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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Lundi 26 janvier 2015

 

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Explications de vote

 

Débat sur l'évolution des finances locales

Orateurs inscrits

 

Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays

Orateurs inscrits

 

Proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Discussion générale (suite)

 

Proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Discussion des articles

 

Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy

Discussion des articles

 

Projet de loi relatif aux dispositions applicables à l’université des Antilles et de la Guyane

Discussion des articles