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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Vendredi 29 mai 2015

 

Deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Discussion des articles (suite)

 

Projet de loi relatif au renseignement

Discussion des articles

 

Proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Discussion des articles