Agriculture et pêche

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2021

• 10 février 2021
  •  La mission d'information sur "l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2021
  •  La mission commune d'information "Évaluation des effets des mesures de confinement" a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2021
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-1504 du 2 décembre 2020 - Texte n° 293 (Texte)
• 6 janvier 2021
  •  Le Brexit vu de Calais et Boulogne : les sénateurs sur le terrain (Communiqué de presse)
• 5 janvier 2021
  •  Projet de loi de ratification du CETA - Texte n° 249 (Texte)

2020

• 16 décembre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 17 (Texte)
• 9 décembre 2020
  •  Agriculteurs en détresse : le Sénat lance un appel à témoignages sur son site internet (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2020
  •  Politique agricole commune : le Sénat laisse une dernière chance au Gouvernement pour arrêter le processus de destruction (Communiqué de presse)
  •  Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 138 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 139 tome I (Avis)
• 30 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 93 (Rapport)
• 29 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 94 (Texte)
• 28 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 11 (Texte)
• 23 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 60 (Rapport)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Avis n° 59 (Avis)
• 21 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 61 (Texte)
  •  Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2020
  •  Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 7 (Texte)
• 24 septembre 2020
  •  Crise de la viande bovine française : le sénateur Jean Bizet appelle la filière à prendre ses responsabilités et sortir de l'immobilisme (Communiqué de presse)
• 24 août 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 139 (Texte)
• 28 juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Rapport n° 647 (Rapport)
• 24 juillet 2020
  •  Convention sur le travail dans la pêche et convention du travail maritime - Texte n° 672 (Texte)
• 21 juillet 2020
  •  Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché - Rapport d'information n° 649 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2020
  •  L'agriculture face au défi de la production d'énergie - Rapport n° 646 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2020
  •  Après les déserts médicaux, les déserts vétérinaires : le Sénat adopte un dispositif pour lutter contre le phénomène (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2020
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome II (Rapport d'information)
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome I (Rapport d'information)
• 6 juillet 2020
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 112 (Texte)
• 3 juillet 2020
  •  Agriculture : les sénateurs affirment leurs plus grandes réserves face au projet du commissaire européen Wojciechowski (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 571 (Texte)
• 24 juin 2020
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 550 (Texte)
  •  Assurance récolte - Texte n° 107 (Texte)
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 549 (Rapport)
• 19 juin 2020
  •  Mesures exceptionnelles de la PAC face au Covid-19 - Résolution n° 104 (Texte)
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 539 (Texte)
• 18 juin 2020
  •  Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Un milliard d'euros a minima pour inclure l'agriculture et l'agroalimentaire dans le plan de relance (Communiqué de presse)
• 15 mai 2020
  •  Mesures exceptionnelles de la PAC face au Covid-19 - Résolution n° 436 (Texte)
• 14 mai 2020
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-329 du 25 mars 2020 - Texte n° 430 (Texte)
• 30 avril 2020
  •  Réponse de la commission européenne à la crise agricole : trop symbolique pour les sénateurs, faute de nouveaux financements (Communiqué de presse)
• 27 avril 2020
  •  Ports et transports maritimes : il faudra garder le cap du verdissement (Communiqué de presse)
• 20 avril 2020
  •  Crise agricole : les sénateurs demandent à la commission européenne d'intervenir en urgence pour réguler le marché (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Coronavirus : 15 propositions concrètes pour venir en aide aux filières agricoles et alimentaires en difficulté durant la crise (Communiqué de presse)
• 9 avril 2020
  •  Pêche et aquaculture face au Covid-19 : un soutien européen jugé encore insuffisant au Sénat (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  Suivi des Mesures d'urgence face à la crise sanitaire par la commission des affaires sociales : nouvelles mesures en matière d'activité partielle et de durée du travail (Communiqué de presse)
• 5 mars 2020
  •  Plus de transparence sur les étiquetages alimentaires : le Sénat s'engage en faveur des consommateurs (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte n° 73 (Texte)
• 27 février 2020
  •  Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Texte n° 313 (Texte)

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