Agriculture et pêche
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Agriculture et pêche.
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Rapports d'information sur le thème : Agriculture et pêche
2022
2021
- 24 décembre 2021
- 3 décembre 2021
- 8 octobre 2021
- 26 avril 2021
- Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge (note scientifique de l'Office)
- 17 mars 2021
2020
- 21 juillet 2020
- 16 juillet 2020
- L'agriculture face au défi de la production d'énergie (rapport de l'OPECST)
- 7 juillet 2020
- "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
- "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale
- 19 juin 2020
- 18 juin 2020
- 6 février 2020
2019
- 30 octobre 2019
- 7 juin 2019
- 20 février 2019
2018
- 10 avril 2018
- 17 mars 2018
2017
- 5 juillet 2017
- 29 juin 2017
- 23 mai 2017
- 14 avril 2017
- 22 mars 2017
2016
- 14 septembre 2016
- 7 juillet 2016
- 28 juin 2016
- 23 juin 2016
- 27 mai 2016
2015
- 10 décembre 2015
- 20 novembre 2015
- La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives (rapport de l'OPECST)
- 9 juillet 2015
- La filière semencière française : état des lieux et perspectives (rapport de l'OPECST)
- 29 juin 2015
2014
- 7 mai 2014
2013
- 13 décembre 2013
- 27 septembre 2013
- 19 juillet 2013
- Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
- Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
- 27 février 2013
- Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? (rapport de l'OPECST)
2012
- 19 novembre 2012
- 23 octobre 2012
- 1er août 2012
- 20 juillet 2012
- 30 mai 2012
2011
- 15 décembre 2011
- 27 juillet 2011
- 12 mai 2011
- Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin (rapport d'information sur colloque)
- 4 mai 2011
2010
- 16 novembre 2010
- 2 février 2010
2009
- 2 novembre 2009
- 17 septembre 2009
- 25 juin 2009
- Le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
- Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution (rapport de l'OPECST)
- 5 mars 2009
2008
- 12 décembre 2008
- Marée amère : pour une gestion durable de la pêche (rapport de l'OPECST)
- 24 juillet 2008
- 16 juin 2008
- 3 avril 2008
- 24 janvier 2008
2007
- 8 novembre 2007
- 2 juillet 2007
- 25 juin 2007
- 16 mai 2007
- 2 février 2007
- 31 janvier 2007
2006
- 23 novembre 2006
- 24 octobre 2006
- 20 juillet 2006
- 10 juillet 2006
- 5 juillet 2006
2005
- 16 février 2005
- Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " (rapport d'information sur colloque)
2004
- 14 octobre 2004
- 8 juillet 2004
2003
- 13 juin 2003
- 13 mai 2003
- Vin, santé et alimentation (rapport d'information sur colloque)
- 8 avril 2003
- 25 mars 2003
- Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) (rapport de l'OPECST)
2002
- 12 novembre 2002
- 11 juillet 2002
- 1er juillet 2002
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) (rapport de l'OPECST)
- L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) (rapport de l'OPECST)
2001
- 26 juin 2001
- Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique
- Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique -Tome II : Auditions
- 17 mai 2001
- Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire, tome 1, rapport (rapport de commission d'enquête)
- Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Tome 2, auditions (rapport de commission d'enquête)
2000
- 29 juin 2000
1999
1998
- 2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- 16 octobre 1998
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2) (rapport de l'OPECST)
- 21 septembre 1998
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) (rapport de l'OPECST)
- 8 juillet 1998
- De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 20 mai 1998
- 13 mai 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- 4 mars 1998
1997
- 12 juin 1997
- 20 février 1997
- Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire (rapport de l'OPECST)
- 31 janvier 1997
1994
1993
- 10 novembre 1993
- 13 mai 1993
1992
- 19 novembre 1992
- 15 octobre 1992
- 8 juillet 1992
- 14 mai 1992
- Déterminer les conditions d'application et les conséquences de la réglementation communautaire sur la filière laitière, notamment en matière de quotas, d'existence de fraudes ou de distorsions de concurrence, ainsi qu'à proposer des solutions (rapport de commission d'enquête)
- 11 février 1992
1991
- 13 octobre 1991
- 27 mai 1991
- Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).
- 4 avril 1991
1990
- 16 octobre 1990
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) (rapport de l'OPECST)
- Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
- 27 juin 1990
1987
- 21 mai 1987
1986
- 11 juin 1986
1980
1978
- 10 mars 1978
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr