9h00
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Politique de cohésion de l'Union européenne
Proposition de résolution européenne du groupe de suivi (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Cette réunion est ouverte aux membres de la commission des finances. Elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
Salle René Monory
9h00
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Politique de cohésion de l'Union européenne - PPRE du groupe de suivi
Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires européennes)
(Ouverte aux membres de la commission des finances)
Salle René Monory
10h45
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Audition article 13 de Mme Élisabeth Ayrault
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Salle 67
10h45
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Vote sur la proposition de nomination de Mme Élisabeth Ayrault aux fonctions de président du directoire de la CNR
Vote sur la proposition de nomination de Mme Élisabeth Ayrault aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Salle 67
13h45
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PJL règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 - Audition de M. Stéphane TRAVERT
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 : audition de M. Stéphane TRAVERT, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur l'exécution des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »
(Ouverte à la presse. Captation vidéo)
Salle 131