Agenda du Sénat

6 octobre 2020

9h30
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Coopération interparlementaire - Session de formation (présentation des participants) en anglais de fonctionnaires parlementaires de pays d'Asie du Sud‑Est, en coopération avec l'Institut parlementaire du Cambodge (visioconférence)
Nathalie TILLIOLE : 01 42 34 32 06 | n.tilliole@senat.fr
10h00
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- Réunion des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice‑président, questeur et secrétaire
Avant 12 heures
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- Remise de ces listes à la Présidence
12h30
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- Publication de ces listes
13h00
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Union interparlementaire-12+ - Réunion extraordinaire du groupe des Douze plus par visioconférence
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
À 14 h 30, en séance publique
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Groupes et reconstitution du Bureau

- Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition

- Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat

- Proclamation de la constitution du Bureau définitif

À l'issue de la séance publique (vers 14 h 45)
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- Réunion des présidents des groupes et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe en vue d’arrêter la répartition numérique des sièges des commissions
Avant 16 h 45
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- Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne
18h30
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- Publication de ces listes
À 18 h 30, en séance publique
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Listes des commissions

- Annonce de la publication de ces listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure