Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la relance verte ;
Audition commune (par visioconférence) de :
– M. Dominique Bussereau, président de l’Assemblée des départements de France ;
– M. Renaud Muselier, président de Régions de France
– M. André Laignel, premier vice-président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité ;
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid‑19 (sous réserve de sa transmission) (procédure accélérée)
Table ronde sur le thème : « déglobalisation et relocalisation : quelles leçons tirer de la crise ? », autour de :
- M. Patrick Artus, chef économiste de Natixis ;
- M. Nicolas Bouzou, directeur du cabinet de conseil Asterès ;
- M. Florent Menegaux, président de Michelin ;
- M. Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur.
Audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d’Expertise France
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris - Visioconférence.
Examen du bilan annuel de l’application des lois.
Communication de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol‑Dumont sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens d’Expertise France
Communication sur le bilan annuel de l’application des lois - Visioconférence.
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020) de Mme Cécile Cukierman visant à garantir l’efficacité des aides personnelles au logement.
- Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
- Questions d'actualité au Gouvernement*
* Cette séance de questions n'entre pas dans le champ de l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.
Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative
Audition, en commun avec la délégation aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales : les conséquences du confinement et l'accompagnement du déconfinement.
Audition, en commun avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales : conséquences du confinement et accompagnement du déconfinement.
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Réunion constitutive de la mission d’information sur la lutte contre l’illectronisme
et pour l’inclusion numérique
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n°402 (2019-2020) tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d’une menace ou d’une crise sanitaire majeure, présentée par M. Jean-François HUSSON et plusieurs de ses collègues
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n°312 (2019-2020) portant création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan LE GLEUT, et plusieurs de ses collègues
Demande de saisine et nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n°2907 (A.N. XVe lég.) portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19, sous réserve de sa transmission
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
Secrétaires de séance
Mme Jacky DEROMEDI
Mme Françoise GATEL