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Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 8 décembre 2014

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marylise Léon, secrétaire nationale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), responsable de la politique du développement durable, des politiques industrielles, de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de RSE
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)

Semaine du 1er décembre 2014

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC), de Mme Patricia Blanc, directrice générale de la prévention des risques, et de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 24 novembre 2014

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Organisme extra parlementaire - Désignation
Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Semaine du 17 novembre 2014

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Organisme extra parlementaire - Désignation
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la première partie
Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Création de groupe de travail et de groupes de suivi - Communication

Semaine du 10 novembre 2014

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Semaine du 3 novembre 2014

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 7, 9, 10, 11 bis A, 20, 28, 29, 31 bis et 34 bis du texte de la commission des lois
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE
Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Désignation de rapporteurs pour avis

Semaine du 27 octobre 2014

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

Semaine du 13 octobre 2014

Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis
Désignation d'un rapporteur pour avis
Questions diverses

Semaine du 6 octobre 2014

Constitution du Bureau