Projet de loi de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 92 (2007-2008) de MM. Pierre LAFFITTE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 22 novembre 2007
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- INTRODUCTION
- I. UNE POLITIQUE ET UN BUDGET RÉSOLUMENT
OFFENSIFS...
- II. AU SERVICE DE PRIORITÉS CLAIREMENT
ÉTABLIES
- A. LA MISE EN oeUVRE DES RÉFORMES
ENGAGÉES AVEC LE PACTE ET LA LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE
- 1. Un premier bilan du renforcement des
coopérations et partenariats
- a) Les pôles de
compétitivité : pour un développement des
partenariats public-privé
- b) Les pôles de recherche et d'enseignement
supérieur (PRES) : un premier bilan positif
- c) Les réseaux thématiques de
recherche avancée (RTRA) : un démarrage prometteur
- d) Les instituts Carnot
- e) Les fondations de recherche
- f) Le développement de la recherche par
projet avec l'ANR
- a) Les pôles de
compétitivité : pour un développement des
partenariats public-privé
- 2. La fusion AII-Oséo
- 3. Le nécessaire renforcement du pilotage, y
compris transversal, de la recherche
- 4. Quid de la réforme de l'évaluation
de l'enseignement supérieur et de la recherche ?
- 5. Une priorité absolue : la
valorisation de la recherche et le transfert des connaissances de la recherche
publique vers les entreprises
- 6. La ratification de l'accord de Londres sur le
brevet européen
- 1. Un premier bilan du renforcement des
coopérations et partenariats
- B. LES IMPORTANTES RÉFORMES CONDUITES DANS
LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- 1. La loi sur l'autonomie des
universités
- 2. Les « non chantiers », non
ouverts car toujours tabous...
- 3. Le bilan de quelques réformes et/ou
expérimentations engagées
- 1. La loi sur l'autonomie des
universités
- A. LA MISE EN oeUVRE DES RÉFORMES
ENGAGÉES AVEC LE PACTE ET LA LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE
- I. UNE POLITIQUE ET UN BUDGET RÉSOLUMENT
OFFENSIFS...
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
- ANNEXE 2 - POINT SUR L'INTÉGRATION DES
FORMATIONS DISPENSÉES PAR LES ÉCOLES DANS LE LMD





