Agriculture et pêche

Documents récents sur le thème : Agriculture et pêche

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2020

• 5 mars 2020
  •  Plus de transparence sur les étiquetages alimentaires : le Sénat s'engage en faveur des consommateurs (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte n° 73 (Texte)
• 27 février 2020
  •  Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Texte n° 313 (Texte)
• 24 février 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Rapport n° 341 (Rapport)
• 20 février 2020
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte de la commission n° 342 (Texte)
• 6 février 2020
  •  La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation - Rapport d'information n° 277 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2020
  •  Élevage éthique - Texte n° 254 (Texte)
• 15 janvier 2020
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte n° 45 (Texte)
  •  Adaptation du code rural au droit de l'UE - Texte n° 245 (Texte)
• 14 janvier 2020
  •  "La loi Egalim ne doit pas détruire de la valeur mais en recréer" : le Sénat adopte trois mesures d'urgence pour corriger la loi Egalim (Communiqué de presse)

2019

• 20 décembre 2019
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Rapport n° 214 (Rapport)
• 19 décembre 2019
  •  Pour préserver l'activité des entreprises alimentaires mises à mal par certaines de ses dispositions, le Sénat veut ajuster la loi Egalim (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2019
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte de la commission n° 215 (Texte)
• 6 décembre 2019
  •  Information sur les produits agricoles et alimentaires - Texte n° 178 (Texte)
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Rapport n° 171 (Rapport)
• 5 décembre 2019
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Texte n° 172 (Texte)
  •  Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Texte n° 138 (Texte)
• 3 décembre 2019
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 141 tome I (Avis)
• 28 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Rapport spécial n° 140 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Résolution n° 25 (Texte)
• 5 novembre 2019
  •  Le Sénat propose trois mesures d'urgence pour limiter les effets de bord de la loi Egalim (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2019
  •  Réforme de la PAC : réussite de la première conférence de consensus entre parlementaires français et membres français du parlement européen (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2019
  •  Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas - Rapport d'information n° 89 (Rapport d'information)
• 29 octobre 2019
  •  Dialogue de sourds entre la commission européenne et les parlements nationaux sur la prochaine réforme de la PAC 2021/2027 (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2019
  •  Future Politique agricole commune : première conférence de consensus entre députés, sénateurs et membres français du Parlement européen (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2019
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2019
  •  Prévention du suicide des agriculteurs - Texte n° 746 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Rapport n° 17 (Rapport)
• 4 octobre 2019
  •  Chevaux de course et Brexit : le Sénat demande le maintien de la libre circulation ! (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2019
  •  Sommet de l'élevage : une conférence de presse avec une délégation de la commission des affaires économiques du Sénat le 2 octobre à 10 heures (Communiqué de presse)
• 25 septembre 2019
  •  Débroussaillement et lutte contre les incendies - Texte n° 711 (Texte)
• 17 septembre 2019
  •  Système d'autorisation préalable de plantation viticole - Résolution n° 720 (Texte)
• 10 septembre 2019
  •  Assurance récolte - Texte n° 708 (Texte)
• 5 septembre 2019
  •  Une délégation de la Mission d'information "sauvetage en mer" du Sénat en déplacement dans le Finistère (Communiqué de presse)
• 26 juillet 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte n° 135 (Texte)
• 8 juillet 2019
  •  Accord UE/Mercosur : toutes les filières agricoles concernées sont invitées au Sénat le 17 juillet (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2019
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril 2019 - Texte n° 630 (Texte)
• 1er juillet 2019
  •  Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale - Texte n° 588 (Texte)
• 28 juin 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Rapport n° 590 (Rapport)
• 27 juin 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte de la commission n° 591 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Sortir l'OMC de l'impasse, une priorité pour le G20 (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Interdiction effective de la pêche électrique - Texte n° 553 (Texte)
• 7 juin 2019
  •  La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
• 6 juin 2019
  •  "Non, non, rien n'a changé" dans les négociations commerciales alimentaires, malgré la loi Égalim - Un premier bilan très mitigé (Communiqué de presse)
• 9 mai 2019
  •  Réforme de la PAC - Résolution n° 96 (Texte)
• 25 avril 2019
  •  Réseau des chambres d'agriculture - Texte n° 466 (Texte)
• 17 avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte n° 90 (Texte)
• 5 avril 2019
  •  Récolte de raisin et cession de variétés de semences - Texte n° 419 (Texte)
  •  Application du 5ème alinéa de l'article 13 de la Constitution - Rapport n° 424 (Rapport)
  •  Produits agricoles ou alimentaires - Texte n° 85 (Texte)
• 4 avril 2019
  •  Le Sénat veut la transparence sur la provenance des miels (Communiqué de presse)
• 3 avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte de la commission n° 425 (Texte)
• 1er avril 2019
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Avis n° 411 (Avis)

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