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Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.
Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.
Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.
Dernière mise à jour : Mardi 3 mars 2015
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Projet de loi relatif à la transition énergétiqueExplications de vote des groupes
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Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs chargesOrateurs inscrits
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Projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République de Moldavie, d’autre partDiscussion générale et discussion de l'article unique
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Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privéesDiscussion générale et discussion de l'article unique
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