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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : mardi 22 juillet 2014

 

Questions orales

 

Nouvelle lecture du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Discussion générale

 

Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013

Discussion générale

 

Projet de loi sur la convention France-États-Unis (dite « loi FATCA »)

Discussion générale et discussion de l'article unique

 

Conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi portant réforme ferroviaire et sur la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF

Discussion générale et discussion des textes élaborés par les commissions mixtes paritaires

 

Proposition de loi relative à la sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concerté du quartier central de Gerland à Lyon

Discussion de l'article unique

 

Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur

Discussion des articles