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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Mercredi 28 janvier 2015

 

Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable

Discussion générale (suite) et discussion de l'article unique

 

Débat sur le thème : "La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?"

Orateurs inscrits

 

Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy

Discussion générale

 

Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy

Discussion des articles

 

Projet de loi relatif aux dispositions applicables à l’université des Antilles et de la Guyane

Discussion générale et discussion des articles