Mardi 12 janvier 2010
- Présidence de M. Jacques Legendre, président -Agence France-presse - Table ronde
La commission a organisé une table ronde sur l'avenir de l'agence France-presse (AFP).
M. Jacques Legendre, président, a donné la parole aux différents intervenants, représentant l'ensemble des acteurs concernés par cette problématique :
- M. Pierre Louette, président-directeur général de l'agence France-presse (AFP) ;
- Mme Maria Carmona, déléguée syndicale du syndicat national des journalistes - confédération générale du travail (SNJ-CGT) ;
- Mme Florence Panoussian, déléguée syndicale de la confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
- M. Dimitri de Kochko, délégué syndical du syndicat national des journalistes (SNJ) ;
- M. Dominique Wolton, directeur de recherche, directeur du laboratoire Information, communication et enjeux scientifiques du centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
- M. Louis de Broissia, ancien sénateur ;
- M. Francis Morel, président du syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN) ;
- M. Jacques Hardoin, directeur général de la Voix du Nord ;
- M. Jacques Morandat, directeur général de la fédération française des agences de presse (FFAP) ;
- M. Claude Moisy, journaliste, ancien président-directeur général de l'agence France-presse (AFP) ;
- M. Bertrand Eveno, président de BPE Conseil, ancien président-directeur général de l'agence France-presse (AFP) ;
- M. Gideon Kouts, président de l'association de la presse étrangère (APE).
Les comptes rendus de la table ronde feront l'objet d'un rapport d'information dont la commission a autorisé la publication.
Mercredi 13 janvier 2010
- Présidence de M. Jacques Legendre, président -Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre - Examen des amendements au texte de la commission
La commission a examiné les amendements au texte de la commission n°166 (2009-2010) pour la proposition de loi n° 125 (2009-2010), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre.
A l'article unique, elle a donné un avis défavorable à l'amendement n° 1 présenté par M. Philippe Dominati visant à exclure du champ d'application de la loi les activités de fabrication et d'impression.
Elle a également donné un avis défavorable à l'amendement de clarification rédactionnelle n° 2 présenté par Mme Escoffier et les membres du groupe du rassemblement démocratique et social européen.