Réunion de sensibilisation relative aux conséquences de l’inflation normative sur le « pouvoir d’agir » des collectivités, ouverte à l’ensemble des membres du Sénat
Audition « La prospective : pourquoi et comment ? », avec la participation de :
- M. François de Jouvenel, directeur général de Futuribles ;
- M. Olivier Houvenagel, directeur de l’économie du système électrique de RTE ;
- un représentant de Red Team Defense.
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Dans le cadre du rapport d'information sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer :
- à 9 heures 30 : audition de M. Jean-Claude BRUNET, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone de l'océan Indien
Désignation :
- des vingt-trois membres de la commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté (droit de tirage du groupe SER) ;
- des dix-neuf membres de la commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières (droit de tirage du groupe CRCE - Kanaky).
- 2 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 274, 2023-2024)
- => Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice et la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice (texte de la commission, n° 276, 2023-2024)
- à 10 heures 30 : audition de M. Ivan ODONNAT, président de l'IEDOM et directeur général de l'IEOM
Table ronde sur l'économie du pétrole, avec :
- M Christophe Bonneuil, directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignant à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
- M Pierre-Louis Choquet, sociologue, chercheur à l’Institut de recherche pour le développement (IRD)
Audition de M. Patrice Geoffron, professeur d’économie, directeur du Centre de géopolitique de l’énergie et des matières premières
Table ronde sur le thème des prévisions de consommation, autour de :
- M. Thomas Veyrenc, directeur général économie, stratégie et finances chez Réseau de transport d'électricité (RTE) ;
- M. Tanguy de Bienassis, analyste finances et investissements à l'Agence internationale de l'énergie (IEA) ;
- M. Yves Marignac, expert énergie à l'association négaWatt ;
- Président de séance
Matin
M. Mathieu DARNAUD, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, Secrétaire du Sénat
M. Mickaël VALLET, Secrétaire du Sénat