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Communiqué du 10 février 2010



Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat amorce ses travaux

Le Comité de suivi de la Mission commune d’information sur la situation des départements d’outre-mer, présidé par M. Serge Larcher (Soc. Ratt., Martinique) et dont M. Éric Doligé (UMP, Loiret) est rapporteur, a tenu sa première réunion avec ses correspondants outre-mer au sein de chaque commission, huit sénateurs désignés par les commissions permanentes et la commission des affaires européennes pour suivre les questions relatives à l’outre-mer : M. Jean-Étienne Antoinette (Soc. Ratt., Guyane) pour la commission des affaires étrangères, Mme Anne-Marie Payet (UC, La Réunion) pour la commission des affaires sociales, Mme Lucienne Malovry (UMP, Val d’Oise) pour la commission de la culture, M. Claude Lise (Soc. Ratt., Martinique) pour la commission de l’économie, MM. Éric Doligé (UMP, Loiret) et Marc Massion (Soc, Seine-Maritime) pour la commission des finances, M. Christian Cointat (UMP, Français établis hors de France) pour la commission des lois et M. Bernard Frimat (Soc, Nord) pour la commission des affaires européennes.

Ont en premier lieu été évoqués, d’une part, la situation à Haïti et les secours apportés par la France et l’Union européenne et, d’autre part, les consultations organisées les 10 et 24 janvier derniers en Martinique et en Guyane au cours desquelles les populations se sont prononcées en faveur de la création d’une collectivité unique se substituant au département et à la région. M. Éric Doligé (UMP, Loiret) a ensuite confronté les mesures annoncées par le Conseil interministériel de l’outre-mer du 6 novembre 2009 aux 100 propositions de la mission sénatoriale d’information adoptées le 7 juillet 2009 pour conclure que le rapport sénatorial avait constitué une importante source d’inspiration aux côtés des travaux menés dans le cadre des États-généraux de l’outre-mer.

Un second temps de la réunion a été consacré à la présentation, par chaque correspondant outre-mer du Comité de suivi, des avancées normatives enregistrées depuis la rentrée parlementaire et des dossiers d’actualité concernant les outre-mers et relevant du domaine de compétence de chaque commission. Un bilan de mise en œuvre des mesures annoncées par le Conseil interministériel de l’outre-mer et, plus largement, un point d’information sur la prise en compte des spécificités ultramarines dans les dossiers en cours ou à venir seront ainsi établis selon une périodicité régulière.

 

Contact presse : Olivier GRAFTIEAUX 01 42 34 25 38  o.graftieaux@senat.fr