Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 16 juillet 2018

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Semaine du 2 juillet 2018

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 25 juin 2018

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la CNR - Dépouillement des votes
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire

Semaine du 18 juin 2018

Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis
Groupe de travail sur le tourisme Communication
Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Semaine du 11 juin 2018

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Semaine du 4 juin 2018

Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance
Organismes extraparlementaires - Désignation de candidats
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Délégation au fond de l'examen d'articles
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Semaine du 28 mai 2018

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrôle de l'application de la loi n° 2016-719 du 1er juin 2016 habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (réforme d'Action Logement) - Communication

Semaine du 14 mai 2018

Application des lois au 31 mars 2018 - Examen du bilan annuel
Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 16 avril 2018

Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Vote et résultat du scrutin sur la proposition de nomination aux fonctions d'administrateur général du CEA
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi
Questions diverses

Semaine du 9 avril 2018

Réforme de la politique agricole commune - Examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (publié ultérieurement)
Nomination de rapporteurs

Semaine du 2 avril 2018

Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

Semaine du 26 mars 2018

Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Conclusions à l'issue des auditions
Nominations de rapporteurs

Semaine du 19 mars 2018

Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

Semaine du 12 mars 2018

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Semaine du 19 février 2018

Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

Semaine du 12 février 2018

Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 5 février 2018

Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Semaine du 29 janvier 2018

Conséquences économiques du retrait de la candidature française à l'Exposition universelle de 2025 - Audition de M. Jean-Christophe Fromantin, président du conseil d'administration d'EXPOFRANCE 2025
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

Semaine du 22 janvier 2018

Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet
Questions diverses
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Nomination de rapporteurs

Semaine du 11 décembre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Organismes extraparlementaires - Désignations
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Questions diverses

Semaine du 4 décembre 2017

Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin

Semaine du 27 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen des amendements du rapporteur
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 20 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Semaine du 13 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses

Semaine du 6 novembre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Semaine du 23 octobre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupes de travail communs avec la commission des affaires européennes sur la politique agricole commune, sur les négociations commerciales et sur la stratégie industrielle de l'Union européenne - Désignation des membres
Questions diverses
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)