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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Lundi 8 février 2016

 

Questions orales

 

Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence

Discussion générale

 

Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence

Discussion des articles

 

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Discussion générale

 

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Discussion des articles (Titre Ier)

 

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Discussion des articles (Titre II à fin)