Echange de vues sur les orientations du rapport Famille monoparentales
Dans le cadre du rapport d'information sur l’adaptation des modes d’action de l’État :
à 8 heures 30 : audition de Maître Patrick LINGIBÉ, membre du Conseil national des barreaux, ancien vice-président et président de la délégation outre-mer de la Conférence des bâtonniers de France
Retrait de l'Union européenne du traité sur la Charte de l'énergie : communication de Mme Amel Gacquerre, MM. Daniel Gremillet et Michaël Weber ;
Audition de M. le Ministre Éric Woerth, Questeur de l’Assemblée nationale, relative à la mission sur la décentralisation pour « simplifier l’organisation territoriale et clarifier les compétences », avec la participation de M. Mathieu Darnaud, vice-président du Sénat et de Mme Françoise Gatel, désignés par M. Gérard Larcher, président du Sénat
Prochaine conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce : communication de MM. Alain Cadec et Didier Marie ;
Dans le cadre du rapport d'information sur l’adaptation des modes d’action de l’État :
à 10 heures : audition du Général Claude PELOUX, commandant du service militaire adapté (SMA) auprès de la direction générale des outre-mer.
- Suite du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 301, 2023-2024) et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 302, 2023-2024)
Réunion du Conseil européen du 1er février 2024 : communication de M. Jean-François Rapin
Audition conjointe de Mme Oriane Wegner, co-fondatrice du collectif éclaircies et de la plateforme carbonbombs.org et de Mme Lou Welgryn, analyste au sein de Carbon4Finance, coprésidente de l’association Data For Good
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Audition conjointe sur le nouveau nucléaire de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et Projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, Responsabilité d’entreprise et stratégie d’Électricité de France (EDF) ;
Table ronde sur le fonctionnement des marchés de l'électricité, autour de :
- M. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) ;
- M. Dominique Jamme, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) ;
- M. Philippe Vassilopoulos, directeur Développement de produits d’EPEX SPOT.
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
Éventuellement, le soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat