Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 18 février 2019

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 11 février 2019

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires
Réforme de la Politique agricole commune - Examen d'une proposition de résolution européenne

Semaine du 4 février 2019

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), M. Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), M. Dominique Chargé, président de Coop de France et M. Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

Semaine du 28 janvier 2019

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie
Désignation de rapporteurs

Semaine du 21 janvier 2019

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance
Nomination d'un rapporteur
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, M. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et M. Baptiste Gatouillat, vice-président des Jeunes Agriculteurs

Semaine du 14 janvier 2019

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 17 décembre 2018

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Semaine du 10 décembre 2018

Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 3 décembre 2018

Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication

Semaine du 26 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis

Semaine du 19 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Politique de la ville » Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Questions diverses

Semaine du 12 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 5 novembre 2018

Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat

Semaine du 29 octobre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Semaine du 22 octobre 2018

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Semaine du 15 octobre 2018

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements sur le texte de la commission mixte paritaire

Semaine du 8 octobre 2018

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Semaine du 1er octobre 2018

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Nomination de rapporteurs