Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Recherche et nouvelles technologies
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Recherche et nouvelles technologies
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre LAFFITTE
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 69 (2002-2003) de M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 21 novembre 2002
Disponible en une seule page HTML (190 Koctets)
Disponible au format Acrobat (153 Koctets)
- INTRODUCTION
- CHAPITRE I - QUELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE
DE RECHERCHE ?
- I. LE SOUTIEN AUX PROCESSUS D'INNOVATION
- II. LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE :
UNE PRIORITÉ NATIONALE
- III. LA POURSUITE DE L'EFFORT EN FAVEUR DES
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
- IV. LE RENFORCEMENT DE L'EFFORT DE RECHERCHE
DUALE
- V. UNE PROPOSTION DE VOTRE RAPPORTEUR : LA
CRÉATION D'UNE FONDATION POUR LA SCIENCE
- I. LE SOUTIEN AUX PROCESSUS D'INNOVATION
- CHAPITRE II - LE BUDGET DE LA RECHERCHE POUR
2003
- I. UNE MOBILISATION DE L'ENSEMBLE DES RESSOURCES DU
BUDGET CIVIL DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT AU SERVICE D'UNE PROGRESSION
EFFECTIVE DE L'EFFORT DE RECHERCHE.
- II. LES CRÉDITS DU MINISTÈRE DE LA
RECHERCHE
- A. LES INTERVENTIONS DIRECTES DU
MINISTÈRE
- a) Les moyens de fonctionnement des
services : un poids marginal
- b) Les actions d'incitation, d'information et de
communication : un discret effort en faveur de la diffusion de la culture
scientifique.
- c) Le soutien à la formation
- d) Un effort soutenu en faveur du Fonds national
de la science
- e) Le Fonds de la recherche technologique
- a) Les moyens de fonctionnement des
services : un poids marginal
- B. LES ORGANISMES DE RECHERCHE
- A. LES INTERVENTIONS DIRECTES DU
MINISTÈRE
- I. UNE MOBILISATION DE L'ENSEMBLE DES RESSOURCES DU
BUDGET CIVIL DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT AU SERVICE D'UNE PROGRESSION
EFFECTIVE DE L'EFFORT DE RECHERCHE.
- EXAMEN EN COMMISSION
- CONCLUSION
