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RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 79 (2006-2007) de MM. Bernard MURAT et Pierre MARTIN, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 23 novembre 2006
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- INTRODUCTION
- I. LE BUDGET DE LA MISSION « SPORT,
JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE » PASSE LA BARRE SYMBOLIQUE DU MILLIARD
D'EUROS
- A. LA MISE EN oeUVRE EFFECTIVE DE LA LOLF : DES
ADAPTATIONS NÉCESSAIRES
- B. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS PAR
PROGRAMME
- C. UN CADRE BUDGÉTAIRE QUI INTÈGRE
DES ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES
- A. LA MISE EN oeUVRE EFFECTIVE DE LA LOLF : DES
ADAPTATIONS NÉCESSAIRES
- II. LA PRATIQUE SPORTIVE : UN OUTIL DU LIEN
SOCIAL
- I. LE BUDGET DE LA MISSION « SPORT,
JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE » PASSE LA BARRE SYMBOLIQUE DU MILLIARD
D'EUROS
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
