XII - par Mme Danièle POURTAUD
• Francophonie (Projet de loi de finances pour 2000)
  • Avis n° 90 (1999-2000) du 25 novembre 1999, Tome XIII - par M. Jacques LEGENDRE