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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Sport, jeunesse et vie associative
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par M. Bernard MURAT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 75 (2004-2005) de M. Bernard MURAT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- I. LES MOYENS FINANCIERS DE LA POLITIQUE DES
SPORTS
- A. LA TRADUCTION BUDGÉTAIRE DE L'EXTENSION
DES ATTRIBUTIONS À LA JEUNESSE ET À LA VIE ASSOCIATIVE
- B. UN PROCESSUS DE MODERNISATION DE GRANDE
AMPLEUR
- 1. La modernisation des politiques contractuelles
au niveau central et la poursuite de la réorganisation des services
déconcentrés
- a) L'administration centrale : moderniser les
démarches contractuelles et renforcer le dialogue avec le réseau
des services déconcentrés et des établissements
nationaux.
- b) Les services déconcentrés du
ministère : centraliser les fonctions de gestion et de coordination
au niveau régional et renforcer le niveau départemental comme
échelon de proximité.
- a) L'administration centrale : moderniser les
démarches contractuelles et renforcer le dialogue avec le réseau
des services déconcentrés et des établissements
nationaux.
- 2. La poursuite de la modernisation des
établissements
- 3. Une politique ambitieuse de ressources
humaines
- 1. La modernisation des politiques contractuelles
au niveau central et la poursuite de la réorganisation des services
déconcentrés
- C. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF : QUEL
PÉRIMÈTRE POUR LE FUTUR CENTRE NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT
DU SPORT (CNDS) ?
- A. LA TRADUCTION BUDGÉTAIRE DE L'EXTENSION
DES ATTRIBUTIONS À LA JEUNESSE ET À LA VIE ASSOCIATIVE
- II. LES ORIENTATIONS DU PROJET DE BUDGET POUR
2005
- A. UN CADRE LÉGISLATIF EN
MUTATION : L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA LOI
« LAMOUR » DU 1ER AOÛT 2003 ET LA MODERNISATION DES
RÈGLES APPLICABLES AU SPORT PROFESSIONNEL
- B. LES ACTIONS INSCRITES AU PROJET DE BUDGET
- 1. Les grandes orientations de la politique des
sports
- a) La poursuite de la lutte contre le dopage et la
protection des sportifs
- b) L'accès aux pratiques sportives pour
tous
- - Les femmes et le sport
- c) Le développement du sport de haut niveau
et les grandes manifestations sportives
- d) Enfin, 54 millions d'euros sont
consacrés en 2005 à la promotion des métiers du
sport.
- a) La poursuite de la lutte contre le dopage et la
protection des sportifs
- 2. Les grandes orientations de la politique de la
jeunesse et de la vie associative
- 1. Les grandes orientations de la politique des
sports
- A. UN CADRE LÉGISLATIF EN
MUTATION : L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA LOI
« LAMOUR » DU 1ER AOÛT 2003 ET LA MODERNISATION DES
RÈGLES APPLICABLES AU SPORT PROFESSIONNEL
- III. 2005 : SOUTENIR LE
BÉNÉVOLAT AU SEIN DE LA VIE ASSOCIATIVE ?
- A. UN CADRE INSTITUTIONNEL
RÉNOVÉ
- B. FACILITER LE FONCTIONNEMENT COURANT DES
ASSOCIATIONS
- C. ENCOURAGER L'ACTIVITÉ
BÉNÉVOLE
- 1. Encourager, soutenir et accompagner
l'activité bénévole
- 2. Assurer la formation des
bénévoles
- a) Les actions de formation financées par
l'ex-Fonds national développement vie associative (FNDVA) : le
renforcement des contrôles et la généralisation des actions
à l'ensemble des associations
- b) La participation des établissements
formateurs du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie
associative à l'offre de formation en faveur des
bénévoles
- c) La création d'un passeport du
bénévole pour attester des compétences acquises par les
bénévoles
- a) Les actions de formation financées par
l'ex-Fonds national développement vie associative (FNDVA) : le
renforcement des contrôles et la généralisation des actions
à l'ensemble des associations
- 1. Encourager, soutenir et accompagner
l'activité bénévole
- A. UN CADRE INSTITUTIONNEL
RÉNOVÉ
- I. LES MOYENS FINANCIERS DE LA POLITIQUE DES
SPORTS
- EXAMEN EN COMMISSION
