Les comptes rendus de la commission des affaires économiques

Semaine du 1er juin 2020

« Plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » -Table ronde (par téléconférence)
Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement (APL). - Examen d'un amendement au texte de la commission
Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie, de l'agriculture et des télécommunications, du numérique et de la poste par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (sera publié ultérieurement)

Semaine du 25 mai 2020

Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement - Examen du rapport et du texte de la commission
Synthèse du travail des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation sectorielles - Organisation et calendrier

Semaine du 18 mai 2020

« Commerce international, libre-échange, mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ? » - Table ronde (en téléconférence)
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (en téléconférence)

Semaine du 11 mai 2020

Table ronde sur le thème : « déglobalisation et relocalisation : quelles leçons tirer de la crise ?, autour de MM. Patrick Artus, chef économiste de Natixis, Nicolas Bouzou, directeur du cabinet de conseil Asterès, Florent Menegaux, président de Michelin et Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur (en téléconférence) (sera publié ultérieurement)
Bilan annuel de l'application des lois (en téléconférence)
Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement - Nomination d'un rapporteur (en téléconférence)

Semaine du 4 mai 2020

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (en téléconférence)
Audition de M. Emmanuel Faber, président-directeur général de Danone (en téléconférence)

Semaine du 27 avril 2020

Audition de M. Frédéric Duval, directeur général d'Amazon France (par téléconférence)
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie (en téléconférence)

Semaine du 20 avril 2020

Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur (en téléconférence)

Semaine du 13 avril 2020

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique (en téléconférence)
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)

Semaine du 6 avril 2020

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation (en téléconférence)

Semaine du 16 mars 2020

Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport pour avis

Semaine du 2 mars 2020

Audition de MM. Guillaume Faury, président exécutif, et Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d'Airbus
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Semaine du 17 février 2020

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Audition de M. Enrique Martinez, directeur général du groupe Fnac Darty
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 3 février 2020

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Examen du rapport et du texte de la commission
Désignation de rapporteurs
Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France

Semaine du 27 janvier 2020

Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group
Audition de M. Olivier Guersent, directeur général des services de la concurrence à la Commission européenne
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Philippe Wahl aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste

Semaine du 20 janvier 2020

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 13 janvier 2020

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre

Semaine du 6 janvier 2020

Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Communications diverses

Semaine du 16 décembre 2019

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupe de travail sur les moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Désignation des membres

Semaine du 9 décembre 2019

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet - Examen du rapport pour avis
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts
Désignation d'un rapporteur
Vote sur la proposition de nomination de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts

Semaine du 2 décembre 2019

Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 25 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un rapporteur
Groupe de travail sur l'assurance récolte - Désignation des membres

Semaine du 18 novembre 2019

Groupe de travail sur l'espace - Examen du rapport d'information sur la politique des lanceurs spatiaux
Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 11 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Désignation de rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de la ville et du logement
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Suite de l'examen du rapport pour avis

Semaine du 28 octobre 2019

Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information
Questions diverses

Semaine du 21 octobre 2019

Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Semaine du 14 octobre 2019

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Groupe de travail sur les nouvelles formes de commerce - Désignation des membres
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Cosignature