Agriculture et pêche

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2018

• 20 avril 2018
  •  Préservation d'une Politique agricole commune forte - Résolution n° 430 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Loup : Les sénateurs tirent l'alarme (Communiqué de presse)
  •  Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
• 12 avril 2018
  •  Préservation d'une politique agricole commune forte : sortir de l'ambiguïté, pour effectuer un choix de portée historique (Communiqué de presse)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
• 28 mars 2018
  •  Réévaluation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 368 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte n° 79 (Texte)
• 17 mars 2018
  •  Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité - Rapport d'information n° 433 (Rapport d'information)
• 15 mars 2018
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Rapport n° 354 (Rapport)
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte de la commission n° 355 (Texte)
• 26 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 315 (Rapport)
• 21 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 316 (Texte)
• 9 février 2018
  •  Avenir de la Politique Agricole Commune : baisser la garde sur son budget conduirait à une PAC au rabais (Communiqué de presse)
• 5 février 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 31 janvier 2018
  •  Développement durable des territoires littoraux - Texte n° 51 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Développement durable des territoires littoraux - Rapport n° 243 (Rapport)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Développement durable des territoires littoraux - Avis n° 254 (Avis)
• 24 janvier 2018
  •  Le Sénat relance les travaux parlementaires en faveur du développement durable des territoires littoraux (Communiqué de presse)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
  •  Développement durable des territoires littoraux - Texte de la commission n° 244 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour le développement durable et responsable des littoraux (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2018
  •  M. Jean-Noël Cardoux reconduit à la présidence du groupe d'études chasse et pêche du Sénat (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2018
  •  Affaire Lactalis : les commissions des affaires économiques et des affaires sociales vont entendre les acteurs (Communiqué de presse)
• 4 janvier 2018
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 41 (Texte)

2017

• 20 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Rapport n° 189 (Rapport)
• 19 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte de la commission n° 190 (Texte)
• 18 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 31 (Texte)
• 13 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Rapport n° 163 (Rapport)
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte de la commission n° 164 (Texte)
• 6 décembre 2017
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Texte n° 123 (Texte)
• 4 décembre 2017
  •  Budget 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 108 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 109 tome I (Avis)
• 6 novembre 2017
  •  Pesticides : le Sénat rappelle l'antériorité de ses travaux (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2017
  •  Développement durable des territoires littoraux - Texte n° 717 (Texte)
• 12 octobre 2017
  •  Commission d'enquête sur l'état de la sécurité alimentaire - Texte n° 25 (Texte)
• 11 septembre 2017
  •  Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 130 (Texte)
• 21 juillet 2017
  •  Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Texte n° 116 (Texte)
• 20 juillet 2017
  •  Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 673 (Texte)
  •  Avenir de la politique agricole commune : PAC : traverser le cap dangereux de 2020 - Rapport d'information n° 672 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2017
  •  Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Texte de la commission n° 652 (Texte)
  •  Secrétariat de l'accord sur les pêches dans l'océan Indien - Rapport n° 651 (Rapport)
• 5 juillet 2017
  •  Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires - Rapport d'information n° 615 (Rapport d'information)
• 29 juin 2017
  •  Être agricultrice en 2017 - Rapport d'information n° 579 (Rapport d'information)
• 28 juin 2017
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 597 (Texte)
• 14 juin 2017
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte n° 582 (Texte)
• 1er juin 2017
  •  Moratoire sur les semences de colza et de tournesol - Texte n° 564 (Texte)
• 23 mai 2017
  •  Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Rapport d'information n° 507 tome I (Rapport d'information)
• 3 mai 2017
  •  Reconnaissance de la saliculture comme activité agricole - Texte n° 508 (Texte)

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