Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 11 juillet 2016

Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Organismes extraparlementaires - Désignations

Semaine du 4 juillet 2016

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance
Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

Semaine du 27 juin 2016

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen des amendements de séance
Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

Semaine du 20 juin 2016

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Désignation d'un rapporteur
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 13 juin 2016

Situation de la filière équine - Présentation du rapport
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 6 juin 2016

Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group
Union européenne et enjeux du numérique – Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Semaine du 30 mai 2016

Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Semaine du 23 mai 2016

Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

Semaine du 16 mai 2016

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 9 mai 2016

Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 2 mai 2016

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Désignations de rapporteurs

Semaine du 25 avril 2016

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Questions diverses
Maintien de la réglementation viticole - Communication
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Semaine du 4 avril 2016

République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
République numérique - Examen du rapport pour avis
Énergie - Mécanisme d'échange d'informations - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 28 mars 2016

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 21 mars 2016

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Économie bleue - Examen des amendements du Gouvernement

Semaine du 14 mars 2016

Questions diverses
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 7 mars 2016

Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Économie bleue - Examen des amendements sur les articles délégués au fond par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nomination d'un rapporteur
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
Nomination d'un rapporteur
Évolutions de la banque de détail - Audition de Mme Marie Cheval, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien Declercq, associé, AT Kearney, Mathieu Escot, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean-Yves Forel, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine Saintoyant, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor (voir à la rubrique de la commission des finances)

Semaine du 29 février 2016

Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 8 février 2016

Économie bleue - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Semaine du 1er février 2016

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Ancrage territorial de l'alimentation - Désignation d'un rapporteur
République numérique - Désignation d'un rapporteur pour avis
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Semaine du 25 janvier 2016

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Semaine du 18 janvier 2016

Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Nomination d'un rapporteur pour avis
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission
Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 11 janvier 2016

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Désignations de rapporteurs
Questions diverses

Semaine du 14 décembre 2015

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 7 décembre 2015

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 30 novembre 2015

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 23 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances rectificative pour 2015 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 16 novembre 2015

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 9 novembre 2015

Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

Semaine du 2 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Questions diverses
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Semaine du 26 octobre 2015

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Questions diverses

Semaine du 19 octobre 2015

Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 12 octobre 2015

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

Semaine du 5 octobre 2015

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective
Désignations de rapporteurs
Organismes extra parlementaires - Désignations
Loi de finances pour 2016 - Désignation de rapporteurs pour avis
Application des lois - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural