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Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 1er février 2016

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Ancrage territorial de l'alimentation - Désignation d'un rapporteur
République numérique - Désignation d'un rapporteur pour avis
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Semaine du 25 janvier 2016

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Semaine du 18 janvier 2016

Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Nomination d'un rapporteur pour avis
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission
Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 11 janvier 2016

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Désignations de rapporteurs
Questions diverses

Semaine du 14 décembre 2015

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 7 décembre 2015

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 30 novembre 2015

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 23 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances rectificative pour 2015 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 16 novembre 2015

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 9 novembre 2015

Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

Semaine du 2 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Questions diverses
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Semaine du 26 octobre 2015

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Questions diverses

Semaine du 19 octobre 2015

Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 12 octobre 2015

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

Semaine du 5 octobre 2015

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective
Désignations de rapporteurs
Organismes extra parlementaires - Désignations
Loi de finances pour 2016 - Désignation de rapporteurs pour avis
Application des lois - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural