Visite au Sénat de Mme Martina DRINCIC, fonctionnaire au Parlement du Monténégro, dans le cadre du programme européen INTER PARES
Réforme du marché européen de l’électricité: examen du rapport d’information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de MM. Daniel Gremillet, Claude Kern et Pierre Laurent ;
Examen du rapport sur l'exploitation des ressources spatiales
Dans le cadre du rapport d’information sur le foncier agricole dans les outre-mer, table ronde sur la situation à La Réunion :
- Conseil départemental : M. Serge Hoareau, premier vice-président, en charge des affaires agricoles ;
- Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DAAF) : MM. Jacques Parodi, directeur, et Albert Guezello, chef du pôle Protection des terres agricoles ;
- Établissement public foncier (EPF Réunion) : M. Jean-Louis Grandvaux, directeur ;
- Chambre d’agriculture : MM. Bruno Robert, premier vice-président et Johny Apaya, directeur général ;
- Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) : MM. Thierry Henriette, président directeur général, et Ariste Lauret, directeur général délégué ;
- Office national des forêts (ONF) : M. Sylvain Léonard, directeur régional La Réunion et Mayotte ;
- Syndicat Jeunes agriculteurs : M. Guillaume Sellier, président.
Dans le cadre du rapport sur la Formation, les compétences et l’attractivité, audition de Mme Carole GRANJEAN, Ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation professionnels.
Déplacement en Moldavie d’une délégation de la commission des affaires européennes du 24 au 27 avril 2023 : communication de Mmes Marta de Cidrac et Gisèle Jourda et M. André Reichardt ;
LXIXème réunion de la COSAC à Stockholm du 14 au 16 mai 2023: communication de MM. Claude Kern, Didier Marie et Jean-François Rapin
Présentation par Christine Lavarde et Vanina Paoli-Gagin, rapporteurs, des conclusions de leur rapport sur l'exploitation des ressources spatiales.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d'identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
Audition de M. Marc FESNEAU, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Présentation par Catherine Di Folco, Jérôme Durain et Cédric Vial, rapporteurs, des conclusions de leur mission d'information sur l'avenir du métier de secrétaire de mairie.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d'identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
Dans le cadre du rapport d’information sur le foncier agricole dans les outre-mer, table ronde sur la situation en Guadeloupe :
- Conseil départemental : M. Blaise Mornal, 3e vice-président et président de la commission agriculture, développement rural et affaires foncières ;
- Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DAAF) : M. Sylvain Vedel, directeur ;
- Établissement public foncier (EPF Guadeloupe) : M. Patrick Sellin, président, et Mme Corinne Vingataramin, directrice ;
- Chambre d’agriculture : MM. Patrick Sellin, président, Francis Toumson, directeur, et Stéphane Soubdhan, chef du pôle foncier et territoires ;
- Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) : MM. Rodrigue Trèfle, président, et Tony Lanclume, conseiller foncier ;
- Office national des forêts (ONF) : Mme Mylene Musquet, directrice régionale Guadeloupe ;
- Association Kap Gwadloup : Mme Nathalie Minatchy, présidente ;
- Syndicat Jeunes agriculteurs : M. Boris Damase, administrateur.
- Président de séance
Matin
M. Alain RICHARD, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Victoire JASMIN, Secrétaire du Sénat
M. Pierre CUYPERS, Secrétaire du Sénat