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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Recherche et nouvelles technologies
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Recherche et nouvelles technologies
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre LAFFITTE
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 75 (2004-2005) de M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- I. LA RÉFORME DU SYSTÈME DE
RECHERCHE : AU CoeUR DU DÉBAT PUBLIC
- II. UN BUDGET CLAIREMENT PRIORITAIRE
- A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ET LA
PRÉSERVATION DE L'EMPLOI SCIENTIFIQUE
- B. LA CRÉATION D'UNE AGENCE NATIONALE POUR
LA RECHERCHE
- C. LE DÉVELOPPEMENT DES SYNERGIES ENTRE
SECTEURS PUBLIC ET PRIVÉ ET LE SOUTIEN À L'INNOVATION
- D. LA NÉCESSITÉ DE GARANTIR DES
FINANCEMENTS DE RECHERCHE PÉRENNES
- E. L'APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX
LOIS DE FINANCES (LOLF)
- A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ET LA
PRÉSERVATION DE L'EMPLOI SCIENTIFIQUE
- III. VERS L'ESPACE EUROPÉEN DE LA RECHERCHE
ET DE L'INNOVATION
- I. LA RÉFORME DU SYSTÈME DE
RECHERCHE : AU CoeUR DU DÉBAT PUBLIC
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 :
ORIENTATIONS ET PROPOSITIONS
DU GROUPE DE RÉFLEXION, COMMUN
AUX COMMISSIONS DES AFFAIRES CULTURELLES,
DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET DES FINANCES,
SUR L'AVENIR DE LA RECHERCHE
- ANNEXE 2 :
VERS UN GRAND EMPRUNT EUROPÉEN
