Agenda des Commissions

Fonds Marianne – Audition de M. Cyril KARUNAGARAN, président de l’Union des Sociétés d'Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM)

Table ronde sur les effets et l’adaptation de la Camargue au réchauffement climatique, avec :

• M. Bruno CINOTTI, coordinateur de la mission commune de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) et du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
• M. Robert CRAUSTE, président du syndicat mixte de la Camargue Gardoise (SMCG), maire du Grau-du-Roi et conseiller départemental du Gard
• M. Christophe FONTFREYDE, directeur général du parc naturel régional de Camargue (PNRC)

Examen du rapport de M. Alain Cadec et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 557 (2022-2023) de M. Michel Canévet et plusieurs de ses collègues, déposée en application de l'article 73 quinquies du Règlement et adoptée par la commission des affaires européennes, relative à la protection de la filière pêche française et aux mesures préconisées dans le cadre du « Plan d’action pour le milieu marin » ;

Audition de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire.

Audition de M. Jacques Toubon, ancien ministre de la Culture et de la Francophonie, et de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

Examen du rapport de Mmes Agnès Canayer et Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 569 (2022-2023) d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée)

Examen du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 570 (2022-2023) relatif à l’ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (procédure accélérée)

Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Communication sur la mission en Martinique sur le vieillissement de la population (Mmes Catherine Deroche, Corinne Féret, Jocelyne Guidez, Colette Mélot et M. Philippe Mouiller)

Fonds Marianne – Audition de Mme Ahlam MENOUNI, présidente de Reconstruire le commun

Examen du rapport d’information sur les troubles du neuro-développement (Rapporteurs : Mme Jocelyne Guidez, M. Laurent Burgoa et Mme Corinne Féret )

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022

Désignation des candidats pour la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser les couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse

Audition du Général Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire.

Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 505 (2022-2023) relative à la reconnaissance biométrique dans l’espace public, présentée par MM. Marc-Philippe Daubresse, Arnaud de Belenet et plusieurs de leurs collègues

Audition du Général Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de programmation militaire.

Audition conjointe de MM. Fabrice Rigoulet-Roze, préfet de la région Pays‑de‑la‑Loire, préfet de la Loire-Atlantique, et Michel Bergue, sous-préfet de Saint-Nazaire, sur le soutien apporté au maire de Saint-Brevin-les-Pins

Audition, en commun avec les commissions des finances et de l’aménagement du territoire et du développement durable, de MM. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie, dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’industrie verte ;