Agriculture et pêche

Documents récents sur le thème : Agriculture et pêche

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2019

• 8 juillet 2019
  •  Accord UE/Mercosur : toutes les filières agricoles concernées sont invitées au Sénat le 17 juillet (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2019
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril 2019 - Texte n° 630 (Texte)
• 1er juillet 2019
  •  Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale - Texte n° 588 (Texte)
• 28 juin 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Rapport n° 590 (Rapport)
• 27 juin 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte de la commission n° 591 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Sortir l'OMC de l'impasse, une priorité pour le G20 (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Interdiction effective de la pêche électrique - Texte n° 553 (Texte)
• 7 juin 2019
  •  La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
• 6 juin 2019
  •  "Non, non, rien n'a changé" dans les négociations commerciales alimentaires, malgré la loi Égalim - Un premier bilan très mitigé (Communiqué de presse)
• 9 mai 2019
  •  Réforme de la PAC - Résolution n° 96 (Texte)
• 25 avril 2019
  •  Réseau des chambres d'agriculture - Texte n° 466 (Texte)
• 17 avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte n° 90 (Texte)
• 5 avril 2019
  •  Récolte de raisin et cession de variétés de semences - Texte n° 419 (Texte)
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Rapport n° 424 (Rapport)
  •  Produits agricoles ou alimentaires - Texte n° 85 (Texte)
• 4 avril 2019
  •  Le Sénat veut la transparence sur la provenance des miels (Communiqué de presse)
• 3 avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte de la commission n° 425 (Texte)
• 1er avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Avis n° 411 (Avis)
• 26 mars 2019
  •  Fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » - Rapport n° 390 (Rapport)
• 21 mars 2019
  •  Produits agricoles ou alimentaires - Texte de la commission n° 391 (Texte)
• 15 mars 2019
  •  Réforme de la PAC - Rapport n° 378 (Rapport)
• 8 mars 2019
  •  Protection des activités agricoles et des cultures marines - Texte n° 73 (Texte)
• 26 février 2019
  •  Protection des activités agricoles et des cultures marines - Rapport n° 327 (Rapport)
• 25 février 2019
  •  Produits agricoles ou alimentaires - Texte n° 322 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Protéger tous les agriculteurs des zones littorales de la pression foncière, sans exception (Communiqué de presse)
  •  Réforme de la PAC - Résolution n° 316 (Texte)
  •  Protection des activités agricoles et des cultures marines - Texte de la commission n° 328 (Texte)
  •  Réforme de la PAC : PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027 - Rapport d'information n° 317 (Rapport d'information)
  •  Réparer la chaîne de paiement des aides agricoles, un devoir pour nos finances publiques et notre agriculture - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
• 15 février 2019
  •  Le Sénat dit unanimement non à la déconstruction de la PAC ! (Communiqué de presse)
• 14 février 2019
  •  Reconnaissance de la biodiversité alimentaire - Texte n° 315 (Texte)
• 13 février 2019
  •  Pratiques commerciales : Le changement, ce n'est pas encore pour maintenant (Communiqué de presse)
• 12 février 2019
  •  Rituel religieux et égorgement des animaux de boucherie - Texte n° 284 (Texte)
• 7 février 2019
  •  Pêche : Le groupe de suivi "Brexit" du Sénat s'alarme des conséquences potentiellement catastrophiques d'une sortie désordonnée du Royaume-Uni ("no deal") pour la pêche française (Communiqué de presse)
• 6 février 2019
  •  Sociétés civiles agricoles - Texte n° 235 (Texte)
• 29 janvier 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte n° 274 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  Trois tables rondes pour évaluer les effets de la loi EGALIM (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2019
  •  Fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » - Texte n° 231 (Texte)

2018

• 17 décembre 2018
  •  Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine - Résolution n° 38 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  Protection des activités agricoles et des cultures marines - Texte n° 169 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Reconnaître la ruralité comme grande cause nationale 2019 - Texte n° 19 (Texte)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 147 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2018
  •  Rendre obligatoire la vidéosurveillance dans les abattoirs - Texte n° 105 (Texte)
  •  Budget 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 148 tome I (Avis)
• 15 novembre 2018
  •  Uniformiser à 5,5 % le taux de TVA des aliments pour animaux - Texte n° 94 (Texte)
• 13 novembre 2018
  •  La commission des affaires européennes se prononce pour un retour aux taux réduits de TVA pour la filière équine (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2018
  •  Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine : Retour au taux réduit de TVA pour la filière équine - Rapport d'information n° 115 (Rapport d'information)
  •  Retour à un taux réduit de TVA pour la filière équine - Résolution n° 116 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Services environnementaux rendus par les agriculteurs - Texte n° 86 (Texte)
• 25 octobre 2018
  •  Transmission et exploitation du patrimoine agricole - Texte n° 1 (Texte)
• 3 octobre 2018
  •  Pastoralisme - Texte n° 1 (Texte)
• 1er octobre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 158 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Pastoralisme - Texte n° 723 (Texte)
• 21 septembre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Rapport n° 715 (Rapport)
• 19 septembre 2018
  •  Projet de loi agriculture et alimentation - Plus de contraintes, pas davantage de revenus : une trahison des EGA que le Sénat ne peut cautionner (Communiqué de presse)
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 716 (Texte)
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Avis n° 719 (Avis)
• 18 septembre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 714 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  La mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales se déplace dans le Maine-et-Loire et dans la Drôme (Communiqué de presse)

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