Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Mercredi 22 février 2017

 

Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux pertubateurs endocriniens

Discussion générale et vote sur l'ensemble

 

Proposition de loi visant à la mise en œuvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement

Discussion générale

 

Proposition de loi visant à la mise en œuvre effective du droit à l’eau potable et à l’assainissement

Discussion des articles

 

Débat sur le thème : " Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? "

Orateurs inscrits

 

Proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales

Discussion générale et discussion de la motion tendant au renvoi en commission

 

Proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales

Discussion des articles

 

Proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes

Discussion de l'article unique