Les comptes rendus de la commission des affaires économiques
Semaine du 18 janvier 2021
Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général
d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez (sera
publié ultérieurement)
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure
de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de
l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de
la distribution de la presse
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de Mme Laure
de La Raudière aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des
communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Désignations
Semaine du 11 janvier 2021
Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de «
L'économie post-Covid »
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 14 décembre 2020
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du
numérique en France - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes
extraparlementaires
Questions diverses
Semaine du 7 décembre 2020
Audition de MM. Hervé Bécam, vice-président de l'Union des métiers et des
industries de l'hôtellerie (Umih), Didier Chenet, président du Groupement
national des indépendants (GNI) et Alexis Bourdon, président du Syndicat
national de l'alimentation et de la restauration rapide (SNARR)
Semaine du 30 novembre 2020
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Semaine du 23 novembre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et
mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » -
Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie » - Examen du rapport
pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » -
Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport
pour avis
Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la
commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires
économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée
nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de
l'alimentation
Semaine du 16 novembre 2020
Situation d'Action Logement - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon,
ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du
logement
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation spéciale «
Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement
supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie,
ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Semaine du 9 novembre 2020
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du
développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de
Veolia
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre
de la transition écologique
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du
numérique en France - Demande de saisine pour avis et désignation d'un
rapporteur pour avis
Proposition de résolution européenne, présentée en application de l'article
73 quinquies du Règlement, pour une localisation européenne des données
personnelles - Désignation d'un rapporteur
Reconstitution des groupes de travail et de suivi de la commission
Semaine du 2 novembre 2020
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du
développement durable, de MM. Philippe Varin, président du conseil
d'administration, et Bertrand Camus, directeur général de Suez
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du
développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil
d'administration d'Engie
Semaine du 26 octobre 2020
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits
phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières -
Examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits
phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières -
Désignation des membres de la commission mixte paritaire
Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du
rapport d'information
Semaine du 19 octobre 2020
Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour avis
budgétaires
Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M.
Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la
procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains
produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves
sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de
cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 12 octobre 2020
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et
portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de
cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen du
rapport et du texte de la commission
Mission flash « Action Logement » -- Nomination de rapporteurs
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe
Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national
de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
et vote
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du
développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence
nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement
et du travail (Anses)
Semaine du 5 octobre 2020
Réunion constitutive
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits
phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Désignation de rapporteur
Proposition de loi de M. Laurent Lafon pour la mise en place d'une
certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand
public - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et
portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement
supérieur - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur
pour avis
Questions diverses