Rapports de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports d'information

  1. Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ? Actes du colloque du 12 juillet 2018

    Rapport d'information n° 733 (2017-2018) du 26 septembre 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Le mécénat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle

    Rapport d'information n° 691 (2017-2018) du 25 juillet 2018 - par M. Alain SCHMITZ • L'Essentiel (synthèse)

  3. Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité

    Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 - par M. Max BRISSON et Mme Françoise LABORDE • L'Essentiel (synthèse)

  4. Par la mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle

    Rapport d'information n° 679 (2017-2018) du 18 juillet 2018 - par M. Laurent LAFON et Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

  5. Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation

    Rapport d'information n° 607 (2017-2018) du 27 juin 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  6. Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif

    Rapport d'information n° 321 (2017-2018) du 21 février 2018 - par MM. Alain DUFAUT et Jacques-Bernard MAGNER • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations

    Rapport n° 677 (2017-2018) du 18 juillet 2018 - par Mme Catherine MORIN-DESAILLY • L'Essentiel (synthèse)

  2. Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges

    Rapport n° 624 (2017-2018) du 4 juillet 2018 - par M. Stéphane PIEDNOIR • L'Essentiel (synthèse)

  3. Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

    Avis n° 606 (2017-2018) du 27 juin 2018 - par M. Jean-Pierre LELEUX • L'Essentiel (synthèse)

  4. Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

    Avis n° 591 (2017-2018) du 20 juin 2018 - par M. Laurent LAFON

  5. Projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif

    Avis n° 527 (2017-2018) du 31 mai 2018 - par M. Jacques GROSPERRIN

  6. Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

    Avis n° 500 (2017-2018) du 23 mai 2018 - par M. Jean-Pierre LELEUX • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

    Rapport n° 277 (2017-2018) du 7 février 2018 - par Mme Annick BILLON

  8. Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Avis n° 257 (2017-2018) du 30 janvier 2018 - par M. Claude KERN

  9. Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

    Rapport n° 241 (2017-2018) du 24 janvier 2018 - par M. Jacques GROSPERRIN • L'Essentiel (synthèse)

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome I - par M. Claude KERN

  2. Culture : Patrimoines (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome II, Fascicule 1 - par M. Philippe NACHBAR

  3. Culture : Création et transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome II, Fascicule 2 - par Mme Sylvie ROBERT

  4. Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome III - par MM. Jean-Claude CARLE et Antoine KARAM • L'Essentiel (synthèse)

  5. Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IV, Fascicule 1 - par M. Jean-Pierre LELEUX

  6. Médias, livre et industries culturelles : Presse (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IV, Fascicule 2 - par M. Michel LAUGIER

  7. Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IV, Fascicule 3 - par Mme Françoise LABORDE

  8. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome V - par Mme Laure DARCOS et M. Jacques GROSPERRIN

  9. Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 112 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VI - par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER

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