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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Mardi 31 mars 2015

 

Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie

Discussion générale

 

Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie

Discussion de l'article unique

 

Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un enfant ou d’un conjoint

Discussion générale et discussion des articles

 

Proposition de résolution relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l’adoption d’un Acte pour la sécurité intérieure de l’Union européenne

Discussion générale

 

Proposition de résolution relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l’adoption d’un Acte pour la sécurité intérieure de l’Union européenne

Discussion de la proposition de résolution

 

Proposition de loi visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques

Discussion de l'article unique