Agriculture et pêche : documents récents

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2025

30 juin 2025
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Rapport n° 799 (Rapport)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte de la commission n° 800 (Texte)
19 juin 2025
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte n° 148 (Texte)
16 juin 2025
- Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte n° 134 (Texte)
13 juin 2025
- Réguler l'importation et l'exportation de trophées de chasse d'espèces protégées - Texte n° 741 (Texte)
11 juin 2025
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte de la commission n° 722 (Texte)
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Rapport n° 721 (Rapport)
4 juin 2025
- Mieux protéger les écosystèmes marins - Rapport n° 697 (Rapport)
- Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 698 (Texte)
26 mai 2025
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 655 (Texte)
21 mai 2025
- Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte de la commission n° 647 (Texte)
- Prévenir le développement des vignes non cultivées - Rapport n° 646 (Rapport)
24 avril 2025
- Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 103 (Texte)
11 avril 2025
- Pêche et petits cétacés : bâtir un avenir commun dans le golfe de Gascogne - Rapport d'information n° 525 (Rapport d'information)
3 avril 2025
- Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Rapport n° 506 (Rapport)
2 avril 2025
- Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 507 (Texte)
- Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 492 (Texte)
28 mars 2025
- Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Rapport n° 489 (Rapport)
26 mars 2025
- Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte de la commission n° 490 (Texte)
- Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 61 (Texte)
12 mars 2025
- Terres et foncier agricoles - Texte n° 428 (Texte)
7 mars 2025
- Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte n° 414 (Texte)
22 février 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Rapport n° 355 (Rapport)
19 février 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Texte de la commission n° 356 (Texte)
18 février 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 57 (Texte)
17 février 2025
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Texte n° 52 (Texte)
12 février 2025
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Texte de la commission n° 323 (Texte)
10 février 2025
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte n° 319 (Texte)
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Rapport n° 322 (Rapport)
6 février 2025
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Texte n° 49 (Texte)
31 janvier 2025
- Charte de l'environnement - Texte n° 267 (Texte)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 41 (Texte)
- Gestion durable et reconquête de la haie - Texte n° 43 (Texte)
30 janvier 2025
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Rapport n° 290 (Rapport)
29 janvier 2025
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Texte de la commission n° 291 (Texte)
27 janvier 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Rapport n° 250 (Rapport)
- Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 273 (Texte)
- Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Texte n° 261 (Texte)
24 janvier 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Texte de la commission n° 251 (Texte)
21 janvier 2025
- Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 38 (Texte)
8 janvier 2025
- Souveraineté alimentaire et agricole - Avis n° 187 (Avis)

2024

24 décembre 2024
- Avenir de la politique agricole commune - Rapport n° 214 (Rapport)
18 décembre 2024
- Avenir de la politique agricole commune - Texte de la commission n° 215 (Texte)
9 décembre 2024
- Avenir de la politique agricole commune - Résolution n° 196 (Texte)
6 décembre 2024
5 décembre 2024
- Gestion durable et reconquête de la haie - Texte de la commission n° 189 (Texte)
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte de la commission n° 186 (Texte)
2 décembre 2024
- Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 144 annexe 3 tome III (Rapport général)
28 novembre 2024
- Budget 2025 : Enseignement technique agricole - Avis n° 149 tome III (Avis)
21 novembre 2024
- Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 145 tome I (Avis)
20 novembre 2024
- Suivi des lois Egalim - Rapport d'information n° 156 (Rapport d'information)
15 novembre 2024
- Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur - Texte n° 95 (Texte)
14 novembre 2024
- Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 108 (Texte)
5 novembre 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 20 (Texte)
30 octobre 2024
- Situation des femmes dans les territoires ruraux - Texte n° 76 (Texte)
29 octobre 2024
- Exploitants agricoles - Texte n° 80 (Texte)
18 octobre 2024
- Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
14 octobre 2024
- Bail rural à clauses agrivoltaïques - Texte n° 754 (Texte)
12 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
10 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)

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