à 8 heures 30 : dans le cadre du rapport d'information sur la lutte contre la vie chère, table ronde « Distributeurs automobiles et Marché de l’occasion »
- M. Ludovic Erbeïa, Directeur de GBH Automobile (en visioconférence) et M. Bertrand Joyau, Directeur général de la Société Guadeloupéenne de Distribution Moderne (SGDM), filiale du groupe GBH (en visioconférence) ;
- M. Philippe-Alexandre Rebboah, président du Syndicat de l’Importation et du Commerce de La Réunion (SICR) (en visioconférence).
Examen du rapport "IA, territoires et proximité" (Amel Gacquerre et Jean-Jacques Michau, rapporteurs)
Examen du rapport d’information relatif au pouvoir préfectoral de dérogation aux normes
Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (DDADUE) : communication de M. Jean-François Rapin ;
Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité : communication de M. Jean-François Rapin ;
à 10 heures : dans le cadre du rapport d'information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, table ronde "Prix des carburants"
- M. Olivier COTTA, directeur général de la Société anonyme de la Raffinerie des Antilles (SARA) (en visioconférence) ;
- M. Florian COUSINEAU, directeur Europe - DROM et gaz liquéfié de Rubis Énergie (en visioconférence) ;
- M. Philippe JEAN-PIERRE, professeur des universités en sciences économiques à l’Université de La Réunion (en visioconférence) ;
- M. Jean-Baptiste ROZIÈRES, inspecteur général des finances, auteur du rapport Régulation du prix des carburants et du gaz dans les Départements Français d’Amérique de l’Inspection générale des finances de mai 2022.
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la mutualité sociale agricole (texte de la commission, n° 323, 2024-2025)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’urgence pour Mayotte (texte de la commission, n° 321, 2024-2025)
Sous réserve de sa transmission, examen, en nouvelle lecture, du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (A.N., XVIIe lég., n° 622) ;
(Rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
- Audition de Mme Cathy Le Hec, directrice des sources d'eaux minérales - Danone Waters Europe
- Audition conjointe de MM. Emmanuel Gerardin, directeur de la société des eaux de Volvic, et Frédéric Lebas, directeur de l’usine d’Évian
Audition de MM. Laurent Cordonnier et Jordan Melmies, économistes et co-auteurs du rapport « Un capitalisme sous perfusion » (2022) du Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques
Audition de M. Damien Brunet, substitut général, adjoint au chef du département de lutte contre la criminalité organisée, cyber et environnementale et M. Nicolas Jacquemet, Professeur d'économie à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne École d'Économie de Paris
Audition de M. Jean-François Bohnert, procureur de la République financier et de Mme Céline GUILLET, procureur de la République adjoint
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (texte de la commission, n° 263, 2024‑2025)
- Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 287, 2024-2025)
- Président de séance
Matin
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat
Mme Véronique GUILLOTIN, Secrétaire du Sénat