Agriculture et pêche

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2018

• 3 octobre 2018
  •  Pastoralisme - Texte n° 1 (Texte)
• 1er octobre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 158 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Pastoralisme - Texte n° 723 (Texte)
• 21 septembre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Rapport n° 715 (Rapport)
• 19 septembre 2018
  •  Projet de loi agriculture et alimentation - Plus de contraintes, pas davantage de revenus : une trahison des EGA que le Sénat ne peut cautionner (Communiqué de presse)
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 716 (Texte)
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Avis n° 719 (Avis)
• 18 septembre 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 714 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  La mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales se déplace dans le Maine-et-Loire et dans la Drôme (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 648 (Texte)
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Rapport n° 647 (Rapport)
  •  Projet de loi agriculture et alimentation - Quand l'Élysée s'invite en CMP : en marche arrière toute ! (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 132 (Texte)
• 22 juin 2018
  •  Indemnité compensatoire de handicaps naturels - Résolution n° 127 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Avis n° 563 (Avis)
• 18 juin 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire : Tableau comparatif - Rapport n° 570 tome II (Rapport)
• 15 juin 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire : Rapport - Rapport n° 570 tome I (Rapport)
• 13 juin 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte de la commission n° 571 (Texte)
  •  Sur le projet de loi agricole, la commission des affaires économiques revient à l'essentiel : garantir un revenu décent à nos agriculteurs (Communiqué de presse)
• 7 juin 2018
  •  Préservation d'une Politique agricole commune forte - Résolution n° 116 (Texte)
• 6 juin 2018
  •  Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire - Texte n° 525 (Texte)
• 23 mai 2018
  •  Indemnité compensatoire de handicaps naturels - Rapport n° 484 (Rapport)
• 17 mai 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 104 (Texte)
• 16 mai 2018
  •  Préservation d'une Politique agricole commune forte - Rapport n° 475 (Rapport)
• 14 mai 2018
  •  Indemnité compensatoire de handicaps naturels - Résolution n° 452 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
  •  Préservation d'une Politique agricole commune forte - Résolution n° 430 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Préservation d'une Politique agricole commune forte : Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
  •  Loup : Les sénateurs tirent l'alarme (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  Préservation d'une politique agricole commune forte : sortir de l'ambiguïté, pour effectuer un choix de portée historique (Communiqué de presse)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner - Rapport d'information n° 403 (Rapport d'information)
• 28 mars 2018
  •  Réévaluation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 368 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte n° 79 (Texte)
• 17 mars 2018
  •  Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité - Rapport d'information n° 433 (Rapport d'information)
• 15 mars 2018
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte de la commission n° 355 (Texte)
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Rapport n° 354 (Rapport)
• 26 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 315 (Rapport)
• 21 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 316 (Texte)
• 9 février 2018
  •  Avenir de la Politique Agricole Commune : baisser la garde sur son budget conduirait à une PAC au rabais (Communiqué de presse)
• 5 février 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 31 janvier 2018
  •  Développement durable des territoires littoraux - Texte n° 51 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
  •  Développement durable des territoires littoraux - Rapport n° 243 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Développement durable des territoires littoraux - Avis n° 254 (Avis)
• 24 janvier 2018
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour le développement durable et responsable des littoraux (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux (Communiqué de presse)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
  •  Développement durable des territoires littoraux - Texte de la commission n° 244 (Texte)
• 18 janvier 2018
  •  M. Jean-Noël Cardoux reconduit à la présidence du groupe d'études chasse et pêche du Sénat (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2018
  •  Affaire Lactalis : les commissions des affaires économiques et des affaires sociales vont entendre les acteurs (Communiqué de presse)
• 4 janvier 2018
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 41 (Texte)

2017

• 20 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Rapport n° 189 (Rapport)
• 19 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte de la commission n° 190 (Texte)
• 18 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 31 (Texte)
• 13 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Rapport n° 163 (Rapport)
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte de la commission n° 164 (Texte)
• 6 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 123 (Texte)
• 4 décembre 2017
  •  Budget 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 108 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 109 tome I (Avis)
• 6 novembre 2017
  •  Pesticides : le Sénat rappelle l'antériorité de ses travaux (Communiqué de presse)

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