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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Lundi 2 mai 2016

 

Projet de loi pour une République numérique

Explications de vote des groupes

 

Débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités

Orateurs inscrits

 

Débat sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques

Orateurs inscrits