Agriculture et pêche

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2020

• 28 juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Rapport n° 647 (Rapport)
• 24 juillet 2020
  •  Convention sur le travail dans la pêche et convention du travail maritime - Texte n° 672 (Texte)
• 21 juillet 2020
  •  Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché - Rapport d'information n° 649 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2020
  •  L'agriculture face au défi de la production d'énergie - Rapport n° 646 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2020
  •  Après les déserts médicaux, les déserts vétérinaires : le Sénat adopte un dispositif pour lutter contre le phénomène (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2020
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome I (Rapport d'information)
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome II (Rapport d'information)
• 6 juillet 2020
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 112 (Texte)
• 3 juillet 2020
  •  Agriculture : les sénateurs affirment leurs plus grandes réserves face au projet du commissaire européen Wojciechowski (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 571 (Texte)
• 24 juin 2020
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 550 (Texte)
  •  Assurance récolte - Texte n° 107 (Texte)
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 549 (Rapport)
• 19 juin 2020
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 539 (Texte)
  •  Mesures exceptionnelles de la PAC face au Covid-19 - Résolution n° 104 (Texte)
• 18 juin 2020
  •  Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Un milliard d'euros a minima pour inclure l'agriculture et l'agroalimentaire dans le plan de relance (Communiqué de presse)
• 15 mai 2020
  •  Mesures exceptionnelles de la PAC face au Covid-19 - Résolution n° 436 (Texte)
• 14 mai 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-329 du 25 mars 2020 - Texte n° 430 (Texte)
• 30 avril 2020
  •  Réponse de la commission européenne à la crise agricole : trop symbolique pour les sénateurs, faute de nouveaux financements (Communiqué de presse)
• 27 avril 2020
  •  Ports et transports maritimes : il faudra garder le cap du verdissement (Communiqué de presse)
• 20 avril 2020
  •  Crise agricole : les sénateurs demandent à la commission européenne d'intervenir en urgence pour réguler le marché (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Coronavirus : 15 propositions concrètes pour venir en aide aux filières agricoles et alimentaires en difficulté durant la crise (Communiqué de presse)
• 9 avril 2020
  •  Pêche et aquaculture face au Covid-19 : un soutien européen jugé encore insuffisant au Sénat (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  Suivi des Mesures d'urgence face à la crise sanitaire par la commission des affaires sociales : nouvelles mesures en matière d'activité partielle et de durée du travail (Communiqué de presse)
• 5 mars 2020
  •  Plus de transparence sur les étiquetages alimentaires : le Sénat s'engage en faveur des consommateurs (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte n° 73 (Texte)
• 27 février 2020
  •  Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Texte n° 313 (Texte)
• 24 février 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Rapport n° 341 (Rapport)
• 20 février 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte de la commission n° 342 (Texte)
• 6 février 2020
  •  La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation - Rapport d'information n° 277 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2020
  •  Élevage éthique - Texte n° 254 (Texte)
• 15 janvier 2020
  •  Adaptation du code rural au droit de l'UE - Texte n° 245 (Texte)
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte n° 45 (Texte)
• 14 janvier 2020
  •  "La loi Egalim ne doit pas détruire de la valeur mais en recréer" : le Sénat adopte trois mesures d'urgence pour corriger la loi Egalim (Communiqué de presse)

2019

• 20 décembre 2019
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Rapport n° 214 (Rapport)
• 19 décembre 2019
  •  Pour préserver l'activité des entreprises alimentaires mises à mal par certaines de ses dispositions, le Sénat veut ajuster la loi Egalim (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2019
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte de la commission n° 215 (Texte)
• 6 décembre 2019
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte n° 178 (Texte)
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Rapport n° 171 (Rapport)
• 5 décembre 2019
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Texte n° 172 (Texte)
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte n° 138 (Texte)
• 3 décembre 2019
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 141 tome I (Avis)
• 28 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 140 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Résolution n° 25 (Texte)
• 5 novembre 2019
  •  Le Sénat propose trois mesures d'urgence pour limiter les effets de bord de la loi Egalim (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2019
  •  Réforme de la PAC : réussite de la première conférence de consensus entre parlementaires français et membres français du parlement européen (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2019
  •  Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas - Rapport d'information n° 89 (Rapport d'information)
• 29 octobre 2019
  •  Dialogue de sourds entre la commission européenne et les parlements nationaux sur la prochaine réforme de la PAC 2021/2027 (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2019
  •  Future Politique agricole commune : première conférence de consensus entre députés, sénateurs et membres français du Parlement européen (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2019
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2019
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Texte n° 746 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Rapport n° 17 (Rapport)
• 4 octobre 2019
  •  Chevaux de course et Brexit : le Sénat demande le maintien de la libre circulation ! (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2019
  •  Sommet de l'élevage : une conférence de presse avec une délégation de la commission des affaires économiques du Sénat le 2 octobre à 10 heures (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2019
  •  Débroussaillement et lutte contre les incendies - Texte n° 711 (Texte)
• 17 septembre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Résolution n° 720 (Texte)
• 10 septembre 2019
  •  Assurance récolte - Texte n° 708 (Texte)
• 5 septembre 2019
  •  Une délégation de la Mission d'information "sauvetage en mer" du Sénat en déplacement dans le Finistère (Communiqué de presse)

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